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Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - REHABILITATION DU JARDIN DU CASINO : dossier marché n°95-90, bail emphytéotique, photos et articles de presse, manuel d'utilisation interphone, "guide de poche du touriste et du baigneur de 1896" (copie) (1896-1998). - RUE BRULARD, PLANTATIONS (1998) - QUAI BUGNET, PLANTATIONS (1998).

537W45

1896-1998

Casino municipal, BRULARD (rue du Général), BUGNET, Henri (quai)

De la rue Nicolas Bruand à la rue de la Butte.

958W11

1909-1985

BRUAND, Nicolas (rue), BRULARD (rue du Général), Brulefoin (chemin de), Bruxelles (rue de), Bruyères (allée des), BUGNET, Henri (quai), Butte (rue de la)

Chemin militaire derrière le Polygone d'artillerie, aménagement de terrain pour la cité des officiers : dossier de marché, carnet d'attachements (1929-1934). Rue Brulard, construction d'un égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, bail de location du domaine militaire, correspondance en langue allemande (1941-1944). Secteur de Rosemont, raccordement au collecteur traversant le polygone d'artillerie : dossier de marché, correspondance (1946-1948). Rue Brulard, raccordement à la cité de Rosemont : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, état des ouvriers présents sur le chantier (pourcentage français/étrangers) (1934-1935). Cités de Saint Ferjeux, évacuation des eaux par la Grette : dossier de marché, carnet d'attachements (1932-1933). Chemin de la Grette, établissement d'un canal-égout : dossier de marché (1933). Cité-jardin et quartier de Saint-Ferjeux, évacuation des eaux, projet d'égout dans la traversée du Polygone : plans (1927). Rue Brulard, construction d'un égout : adjudication n°1 (1942).

354W93

1927-1948

BRULARD (rue du Général), Grette (rue de la), Rosemont (cité de), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)

PLAN, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Brulard (rue du Général) à Buffon (place)

250W10

1951-1981

BRULARD (rue du Général), Brulefoin (chemin de), BRY, Jean de (rue), Buffon (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre S à V (concernent Chemin du Sanatorium ; Chemin des Sansonnets ; Chemin des Saulniers ; Société Civile Immobilière de Franche-Comté et du Nivernais, comprise entre Rue Général Brulard, Chemin Sous les Vignes de Rognon et Chemin de Velotte ; Rue des Tamaris ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin des Torcols ; Propriété TEB, rue du Trey -1956- ; Chemin des Trulères ; Rue du Tunnel ; Chemin des Vareilles du Milieu ; Rue de Verdun ; Chemin du Vernois). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W57

1956-1961

BRULARD (rue du Général), Rognon (chemin sous les Vignes de), Sanatorium (chemin du), Sansonnets (chemin des), Saulniers (rue des), Tamaris (rue des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleroyes (chemin des), Torcols (chemin des), Trey (rue de), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles du Milieu (chemin des), Velotte (rue de), Verdun (rue de), Vernois (chemin du)

PLAN

Groupe de 408 logements rue du Général Brulard (Cité des 408), renforcement de conduites pour l'alimentation en eau entre la station Griffon et la rue Brulard : pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil Municipal, plans

355W54

1959

Griffon (réservoir de), BRULARD (rue du Général)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN

De la rue Brulard à la rue Calder.

928W19

1971-2006

BRULARD (rue du Général), Brulefoin (chemin de), Bruxelles (rue de), Bruyères (allée des), BRY, Jean de (rue), BUGNET, Henri (quai), Butte (rue de la), CALDER, Alexandre (rue)

Rue des Brosses, assainissement SCI "la Fontaine" : dossier de marché n° 73-135, conventions de servitude Ville de Besançon / BIANCHI, Ville de Besançon /SCI LA FONTAINE, Ville de Besançon / BINETRUY (1973). Rue Brulard, aménagement des espaces extérieurs : plans architecte, plan des réseaux EDF, GDF, France Télécom, bordereau des prix, détail estimatif, promesse de vente association J. C. JACOULET /Ville de Besançon, plan de plantations, plans d'exécution des murs (1993-1998).

354W92

1973-1998

Brosses (rue des), BRULARD (rue du Général)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Bibliothèque Municipale d'Etude, projet d'extension sur le site de la propriété voisine, 86 rue des Granges (avec plans du bâtiment du 1 rue de la bibliothèque levés en 1961 et 1984) : avant-projet, plans, correspondance (1976-1986) Gare routière, transfert sur le site de Viotte : étude préalable, correspondance, délibérations du conseil municipal (1992-1994) Bibliothèque Municipale d'étude, projet de transfert sur le site de la médiathèque Pierre Bayle (1993) Points info (points I ), projet d'implantation de points info au entrées de ville : dossier de demande de subvention (1991) Association "Jardins de cocagne", - étude d'implantation sur divers sites : plans correspondance (1999) Quartier Montjoux : étude d'implantation d'un gymnase (1995) Projet de développement social urbain : pré-étude 1994 Quartier Brulard, étude préalable à la réhabilitation du centre commercial (1998)

433W4

1976-1994

Bibliothèque d'étude et de conservation, Viotte (gare), BRULARD (rue du Général), Montjoux (lieu-dit)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

355W113

1978-1993

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Espérance (chemin de l'), GAUDOT, Georges (rue), Grette (rue de la), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), MICHEL, Louise (avenue), Oiseaux (rue des), Tilleroyes, Les (lieu-dit)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Construction de l'école : devis descriptif (s.d.) ; dossier de suivi de l'école : correspondance, notes internes (1979-2006) ; relations avec la direction de l'école : correspondance (1982-2004) ; inspection thermique : étude de diagnostic (1983) ; assainissement : plans (1988) ; dossier de plans (1988) ; présentation du bâtiment : fiches des surface, plans, carnets d'identité, expertise du bâtiment, (1988-1998) ; sécurité du bâtiment : procès-verbal de la commission du 16 mars 1994 (1994) ; réfection de l'étanchéité : plans, comptes rendus de chantier, factures, brouillons (1996) ; remplacement des menuiseries de la façade sur cour et pignon est : dossier de marché, certificat d'acomptes, plans (2005) ; réfection des sanitaires : comptes rendus, planning, correspondance, plans et projets de plans, factures (2005) ; désamiantage sous face de l'auvent : dossier de marché (2007) ; création d'un local de rangement : certificat de non-opposition à une déclaration préalable, plan (2009).

245W_GB154

1979-2009

BRULARD (rue du Général)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

462W61

1980-1987

BACCHUS (place), BAIGUE, Henri (rue), BAILLE, Edouard (rue), Barlot (rue du), Basilique (rue de la), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Baume (chemin de la), Beauregard (rue), Belfort (rue de), BELIN, Edouard (rue), Benoit (chemin du Fort), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), Bibliothèque (rue de la), Billard (ruelle), BLUM, Léon (boulevard), Bois Saint Paul (chemin du), BOISSY d'ANGLAS (rue), Boucheries (rue des), BOUCHOT (square), BOULLOCHE, André (rue), Bourgogne (avenue de), Bregille (chemin du Fort de), BRUAND, Nicolas (rue), BRULARD (rue du Général), FAURE, Edgar (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 29 - 30 , chantier n° 279 , Rue Dornier - Rue Duplain - Rue Brulard - Boulevard de la Grette , section DT/DV/DZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.86 , reporté en AVRIL.86

377W160

1986

BRULARD (rue du Général), DORNIER, Charles (rue), DUPLAIN, Louis (rue), GAULLE, Charles de (boulevard)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier n° 304 , Boulevard De Gaulle - Rue du Polygone - Rue Brulard , section DV/IK/IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

377W267

1987

BRULARD (rue du Général), GAULLE, Charles de (boulevard), Polygone (rue du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 33 - 32 , chantier n° 304 , Rue Général Brulard , section DV/DT : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

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1987

BRULARD (rue du Général)

PLAN

Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

401W92

1988-1996

BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)

CONVENTION, DELIBERATION

Relevé topographique, planche n° 14 - 14 , chantier n° 354 , Rue Général Brulard , section DT : plan au 1/500ème, levé en MAI.89 , reporté en AOUT.89

377W828

1989

BRULARD (rue du Général)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 13 - 14 , chantier n° 354 , Rue Brulard , section DT : plan au 1/500ème, levé en MAI.89 , reporté en AOUT.89

377W820

1989

BRULARD (rue du Général)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 13 - 13 , chantier n° 354 , Rue Brulard , section DT : plan au 1/500ème, levé en MAI.89 , reporté en AOUT.89

377W819

1989

BRULARD (rue du Général)

PLAN

Contrat de ville.- actions des associations de quartiers (La Palmeraie etc), prévention du sentiment d'abandon des services publics dans le quartier, valorisation des atouts du quartier, organisation du carnaval, préparation de la fête du quartier, aide humanitaire et aide alimentaire, projet de constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, : comptes rendus de réunions, statuts, comptes de résultats, fiches actions, bilans (intermédiaire, d'actions etc)

401W37

1990-2002

BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)

PIECE COMPTABLE, FICHE ACTION, STATUT, COMPTE-RENDU DE REUNION