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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

8 medias

Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette
Cote
241089
 Date
1769
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Réglement de police, concernant le métier de fripier,...
Résultat n°2
Six mois d'invasion prussienne : (Janvier-Août 1871) /

84 medias

Six mois d'invasion prussienne : (Janvier-Août 1871) /
Cote
274978
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Six mois d'invasion prussienne : (Janvier-Août 1871)...
Résultat n°3
Lettre de la Société des amis de la constitution de Lyon à la lettre de la Société des amis de la constitution de Besançon du 12 décembre 1790

8 medias

Lettre de la Société des amis de la constitution de Lyon à la lettre de la Société des amis de la constitution de Besançon du 12 décembre 1790
Cote
241038
 Date
(1790)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Lettre de la Société des amis de la constitution de...
Résultat n°4
Album Besançon: monuments anciens et modernes, plan et vue générale de cette ville, texte explicatif

72 medias

Album Besançon: monuments anciens et modernes, plan et vue générale de cette ville, texte explicatif
Cote
8904, 887, 15529
 Date
1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Album Besançon: monuments anciens et modernes, plan...
Résultat n°5
Notices sur l'ingénieur en chef Corne Pierre-Etienne-Chrisostôme

4 medias

Notices sur l'ingénieur en chef Corne Pierre-Etienne-Chrisostôme
Cote
222061
 Date
[19es.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Notices sur l'ingénieur en chef Corne Pierre-Etienne-Chrisostôme
Résultat n°6
Besançon, le 29 pluviôse, 6e année de la République française une et indivisible, l'accusateur public près le tribunal criminel du département du Doubs, aux directeurs du jury d'accusation, aux juges de paix, aux commissaires de police, à la gendarmerie nationale, et généralement à tous les officiers de police judiciaire du département du Doubs (Signé : P.J. Briot.)

12 medias

Besançon, le 29 pluviôse, 6e année de la République française une et indivisible, l'accusateur public près le tribunal criminel du département du Doubs, aux directeurs du jury d'accusation, aux juges de paix, aux commissaires de police, à la gendarmerie nationale, et généralement à tous les officiers de police judiciaire du département du Doubs (Signé : P.J. Briot.)
Cote
241040
 Date
[1798]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Besançon, le 29 pluviôse, 6e année de la République...
Résultat n°7
Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.

71 medias

Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.
Cote
240122, 240124, 240116, 329847
 Date
1761
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon...
Résultat n°8
Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791

8 medias

Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791
Cote
BR.273.24, 241041
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour...
Résultat n°9
Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement, séant à Toulouse

18 medias

Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement, séant à Toulouse
Cote
256249, BR.189.21, 240116, 329847
 Date
[1760]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances...
Résultat n°10
Oraison funèbre de... Louis-François, duc de Boufflers,... prononcée à Paris dans l'église des PP. Minimes de la place Royalle [sic], le 17 de décembre 1711 par le P. Delarue,...

48 medias

Oraison funèbre de... Louis-François, duc de Boufflers,... prononcée à Paris dans l'église des PP. Minimes de la place Royalle [sic], le 17 de décembre 1711 par le P. Delarue,...
Cote
74212
 Date
1712
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Oraison funèbre de... Louis-François, duc de Boufflers,......
Résultat n°11
Procès-verbal de la séance du bailliage présidial de Besançon, du 3 mars 1789, à l'occasion de l'enregistrement des lettres du roi pour la convocation des Etats-Généraux, et des règlemens y annexés

14 medias

Procès-verbal de la séance du bailliage présidial de Besançon, du 3 mars 1789, à l'occasion de l'enregistrement des lettres du roi pour la convocation des Etats-Généraux, et des règlemens y annexés
Cote
241036 :, 239920
 Date
[1789]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Procès-verbal de la séance du bailliage présidial de...
Résultat n°12
Paris, le 14 octobre 1792, l'an 1 er de république française. Le ministre de la guerre par intérim, au comité permanent des huit sections de Besançon (Signé : Lébrun)

2 medias

Paris, le 14 octobre 1792, l'an 1 er de république française. Le ministre de la guerre par intérim, au comité permanent des huit sections de Besançon (Signé : Lébrun)
Cote
241039
 Date
[1792]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Paris, le 14 octobre 1792, l'an 1 er de république...
Résultat n°13
Réponse adressée à M. Anthony, Major par la Société des Amis de la Constitution

6 medias

Réponse adressée à M. Anthony, Major par la Société des Amis de la Constitution
Cote
241055
 Date
[1790ou1791?]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Réponse adressée à M. Anthony, Major par la Société...
Résultat n°14
Discours au nom du régiment de Boulonnois, adressé aux amis de la constitution de la ville de Besançon, pour les remercier de l'affiliation qu'ils lui ont accordée

4 medias

Discours au nom du régiment de Boulonnois, adressé aux amis de la constitution de la ville de Besançon, pour les remercier de l'affiliation qu'ils lui ont accordée
Cote
241055
 Date
(1791)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Discours au nom du régiment de Boulonnois, adressé...
Résultat n°15
Au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil. [Mémoire adressé par la ville de Besançon au Conseil des finances pour établir que sa justice était patrimoniale et qu'en conséquence le produit des amendes prononcées par elle devrait être sien]

20 medias

Au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil. [Mémoire adressé par la ville de Besançon au Conseil des finances pour établir que sa justice était patrimoniale et qu'en conséquence le produit des amendes prononcées par elle devrait être sien]
Cote
8903
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil. [Mémoire adressé...
Résultat n°16
Brefve histoire touchant la surprise de la cité de Besançon par certains conspirateurs ramassez, tant de ladicte cité que des environs cy denommez & du succès d'icelle. avenue ceste présente année, le mardy vintiesme jour de juin, mille cinq cens septantecinq

14 medias

Brefve histoire touchant la surprise de la cité de Besançon par certains conspirateurs ramassez, tant de ladicte cité que des environs cy denommez & du succès d'icelle. avenue ceste présente année, le mardy vintiesme jour de juin, mille cinq cens septantecinq
Cote
268789
 Date
1575
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Brefve histoire touchant la surprise de la cité de...
Résultat n°17
Doléances et voeu d'un paysan franc-comtois à l'occasion des Assemblées nationales...

38 medias

Doléances et voeu d'un paysan franc-comtois à l'occasion des Assemblées nationales...
Cote
241036
 Date
[fin18es.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Doléances et voeu d'un paysan franc-comtois à l'occasion...
Résultat n°18
Règles et statuts pour la confrérie du S. Ange gardien : érigée en l'église paroissiale de S. Pierre de Besançon. Par autorité & approbation de monseigneur ... l'archevesque Claude d'Achey ... le 7. sept. 1643

8 medias

Règles et statuts pour la confrérie du S. Ange gardien : érigée en l'église paroissiale de S. Pierre de Besançon. Par autorité & approbation de monseigneur ... l'archevesque Claude d'Achey ... le 7. sept. 1643
Cote
200304, 339413
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Règles et statuts pour la confrérie du S. Ange gardien...
Résultat n°19
Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

8 medias

Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc
Cote
241089, BR.192.7, 269442, 226974
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse...
Résultat n°20
Proclamation de par les maire, officiers municipaux et notables, formant le Conseil général de la Commune de la cité de Besançon. [29 Mai 1790]

6 medias

Proclamation de par les maire, officiers municipaux et notables, formant le Conseil général de la Commune de la cité de Besançon. [29 Mai 1790]
Cote
241039, 225929
 Date
[1790]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Proclamation de par les maire, officiers municipaux...