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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché (MA 20-182)

    Date

    2000

    Cote

    620W343

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W238

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Arcier
    • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3

    Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

    Date

    1930-1993

    Cote

    354W104

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Service Assainissement : correspondance générale

    Date

    1992

    Cote

    78W27

    • Contexte : 78W

    • Service Assainissement : correspondance générale

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Date

    2005

    Cote

    620W266

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chailluz
    • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W239

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Arcier
    • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  7. Résultat n°7

    Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, section courante, lot 3 : dossier de marché.

    Date

    1999-2003

    Cote

    588W8

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Construction du collecteur nord ouest
    • Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions des analyses faites par le CHU Minjoz de Besançon et le Laboratoire Santé-Hygiène Environnement de Lyon (LSHEL)

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W223

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Généralités
    • Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  12. Résultat n°12

    Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de station de prétraitement des eaux résiduelles de l'abattoir : plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises

    Date

    1981-1985

    Cote

    78W55

    • Contexte : 78W

    • Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de...

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  13. Résultat n°13

    Collecteur rive droite (CRD) : demande de subventions, jury concours, documents de travail.

    Date

    1972-1981

    Cote

    354W34

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Collecteur rive droite (CRD) : demande de subventions,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

    Date

    2005

    Cote

    620W249

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chenecey-Buillon
    • Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  16. Résultat n°16

    Chrono courrier départ n°97-531 à 1090

    Date

    1997

    Cote

    356W15

    • Contexte : 356W

    • Chrono courrier départ n°97-531 à 1090

    Producteur :

    DIRECTION ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    Service Assainissement : correspondance générale

    Date

    1989

    Cote

    78W7

    • Contexte : 78W

    • Service Assainissement : correspondance générale

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, section courante, lot 3, suivi de chantier : rapports, comptes rendus d'essais, plans.

    Date

    1999-2000

    Cote

    588W9

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Construction du collecteur nord ouest
    • Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Service Assainissement : correspondance générale

    Date

    1989

    Cote

    78W9

    • Contexte : 78W

    • Service Assainissement : correspondance générale

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  21. Résultat n°21

    Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W255

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Thise
    • Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  22. Résultat n°22

    Service Assainissement : correspondance générale

    Date

    1988

    Cote

    78W3

    • Contexte : 78W

    • Service Assainissement : correspondance générale

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression

    Date

    1999-2000

    Cote

    620W351

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Commission Eau-Assainissement : documents relatifs au fonctionnement de la commission eau-assainissement

    Date

    1997-1999

    Cote

    223W34, 223W24 (ancienne cote)

    • Contexte : 223W

    • Commission Eau-Assainissement
    • Commission Eau-Assainissement : documents relatifs...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  28. Résultat n°28

    Service Assainissement : correspondance générale

    Date

    1991

    Cote

    78W19

    • Contexte : 78W

    • Service Assainissement : correspondance générale

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Rue Pochet, renforcement de conduite d'eau et extension du réseau d'assainissement : dossier de marché (MA 20-147)

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W336

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue Pochet, renforcement de conduite d'eau et extension...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, autorisation d'intervention sur domaine privé, fiche désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, fiche suivi des riverains, listes de prises d'eau

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W364

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  33. Résultat n°33

    Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (10001, 10012, 06-1259, 06-1149 et Galerie Layette)

    Date

    2006

    Cote

    620W476

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Demandes de raccordements
    • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W264

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chailluz
    • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Station de Thise (réservoir de Fort-Benoît), analyses d'eau : résultats

    Date

    2002

    Cote

    620W259

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Thise
    • Station de Thise (réservoir de Fort-Benoît), analyses...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  38. Résultat n°38

    Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Date

    2003

    Cote

    620W262

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chailluz
    • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  39. Résultat n°39

    Rue Grosjean, construction d'un égout, pose et renouvellement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 20-124)

    Date

    2000

    Cote

    620W342

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue Grosjean, construction d'un égout, pose et renouvellement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  40. Résultat n°40

    Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, tronçon général, lot 1 : correspondance, relevés de sondage, rapport de contrôle, procès-verbaux des essais béton, plans.

    Date

    1999-2004

    Cote

    588W5

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Construction du collecteur nord ouest
    • Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX