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1

Vandalisme : dossier de sinistre pour des vitres cassées et une infraction (2007-2008) ; réparation de la toiture : comptes rendus de réunions, plans, DGD, correspondance (2007-2011).

Date

2007-2011

Cote

245W_GB292

2

Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier n° 37 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIN.78

Date

1978

Cote

377W709

3

Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

Date

1981

Cote

377W733

4

Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations avec les écoles, les associations de quartiers et les travailleurs sociaux : dossiers de projets, résultats d'enquêtes, comptes rendus de réunions, correspondance

Date

1975-1988

Cote

404W4

5

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DCE.

Date

2007

Cote

245W_GB281

6

Centre Médico-Social des Clairs-Soleils, aménagement d'un point public : rapports, plans.

Date

1998-1999

Cote

785W272

7

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : étude de faisabilité, correspondance, notes internes, comptes rendus de réunions, délibérations municipales, étude géotechnique, plans, APS, diagnostics, permis de construire n°2006-21, déclaration d'achèvement des travaux.

Date

2004-2006

Cote

245W_GB478

8

Relevé topographique, planche n° 57 - 59 , chantier n° 38 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

Date

1978

Cote

377W744

9

Maison pour tous Clairs Soleils (club des jeunes), construction : dossier de marché de travaux, plans, certificats d'acomptes (en l'absence de décompte général définitif).

Date

1981

Cote

655W213

10

Travaux de mise en sécurité : plans, DOE, plans de récolement de maîtrise d'œuvre, dossier de rapports de sécurité et de contrôle technique, DIUO, comptes rendus de réunions.

Date

1999-2007

Cote

245W_GB109

11

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

12

Construction : plans (1979) ; création d'un sas : devis, plans, notes (1993) ; remplacement du bardage : plans, reportage photographique, déclaration de travaux (1999) ; rénovation intérieure : déclaration préalable, plans, notes, bon de travail, comptes rendus de chantier (2000-2002).

Date

1979-2002

Cote

245W_GB475

13

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

14

Relevé topographique, planche n° 48 - 55 , chantier n° 270 , Rue de Chalezeule , section PT : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en octobre 1985

Date

1985

Cote

377W638

15

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 96-223, plans, résultats de contrôle, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 96-174, plans, résultats de contrôle (1996) - Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie et réseaux : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 95-213 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, notes, plans (1996-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-231, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier du service Etudes et Travaux, notamment plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 96-196 (1996-1997)

Date

1996-1997

Cote

355W123

16

Centre médico-social des clairs soleils, construction et aménagement : dossier de marché n°57 de 1985 ; dossier de permis de construire n°1095 de 1985 ; dossier de marché de maîtrise d'œuvre, plans, dossier de consultation des entreprises (dce) (1982-1985).

Date

1982-1985

Cote

655W280

17

Bibliothèque des Clairs Soleils, travaux d'aménagement : projets, demandes, plans, correspondance

Date

1976-1996

Cote

404W3

18

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : DOE des lots n°9 à 15.

Date

2006-2008

Cote

245W_GB482

19

Amélioration de la sécurité (marché n°2003-66) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 6, DGD, procès-verbaux de réception des travaux, plans, revue de contrat.

Date

2002-2005

Cote

245W_GB113

20

Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier n° 76 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en août 1980 , reporté en août 1980

Date

1980

Cote

377W716

21

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

Date

1951-1986

Cote

2T7

22

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°97-156) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificat de solde, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

Date

1997-2000

Cote

785W61

23

Rénovation de la salle polyvalente (marché n°97-159) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, correspondance.

Date

1997-1998

Cote

785W60

24

Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils", aménagements, acquisition de terrains, expropriations Zaivi, Raliard et Schad : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1978). Chateaufarine, aménagement d'une nouvelle voie et d'un réseau d'assainissement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1974). Boulevard de la Grette, prolongement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1975-1976). Rue de Chalezeule, aménagement d'un parking, expropriation Bardaux Claude : expropriation, plan de situation, plan parcellaire, état parcellaire (1973).

Date

1973-1978

Cote

88W62

25

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°CS3456, DGD.

Date

2005-2011

Cote

245W_GB479

26

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : plans du DCE et du PEO.

