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  1. Résultat n°1

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1990 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à la rénovation de la commande des filtres (90-46) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1990 (90-48) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1990 (90-49) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier (90-100) - Fourniture de compteurs d'eau volumétriques pour 1990 (90-106) - Rue Charles Nodier, renouvellement de conduite (90-108) - ZAC Diderot, renouvellement de la conduite d'eau potable (90-110) - Chemin des Ragots, extension des réseaux (90-119) - Rue de la République, renouvellement des conduites et des branchements (90-131) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements (90-152) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable (90-155) - RN 73, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux (90-158) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule (90-176)

    Date

    1990

    Cote

    355W74

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2
    Quartier Battant - Rue RichebourgM. Tupin

    2 medias

    Quartier Battant - Rue RichebourgM. Tupin

    Date

    1983

    Cote

    6Fi41

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
    • Photographies classées par quartier
    • Battant
    • Voirie
    • Rues
    • Quartier Battant - Rue RichebourgM. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  3. Résultat n°3

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W68

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    De la rue Alexandre Ribot à la rue Rivotte.

    Date

    1888-1987

    Cote

    958W61

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Alexandre Ribot à la rue Rivotte.
  5. Résultat n°5

    Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

    Date

    1977-1987

    Cote

    46W12

    • Contexte : 46W

    • Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977),...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W14

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 37 - 46 , chantier n° 350 , Rue du Grand Charmont - Rue du Petit Charmont - Rue Séchal - Rue Richebourg , section BC/HY/AX/AZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.89, reporté en FEV.89 Relevé topographique, planche n° 37 - 46 , chantier n° 345 , Rue du Grand Charmont - Rue du Petit Charmont - Rue Séchal - Rue Richebourg , section BC/HY/AX/AZ : plan au 1/200ème, levé en NOV.89 , reporté en JANV.90

    Date

    1989-1990

    Cote

    377W377

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 37 - 46 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 37 - 48 , chantier n° 117 , Avenue de la Paix - Rocade de Battant - Rue Richebourg , section BC/BD : plan au 1/200ème, levé en JANV.82 , reporté en JANV.82

    Date

    1982

    Cote

    377W379

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 37 - 48 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Immeuble 8-10 rue Richebourg. - Restauration : plans, correspondance avec la SEDD (1982).

    Date

    1982

    Cote

    456W210

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeuble 8-10 rue Richebourg. - Restauration : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  10. Résultat n°10

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Révolution (rue de la) à Risler, Georges (place).

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W70

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  11. Résultat n°11

    Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement de la cour de l'îlot 86 (rue Richebourg et rue du Petit Charmont) : plans, relevé (sans date).

    Date

    0

    Cote

    456W191

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Avenue Denfert Rochereau et rue des Villas, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 92-128 (1992) ; raccordement de l'immeuble TROUILLOT : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans (1950). Remparts de Charmont, aménagement (avant-projet d'établissement d'une rue entre le boulevard, les rues du Petit Charmont et Richebourg) : plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1932).

    Date

    1932-1992

    Cote

    354W113

    • Contexte : 354W

    • Avenue Denfert Rochereau et rue des Villas, renforcement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  13. Résultat n°13

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - RN 73 (pénétrante ouest de Besançon), aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux : copie du dossier de marché du service Etudes et Travaux n° 90-158, comptes-rendus de réunion, plans (1990-1993) - Passage Charles de Bernard et rue Roy, pose de réseaux eau et assainissement : copies de pièces de marché du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1991) - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, aménagement de voirie : plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché du service Etudes et Travaux n°90-110 (1990) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements : copie du dossier de marché n° 90-152, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, correspondance (1990-1991) - Rue Péclet, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : notes, plans (1990) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 90-176 (1990-1991) - Chemin du Fort Benoît, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-145, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, correspondance (1991-1992) - Faubourg Tarragnoz, fourniture et pose de conduite d'eau entre le pont du Canal et le chemin de Casamène : copie du dossier de marché n° 91-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbaux d'essai en pression, plans, notes, correspondance (1991)

    Date

    1990-1993

    Cote

    355W109

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  14. Résultat n°14

    Restauration du quartier Battant "Arènes Nord et Battant Nord" : dossiers financiers par immeuble (caractéristiques de l'opération, plan de financement, travaux de mise aux normes d'habitabilité et de ravalement, travaux imposés en secteur sauvegardé) (1978-1980). rue Battant : n° 86 - 94 - 106 - 112 - 118 - 120 rue du Petit Battant : n° 3 rue du Grand Charmont : n°3 - 10 rue Richebourg : n° 25

    Date

    1978-1980

    Cote

    456W189

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Restauration du quartier Battant "Arènes Nord et Battant...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  15. Résultat n°15

    Immeubles 12-14 rue Richebourg. - Rénovation de 13 logements et construction de place de parking : plans, dossier de présentation, correspondance avec la SEDD, bilan de clôture (1988-1995).

    Date

    1988-1995

    Cote

    456W211

    • Contexte : 456W

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeubles 12-14 rue Richebourg. - Rénovation de 13...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  16. Résultat n°16

    De la place de la Révolution au faubourg Rivotte.

    Date

    1989-2006

    Cote

    928W69

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la place de la Révolution au faubourg Rivotte.