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  1. Résultat n°1

    Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché (MA 20-182)

    Date

    2000

    Cote

    620W343

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W238

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Arcier
    • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3

    Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

    Date

    1930-1993

    Cote

    354W104

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Date

    2005

    Cote

    620W266

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chailluz
    • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  5. Résultat n°5

    Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W239

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Arcier
    • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, section courante, lot 3 : dossier de marché.

    Date

    1999-2003

    Cote

    588W8

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...
    • Construction du collecteur nord ouest
    • Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier de marché n° 82-124 (1982-1983). - Projet d'égout du boulevard Nord à la rue Fontaine Ecu : dossier de marché n° 82-152 (1982-1984). - Elargissement partiel de la rue Fontaine Ecu à la rue Jean de Bry : dossier de marché (1969-1971). - Elargissement partiel au droit de l'ancien terrain militaire : plans, règlement d'emploi des chômeurs, devis estimatif (1959). - Aménagement de voirie première tranche : dossier de marché n° 82-159 (1982-1984). - Elargissement au droit de la propriété Guyot-Jeannin : plans (1972 ?). - Chemin des Justices et rue de Fontaine-Ecu, alignement au droit de la propriété Cryla : procès-verbal e mesurage et d'estimation des parcelles, plans (1981). - Chemin des Justices et chemin des Founottes, aménagement aux abords de la caserne de gendarmerie : dossier de demande de subvention à l'Etat (1982-1984).

    Date

    1959-1984

    Cote

    354W20

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney et Chasnot : dossier de marché (1951-1952). Avenue Villarceau, construction d'un égout : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1937-1953) ; construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964). Rue des Vieilles Perrières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959) ; construction d'un égout : dossier de marché n° 75-158, plans, inspections télévisées (1974-1977). Groupe scolaire des Vieilles Perrières, aménagement de la cour : dossier de marché n° 77-15, plans, correspondance (1977).

    Date

    1937-1977

    Cote

    354W170

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point du cimetière (rue des Jardins et rue Baille) : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1932). Rue des Jardins, avenue de la Vaite et rue de la Pernotte, construction d'égout : dossier de projet pour le prolongement de l'égout de la rue des Jardins jusqu'au passage à niveau de la Vaite (1937), dossier de marché, correspondance, notes (1949-1955). Rue des Jardins, élargissement au droit des propriétés SOMMEREISEN et TAPONNOT : plans, notes, correspondances (1954-1957). Rue des Jardins, renforcement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966). Carrefour avenue Foch / avenue de l'Helvétie, aménagement : dossier de marché n° 76-18, plans (1976-1977).

    Date

    1931-1977

    Cote

    354W132

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  10. Résultat n°10

    Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions des analyses faites par le CHU Minjoz de Besançon et le Laboratoire Santé-Hygiène Environnement de Lyon (LSHEL)

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W223

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Généralités
    • Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  11. Résultat n°11

    Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de station de prétraitement des eaux résiduelles de l'abattoir : plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises

    Date

    1981-1985

    Cote

    78W55

    • Contexte : 78W : Station d'épuration de Port Douvot et fonctionnement...
    • Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de...

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  12. Résultat n°12

    Collecteur rive droite (CRD) : demande de subventions, jury concours, documents de travail.

    Date

    1972-1981

    Cote

    354W34

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Collecteur rive droite (CRD) : demande de subventions,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  13. Résultat n°13

    Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des Jacobins, exécution d'un tronçon au droit de la SCI SEGUR : dossier de marché (1972), une lettre de 1956 (1956-1972) Rue Eugène Savoye, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Rue Pierre Semard. Construction d'une partie de la rue prolongée : dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Construction d'un égout : dossier de marché (1966-1967). Prolongement : dossier de marché n° 77-81 (1977-1979). Lotissement du CRL, rue de Belfort, rue Pierre Semard, construction d'un égout : dossier de marché (1953-1954). Rue de la Rotonde, mise à l'alignement des propriétés n° 1 et 3 : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, procès-verbaux de mesurage des parcelles, correspondance, notes (1976-1978). Rue Alfred Sancey, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance, notamment avec les riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959).

    Date

    1953-1979

    Cote

    354W162

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  14. Résultat n°14

    Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

    Date

    2005

    Cote

    620W249

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chenecey-Buillon
    • Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  15. Résultat n°15

    Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, section courante, lot 3, suivi de chantier : rapports, comptes rendus d'essais, plans.