Date

2006-2008

Cote

245W_GB282

27

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Planches, renforcement de conduite d'eau potable (96-118) - Avenue du Commandant Marceau, renouvellement de conduite d'eau potable (96-135) - Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie (96-156) - Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue Lafayette (96-159) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau (96-174) - Passerelle de Mazagran, établissement du réseau d'eau et d'assainissement (96-183) - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau (96-223) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable (96-231) - Remplacement de 11 postes satellites du système de télégestion (96-239)

Date

1996-1998

Cote

355W82

28

Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations avec les écoles, les associations de quartiers et les travailleurs sociaux : dossiers de projets, résultats d'enquêtes, comptes rendus de réunions, correspondance

Date

1989-1993

Cote

404W5

29

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : dossier de suivi du chantier de construction, comptes rendus de réunions, correspondance (2006-2008) ; dossier relatif à l'inauguration (2007-2008).

Date

2006-2008

Cote

245W_GB483

30
Quartier des Clairs Soleils - Ecole Jean MacéM. Tupin

1 media

Quartier des Clairs Soleils - Ecole Jean MacéM. Tupin

Date

1970-1980

Cote

6Fi267

31

Travaux de renforcement et de prolongement des canalisations, programme 1959 : plans, extraits des délibérations du Conseil Municipal, pièces de marché Sont concernés : - Chemin de Charigney - Chemin du Vernois - Chemin de Montjoux - Avenue du Commandant Marceau - rue de Chalezeule

Date

1959

Cote

355W55

32

Tournons les pages

Date

2007

Cote

7Fi62

33

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : dossier de suivi du marché de travaux, correspondance.

Date

2007-2011

Cote

245W_GB288

34

Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils, aménagement des abords 3ème tranche : dossier de marché n° 86-114 (1986-1989) ; viabilités extérieures, plantations : dossier de marché n° 83-108 (1983). Club des jeunes à Clairs Soleils, construction : dossier de marché, plans COMETEC (1979-1980). Rue de Chalezeule, mise à l'alignement de la propriété DRUET, lot maçonnerie : bordereau de prix, détail estimatif, plan (s.d.). Quartier des Clairs-Soleil, dossier OPHLM : étude, présentation du quartier, étude sociologique, analyse du bâti, espaces extérieurs, simulation APL (1980). Dossier "Propositions des habitants de Clairs Soleils", réalisé suite à une exposition de photographies des jeunes du quartier : photographies, panneaux, échos, projets (1979). HVS à Clairs Soleils : plans, photos (s.d.).

Date

1979-1989

Cote

354W102

35

Centre médico-social des Clairs Soleils, construction : plans (1980), marché d'ingénierie et d'architecture (1978-1979), étude géotechnique (1981).

Date

1978-1981

Cote

655W183

36

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : APD, dossier de contrôle technique pendant les travaux, dossier de contrôle technique à réception des travaux, rapports initiaux.

Date

2005-2008

Cote

245W_GB477

37

Groupe scolaire Jean Macé, construction (école primaire, école maternelle, logement du gardien) : marchés

Date

1966-1969

Cote

345W52

38

De la rue de Chalezeule à la rue Champrond.

Date

1970-2006

Cote

928W22

39

Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une voie entre la rue de Chalezeule et le chemin des Vareilles Dessous 1ère tranche (1963-1964) et 2ème tranche (1963-1965) : dossiers de marché (1963-1965). Levé de plans : correspondances notamment relatives aux expropriations, notes, plans (1961). 98 rue de Chalezeule, acquisition de la propriété SIRCOULON : correspondances, extraits des délibérations du Conseil municipal (1959-1960) Rues de Chalezeule et du Bois Saint-Paul, élargissement : pièces de marché, correspondance (1969-1971) Rue de Chalezeule, élargissement entre le chemin de la Brême et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, correspondances (1966-1967) ; élargissement au droit de la SCI " les hauts de Beauregard ", entre l'entrée du cimetière et le passage à niveau : dossier de marché (1970-1971) ; élargissement et transformation de l'équipement du passage à niveau : dossier de marché, correspondance (1973-1976).

Date

1959-1976

Cote

354W99

40

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : dossiers de marché pour les lots n°8 à 11.

Date

2006-2011

Cote

245W_GB285

41

Bibliothèque des Clairs Soleils : factures et bons de livraison

Date

2004-2005

Cote

404W7

42

Aménagement au premier étage de l'ancienne propriété Sircoulon : dossier de marché, plans, documents d'étude.

Date

1990

Cote

245W_GB278

43

Aménagement d'un restaurant scolaire : permis de démolir n°01-09 concernant un préfabriqué, plans, photos, procès-verbaux de la commission d'accessibilité, contrôles de construction, rapports de sécurité, correspondance.

Date

2001-2002

Cote

245W_GB177

44

Aménagement d'un restaurant scolaire (marché n°02-187) : dossier de marché par lots.

Date

2002-2003

Cote

245W_GB111

45

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

46

Rue de Chalezeule/ Château de la Juive / Bregille / Prés-de-Vaux, assainissement : études (sd). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Velotte, assainissement : plans (1970) ; aménagements (terrassements, voirie, assainissement, eau, éclairage public, espaces publics) : textes officiels, (dossiers SEDD) (1976) ; étude géologique (1972). Sentier de l'Aiguille, pose d'un garde-corps et d'une clôture (1934-1985).

Date

1934-1976

Cote

354W45

47

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : DCE, dossier de la mission SPS, correspondance relative au lot chauffage, correspondance et plans relatifs aux aménagements extérieurs.

Date

2005-2009

Cote

245W_GB480

48

Château Sircoulon, bibliothèque des Clairs Soleils, 98 rue de Chalezeule, confortement d'un mur de soutènement : reconnaissance de sol, correspondance (1998-2000) ; réfection de la couverture : dossier de marché de travaux, plans (1989-1990).

Date

1989-2000

Cote

655W106

49

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : dossier de suivi du marché de travaux, comptes rendus de réunions de chantier.

Date

2007-2009

Cote

245W_GB287

50

Chemin de la Chaille. - Mise à l'alignement partiel : dossier de marché n°88-174 (1988-1992). - Pose de réseaux : dossier de marché n°89-10 (1988-1992). Chemin de la Chaille/chemin des Tilleroyes, aménagement du carrefour : dossier de marché n°94-113 (1994-1999). Chemin des Dessus de Chailluz, élargissement : dossier de marché n°77-55 (1977-1978). Voie des Clairs-Soleils 2e tranche, raccordement des égouts au collecteur rue de Chalezeule : dossier de marché (1964-1966). Chemin de Brulefoin, projet d'égout : dossier de marché n°81-96, plans, correspondance (1981).

Date

1964-1999

Cote

354W7

51

Bibliothèques des Clairs Soleils : inventaires des acquisitions (centre d'initiation à la lecture, puis bibliothèque des Clairs Soleils), mars 1975 à septembre 1987 (secteur jeunesse) et novembre 1981 à mars 1987 (secteur adulte) : 4 registres

Date

1975-1987

Cote

404W1

52

Groupe scolaire Jean Macé, extension de 6 classes : dossier de marchés

Date

1970-1974

Cote

345W53

53

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : DOE des lots n°1 à 8.

Date

2006-2007

Cote

245W_GB481

54

Réfection de la façade sur cour (marché n°94-71) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde, correspondance.

Date

1994-1995

Cote

785W59

55

Centre Pierre Mendes France (maison des associations), aménagement d'une maison pour les associations, 3 rue Beauregard : dossier de marché.

Date

1981-1983

Cote

655W184

56

Rue Tristan Bernard, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 81-122 (1981-1986) ; réfection de chaussée : dossier de marché n°83-142 (1981-1984). Rue de Fontaine Argent, suppression du ruisseau entre le rond-point du cimetière et la rue de Chalezeule : dossier de marché, affiches d'adjudication (1914-1940) ; élargissement et suppression du ruisseau : dossier de marché (1937) ; mise à l'alignement et construction d'un égout du rond-point du cimetière au chemin de Chalezeule : dossier de marché (1926). Rue Tristan Bernard, élargissement, mise à l'alignement : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1964) ; élargissement vers la rue des Jardins et la propriété Sommereisen : dossier de marché (1964) ; élargissement : dossier de marché (1967) ; élargissement de la rue de Chalezeule au pont SNCF : dossier de marché (1966) ; élargissement : dossier de marché (1970) ; contentieux avec le propriétaire riverain PAUTHIER : (1977) ; construction de murs : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (1976) ; création d'un cheminement piétons entre la rue de Chalezeule et la rue Tristan Bernard : dossier de plans (1977).

Date

1914-1986

Cote

354W88

57

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : pièces du dossier de marché pour les lots n°1 et 12.

