Arrêté du Conseil général du département du Doubs, concernant tous les citoyens soldats des différentes armes de la République française qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux, et qui les ont abandonnés sans congé. A la séance publique du 18 Brumaire de l'an second...
Auteur
Doubs. Conseil général
Date
1793
Cote
BR.276.9, 241042
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Contexte : Livres de Franche-Comté
- Arrêté du Conseil général du département du Doubs,...