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1

Construction du gymnase : plans du DOE, copie du permis de construire (1991) ; remplacement du revêtement du sol sportif suite à une infiltration : dossier d'expertise du sinistre, plans, rapports, CCTP, bons de travail, documentation technique, notes manuscrites, correspondance (2002) ; sécurisation avec fermeture de l'espace sur la résidence Sirius : plans, documentation technique, bons de travail (2012) ; réparation de la poutre lamellée : correspondance, devis, diagnostique, notes de calcul, plans, facture, plans (2014).

Date

1991-2014

Cote

245W_GB588

2

Réfection de la toiture (marché n°90-181) : dossier de marché (1990) ; aménagement de WC intérieur pour les CLIS : notes, bon de travail (1999) ; retrait de conduites en plomb, aménagement de classe à l'étage, remplacement d'une porte et de la rampe H, création de sanitaires handicapés, portes et accès : dossier de marché, permis de construire, plans, comptes rendus, correspondance (2002-2004) ; réfection des sanitaires, agrandissement des portes d'accès aux classes, escalier de secours de l'étage : plans (2004-2005) ; remplacement des menuiseries extérieures : déclaration de travaux, pièces de marché, décompte général et définitif des travaux (2005-2006) ; restructuration des sanitaires : bons de travail, factures, devis, plans (2006) ; rénovation de trois salles de classe : plans, planning, comptes rendus de réunion (2011).

Date

1990-2011

Cote

245W_GB71

3

Aménagement d'un local "téléphone et informatique" (marché n°99-207) : dossier de marché.

Date

-

Cote

245W_GB49

4

Rénovation du rez-de-chaussée du bâtiment A (ancien bâtiment administratif) et des locaux des services "gestion des déchets" et "parc auto" (marché n°2008-49) : dossier de marché.

Date

2008-2010

Cote

245W_GB55

5

Ravalement des façades (marché n°CD5934) : dossier de marché, dossier de suivi du chantier, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

Date

2007-2008

Cote

245W_GB72

6
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi286, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

7
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi290, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

8
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi285, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

9
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi291, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

10
ECOLES DE LA BUTTE

2 medias

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi292, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

11
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi288, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

12
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi284, Tiroir 3/1 (ancienne cote)

13

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

0

Cote

462W55

14

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : règlement de la consultation (2003) ; pièces relatives au lot n°16 (électricité) (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

245W_GB37

15

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), premier appel d'offres : offres des candidats retenus pour les lots n°1 à 5.

Date

2003-2006

Cote

245W_GB30

16

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : comptes rendus de réunion, correspondance (2002-2005) ; climatisation : plans du DCE (2003) ; dossier de suivi du lot plomberie (2004) ; dossier relatif au choix des teintes (2004-2005) ; aménagement des locaux de pré archivage au sous-sol : dossier de suivi (2005) ; dossier sur les travaux aux ateliers (2005) ; dossier relatif à la thermographie du bâtiment : devis, plans (2006).

Date

2002-2006

Cote

245W_GB26

17

De la Citadelle à la rue du docteur Colard.

Date

1980-2006

Cote

928W25

18

Restructuration et extension du bâtiment administratif (construction du nouveau bâtiment) : études relatives à l'assainissement et à la récupération des eaux pluviales, esquisses de plans (2000-2003) ; signalétique du bâtiment : études et document de travail (2005).

Date

2000-2005

Cote

245W_GB18

19

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), premier appel d'offres : offres des candidats retenus pour les lots n°6 à 13, pièces du dossier de marché.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB29

20

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité et pose de capteurs photovoltaïques (marché n°03-203) : dossier technique (attestations de conformité et avis techniques), plans.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB52

21

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : pièces financières des lots n°1 à 14, procès-verbal de réception des travaux, constats de parfait achèvement des travaux.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB25

22

Signalétique du nouveau bâtiment : dossier de marché.

Date

2005

Cote

245W_GB41

23

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), contrôle technique des travaux par l'entreprise Qualiconsult : pièces du dossier de marché, rapports de contrôle technique, dossier technique, rapport initial, rapport final, correspondance.

Date

2000-2005

Cote

245W_GB23

24

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité et pose de capteurs photovoltaïques (marché n°03-203) : dossier de marché, plans, documentation technique, documents de travail, correspondance.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB50

25

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), plans et dossiers de suivi du chantier pour les lots n°7 à 15.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB40

26

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), plans et dossier de suivi du chantier pour le lot n°1. [Les plans calque sont conservés dans une boîte bis, dans leur conditionnement d'origine.]

Date

2004-2005

Cote

245W_GB38

27

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), plans et dossiers de suivi du chantier pour les lots n°2 à 6.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB39

28

Restructuration et extension du bâtiment administratif (construction du nouveau bâtiment) : DOE pour les installations électriques et informatiques (2005) ; remplacement des installations électriques et du transformateur : dossier de marché, DCE (2004-2005).

Date

2004-2005

Cote

245W_GB20

29

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité de la toiture et du désenfumage (marché n°2004-040) : dossiers de marché par lots, procès-verbal de réception des travaux, DGD.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB53

30

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : dossier de marché, décomptes généraux et définitifs, procès-verbaux de réception des travaux, constats d'achèvement des travaux.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB24

31

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), premier appel d'offres : plans du DCE, offres des candidats retenus pour les lots n°5 et n°14 à 17.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB28

32

Mise en place d'un pont élévateur à l'atelier de mécanique (marché n°CS1881) : dossier de marché.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB54

33

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité et pose de capteurs photovoltaïques (marché n°03-203) : rapport final de contrôle technique, plan général SPS, comptes rendus de chantier, plans, documentation, correspondance.

Date

2004

Cote

245W_GB51

34

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) (marché n°2001-121) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 3,7 à 9 et 11.

Date

1999-2004

Cote

245W_GB43

35

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), programme de transfert des services techniques sur le site du CTM (1996) ; mission d'ordonnancement, pilotage et coordination par l'entreprise Ruffinel : comptes rendus de réunions, plannings, documentation technique pour chaque lot, correspondance (2003-2004).

Date

1996-2004

Cote

245W_GB21

36

Avenue Clémenceau, extension des nouveaux bâtiments et transfert au centre technique municipal : description sommaire du projet, comptes rendus de réunions, relevé de décision, notes, plans, schéma de répartition des espaces, fiches espaces, correspondance

Date

1985-2004

Cote

620W440

37

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), suivi du dossier SPS par l'entreprise Blondeau : plan général, comptes rendus de visites, rapports, pièces du dossier de marché, correspondance.

Date

2000-2004

Cote

245W_GB22

38

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) (marché n°2001-121) : dossiers de marché pour les lots n°4 à 6 et 10.

Date

1999-2004

Cote

245W_GB42

39

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : plans de récolement, DOE, plans du DOE, documents techniques.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB36

40

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) : plans, programme des travaux, plans du DCE, DOE, avant-projet détaillé.

Date

1999-2003

Cote

245W_GB44

41

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes

Date

1999-2003

Cote

620W435

42

Sinistre causé par des infiltrations d'eau (garantie décennale SAIEMB) : plans, inspection télévisée des réseaux d'assainissement, règlement de copropriété de l'immeuble du 30-34 avenue Clémenceau, rapport d'expertise, notes internes, correspondance.

Date

2002-2003

Cote

245W_GB589

43

Restructuration et extension du bâtiment administratif : plans, permis de construire modificatif n°01-57.

Date

2002-2003

Cote

245W_GB19

44

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), deuxième appel d'offres : CCAP et pièces du dossier de marché pour les lots n°4, 7, 8, 11 et 12.

Date

2003

Cote

245W_GB34

45

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : plans du DCE.

Date

2003

Cote

245W_GB27

46

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : règlement de la consultation, pièces relatives aux lots n°1 à 18.

Date

2003

Cote

245W_GB35

47

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), premier appel d'offres : CCTP et CCAP pour les lots n°1 à 17.

Date

2003

Cote

245W_GB32

48

Avenue Clémenceau, extension des nouveaux bâtiments et transfert au centre technique municipal : plans, photographies synthèse du bâtiment

Date

1986-2003

Cote

620W439

49

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), deuxième appel d'offres : pièces du dossier de marché.

Date

2003

Cote

245W_GB33

50

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), premier appel d'offres : CCTP pour les lots n°1 à 15, dossiers complets pour les lots n°13 à 17.

Date

2003

Cote

245W_GB31

51

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) : DUIO (2003), procès-verbaux de réception des travaux (2003), comptes rendus de réunions relatives aux contrôles techniques et au diagnostic amiante (2002-2003) ; acquisition de mobilier (marché n°2002-115) : dossier de marché, DGD, procès-verbaux de réception (2002-2003).

Date

2002-2003

Cote

245W_GB46

52

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : convocations

Date

2000-2002

Cote

620W434

53

Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement de conduites d'eau et terrassements pour la rénovation des branchements : dossier de marché (MA 20-096)

Date

2000-2002

Cote

620W332

54

Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux de desserte provisoire du quartier Joffre : dossiers de marchés de travaux, de débroussaillage, de contrôles de compactage, d'étude du sol (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

744W4

55

Remplacement des portes : dossier de marché. [Concerne aussi l'orangerie municipale.]

Date

2002

Cote

245W_GB48

56

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : comptes rendus

Date

2000-2002

Cote

620W433

57

Restructuration et extension du bâtiment administratif (construction du nouveau bâtiment) : avant-projet détaillé, pièces de l'avant-projet sommaire, plans du DCE, études.

Date

2000-2002

Cote

245W_GB17

58

Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement de la conduite d'eau et terrassement pour la rénovation des branchements : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, attachements, accords techniques, dossier de contrôle de compactage de tranchée au pénétromètre, listes des prises d'eau, constat des lieux avant travaux, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé

Date

2000-2001

Cote

620W352

59

Restructuration et extension du bâtiment administratif (construction du nouveau bâtiment) : études préalables, pièces du DCE et du dossier de permis de construire, programme de travaux, esquisses de plans, comptes rendus de réunions, recensement des besoins.

Date

1999-2001

Cote

245W_GB15

60

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : dossier de marché (MA 20-207)

Date

2000-2001

Cote

620W432

61

Classement de voies dans le domaine public, demandes des propriétaires : correspondance (concerne 87/89, rue de Belfort; rue des Clairs Soleils ; voie d'accès aux copropriétés "Les Hauts de la Boucle", "Parc Emeraude" et "Immeuble Rose" 4/8 avenue Clémenceau, 5/11, rue Voirin ; voie desservant le lotissement Les Gentianes, 21/31 Chemin de la Selle).

Date

1997-2001

Cote

462W48

62

Mise en place d'une structure provisoire pour le parc "auto-déchets" : étude de faisabilité, DUIO, dossier de marché de travaux n°20-239.

Date

2000-2001

Cote

245W_GB47

63

Restructuration et extension du bâtiment administratif (construction du nouveau bâtiment) : dossier de permis de construire n°01-57, études préalables, étude de sol, plans de l'avant-projet sommaire et de l'avant-projet détaillé.

Date

1999-2001

Cote

245W_GB16

64

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : cahier des clauses techniques particulières et détail des prix global et forfaitaire

Date

2000

Cote

620W436

65

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°2000-180.

Date

2000

Cote

245W_GB45

66

Site du centre technique municipal, transfert des services techniques : programme, plans

Date

1996-2000

Cote

620W441

67

Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

Date

1997-2000

Cote

588W3

68

Remplacement de plaques translucides à l'atelier mécanique (marché n°98-179) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1998-2000) ; modification du système d'aspiration de l'atelier de menuiserie (marché n°20-26) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde, rapports (1999-2000).

Date

1998-2000

Cote

785W15

69

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Industrie, renforcement de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 99-108, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 - Chemin des Ecoles des Tilleroyes, extension de conduite d'eau : copies de pièces du marché n°20-97, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (2000) (dossier administratif du marché pas archivé en 2006) - Centre technique municipal, construction d'un parking : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-244 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-225 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Avenue Clemenceau, rue Siffert et rue Vieille, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-096 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Rue de Chaillot, renforcement et extension du réseau d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-117 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Chemin des Saint Martin, renforcement de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-146 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Réservoir de la Grette, réfection de l'étanchéité intérieure : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-162 (2000) (dossier administratif pas archivé)

Date

1999-2000

Cote

355W133

70

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : plans

Date

2000

Cote

620W437

71

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : programme fonctionnelle et avant projet définitif

Date

1999-2000

Cote

620W438

72

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, extension du réseau d'assainissement (1995). - Chemin d'Avanne à Velotte, réfection partielle de la chaussée (1994-1995). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Combe (1995). - Avenue Clemenceau, aménagement d'une plate-forme pour le centre de tri (seulement plans, bordereau des prix, détail estimatif, règlement de consultation) (1994-1995). Rue Brulard, aménagements extérieurs : étude d'architecte M. Lamboley (1995).

Date

1994-1995

Cote

449W3

73

École maternelle de la Butte, mise en place d'un bardage avec isolation thermique (marché n°88-141) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde (1988-1989) ; réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique (marché n°91-45) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1990-1991) ; réparation des bétons des façades (marché n°95-116) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1995).

Date

1988-1995

Cote

785W79

74

Aménagement d'une aire de lavage (marché n°91-142) : dossier de marché, dossier de permis de construire n°91-117, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, plans, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

Date

1991-1994

Cote

785W14

75

Gymnase Clémenceau, construction : comptes-rendus de réunion, plans, dossier "inauguration du 16 janvier 1993"

Date

1993

Cote

370W271

76

Centre technique municipal (CTM), extension du bâtiment administratif (construction d'un deuxième étage) : dossier de marché de travaux (n°118 de 1993) ; magasin automobile : mise en place rayonnages métalliques au magasin auto : plans, factures (1989) ; réalisation d'un niveau supplémentaire au magasin auto : dossier de marché n°132 de 1991 ; acquisition de cabines atelier par le magasin auto : factures (1989) ;

Date

1989-1993

Cote

655W19

77

Chemin de la Pelouse, rectification de tracé/déviation entre le passage inférieur SNCF et l'avenue Georges Clemenceau : dossier marché, plans (1961-1965), notice, estimation des dépenses, plan (1961), extrait des délibérations du Conseil municipal (1962), enquête publique préalable (1962). Chemin de la Pelouse, construction d'un égout entre le regroupement des Ateliers et le collecteur du chemin de Trépillot : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1961-1963). Construction d'un égout entre la rue Jacquard et l'avenue Clemenceau : dossier marché n° 76.112, photographies de chantier (1976-1978). Rue Jacquard. - Aménagement d'un parc de stationnement pour la fourrière : dossier marché, plan de délimitation des propriétés communales " à la Pelouse ", délibération (concernant l'avenant à convention pour la rémunération du gestionnaire), autorisations d'occupation SNCF (1987-1992). - Aire de dépotage : plans d'avant-projet, courrier Service Hygiène, dossier de marché n° 76.122, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). - Construction d'un parking pour le personnel des ateliers municipaux : dossier marché n° 76.116, plans, délibération (1976-1978).

Date

1961-1992

Cote

354W359

78

Avenue Clemenceau. - Aménagement de voirie et égout de la rue Jacquard à la rue Pergaud : dossier de marché n° 75.121, plans, rapports d'inspection télévisée, courriers (1975-1977). - Elargissement, incidence sur les voies ferrées militaires : plans, correspondance, facture (1975-1976). - Terrains SNCF : plans, correspondance (1976). - Construction d'un égout : dossier de marché, plans, délibérations concernant notamment un emprunt au Crédit foncier et le financement, accord de subvention (1950-1952). - Construction de clôtures : procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles, pièces de marché, plans (1978). - Aménagement entre rues Pergaud et du Bougney : dossier de marché n° 78.82, plans (1978-1980). - Raccordement d'un point bas de la rue à un collecteur privé : plans, pièces de marché, délibération, acte de concession temporaire pour le passage d'une canalisation traversant le domaine militaire et la voie ferrée militaire (convention et avenant), dossier de plans, correspondance Ets GAULEY (1962-1963). - Elargissement entre la place Leclerc et la rue Vieille : pièces de marché n° 74.179, plan (1974-1975). - Elargissement en face Bouvet-Ponsar : correspondance, facture (1972). - Aménagement d'un plateau EPS, angle rue Pergaud-avenue Clemenceau : dossier de marché n° 77.27, délibération (1977-1978). - Aménagement d'un plateau EPS pour le lycée technique d'Etat d'Horlogerie : plan, pièces de marché, convention avec le ministère des armées pour prêt de personnel et de matériel, délibération (1974). - Centre de tri postal, assainissement : dossiers de marché n° 89.100 et 90.109, plans, procès-verbal d'essais étanchéité (1989-1992). - Centre d'accueil des nord-africains : délibérations, pétitions, correspondance, plans (1954).

Date

1950-1992

Cote

354W360

79

Centre technique municipal (CTM), restructuration des services voirie-nettoiement et électricité-chauffage : dossier de marché n°37 de 1990, plans (atelier voirie) de 1989 voir aussi le dossier coté 655W14

Date

1989-1991

Cote

655W25

80

Relevé topographique, planche n° 11 - 17 , chantier n° 382 , Rue Jacquard - Avenue Clémenceau , section - : plan au 1/500ème, levé en JUIL.91 , reporté en JUIL.91

Date

1991

Cote

377W794