Syndicat Intercommunal d'assainissement de Grandfontaine

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).	Cote 774W44	Date 1991-2002	Lieu Grandfontaine (commune de)	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT
	Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux. Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Station d'épuration de Grandfontaine Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Résultat n°2	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Collecteur d'assainissement, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, dossiers de marché.	Cote 774W41	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document DOSSIERS
	Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux. Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Construction d'un collecteur d'assainissement Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Résultat n°3	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déclaration d’utilité publique : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, dossier d’enquête, annonces légales, correspondance.	Cote 774W38	Date 1976-1977	Lieu -	Type de document ARRETE, DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE
	Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux. Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Construction d'un collecteur d'assainissement Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Résultat n°4	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1988 à 1996)	Cote 452W3	Date 1988-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 452W : Archives du Syndicat intercommunal d'assainissement... Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
Résultat n°5	Syndicat mixte d'assainissement de Grandfontaine : bordereau journal des mandats de dépenses avec pièces justificatives	Cote 447W7	Date 1978-1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 447W : Dossiers relatifs au Grand hôtel des bains,... Syndicat mixte d'assainissement de Grandfontaine :...
Résultat n°6	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1997 à 1999, pour l'exercice 1999 uniquement le budget primitif)	Cote 452W4	Date 1997-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 452W : Archives du Syndicat intercommunal d'assainissement... Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
Résultat n°7	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine, comptabilité : mandats de paiement.	Cote 774W34	Date 1983-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux. Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Comptabilité Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine,...
Résultat n°8	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), réalisation d'un collecteur Nord-Ouest (reliant les communes de Grandfontaine, Chemaudin, Frasnois, Serre-les-Sapins et la zone industrielle de Besançon Chemaudin et déclaré d'utilité publique par arrêté préfectoral du 1 juin 1977) : délibérations du comité du syndicat, dossiers techniques et financiers, bilans, correspondance, conventions	Cote 452W1	Date 1978-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 452W : Archives du Syndicat intercommunal d'assainissement... Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
Résultat n°9	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), station d'épuration de Grandfontaine, fonctionnement, exploitation, entretien : extraits des délibérations du comité, dossiers techniques et financiers, conventions, correspondance	Cote 452W9	Date 1977-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 452W : Archives du Syndicat intercommunal d'assainissement... Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
Résultat n°10	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine, comptabilité : titres de recettes.	Cote 774W33	Date 1977-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux. Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Comptabilité Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine,...
Résultat n°11	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : préposé à la station d'épuration de Grandfontaine, dossier individuel (1981-1998), bulletins de salaires (1981-1987)	Cote 452W7	Date 1981-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 452W : Archives du Syndicat intercommunal d'assainissement... Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
Résultat n°12	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : préposé à la station d'épuration de Grandfontaine : bordereaux de versement des cotisations URSSAF, IRCANTEC, CFPC, taxe sur les salaires	Cote 452W6	Date 1981-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 452W : Archives du Syndicat intercommunal d'assainissement... Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
Résultat n°13	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Réseaux communaux, lancement d’une étude : délibérations du comité syndical, correspondance.	Cote 774W46	Date 1993-1994	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, DELIBERATION
	Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux. Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Réseaux communaux Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Résultat n°14	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1981 à 1987)	Cote 452W5	Date 1981-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 452W : Archives du Syndicat intercommunal d'assainissement... Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
Résultat n°15	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine. Réhabilitation du système de relèvement et remplacement des vis, ouverture d’une ligne de trésorerie : délibération du comité syndical, contrat signé, avis de remboursement (1996-1997) ; déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, procès-verbal d’ouverture des plis, procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, décompte général et définitif, certificats d’acompte, factures, note d’information, correspondance (1995-1998).	Cote 774W45	Date 1995-1998	Lieu Grandfontaine (commune de)	Type de document CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
	Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux. Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Station d'épuration de Grandfontaine Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Résultat n°16	Syndicat mixte d'assainissement de Grandfontaine (siège : Mairie de Besançon), construction de la station d'épuration de Grandfontaine : dossier d'expropriation (copies des pièces originales) (1978). Syndicat mixte d'étude pour la réalisation du collecteur nord-ouest de Besançon et de la station d'épuration de Granfontaine (siège : Mairie de Besançon), étude pour la réalisation du collecteur : plans, comptes rendus de réunions, extraits de délibérations du comité du syndicat, avant-projet général (1976).	Cote 447W6	Date 1976-1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 447W : Dossiers relatifs au Grand hôtel des bains,... Syndicat mixte d'assainissement de Grandfontaine (siège...
Résultat n°17	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, rapport d’expertise, jugement, comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de marché, procès-verbaux d’ouverture des plis, acte d’engagement, facture, articles de presse, correspondance.	Cote 774W40	Date 1976-1984	Lieu -	Type de document DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE
	Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux. Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Construction d'un collecteur d'assainissement Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Résultat n°18	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), réalisation d'un collecteur Nord-Ouest : délibérations du comité du syndicat mixte, dossiers techniques et financiers, bilans, correspondance, conventions.	Cote 452W2	Date 1985-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 452W : Archives du Syndicat intercommunal d'assainissement... Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
Résultat n°19	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).	Cote 774W42	Date 1981-2005	Lieu Grandfontaine (commune de)	Type de document DELIBERATION, DOSSIERS, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE, PLAN
	Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux. Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Station d'épuration de Grandfontaine Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Résultat n°20	Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine, suivi financier des travaux de construction du collecteur : délibérations du comité syndical, bilan financier prévisionnel, tableaux, factures, devis, note d’information, correspondance (1978-1989) ; suivi financier des travaux de construction de la station d’épuration : délibérations du comité syndical, tableaux, décompte général et définitif, factures, correspondance (1979-1984).	Cote 774W36	Date 1978-1989	Lieu -	Type de document DELIBERATION, CORRESPONDANCE, NOTE
	Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux. Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Comptabilité Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine,...

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Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Collecteur d'assainissement, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, dossiers de marché.

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déclaration d’utilité publique : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, dossier d’enquête, annonces légales, correspondance.

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1988 à 1996)

Syndicat mixte d'assainissement de Grandfontaine : bordereau journal des mandats de dépenses avec pièces justificatives

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine, comptabilité : mandats de paiement.

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), station d'épuration de Grandfontaine, fonctionnement, exploitation, entretien : extraits des délibérations du comité, dossiers techniques et financiers, conventions, correspondance

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Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : préposé à la station d'épuration de Grandfontaine, dossier individuel (1981-1998), bulletins de salaires (1981-1987)

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : préposé à la station d'épuration de Grandfontaine : bordereaux de versement des cotisations URSSAF, IRCANTEC, CFPC, taxe sur les salaires

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Réseaux communaux, lancement d’une étude : délibérations du comité syndical, correspondance.

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1981 à 1987)

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), réalisation d'un collecteur Nord-Ouest : délibérations du comité du syndicat mixte, dossiers techniques et financiers, bilans, correspondance, conventions.