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Résultats de la recherche

1

De la rue de Chalezeule à la rue de Champagne.

Date

1913-1986

Cote

958W14

2

Rue Tristan Bernard, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 81-122 (1981-1986) ; réfection de chaussée : dossier de marché n°83-142 (1981-1984). Rue de Fontaine Argent, suppression du ruisseau entre le rond-point du cimetière et la rue de Chalezeule : dossier de marché, affiches d'adjudication (1914-1940) ; élargissement et suppression du ruisseau : dossier de marché (1937) ; mise à l'alignement et construction d'un égout du rond-point du cimetière au chemin de Chalezeule : dossier de marché (1926). Rue Tristan Bernard, élargissement, mise à l'alignement : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1964) ; élargissement vers la rue des Jardins et la propriété Sommereisen : dossier de marché (1964) ; élargissement : dossier de marché (1967) ; élargissement de la rue de Chalezeule au pont SNCF : dossier de marché (1966) ; élargissement : dossier de marché (1970) ; contentieux avec le propriétaire riverain PAUTHIER : (1977) ; construction de murs : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (1976) ; création d'un cheminement piétons entre la rue de Chalezeule et la rue Tristan Bernard : dossier de plans (1977).

Date

1914-1986

Cote

354W88

3

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

Date

1923-1965

Cote

2T6

4

Rue de Chalezeule. Egout rue de Chalezeule et rue Duet, construction : dossier marché, convention de passage M. VICHET et réclamations riverains (1961-1964). Mise à l'alignement de la propriété REGGIORI : dossier marché (1981), correspondances, procès-verbal de mesures et d'estimations des parcelles (1970-1980). Egout entre la rue de Chalezeule et le Château de la Juive (aussi sur commune de Chalezeule), construction : dossier de marché, convention pour autorisation de passage en terrain privé, notification de subventions et avenant de la commune de Chalezeule (1971-1972). Maison de quartier, aménagement : dossier marché n° 81-117 (1981-1982). Exécution d'un canal égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1932). Projet d'égout entre la voie ferrée et la rue du Coteau : dossier marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1962). Construction de murs : dossier de marché n° 73-147, extraits des délibérations du Conseil municipal (1973).

Date

1932-1982

Cote

354W100

5

Rue de Chalezeule/ Château de la Juive / Bregille / Prés-de-Vaux, assainissement : études (sd). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Velotte, assainissement : plans (1970) ; aménagements (terrassements, voirie, assainissement, eau, éclairage public, espaces publics) : textes officiels, (dossiers SEDD) (1976) ; étude géologique (1972). Sentier de l'Aiguille, pose d'un garde-corps et d'une clôture (1934-1985).

Date

1934-1976

Cote

354W45

6

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

Date

1951-1986

Cote

2T7

7

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chailluz (chemin des Bas de) à Chalot (chemin du)

Date

1951-1981

Cote

250W14

8

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

9

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

10

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

11

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W10

12

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W8

13

Travaux de renforcement et de prolongement des canalisations, programme 1959 : plans, extraits des délibérations du Conseil Municipal, pièces de marché Sont concernés : - Chemin de Charigney - Chemin du Vernois - Chemin de Montjoux - Avenue du Commandant Marceau - rue de Chalezeule

Date

1959

Cote

355W55

14

Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une voie entre la rue de Chalezeule et le chemin des Vareilles Dessous 1ère tranche (1963-1964) et 2ème tranche (1963-1965) : dossiers de marché (1963-1965). Levé de plans : correspondances notamment relatives aux expropriations, notes, plans (1961). 98 rue de Chalezeule, acquisition de la propriété SIRCOULON : correspondances, extraits des délibérations du Conseil municipal (1959-1960) Rues de Chalezeule et du Bois Saint-Paul, élargissement : pièces de marché, correspondance (1969-1971) Rue de Chalezeule, élargissement entre le chemin de la Brême et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, correspondances (1966-1967) ; élargissement au droit de la SCI " les hauts de Beauregard ", entre l'entrée du cimetière et le passage à niveau : dossier de marché (1970-1971) ; élargissement et transformation de l'équipement du passage à niveau : dossier de marché, correspondance (1973-1976).

Date

1959-1976

Cote

354W99

15

Chemin de la Chaille. - Mise à l'alignement partiel : dossier de marché n°88-174 (1988-1992). - Pose de réseaux : dossier de marché n°89-10 (1988-1992). Chemin de la Chaille/chemin des Tilleroyes, aménagement du carrefour : dossier de marché n°94-113 (1994-1999). Chemin des Dessus de Chailluz, élargissement : dossier de marché n°77-55 (1977-1978). Voie des Clairs-Soleils 2e tranche, raccordement des égouts au collecteur rue de Chalezeule : dossier de marché (1964-1966). Chemin de Brulefoin, projet d'égout : dossier de marché n°81-96, plans, correspondance (1981).