    Date

    1999-2000

    Cote

    588W9

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...
    • Construction du collecteur nord ouest
    • Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  16. Résultat n°16

    Rue de l'Oratoire et rue de la Gouille, projet d'égout et aménagement : dossiers de marché n°79-98 (Oratoire, lot maçonnerie), n°79-62 (Oratoire, assainissement) et n°79-98 (Oratoire, lot voirie), plans (rue de la Gouille), pétition des riverains, documents relatifs au 21 rue de l'Oratoire (1979, 1990). Chemin de l'Oratoire. - Elargissement : dossier de marché n°73-20 (1973-1975). - projet de rectification (modification de l'alignement et déclassement partiels) : dossier de marché (1959). - Elargissement partiel au droit des propriétés Jouffroy et Guerrin : plans, devis estimatif, mémoire des travaux (1960-1961).

    Date

    1959-1990

    Cote

    354W3

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Rue de l'Oratoire et rue de la Gouille, projet d'égout...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  17. Résultat n°17

    Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W255

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Thise
    • Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  18. Résultat n°18

    Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier de marché n° 82-122 (1982-1983) ; construction d'un égout : dossier de marché (1958). Assainissement du quartier de Saint Ferjeux - La Concorde.- Rue de la Concorde, rue de la Basilique, rue de Dole, rue Ducat : dossier de marché n° 74-127, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêtés, plans anciens (1933) concernant l'évacuation des eaux de la rue de la Concorde (1933, 1974-1976). Rue des Sources (ancien chemin des Champs Vachots), élargissement : procès-verbal de mesurage et d'estimation pour acquisition des parcelles, plans (1950) ; assainissement : dossier de marché n° 71-133, correspondance avec MM. TOURRAIN, CAJAT et VIENNET concernant des litiges (1971-1972), dossier de marché (1968) (1968-1972).

    Date

    1933-1983

    Cote

    354W109

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  19. Résultat n°19

    Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression

    Date

    1999-2000

    Cote

    620W351

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  20. Résultat n°20

    Rue Larmet, pose de réseaux et mise à l'alignement des propriétés CUENOT, LOIGNOT, PERNIN, GAUGUIN, ADAPEI : dossier de marché n° 85-30, correspondance GESTRIM (1985). Rue Lanchy. Assainissement, construction : dossier de marché (1962-1963) ; Assainissement, prolongement : dossier de marché (1963-1964) ; Assainissement de la rue Bavoux au boulevard : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1965) ; Dossier subvention de la Direction Départementale de l'Equipement (1964) ; Projet de voie entre la rue Lanchy et la rue du Foyer Familial (aujourd'hui rue du Romain Roussel) : plans, détail estimatif (s.d.) ; Elargissement au droit des propriétés Ets TENA et BUTTY : plans, détail estimatif, correspondance, cession de terrains (1951).

    Date

    1951-1985

    Cote

    354W139

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Rue Larmet, pose de réseaux et mise à l'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  21. Résultat n°21

    Projet de chemin entre les rues Sancey et Vieilles Perrières : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1956). Rue Girod de Chantrans. Démolition de l'ancienne chapelle de l'hôpital : détail estimatif, plans (1974-1975). Construction de trottoirs : dossier de marché n° 74-161 (1974-1975). Aménagement d'un parking : dossier marché n° 75-116, plans (1975-1976). Cité Jean Jaurès, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n° 83-109, plan de plantations (1983-1984). Chemin de la Grange du Collège. Expropriation DEMANGEL : courriers, pétitions, extraits des délibérations du Conseil municipal (1948-1957). Construction d'un égout : dossier de marché, plans, carnet d'attachements (1955). Rue Gratteris. Aménagement d'un cheminement piétons : dossier de marché n° 77-82 (1977). Espaces verts : dossier de marché (1977). Rue Grenier, assainissement : dossier de marché n° 75-160, accord des riverains, inspection caméra (1975-1976). Rue Grenot, assainissement : pièces de marché, plans (1983).

    Date

    1956-1983

    Cote

    354W124

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Projet de chemin entre les rues Sancey et Vieilles...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  22. Résultat n°22

    Commission Eau-Assainissement : documents relatifs au fonctionnement de la commission eau-assainissement

    Date

    1997-1999

    Cote

    223W34, 223W24 (ancienne cote)

    • Contexte : 223W : Dossiers relatifs au chauffage urbain de Planoise,...
    • Commission Eau-Assainissement
    • Commission Eau-Assainissement : documents relatifs...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  23. Résultat n°23

    Communes de Chalezeule, Serre-les-Sapins, Thoraise, Rancennay, Pirey et Syndicat intercommunal Auxon-Châtillon-le-Duc (SIAC), gestion du réseau d'assainissement par le service assainissement de la ville de Besançon : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance, conventions, dossier relatif à un litige entre la Ville de Besançon et le SIAC.

    Date

    1974-2003

    Cote

    502W20

    • Contexte : 502W : Dossiers relatifs à la coopération intercommunale,...
    • DOSSIERS ISOLÉS
    • Communes de Chalezeule, Serre-les-Sapins, Thoraise,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  24. Résultat n°24

    Rue Pochet, renforcement de conduite d'eau et extension du réseau d'assainissement : dossier de marché (MA 20-147)

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W336

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue Pochet, renforcement de conduite d'eau et extension...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  25. Résultat n°25

    Chemin de l'Epitaphe. Rue Laplace et chemin de l'Epitaphe, assainissement : dossier de marché n° 92-96 (1992-1993). Elargissement entre l'IUT et la rue Laplace : dossier de marché n° 76-53, procès-verbal de mesurage et d'acquisition des parcelles, dossier de remise en état des espaces verts (1976). Elargissement entre la rue Képler et l'IUT : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1971). Elargissement partiel : dossier de marché (1966). Aménagement d'une aire de retournement pour bus : dossier de marché n° 83.119 (1983-1984). Aménagement d'une déchetterie : plans, détail estimatif, notice (1985). Cité de l'Observatoire, aménagement des abords du bâtiment K : dossier de marché n° 88-65 (1985-1990). Cité HLM de la Bouloie, cheminement piétons et aire de jeux de ballons : dossier de marché n° 88-155 (1988-1990).

    Date

    1966-1993

    Cote

    354W116

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Chemin de l'Epitaphe. Rue Laplace et chemin de l'Epitaphe,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  26. Résultat n°26

    Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, autorisation d'intervention sur domaine privé, fiche désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, fiche suivi des riverains, listes de prises d'eau

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W364

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  27. Résultat n°27

    Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (10001, 10012, 06-1259, 06-1149 et Galerie Layette)

    Date

    2006

    Cote

    620W476

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Demandes de raccordements
    • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  28. Résultat n°28

    Place Marulaz : plan de nivellement et plan des bouches d'égout (1975). Ancienne porte d'Arènes, projet d'aménagement en promenade des talus : plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1934-1935). Rue Marulaz, aménagement d'un parking au droit du boulodrome : pièces marché relatifs aux espaces verts (1976), dossier de marché n° 76.31 relatif à la voirie, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). Rue Roger Martin du Gard, prolongement de l'égout pour le foyer international : dossier de marché n° 79.72, extraits des délibérations du Conseil municipal, inspection télévisée, plans de récolement (1979-1981). Cité de la Bouloie, aménagement d'une voie : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963).

    Date

    1934-1981

    Cote

    354W141

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Place Marulaz : plan de nivellement et plan des bouches...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  29. Résultat n°29

    Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W264

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chailluz
    • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  30. Résultat n°30

    Terrain de sport sous le pont Charles de Gaulle, construction : dossier de subvention (1973), extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972), dossier de marché n°72-102 (1972), rapport de laboratoire sur la formulation de la piste (1972). Bassin de la promenade Chamars, réfection des abords : dossier de marché n°81-99 (1981-1983). Rues de l'Orme de Chamars et Charles Nodier, construction d'un collecteur d'égout : détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières, bordereau des prix, délibération du Centre Hospitalier Saint Jacques (rapports sur les inondations de 1955), plans (1938, 1943).

    Date

    1938-1983

    Cote

    354W255

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Terrain de sport sous le pont Charles de Gaulle, construction...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  31. Résultat n°31

    Station de Thise (réservoir de Fort-Benoît), analyses d'eau : résultats

    Date

    2002

    Cote

    620W259

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Thise
    • Station de Thise (réservoir de Fort-Benoît), analyses...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  32. Résultat n°32

    Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Date

    2003

    Cote

    620W262

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chailluz
    • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  33. Résultat n°33

    Rue Grosjean, construction d'un égout, pose et renouvellement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 20-124)

    Date

    2000

    Cote

    620W342

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue Grosjean, construction d'un égout, pose et renouvellement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  34. Résultat n°34

    Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, tronçon général, lot 1 : correspondance, relevés de sondage, rapport de contrôle, procès-verbaux des essais béton, plans.

    Date

    1999-2004

    Cote

    588W5

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...
    • Construction du collecteur nord ouest
    • Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  35. Résultat n°35

    Rue Voirin. Construction d'un égout : plans, factures (1989). Elargissement de la rue : dossier de marché n° 76-120, plans Direction Départementale de l'Equipement (DDE), article de presse (1976-1978). Déviation de la RN 67 par la rue Voirin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance relatif au classement de la rue Voirin en route nationale, correspondance des riverains DOUGE et ASMUS (1933-1936). Rue Arago, élargissement au droit des propriétés PIERROT et LORIOT : correspondance, devis, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans (1972-1973). Carrefours place Flore et place de la Liberté, aménagement : dossier de marché n° 77-17 (1977-1978). Place Flore, aménagement de voirie : pièces de marché n° 74-28 (1974-1975). Place de la Liberté, modification d'un arrêt de bus : détail estimatif, correspondance, plan (1975).

    Date

    1933-1989

    Cote

    354W215

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Rue Voirin. Construction d'un égout : plans, factures...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  36. Résultat n°36

    Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats, planning de prélèvement annuel

    Date

    2005

    Cote

    620W240

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Arcier
    • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats, planning...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  37. Résultat n°37

    Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles, classement dans le domaine public communal : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, accord pour répartition de la prise en charge financière des travaux Ville de Besançon / lotisseur / association syndicale des copropriétaires, dossier de marché de réfection des voies (1972). Rue Charrière, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Rue Charrière, mise en état de la viabilité : dossier de marché (pas de plan) (1974). Rues Lucien Febvre et Laslandes, construction d'un égout : dossier de marché n° 83-158, convention SOGERIM pour création d'un passage piétonnier à usage public, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans EDF et PTT (1983-1985). Rue Laslandes, prolongement jusqu'à l'avenue Marceau : correspondance, plans, plan copropriété FELIX (1961). Rue Jean de Bry, extension du réseau d'égout et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché n° 94-88, procès-verbaux d'essais étanchéité, autorisation des entreprises WEIL pour passage d'une canalisation publique d'assainissement dans une propriété, plans topographiques, plans réseaux éclairage public, EDF, GDF et PTT (1994-1995). Rue Boisot, prolongement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1970). Rue de Charigney, mise en état de viabilité du lotissement WEIBEL : dossier de marché, correspondance des riverains (1951).

    Date

    1951-1995

    Cote

    354W218

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  38. Résultat n°38

    Collège d'enseignement technique (CET) du bâtiment et centre de formation des apprentis (CFA) des Founottes, projet de construction et de viabilisation : dossier d'agrément, plans, correspondances notamment avec l'Association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de Franche-Comté (A Fo BAT), comptes-rendus de réunions, notes, étude géotechnique (1970-1974). REMARQUE : dans ce dossier se trouvent également les statuts de l'A-Fo -BAT ; la Ville de Besançon fait partie du conseil d 'administration de cette association. Rue Mercator. - Aménagement de voie au droit du CFA aux Founottes : dossier marché n° 74.122, plans (1974-1975). - Construction de l'égout à l'intérieur du CFA : dossiers marché n° 74.172 (1974-1976). - Viabilité du CET - CFA des Founottes, aménagement de la rue Mercator : dossier marché n° 75.106 , plans (1975-1977). - Aménagement de la rue : dossier marché n° 76.88, plans, notes (1976-1977). - Exécution des plantations : plans, détail estimatif (1977). - Aménagement d'un plateau EPS au LEP des Graviers Blancs : correspondance, notes, délibération, dossiers marché n° 80.92 (terrassements) et n° 81.68 (1979-1983). - Rue Mercator / LEP des Graviers Blancs, installation d'une clôture autour du terrain de jeux : correspondance, délibération, rapports, plans, devis (1981-1982).

    Date

    1970-1983

    Cote

    354W257

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Collège d'enseignement technique (CET) du bâtiment...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  39. Résultat n°39

    Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W263

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...
    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chailluz
    • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  40. Résultat n°40

    Assainissement de la Combe Buffet par route d'Avanne, parking de la Foire, terrain du CREPS et rue des Vignerons : extraits des délibérations du Conseil municipal, conventions pour autorisation de passage sur terrain privé, correspondance riverains/service Hygiène et Santé, dossier de marché (1970-1974). Rue des Vignerons, rue du docteur Colard, évacuation des eaux du point bas par modification des égouts : procès-verbal de réception provisoire des travaux, plans, détail estimatif, correspondance des riverains, rapport du Conseil municipal (1971-1972). Rue des Vignerons, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance Ville de Besançon/Michel, pétitions des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1950-1970). Rue des Vignerons, construction d'un égout : pièces de marché, plans, demandes de raccordement des riverains (1972-1974). Rue des Vignerons, propriétés Petit et Martin : plans, rapports, détail estimatif, correspondance Ville de Besançon/riverains, pétitions (1949-1950).

    Date

    1949-1974

    Cote

    354W171

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Assainissement de la Combe Buffet par route d'Avanne,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX