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Stade de Montrapon, réfection de l'étanchéité des toitures : dossier de marché (1981) ; ravalement et isolation thermique : facture, devis (1987) ; réfection des gradins d'une tribune : offre de la société SORREBA, procès-verbal contradictoire de réception des travaux, note, devis (1988-1989) ; installation d'une tribune et d'un local technique vestiaires tribune : notes, plans, bons de travail, correspondance (1995-1996) ; remplacement des menuiseries extérieures du pavillon du gardien : procès-verbal de la commission d'appel d'offre, devis, bon de commande, déclaration de travaux (1998-1999) ; réfection du tableau de marque : plans, bon de travail (2002) ; réfection de l'appartement du gardien : plans, bons de commande (2002) ; démolitions : plan, devis manuscrit, bons de travail (2006).

245W_GB696

1981-2006

Stade de Montrapon, Baume (chemin de la)

De la rue Battant (n°104) à la rue Becquet.

928W8

1986-2006

Battant (rue), BAUDELAIRE, Charles (rue), Baume (chemin de la), BAVOUX, Nestor (rue), BAVEREZ, Marcelle (rue Soeur), Beauregard (rue), BECQUEREL, Henri (rue), BECQUET, Just (rue)

Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).

588W1

1997-2001

Complexe sportif de Montrapon, Complexe Sportif des Orchamps, Saint Claude (Eglise de), Bascule (place de la), Baume (chemin de la), BRULARD (rue du Général), CHOPIN, Frédéric (rue), Montboucons (avenue des), Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), RECLUS, Elisée (rue), Saint Claude (quartier), Saint Ferjeux (quartier), WYRSCH, Jean (rue)

Chemin de la Baume, déclassement du domaine public d'une partie de la voie : dossier d'enquête publique.

462W10

2000-2001

Baume (chemin de la)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Bâtiment pour les clubs de rugby et de foot, construction (marché n°97-191) : extrait de procès-verbal, rapports de contrôle technique de construction, DIUO, cahier des clauses techniques particulières, dossier de permis de construire n°97-212, plans, correspondance.

785W287

1997-1998, 2001

Complexe sportif de Montrapon, Baume (chemin de la)

Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression

620W351

1999-2000

Baume (chemin de la)

Rues Leverrier et Flammarion, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°100 de 1999), 1999-2000. Chemin des Vignerons, construction d'un réseau d'assainissement et modification d'un poste de refoulement : dossiers de marché (n°248 de 1999 et 99 de 2000). 1999-2000. Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché (n°210 de 1999). 1999-2000. Rues de Dole et Terre Rouge, modification du réseau d'assainissement entre les deux rues : dossier de marché (n°139 de 1999). 1999-2000. Rue Emile Picard prolongée, aménagements de voirie : dossier de marché (n°160 de 1999). 1999-2000.

662W3

1999-2000

Baume (chemin de la), Dole (rue de), FLAMMARION, Camille (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), PICARD, Emile (rue), Terre Rouge (rue de), Vignerons (rue des)

Bâtiment pour les clubs de rugby et de foot, construction (marché n°97-191) : procès-verbaux de réception des travaux, mémoires définitifs, certificats d'acompte, correspondance.

785W289

1997-1999

Complexe sportif de Montrapon, Baume (chemin de la)

Aménagement des abords (marché n°98-124) : dossier de marché (1996, 1998-1999) ; construction pour d'un bâtiment pour les clubs de rugby et de foot (marché n°97-191) : avenants au marché, dossier de marché (1997-1998).

785W286

1996-1999

Complexe sportif de Montrapon, Baume (chemin de la)

Bâtiment pour les clubs de rugby et de foot, construction (marché n°97-191) : dossier de suivi du chantier.

785W288

1997-1998

Complexe sportif de Montrapon, Baume (chemin de la)

Réaménagement des vestiaires du gymnase (marché n°90-29) : dossier de marché, décomptes généraux et définitifs, rapports de chantier, plans.

785W285

1990-1992

Complexe sportif de Montrapon, Baume (chemin de la)

Chemin de l'Epitaphe - rue Galilée, élargissement : dossier marché (1968-1969). Chemin de la Baume, déviation : dossier de marché (1965). Chemin d' Avanne à Velotte, égout, plantations, mise à l'alignement propriété ANDREY : dossier marché n°81-82 ; aménagement au droit de la station Port Douvot : dossier marché n° 79-87 ; assainissement : dossier marché n° 84-85. Chemin des Essarts, déviation partielle : dossier marché, cessions de parcelles (1965). Chemin de l'Ermitage, aménagement de voirie (1983). Chemin de l'Espérance, assainissement : dossier marché n° 91-35 (1991).

354W47

1965-1991

Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d'), Baume (chemin de la), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts (chemin des), GALILEE (rue)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 30 - 58 , chantier n° 323 , Chemin de la Baume , section HS : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

377W191

1987

Baume (chemin de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 31 - 57 , chantier n° 122, Chemin de la Baume , section HR : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82 Relevé topographique, planche n° 31 - 57 , chantier n° 323 , Chemin de la Baume , section HR : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

377W207

1982-1987

Baume (chemin de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 30 - 59 , chantier n° 323 , Chemin de la Baume , section HS : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

377W192

1987

Baume (chemin de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 29 - 62 , chantier n° 323 , Chemin de la Baume , section HS : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

377W173

1987

Baume (chemin de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 29 - 63 , chantier n° 323 , Chemin de la Baume , section HS : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

377W174

1987

Baume (chemin de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 30 - 55 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons - Boulevard Churchill - Chemin de la Baume , section HR : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

377W188

1987

Baume (chemin de la), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Montboucons (chemin des)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

462W61

1980-1987

BACCHUS (place), BAIGUE, Henri (rue), BAILLE, Edouard (rue), Barlot (rue du), Basilique (rue de la), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Baume (chemin de la), Beauregard (rue), Belfort (rue de), BELIN, Edouard (rue), Benoit (chemin du Fort), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), Bibliothèque (rue de la), Billard (ruelle), BLUM, Léon (boulevard), Bois Saint Paul (chemin du), BOISSY d'ANGLAS (rue), Boucheries (rue des), BOUCHOT (square), BOULLOCHE, André (rue), Bourgogne (avenue de), Bregille (chemin du Fort de), BRUAND, Nicolas (rue), BRULARD (rue du Général), FAURE, Edgar (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 30 - 60 , chantier n° 323 , Chemin de la Baume , section HS : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

377W193

1987

Baume (chemin de la)

PLAN