Date

1964-1999

Cote

354W7

16

Groupe scolaire Jean Macé, construction (école primaire, école maternelle, logement du gardien) : marchés

Date

1966-1969

Cote

345W52

17

Chemin du Point du Jour, acquisition de terrains (à titre gratuit pour la propriété MOREL en vue de la réalisation d'un alignement, acquisition pour la propriété PIDANCET) : procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrains à acquérir, correspondance (1968-1974) Quartier des Ragots, projet de plantation d'une vigne, projet d'acquisition de terrain : évaluation des terrains situés derrière l'école des Prés-de -Vaux, correspondance (1974) Chemin de l'Epitaphe, rue Midol, chemin des Bicquey, rue de Chalezeule, chemin de Mazagran, projets d'alignement : extraits des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrains à acquérir (1965-1973) Pièces isolées : état parcellaire forêt de Chailluz et Bois d'Anglans, liste des rues pour la réalisation de trottoirs en 1972, liste des terrains mis gratuitement à la disposition de l'Education Nationale par la ville, terrains de la plage de la commune de Chalezeule, superficie du territoire de la commune pouvant convenir à la chasse

Date

1967-1974

Cote

88W81

18
Quartier des Clairs Soleils - Ecole Jean MacéM. Tupin

1 media

Quartier des Clairs Soleils - Ecole Jean MacéM. Tupin

Date

1970-1980

Cote

6Fi267

19

De la rue de Chalezeule à la rue Champrond.

Date

1970-2006

Cote

928W22

20

Groupe scolaire Jean Macé, extension de 6 classes : dossier de marchés

Date

1970-1974

Cote

345W53

21

Rue de Chalezeule, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue Tristan Bernard au chemin de Brulefoin).

Date

1970

Cote

462W15

22

Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils", aménagements, acquisition de terrains, expropriations Zaivi, Raliard et Schad : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1978). Chateaufarine, aménagement d'une nouvelle voie et d'un réseau d'assainissement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1974). Boulevard de la Grette, prolongement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1975-1976). Rue de Chalezeule, aménagement d'un parking, expropriation Bardaux Claude : expropriation, plan de situation, plan parcellaire, état parcellaire (1973).

Date

1973-1978

Cote

88W62

23

Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations avec les écoles, les associations de quartiers et les travailleurs sociaux : dossiers de projets, résultats d'enquêtes, comptes rendus de réunions, correspondance

Date

1975-1988

Cote

404W4

24

Bibliothèques des Clairs Soleils : inventaires des acquisitions (centre d'initiation à la lecture, puis bibliothèque des Clairs Soleils), mars 1975 à septembre 1987 (secteur jeunesse) et novembre 1981 à mars 1987 (secteur adulte) : 4 registres

Date

1975-1987

Cote

404W1

25

Bibliothèque des Clairs Soleils, travaux d'aménagement : projets, demandes, plans, correspondance

Date

1976-1996

Cote

404W3

26

Bibliothèque des Clairs Soleils, rapports d'activité, statistiques de fréquentation, de prêts : notes récapitulatives, correspondance (1988-1998) ; prévisions budgétaire : notes de synthèses (1976-1996, lacunes)

Date

1976-1998

Cote

404W2

27

Rue de Chalezeule, construction d'une passerelle pour piétons : dossier marché n° 77.78, plans bureau d'études CETEL, plan de plantations, convention de contrôle technique SOCOTEC.

Date

1977-1979

Cote

354W272

28

Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier n° 37 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIN.78

Date

1978

Cote

377W709

29

Relevé topographique, planche n° 57 - 59 , chantier n° 38 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

Date

1978

Cote

377W744

30

Centre médico-social des Clairs Soleils, construction : plans (1980), marché d'ingénierie et d'architecture (1978-1979), étude géotechnique (1981).

Date

1978-1981

Cote

655W183

31

Bibliothèque des Clairs Soleils : notes de service à caractère interne (2000-2001) ; statut du personnel : correspondance (1978-1979) ; rapport "les politiques documentaires dans les bibliothèques de Besançon" (année 2000)

Date

1978-2000

Cote

404W6

32

Construction : plans (1979) ; création d'un sas : devis, plans, notes (1993) ; remplacement du bardage : plans, reportage photographique, déclaration de travaux (1999) ; rénovation intérieure : déclaration préalable, plans, notes, bon de travail, comptes rendus de chantier (2000-2002).

Date

1979-2002

Cote

245W_GB475

33

Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils, aménagement des abords 3ème tranche : dossier de marché n° 86-114 (1986-1989) ; viabilités extérieures, plantations : dossier de marché n° 83-108 (1983). Club des jeunes à Clairs Soleils, construction : dossier de marché, plans COMETEC (1979-1980). Rue de Chalezeule, mise à l'alignement de la propriété DRUET, lot maçonnerie : bordereau de prix, détail estimatif, plan (s.d.). Quartier des Clairs-Soleil, dossier OPHLM : étude, présentation du quartier, étude sociologique, analyse du bâti, espaces extérieurs, simulation APL (1980). Dossier "Propositions des habitants de Clairs Soleils", réalisé suite à une exposition de photographies des jeunes du quartier : photographies, panneaux, échos, projets (1979). HVS à Clairs Soleils : plans, photos (s.d.).

Date

1979-1989

Cote

354W102

34

Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier n° 76 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en août 1980 , reporté en août 1980

Date

1980

Cote

377W716

35

Relevé topographique, planche n° 53 - 57 , chantier n° 76 , Chemin de Brulefoin - Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en août 1980 , reporté en août 1980

Date

1980

Cote

377W700

36

Plans du bâtiment.

Date

1980-1982

Cote

245W_GB476

37

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W62

38

Centre médico-social des Clairs Soleils, construction : dossier de marché de travaux (1980-1982), certificats d'acomptes (pas de décompte général définitif, 1982-1983).

Date

1980-1983

Cote

655W182

39

Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

Date

1981

Cote

377W733

40

Maison pour tous Clairs Soleils (club des jeunes), construction : dossier de marché de travaux, plans, certificats d'acomptes (en l'absence de décompte général définitif).

Date

1981

Cote

655W213