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1

Centre de secours principal des sapeurs-pompiers, projet non réalisé, chemin des Montboucons : avant-projet, plans, délibérations du conseil municipal, études, comptes rendus de réunions

Date

1987-1988

Cote

345W240

2

District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : avenant de la convention de mandat Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)/DGB, dossier de marché SEDD année 1999, avenants, décomptes généraux et procès-verbaux de réceptions des marchés de travaux de l'année 1998 (1999) ; mise aux normes : rapport d'analyse des offres, étude SEDD (1998-1999). Caserne des pompiers, projet de construction d'un centre de secours principal Chemin des Montboucons : avant-projet général, extrait des délibérations du Conseil municipal (documents Ville de Besançon, 1988).

Date

1988-1999

Cote

18W_GB7

3

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) au Conseil d'administration : procès-verbaux des réunions, rapports de présentation.

Date

2004-2006

Cote

18W_GB2

4

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) au Conseil d'administration : procès-verbaux des réunions, rapports de présentation.

Date

2000-2003

Cote

18W_GB1

5

District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : décomptes généraux des travaux des marchés Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) années 1998 et 1999, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages (DIUO, 2000) ; mise aux normes : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre (2000) ; ventilation mécanique de deux garages : dossiers de marché (2000).

Date

2000

Cote

18W_GB9

6

District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : dossier de marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) année 1998 (lots n°10, 11 et 13), rapports de présentation, bilans prévisionnels, rapports, correspondance, notification, avenants, procès-verbaux de la commission d'appel d'offres, copie du permis de construire n°97-204.

Date

1997-1998

Cote

18W_GB6

7

District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : rapport initial de contrôle technique SOCOTEC, dossier de marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) année 1998 (lot n°12), plans (1997 ?).

Date

1997-1998

Cote

18W_GB4

8

District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : copies de pièces de marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) année 1998, dossiers de marché SEDD n°99-505 et 99-506 (1999) ; travaux de mise aux normes : contrat de mandat DGB/SEDD (1999).

Date

1999

Cote

18W_GB8

9

District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : convention d'étude de faisabilité Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)/DGB, étude, dossiers de marché SEDD (mandataire du DGB) année 1997, correspondance.

Date

1996-1997

Cote

18W_GB3

10

District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : pièces de marchés Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) année 2000, décomptes généraux des travaux des marchés des années 1997 à 2000, documents relatifs au désenfumage de deux garages, rapports de présentation des avenants aux marchés de l'année 1998, procès-verbaux de réception des travaux, rapport de fin de travaux relatif à la solidité de l'ouvrage (2000) ; mise aux normes : dossiers de marchés Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), notamment de coordination SPS (2000) ; sécurité, assurance : rapports du bureau Veritas sur la solidité des bâtiments (bâtiment administratif, bâtiment d'hébergement, 1996 ; gymnase, 2000), convention originale Ville de Besançon/DGB de mise à disposition des biens/transfert de charges (1994), récapitulatif des travaux effectués entre 1994 et 2000 (2000). Service Départemental d'Incendie et de Secours, budget : documents de prévision budgétaire (fonctionnement et investissement) pour l'année 2000 (1999).

Date

1999-2000

Cote

18W_GB10

11

District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : comptes-rendus de visite de chantier, comptes-rendus de réunion, dossier de marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) année 1998 (lots n°1 à 9).

Date

1998

Cote

18W_GB5