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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Arrêté du Conseil général du département du Doubs, concernant tous les citoyens soldats des différentes armes de la République française qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux, et qui les ont abandonnés sans congé. A la séance publique du 18 Brumaire de l'an second...

4 medias

Arrêté du Conseil général du département du Doubs, concernant tous les citoyens soldats des différentes armes de la République française qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux, et qui les ont abandonnés sans congé. A la séance publique du 18 Brumaire de l'an second...
Cote
BR.276.9, 241042
 Date
1793
 Lieu
Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)
 Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Arrêté du Conseil général du département du Doubs,...
2
Historique du 204e Régiment d'artillerie de campagne [texte imprimé] /

40 medias

Historique du 204e Régiment d'artillerie de campagne [texte imprimé] /
Cote
BR.383.20
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Historique du 204e Régiment d'artillerie de campagne...
3
[Elections de 1848 dans le département du Doubs pour l'Assemblée Nationale] : [recueil]

263 medias

[Elections de 1848 dans le département du Doubs pour l'Assemblée Nationale] : [recueil]
Cote
11625
 Date
1848
 Lieu
Doubs (France) -- Politique et gouvernement -- 19e siècle
 Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • [Elections de 1848 dans le département du Doubs pour...
4
Très humbles, très respectueuses et itératives remontrances présentées au Roi par le Parlement de Besançon [arrêté le 17 Mai 1759]

6 medias

Très humbles, très respectueuses et itératives remontrances présentées au Roi par le Parlement de Besançon [arrêté le 17 Mai 1759]
Cote
240115, 329847
 Date
1759
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Très humbles, très respectueuses et itératives remontrances...
5
Supplément au Précis sur les affaires du parlement de Franche-Comté

23 medias

Supplément au Précis sur les affaires du parlement de Franche-Comté
Cote
240115 Rés. comtoise, 240121, 240124, 329847
 Date
1759
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Supplément au Précis sur les affaires du parlement...
6
Observations sur le libelle publié par M. de B * * *, qui a pour titre : "Relation des troubles actuels du Parlement de Franche-Comté"

71 medias

Observations sur le libelle publié par M. de B * * *, qui a pour titre : "Relation des troubles actuels du Parlement de Franche-Comté"
Cote
240115 Rés. comtoise, 240121, 240124, 208904, 329847
 Date
[ca1760]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Observations sur le libelle publié par M. de B * *...
7
Très humbles et très respectueuses remontrances que présentent au roi...les gens tenans sa Cour de Parlement de Bretagne (au sujet de ce qui s'est passé au Parlement séant à Besançon). [Rennes, 22 Aout 1760]

10 medias

Très humbles et très respectueuses remontrances que présentent au roi...les gens tenans sa Cour de Parlement de Bretagne (au sujet de ce qui s'est passé au Parlement séant à Besançon). [Rennes, 22 Aout 1760]
Cote
240116 Rés. comtoise, 329847
 Date
[1760]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Très humbles et très respectueuses remontrances que...
8
Les très humbles et très respectueuses remontrances que présentent au roi...les gens tenans sa Chambre et Cour des comptes, aides, domaine et finances de Franche-Comté [sur le triste état de cette province et l'exil de trente membres du Parlement séant à Besançon]

16 medias

Les très humbles et très respectueuses remontrances que présentent au roi...les gens tenans sa Chambre et Cour des comptes, aides, domaine et finances de Franche-Comté [sur le triste état de cette province et l'exil de trente membres du Parlement séant à Besançon]
Cote
240116 réserve comtoise, 240125, 329847
 Date
[1759]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Les très humbles et très respectueuses remontrances...
9
Réponse à la "Lettre du Fran-Comtois" [Franc-Comtois]

32 medias

Réponse à la "Lettre du Fran-Comtois" [Franc-Comtois]
Cote
240121, 256232, 240115 Rés. comtoise, 240124, 208904, 329847
 Date
[ca1760]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Réponse à la "Lettre du Fran-Comtois" [Franc-Comtois]
10
Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.

71 medias

Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.
Cote
240122, 240124, 240116, 329847
 Date
1761
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon...
11
Récit de ce qui a occasionné la détention de trente des soixante membres du Parlement de Besançon en janvier 1759

7 medias

Récit de ce qui a occasionné la détention de trente des soixante membres du Parlement de Besançon en janvier 1759
Cote
329847
 Date
[ca1759]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Récit de ce qui a occasionné la détention de trente...
12
Liste des présidents et conseillers au Parlement de Besançon

15 medias

Liste des présidents et conseillers au Parlement de Besançon
Cote
53033
 Date
[1858]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Liste des présidents et conseillers au Parlement de...