Aubépines (rue des)

1

Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

Date

1987-1996

Cote

354W363

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

2

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre A : Avenue des Abattoirs ; Rue d'Alsace ; Rue de l'Amitié ; Rue Ampère ; Rue d'Arènes ; Rue d'Artois ; Rue des Aubépines ; Chemin d'Avanne à Velotte). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W60

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
DOMANIALITE
Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

3

Relevé topographique, planche n° 52 - 72 , chantier n° - , Rue des Aubépines - Rue des Anémones , section CD : plan au 1/200ème, levé en FEV.91 , reporté en FEV.91

Date

1991

Cote

377W692

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Relevé topographique, planche n° 52 - 72 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

4

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Place de Coubertin, aménagement de la place basse et du parc de stationnement (1994-1995). - Carrefour avenue de Bourgogne/Boulevard Allende, aménagement d'un giratoire et travaux d'espaces verts (1995). - Rue Mallarmé, aménagement d'une voie en impasse (1995-1996). - La City - quai Bugnet, surélévation du mur du quai (1995). - Chemin de l'Espérance/servitude du terrain Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon (SAIEMB), extension du réseau d'assainissement (1995-1996). - Développement Social de Quartier (DSQ) Palente/rue des Coquelicots, plantations (1995). - Rue Violet et rue des Aubépines, aménagements complémentaires (1995-1998). - Parking de surface sur le campus de la Bouloie (marché Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD) (1993-1995).

Date

1993-1996

Cote

449W1

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Armée Française (place de la Première) à Avenir (rue de l')

Date

1951-1981

Cote

250W2

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

6

Relevé topographique, planche n° 21 - 31 , chantier n° 363 , Rue du Muguet - Rue des Aubépines , section CD : plan au 1/500ème, levé en OCT.89 , reporté en novembre 1989

Date

1989

Cote

377W886

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Relevé topographique, planche n° 21 - 31 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

7

De la rue d'Arènes (n°45) à la rue de l'Avenir.

Date

1983-2006

Cote

928W3

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
De la rue d'Arènes (n°45) à la rue de l'Avenir.

8

Relevé topographique, planche n° 21 - 30 , chantier n° 363 , Bld Blum - Rues des Anémones - des Aubépines - des Coquelicots - du Muguet , section CD : plan au 1/500ème, levé en OCT.89 , reporté en novembre 1989

Date

1989

Cote

377W885

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Relevé topographique, planche n° 21 - 30 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

9

De la rue d'Arènes à la rue des Aubépines.

Date

1888-1984

Cote

958W2

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
De la rue d'Arènes à la rue des Aubépines.

10

Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les Orchamps, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1989 à 2000), notifications d'attributions de subventions (Etat, Conseil Régional, Département), conventions Ville de Besançon / SAFC pour l'aménagement des espaces extérieurs rue Ravel (+ 2 avenants), place Olof Palme, square Debussy et allée des Myosotis, document "contrat de Ville programme 1995 ", convention Etat/Région/Ville de Besançon/organismes logeurs pour les années 1989 à 1993. Concerne également : rues Debussy et Berlioz, place des Orchamps, rues des Anémones, des Coquelicots, des Aubépines, construction de garages, rue Gounod (1989-2000). Développement Social des Quartiers (DSQ) Planoise, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1991 à 1996), notifications d'attributions de subventions (Conseil Régional et Conseil Général) pour la crèche Ile de France, l'aménagement des espaces extérieurs du tripode, la création de passages traversants, l'aménagement d'espaces extérieurs et la rue du Luxembourg, convention pour la création de passages traversants Ville de Besançon / OPHLM (sans signature) (1991-1996). Réhabilitation de la cité Brulard et aménagement des espaces extérieurs, contrat de ville : délibérations du conseil municipal (1992 à 1998), convention OPHLM / Ville de Besançon pour maîtrise d'ouvrage, convention OPHLM / Villes de Besançon pour création et mise à disposition d'un local pour l'animation sociale du quartier, notifications d'attributions de subventions (conseil Régional, Direction Départementale de l'Equipement) (1991 à 1996) (1991-1998).

Date

1989-2000

Cote

354W355

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

11

Collecteur Rive Gauche, construction : avant-projet définitif, étude SOLETCO (1985-1988) ; 2e et 3e tranches : soumission retenue, procès-verbal d'appel d'offre (1987). Egout entre le chemin de Palente et le collecteur de la cité LOPOFA. - Rue des Aubépines, aménagement : plans, autorisation des riverains (1959-1960).

Date

1959-1988

Cote

354W71

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Collecteur Rive Gauche, construction : avant-projet...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 52 - 72 , chantier n° - , Rue des Aubépines - Rue des Anémones , section CD : plan au 1/200ème, levé en FEV.91 , reporté en FEV.91

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 21 - 31 , chantier n° 363 , Rue du Muguet - Rue des Aubépines , section CD : plan au 1/500ème, levé en OCT.89 , reporté en novembre 1989

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

De la rue d'Arènes (n°45) à la rue de l'Avenir.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

Relevé topographique, planche n° 21 - 30 , chantier n° 363 , Bld Blum - Rues des Anémones - des Aubépines - des Coquelicots - du Muguet , section CD : plan au 1/500ème, levé en OCT.89 , reporté en novembre 1989

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

De la rue d'Arènes à la rue des Aubépines.

Date

Cote

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Date

Cote

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