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  1. Résultat n°1
    Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

    8 medias

    Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

    Auteur

    Besançon

    Date

    1769

    Cote

    241089

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Réglement de police, concernant le métier de fripier,...
  2. Résultat n°2
    Six mois d'invasion prussienne : (Janvier-Août 1871) /

    84 medias

    Six mois d'invasion prussienne : (Janvier-Août 1871) /

    Auteur

    [Signé: Charles Baille]

    Cote

    274978

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Six mois d'invasion prussienne : (Janvier-Août 1871)...
  3. Résultat n°3
    Lettre de la Société des amis de la constitution de Lyon à la lettre de la Société des amis de la constitution de Besançon du 12 décembre 1790

    8 medias

    Lettre de la Société des amis de la constitution de Lyon à la lettre de la Société des amis de la constitution de Besançon du 12 décembre 1790

    Auteur

    Société des amis de la Constitution (Lyon)

    Date

    (1790)

    Cote

    241038

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Lettre de la Société des amis de la constitution de...
  4. Résultat n°4
    Album Besançon: monuments anciens et modernes, plan et vue générale de cette ville, texte explicatif

    72 medias

    Album Besançon: monuments anciens et modernes, plan et vue générale de cette ville, texte explicatif

    Auteur

    Guénard, Alexandre (1810-1873)

    Date

    1845

    Cote

    8904, 887, 15529

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Album Besançon: monuments anciens et modernes, plan...
  5. Résultat n°5
    Notices sur l'ingénieur en chef Corne Pierre-Etienne-Chrisostôme

    4 medias

    Notices sur l'ingénieur en chef Corne Pierre-Etienne-Chrisostôme

    Auteur

    Pallu, Jean-Joseph

    Date

    [19es.]

    Cote

    222061

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Notices sur l'ingénieur en chef Corne Pierre-Etienne-Chrisostôme
  6. Résultat n°6
    Besançon, le 29 pluviôse, 6e année de la République française une et indivisible, l'accusateur public près le tribunal criminel du département du Doubs, aux directeurs du jury d'accusation, aux juges de paix, aux commissaires de police, à la gendarmerie nationale, et généralement à tous les officiers de police judiciaire du département du Doubs (Signé : P.J. Briot.)

    12 medias

    Besançon, le 29 pluviôse, 6e année de la République française une et indivisible, l'accusateur public près le tribunal criminel du département du Doubs, aux directeurs du jury d'accusation, aux juges de paix, aux commissaires de police, à la gendarmerie nationale, et généralement à tous les officiers de police judiciaire du département du Doubs (Signé : P.J. Briot.)

    Auteur

    Briot, Pierre-Joseph

    Date

    [1798]

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Besançon, le 29 pluviôse, 6e année de la République...
  7. Résultat n°7
    Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.

    71 medias

    Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.

    Date

    1761

    Cote

    240122, 240124, 240116, 329847

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon...
  8. Résultat n°8
    Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791

    8 medias

    Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1791

    Cote

    BR.273.24, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour...
  9. Résultat n°9
    Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement, séant à Toulouse

    18 medias

    Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement, séant à Toulouse

    Auteur

    France. Parlement de Toulouse

    Date

    [1760]

    Cote

    256249, BR.189.21, 240116, 329847

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances...
  10. Résultat n°10
    Oraison funèbre de... Louis-François, duc de Boufflers,... prononcée à Paris dans l'église des PP. Minimes de la place Royalle [sic], le 17 de décembre 1711 par le P. Delarue,...

    48 medias

    Oraison funèbre de... Louis-François, duc de Boufflers,... prononcée à Paris dans l'église des PP. Minimes de la place Royalle [sic], le 17 de décembre 1711 par le P. Delarue,...

    Auteur

    La Rue, Charles de (S. J.)

