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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).

    Date

    1991-2002

    Cote

    774W44

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Station d'épuration de Grandfontaine
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  2. Résultat n°2

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Collecteur d'assainissement, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, dossiers de marché.

    Date

    2006-2007

    Cote

    774W41

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Construction d'un collecteur d'assainissement
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  3. Résultat n°3

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déclaration d’utilité publique : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, dossier d’enquête, annonces légales, correspondance.

    Date

    1976-1977

    Cote

    774W38

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Construction d'un collecteur d'assainissement
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  4. Résultat n°4

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1988 à 1996)

    Date

    1988-1996

    Cote

    452W3

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  5. Résultat n°5

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1997 à 1999, pour l'exercice 1999 uniquement le budget primitif)

    Date

    1997-1999

    Cote

    452W4

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  6. Résultat n°6

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine, comptabilité : mandats de paiement.

    Date

    1983-1996

    Cote

    774W34

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Comptabilité
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  7. Résultat n°7

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), réalisation d'un collecteur Nord-Ouest (reliant les communes de Grandfontaine, Chemaudin, Frasnois, Serre-les-Sapins et la zone industrielle de Besançon Chemaudin et déclaré d'utilité publique par arrêté préfectoral du 1 juin 1977) : délibérations du comité du syndicat, dossiers techniques et financiers, bilans, correspondance, conventions

    Date

    1978-1984

    Cote

    452W1

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  8. Résultat n°8

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), station d'épuration de Grandfontaine, fonctionnement, exploitation, entretien : extraits des délibérations du comité, dossiers techniques et financiers, conventions, correspondance

    Date

    1977-1998

    Cote

    452W9

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  9. Résultat n°9

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine, comptabilité : titres de recettes.

    Date

    1977-1994

    Cote

    774W33

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Comptabilité
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  10. Résultat n°10

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : préposé à la station d'épuration de Grandfontaine, dossier individuel (1981-1998), bulletins de salaires (1981-1987)

    Date

    1981-1998

    Cote

    452W7

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  11. Résultat n°11

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : préposé à la station d'épuration de Grandfontaine : bordereaux de versement des cotisations URSSAF, IRCANTEC, CFPC, taxe sur les salaires

    Date

    1981-1999

    Cote

    452W6

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  12. Résultat n°12

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Réseaux communaux, lancement d’une étude : délibérations du comité syndical, correspondance.

    Date

    1993-1994

    Cote

    774W46

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Réseaux communaux
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  13. Résultat n°13

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1981 à 1987)

    Date

    1981-1999

    Cote

    452W5

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  14. Résultat n°14

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine. Réhabilitation du système de relèvement et remplacement des vis, ouverture d’une ligne de trésorerie : délibération du comité syndical, contrat signé, avis de remboursement (1996-1997) ; déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, procès-verbal d’ouverture des plis, procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, décompte général et définitif, certificats d’acompte, factures, note d’information, correspondance (1995-1998).

    Date

    1995-1998

    Cote

    774W45

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Station d'épuration de Grandfontaine
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  15. Résultat n°15

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, rapport d’expertise, jugement, comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de marché, procès-verbaux d’ouverture des plis, acte d’engagement, facture, articles de presse, correspondance.

    Date

    1976-1984

    Cote

    774W40

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Construction d'un collecteur d'assainissement
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  16. Résultat n°16

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), réalisation d'un collecteur Nord-Ouest : délibérations du comité du syndicat mixte, dossiers techniques et financiers, bilans, correspondance, conventions.

    Date

    1985-1995

    Cote

    452W2

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  17. Résultat n°17

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).

    Date

    1981-2005

    Cote

    774W42

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Station d'épuration de Grandfontaine
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  18. Résultat n°18

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine, suivi financier des travaux de construction du collecteur : délibérations du comité syndical, bilan financier prévisionnel, tableaux, factures, devis, note d’information, correspondance (1978-1989) ; suivi financier des travaux de construction de la station d’épuration : délibérations du comité syndical, tableaux, décompte général et définitif, factures, correspondance (1979-1984).

    Date

    1978-1989

    Cote

    774W36

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Comptabilité
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  19. Résultat n°19

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine, comptabilité : mandats de paiement.

    Date

    1997-2003

    Cote

    774W35

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Comptabilité
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  20. Résultat n°20

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), constitution, installation et désignation des commissions, règlement intérieur, indemnités du président et du receveur, statuts : extraits des délibérations du comité, arrêtés préfectoraux

    Date

    1976-1994

    Cote

    452W8

    • Contexte : 452W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  21. Résultat n°21

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, demandes de subventions : délibération du comité syndical, dossiers de demande de subvention, factures, plans.

    Date

    1976-1980

    Cote

    774W39

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Construction d'un collecteur d'assainissement
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  22. Résultat n°22

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, raccordement au réseau d’eau potable : demandes d’abonnement, correspondance (1981-1986) ; contrats d’électricité souscrits : contrats signés, avenant signé, tableaux récapitulatifs de la consommation électrique, facture, correspondance (1982-1988) ; raccordement des postes de Montferrand-le-Château : délibérations du comité syndical, facture, devis, plans, correspondance (1989-1996) ; travaux pour l’épaississement des boues : délibération du comité syndical, procès-verbaux d’ouverture des plis, dossier de consultation des entreprises (1996-1999).

    Date

    1981-1999

    Cote

    774W43

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Station d'épuration de Grandfontaine
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  23. Résultat n°23

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine, emprunts contractés : tableaux d’amortissement, correspondance.

    Date

    1978-2009

    Cote

    774W37

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Comptabilité
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES