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  1. Résultat n°1

    Etude pour la réalisation d'un schéma des zones d'activités de l'agglomération bisontine, choix du prestataire dans le cadre de la passation d'un marché : correspondance, règlement de la consultation, convention District du Grand Besançon / Préfecture de Franche Comté relative à l'attribution d'une subvention pour la réalisation d'une étude (copie, 09/12/1999) ; suivi des propositions du cabinet d'étude OPERA (17 rue des Prés-Bas, 63000 Clermont-Ferrand) : comptes rendus de réunion du comité technique, "Analyse de l'offre et la demande en matière de zones d'activités. Atlas illustré", Propositions de Schéma des Zones d'activités (14/06/2001 et 23/11/2001), correspondance, mémoire justificatif (décembre 1999) et précisions méthodologiques (janvier 2000) du Cabinet OPERA.

    Date

    1999-2001

    Cote

    34W_GB31

    • Contexte : 34W_GB

    • Etude pour la réalisation d'un schéma des zones d'activités...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  2. Résultat n°2

    Parc d'activité La Fayette. - Proposition d'implantation : étude avec plans (s.d.).

    Date

    0

    Cote

    456W102

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • Opérations sur les quartiers
    • Parc d'activité La Fayette. - Proposition d'implantation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3

    Parc d'activités La Fayette. - procédure de zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de réalisation (1987). - plan d'aménagement d'un transformateur EDF - Construction d'un égout au parking Schlumberger (dossier SEDD) : dossier de marché n° 90.243, photographies, état des lieux avant travaux (1990-1991). Zone d'activités de Planoise : - Plan d'aménagement de zone (PAZ) (1979). - Etudes géotechniques (1982). Chemin des Essarts l'Amour : - chemin des Essarts l'Amour et chemin de Prabey, assainissement et pose d'une conduite d'eau : dossier marché n° 91.106, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1991-1992). - Extension de l'égout : dossier de marché n° 92.92, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Extension des réseaux eau et assainissement : dossier de marché n° 92.157, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Constat d'affaissement : projet de recours de plein contentieux, photographies (1998).

    Date

    1982-1998

    Cote

    354W318

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parc d'activités La Fayette. - procédure de zone d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Etude de positionnement des zones d'activité de l'agglomération de Besançon, financement : convention attribuant une aide du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (copie, 1999), correspondance (1999-2001). Synthèse des études existantes : état des lieux des zones d'activités de l'agglomération (mars 2000), cadrage de la démarche de définition du schéma des zones d'activités (1999) par le cabinet Opéra, documents de préparation de la synthèse (1999-2000). "Etude pour la réalisation d'un schéma des zones d'activités" : dossier de marché (copie, 1999). Correspondance arrivé et départ (2000) Comité de pilotage sur la réalisation de l'étude sur les zones d'activités : comptes-rendus, notes (2000). "Etude pour la réalisation d'un schéma des zones d'activités" par le cabinet Opéra : correspondance, documents de présentation, bilan de l'avancée des travaux, rapport de phase 1 relatif au schéma des zones d'activités de l'agglomération.

    Date

    1999-2001

    Cote

    5W_GB28

    • Contexte : 5W_GB

    • Etude de positionnement des zones d'activité de l'agglomération...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  5. Résultat n°5

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossiers SEDD). - Rues piétonnes, fourniture de dalles et pavés béton : dossier de marché n° 82.81 (1982-1988). - Square Van Gogh, aménagement : dossier marché n° 84.94 (1984). - Travaux divers de viabilité des programmes en cours de réalisation pour les années 1996 à 2000, prorogation ZAC Planoise : dossier de marché n° 95.205 (1995-2000).

    Date

    1982-2000

    Cote

    354W306

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Aide aux entreprises, recherche de locaux : correspondance, plaquettes de présentation de l'entreprise, fiche de demande de locaux, questionnaires relatifs à une enquête menée sur les friches industrielles en 1996 (1996-2000). Classement par entreprise. Schéma d'Orientation pour le Commerce et l'Artisanat de l'agglomération bisontine (SOCA) : charte SOCA d'octobre 2000, documents préparatoires et intermédiaires (1998-2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    5W_GB26

    • Contexte : 5W_GB

    • Aide aux entreprises, recherche de locaux : correspondance,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  7. Résultat n°7

    Zones d'Activités (ZA) du Grand Besançon : études et plaquettes de présentation - Parc d'activités la Fayette (1992) - Saint-Vit, zone d'activités du Cadran 2000 (2000) - Espace industriel Besançon-Palente (1995) - Zone d'activités de Besançon-Chemaudin (1993) - Zone d'activités de Saône (étude de faisabilité, 1993) - Etude de marché et stratégie de commercialisation du pôle Plateau (1994) - Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération bisontine - stratégie de développement économique de l'aménagement de zones d'activité de l'agglomération bisontine - rapport de phase 1 (mars 1998) - rapport final (juillet 1998). - Audit du cabinet FCL juridique et financière (2001, nombreux documents de travail, les documents finalisés sont absents du dossier).

    Date

    1992-2001

    Cote

    34W_GB30

    • Contexte : 34W_GB

    • Zones d'Activités (ZA) du Grand Besançon : études et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  8. Résultat n°8

    Zone d'activité Concertée des Hauts de Chazal (ZAC), aménagement des accès au Pôle Santé et stationnement dans les zones des satellites du Centre Hospitalier Universitaire : dossier de suivi (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    34W_GB40

    • Contexte : 34W_GB

    • Zone d'activité Concertée des Hauts de Chazal (ZAC),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  9. Résultat n°9

    Zone d'activité concertée (ZAC) des Hauts de Chazal, suivi de l'aménagement et de la construction du Pôle Santé : comptes rendus de réunion du groupe de pilotage, bilans au 31/12/2001 et au 31/12/2002, notes, correspondance (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    34W_GB18

    • Contexte : 34W_GB

    • Zone d'activité concertée (ZAC) des Hauts de Chazal,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  10. Résultat n°10

    Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet de parking couvert : plans, correspondance (1965) Secteur Denfert-Rochereau/rue Krug, plan d'urbanisme de détail : dossier administratif, plans, correspondance (1964-1977) Groupe scolaire Vieilles Perrières, extension : plans, correspondance (1968-1969) Collège technique du bâtiment (Collège d'enseignement technique des Founottes), projet de construction : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal (1972-1973) Centre Régional Pour l'Enfance et l'Adolescence Inadaptée : projet de construction (1972-1974) Zone Industrielle des Tilleroyes : dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (1973-1974) Commission municipale d'urbanisme : comptes-rendus (février 1975-décembre 1977)

    Date

    1964-1977

    Cote

    46W67

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  11. Résultat n°11

    Zone d'activités des Montarmots, commercialisation, projet d'acquisition par la ville de Besançon de la propriété Jeannin : correspondance, notes, comptes rendus (1972-1993) ; aménagement : document de présentation, modification du règlement de la zone de mars 1992 (1987-1992) ; plan parcellaire, notes, correspondance, bilans.

    Date

    1972-1993

    Cote

    539W61

    • Contexte : 539W

    • Zone d'activités des Montarmots, commercialisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  12. Résultat n°12

    Zone d'activité de Besançon-Thise-Chalezeule. - Aménagement : étude globale d'aménagement, plans , copie du dossier de marché (1992).

    Date

    1992

    Cote

    456W45

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Zone d'activité de Besançon-Thise-Chalezeule. - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT