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De l'avenue Clémenceau (n°21) à la rue Francis Clerc.

958W19

1911-1984

CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue)

De la rue Chifflet à l'avenue Clémenceau (n°20).

958W18

1909-1984

CHIFFLET (rue), CHOPARD, Alexis (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du), Citadelle (la), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLAUDEL, Paul (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

De la Citadelle à la rue du docteur Colard.

928W25

1980-2006

Citadelle (la), Claire Combe (chemin de), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLAUDEL, Paul (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), CLERC, Francis (rue), CLESINGER (rue), Clos MUNIER (rue du), COINDRE, Gaston (rue), COLARD, (rue du Docteur)

École maternelle de la Butte, mise en place d'un bardage avec isolation thermique (marché n°88-141) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde (1988-1989) ; réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique (marché n°91-45) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1990-1991) ; réparation des bétons des façades (marché n°95-116) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1995).

785W79

1988-1995

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Remplacement de plaques translucides à l'atelier mécanique (marché n°98-179) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1998-2000) ; modification du système d'aspiration de l'atelier de menuiserie (marché n°20-26) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde, rapports (1999-2000).

785W15

1998-2000

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Aménagement d'une aire de lavage (marché n°91-142) : dossier de marché, dossier de permis de construire n°91-117, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, plans, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

785W14

1991-1994

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux de desserte provisoire du quartier Joffre : dossiers de marchés de travaux, de débroussaillage, de contrôles de compactage, d'étude du sol (2001-2002).

744W4

2001-2002

BRULARD (rue du Général), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Dole (rue de)

Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

655W67

1962

Brossolette, Pierre (école Publique), Butte (Ecole Publique de la), Montrapon (Ecole de), Viancin (école maternelle), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Montrapon (avenue de), VIANCIN, Charles (rue)

Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

655W66

1958-1968

Brossolette, Pierre (école Publique), Butte (Ecole Publique de la), Montrapon (Ecole de), Viancin (école maternelle), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Montrapon (avenue de), VIANCIN, Charles (rue)

Centre technique municipal (CTM), restructuration des services voirie-nettoiement et électricité-chauffage : dossier de marché n°37 de 1990, plans (atelier voirie) de 1989 voir aussi le dossier coté 655W14

655W25

1989-1991

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), service voirie circulation.- construction d'un hangar : dossier de marché, dossier de permis de construire (n°155 de 1987), plans, dossier de consultation des entreprises.

655W24

1987-1990

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), création de bureaux au service des eaux : dossier de marché, (1986-1989).

655W23

1986-1989

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), bâtiment du parc auto, travaux de mise en conformité de l'atelier mécanique : dossier de marché n°101 de 1988, plans (état des lieux, 1988) ; dossier des ouvrages exécuté (lacunaire, 1988), réunions de chantier (1988-1989).

655W22

1988-1989

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), construction d'un bâtiment pour le parc auto : dossier de permis de construire (n°312 de 1986) ; correspondance avec les entreprises titulaires des marchés (1986-1989) ; réunions de chantier et dossier technique de suivi du chantier (1986-1987).

655W21

1986-1989

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), construction d'un bâtiment pour le parc auto : dossier de marché de travaux n°8 de 1986, plans (1986-1988).

655W20

1986-1988

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), extension du bâtiment administratif (construction d'un deuxième étage) : dossier de marché de travaux (n°118 de 1993) ; magasin automobile : mise en place rayonnages métalliques au magasin auto : plans, factures (1989) ; réalisation d'un niveau supplémentaire au magasin auto : dossier de marché n°132 de 1991 ; acquisition de cabines atelier par le magasin auto : factures (1989) ;

655W19

1989-1993

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux et modifications des façades est : dossier de marché de travaux, plans ; restructuration des locaux et construction d'un bâtiment destiné au service "voirie-ordures ménagères" : dossier de marché, plans ; réfection de l'étanchéité du bâtiment "atelier-magasin" : dossier de marché n°44 de 1981, plans (1981-1982) ; modification des bureaux du parc auto : plans (1982).

655W18

1981-1982

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux dans le bâtiment du parc auto et construction d'un bâtiment destiné au service voirie-ordures ménagères : dossier de marché de travaux n°42 de 1982 (1981-1983), plans (1980), réunions de chantier (1982-1983).

655W17

1982-1985

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), construction d'un hangar de stockage métallique : dossier de marché de travaux n°9 de 1985, plans (1984-1985)

655W16

1984-1985

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux et magasins du service assainissement au CTM : dossier de marché de travaux n°99 de 1980.

655W15

1980-1983

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM) : restructuration des ateliers des services voirie, nettoiement, électricité chauffage : dossier de marchés de travaux, n°37 de 1990, plans des services électricité et voirie (1989-1990)

655W14

1989-1990

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Site du centre technique municipal, transfert des services techniques : programme, plans

620W441

1996-2000

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Avenue Clémenceau, extension des nouveaux bâtiments et transfert au centre technique municipal : description sommaire du projet, comptes rendus de réunions, relevé de décision, notes, plans, schéma de répartition des espaces, fiches espaces, correspondance

620W440

1985-2004

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Avenue Clémenceau, extension des nouveaux bâtiments et transfert au centre technique municipal : plans, photographies synthèse du bâtiment

620W439

1986-2003

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : programme fonctionnelle et avant projet définitif

620W438

1999-2000

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : plans

620W437

2000

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : cahier des clauses techniques particulières et détail des prix global et forfaitaire

620W436

2000

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes

620W435

1999-2003

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : convocations

620W434

2000-2002

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : comptes rendus

620W433

2000-2002

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : dossier de marché (MA 20-207)

620W432

2000-2001

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement de la conduite d'eau et terrassement pour la rénovation des branchements : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, attachements, accords techniques, dossier de contrôle de compactage de tranchée au pénétromètre, listes des prises d'eau, constat des lieux avant travaux, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé

620W352

2000-2001

CLEMENCEAU, Georges (avenue), SIFFERT, Charles (avenue), VIEILLE, Félix (rue)

Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement de conduites d'eau et terrassements pour la rénovation des branchements : dossier de marché (MA 20-096)

620W332

2000-2002

CLEMENCEAU, Georges (avenue), SIFFERT, Charles (avenue), VIEILLE, Félix (rue)

Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

588W3

1997-2000

Centre Technique Municipal (CTM), Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, BOULLOCHE, André (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), GALILEE (rue), GARNIER, Louis (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), Planoise (quartier), SCHLUMBERGER (rue)

Immeuble 10 rue de Vignier, évacuation pour insalubrité et relogement des habitants (ressortissants sénégalais) : dossier (1985-1986). Centre Georges Clemenceau, ouverture (une partie du centre nord-africain, 82 avenue Clemenceau) pour le relogement de personnes sans abri : convention, délibérations, correspondance, bilan de fonctionnement (1985-1986).

521W195

1985-1986

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Vignier (rue de )

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

462W62

1980-1987

CARNOT (avenue), CASENAT (rue), CASSIN, René (place), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Champrond (rue), Chapelle des Buis (chemin de la), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Chasnot (rue du), Chateau d'Eau (rue du), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHIFFLET (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), COLETTE (place), Cologne (rue de), CORNET, Jean (place), Cras (rue des)

PLAN

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

0

Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

Classement de voies dans le domaine public, demandes des propriétaires : correspondance (concerne 87/89, rue de Belfort; rue des Clairs Soleils ; voie d'accès aux copropriétés "Les Hauts de la Boucle", "Parc Emeraude" et "Immeuble Rose" 4/8 avenue Clémenceau, 5/11, rue Voirin ; voie desservant le lotissement Les Gentianes, 21/31 Chemin de la Selle).

462W48

1997-2001

Belfort (rue de), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Selle (chemin de la), VOIRIN (rue)

CORRESPONDANCE

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, extension du réseau d'assainissement (1995). - Chemin d'Avanne à Velotte, réfection partielle de la chaussée (1994-1995). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Combe (1995). - Avenue Clemenceau, aménagement d'une plate-forme pour le centre de tri (seulement plans, bordereau des prix, détail estimatif, règlement de consultation) (1994-1995). Rue Brulard, aménagements extérieurs : étude d'architecte M. Lamboley (1995).

449W3

1994-1995

Avanne à Velotte (chemin d'), BRULARD (rue du Général), CLEMENCEAU, Georges (avenue), FLAMMARION, Camille (rue), Grands Bas (chemin des)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 6 , chantier n° 187 , Ateliers Municipaux Avenue Clémenceau , section DX : plan au 1/100ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIL.83

377W896

1983

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

PLAN