    Date

    1712

    Cote

    74212

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Oraison funèbre de... Louis-François, duc de Boufflers,......
  11. Résultat n°11
    Procès-verbal de la séance du bailliage présidial de Besançon, du 3 mars 1789, à l'occasion de l'enregistrement des lettres du roi pour la convocation des Etats-Généraux, et des règlemens y annexés

    14 medias

    Procès-verbal de la séance du bailliage présidial de Besançon, du 3 mars 1789, à l'occasion de l'enregistrement des lettres du roi pour la convocation des Etats-Généraux, et des règlemens y annexés

    Auteur

    France. Bailliage de Besançon

    Date

    [1789]

    Cote

    241036 :, 239920

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Procès-verbal de la séance du bailliage présidial de...
  12. Résultat n°12
    Paris, le 14 octobre 1792, l'an 1 er de république française. Le ministre de la guerre par intérim, au comité permanent des huit sections de Besançon (Signé : Lébrun)

    2 medias

    Paris, le 14 octobre 1792, l'an 1 er de république française. Le ministre de la guerre par intérim, au comité permanent des huit sections de Besançon (Signé : Lébrun)

    Auteur

    Lebrun

    Date

    [1792]

    Cote

    241039

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Paris, le 14 octobre 1792, l'an 1 er de république...
  13. Résultat n°13
    Réponse adressée à M. Anthony, Major par la Société des Amis de la Constitution

    6 medias

    Réponse adressée à M. Anthony, Major par la Société des Amis de la Constitution

    Auteur

    Société des amis de la Constitution (Besançon)

    Date

    [1790ou1791?]

    Cote

    241055

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Réponse adressée à M. Anthony, Major par la Société...
  14. Résultat n°14
    Discours au nom du régiment de Boulonnois, adressé aux amis de la constitution de la ville de Besançon, pour les remercier de l'affiliation qu'ils lui ont accordée

    4 medias

    Discours au nom du régiment de Boulonnois, adressé aux amis de la constitution de la ville de Besançon, pour les remercier de l'affiliation qu'ils lui ont accordée

    Date

    (1791)

    Cote

    241055

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Discours au nom du régiment de Boulonnois, adressé...
  15. Résultat n°15
    Au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil. [Mémoire adressé par la ville de Besançon au Conseil des finances pour établir que sa justice était patrimoniale et qu'en conséquence le produit des amendes prononcées par elle devrait être sien]

    20 medias

    Au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil. [Mémoire adressé par la ville de Besançon au Conseil des finances pour établir que sa justice était patrimoniale et qu'en conséquence le produit des amendes prononcées par elle devrait être sien]

    Cote

    8903

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil. [Mémoire adressé...
  16. Résultat n°16
    Brefve histoire touchant la surprise de la cité de Besançon par certains conspirateurs ramassez, tant de ladicte cité que des environs cy denommez & du succès d'icelle. avenue ceste présente année, le mardy vintiesme jour de juin, mille cinq cens septantecinq

    14 medias

    Brefve histoire touchant la surprise de la cité de Besançon par certains conspirateurs ramassez, tant de ladicte cité que des environs cy denommez & du succès d'icelle. avenue ceste présente année, le mardy vintiesme jour de juin, mille cinq cens septantecinq

    Date

    1575

    Cote

    268789

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Brefve histoire touchant la surprise de la cité de...
  17. Résultat n°17
    Doléances et voeu d'un paysan franc-comtois à l'occasion des Assemblées nationales...

    38 medias

    Doléances et voeu d'un paysan franc-comtois à l'occasion des Assemblées nationales...

    Date

    [fin18es.]

    Cote

    241036

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Doléances et voeu d'un paysan franc-comtois à l'occasion...
  18. Résultat n°18
    Règles et statuts pour la confrérie du S. Ange gardien : érigée en l'église paroissiale de S. Pierre de Besançon. Par autorité & approbation de monseigneur ... l'archevesque Claude d'Achey ... le 7. sept. 1643

    8 medias

    Règles et statuts pour la confrérie du S. Ange gardien : érigée en l'église paroissiale de S. Pierre de Besançon. Par autorité & approbation de monseigneur ... l'archevesque Claude d'Achey ... le 7. sept. 1643

    Cote

    200304, 339413

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Règles et statuts pour la confrérie du S. Ange gardien...
  19. Résultat n°19
    Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

    8 medias

    Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

    Auteur

    Besançon

    Cote

    241089, BR.192.7, 269442, 226974

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse...
  20. Résultat n°20
    Proclamation de par les maire, officiers municipaux et notables, formant le Conseil général de la Commune de la cité de Besançon. [29 Mai 1790]

    6 medias

    Proclamation de par les maire, officiers municipaux et notables, formant le Conseil général de la Commune de la cité de Besançon. [29 Mai 1790]

    Auteur

    Besançon. Conseil Général

    Date

    [1790]

    Cote

    241039, 225929

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Proclamation de par les maire, officiers municipaux...