Date

2006-2012

Cote

245W_GB283

58

Groupe scolaire Jean Macé (écoles primaire et maternelle), isolation et renforcement de l'étanchéité : dossier de marché de travaux n°26 de 1983, plans (1982-1983)

Date

1982-1983

Cote

655W49

59

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DOE des lots Chauffage - ventilation et Electricité.

Date

2005-2010

Cote

245W_GB290

60

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : dossiers de marché pour les lots n°2 à 7.

Date

2006-2010

Cote

245W_GB284

61

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chailluz (chemin des Bas de) à Chalot (chemin du)

Date

1951-1981

Cote

250W14

62

Relevé topographique, planche n° 53 - 57 , chantier n° 76 , Chemin de Brulefoin - Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en août 1980 , reporté en août 1980

Date

1980

Cote

377W700

63

Relevé topographique, planche n° 54 - 56 , chantier n° 252 , Rue de Chalezeule - Chemin de la Brème , section - : plan au 1/200ème, levé en MAI.85 , reporté en MAI.85

Date

1985

Cote

377W708

64

Plans du bâtiment.

Date

1980-1982

Cote

245W_GB476

65

Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier n° 252 , Rue de Chalezeule - Rue des Clairs-Soleils , section CH : plan au 1/200ème, levé en MAI.85 , reporté en MAI.85

Date

1985

Cote

377W717

66

Chemin des Planches et rue des Fougères, construction d'un égout : dossier de marché n°181 de 2000 (2000-2002). Maison de quartier de Saint Claude, aménagement d'un terrain de pétanque : dossier de marché n°01-181 (2001-2004). Rue d'Arènes, aménagements de voirie : dossier de marché n°181 de 2001 (2001-2002). Rue de Chalezeule, assainissement, construction d'un égout : dossier de marché n°60 de 2001 (2001-2002).

Date

2001-2004

Cote

715W5

67

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W62

68

Réfection de l'étanchéité de la salle des maîtres : dossier technique, déclaration de travaux n°01-204, cahier des charges techniques et particulières, plans, correspondance.

Date

2000-2002

Cote

245W_GB112

69

Rue de Chalezeule, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue Tristan Bernard au chemin de Brulefoin).

Date

1970

Cote

462W15

70

Centre médico-social des Clairs-Soleils, restructuration des locaux : rapports de chantier, plans, descriptif des travaux.

Date

1999

Cote

245W_GB573

71

Relevé topographique, planche n° 56 - 59 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO/CH : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

Date

1981

Cote

377W735

72

Rue de Chalezeule, construction d'une passerelle pour piétons : dossier marché n° 77.78, plans bureau d'études CETEL, plan de plantations, convention de contrôle technique SOCOTEC.

Date

1977-1979

Cote

354W272

73

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W10

74

Bibliothèque des Clairs Soleils, rapports d'activité, statistiques de fréquentation, de prêts : notes récapitulatives, correspondance (1988-1998) ; prévisions budgétaire : notes de synthèses (1976-1996, lacunes)

Date

1976-1998

Cote

404W2

75

Extension et restructuration, études préparatoires : plans, photographies, documentation.

Date

2000-2007

Cote

245W_GB279

76

Rue de Chalezeule. Egout rue de Chalezeule et rue Duet, construction : dossier marché, convention de passage M. VICHET et réclamations riverains (1961-1964). Mise à l'alignement de la propriété REGGIORI : dossier marché (1981), correspondances, procès-verbal de mesures et d'estimations des parcelles (1970-1980). Egout entre la rue de Chalezeule et le Château de la Juive (aussi sur commune de Chalezeule), construction : dossier de marché, convention pour autorisation de passage en terrain privé, notification de subventions et avenant de la commune de Chalezeule (1971-1972). Maison de quartier, aménagement : dossier marché n° 81-117 (1981-1982). Exécution d'un canal égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1932). Projet d'égout entre la voie ferrée et la rue du Coteau : dossier marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1962). Construction de murs : dossier de marché n° 73-147, extraits des délibérations du Conseil municipal (1973).

Date

1932-1982

Cote

354W100

77

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DOE.

Date

2010

Cote

245W_GB291

78

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DGD.

Date

2007-2010

Cote

245W_GB289

79

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : dossier de marché, photographies du chantier, planning, plans SPS, rapports de contrôle technique, correspondance.

Date

2007-2009

Cote

245W_GB286

80

Calligraphie d'enfants

Date

1996

Cote

7Fi65