Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).
Date
1991-2002
Cote
774W44
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Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.
- Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
- Station d'épuration de Grandfontaine
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Producteur :
SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES