Résultats de la recherche

Vandalisme : dossier de sinistre pour des vitres cassées et une infraction (2007-2008) ; réparation de la toiture : comptes rendus de réunions, plans, DGD, correspondance (2007-2011).

245W_GB292

2007-2011

Chalezeule (rue de), Bibliothèque des Clairs Soleils

Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier n° 37 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIN.78

377W709

1978

Chalezeule (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

377W733

1981

Chalezeule (rue de)

PLAN

Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations avec les écoles, les associations de quartiers et les travailleurs sociaux : dossiers de projets, résultats d'enquêtes, comptes rendus de réunions, correspondance

404W4

1975-1988

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DCE.

245W_GB281

2007

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Centre Médico-Social des Clairs-Soleils, aménagement d'un point public : rapports, plans.

785W272

1998-1999

Centre Médico Social des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : étude de faisabilité, correspondance, notes internes, comptes rendus de réunions, délibérations municipales, étude géotechnique, plans, APS, diagnostics, permis de construire n°2006-21, déclaration d'achèvement des travaux.

245W_GB478

2004-2006

Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (maison pour tous)

Relevé topographique, planche n° 57 - 59 , chantier n° 38 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

377W744

1978

Chalezeule (rue de)

PLAN

Maison pour tous Clairs Soleils (club des jeunes), construction : dossier de marché de travaux, plans, certificats d'acomptes (en l'absence de décompte général définitif).

655W213

1981

Clairs Soleils (maison pour tous), Chalezeule (rue de)

Travaux de mise en sécurité : plans, DOE, plans de récolement de maîtrise d'œuvre, dossier de rapports de sécurité et de contrôle technique, DIUO, comptes rendus de réunions.

245W_GB109

1999-2007

Chalezeule (rue de), Jean Macé (Ecole Publique Maternelle et Primaire)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W4

1953

Andelys (rue des), Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Graviers Blancs (chemin des), Jardins (rue des), LANCHY, Narcisse (rue), LYAUTEY (rue du Maréchal), MARCEAU (avenue du Commandant), MARMIER,Xavier (rue), MATHEY-DORET (rue), Montrapon (lieu-dit), Palente (lieu-dit), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Préfecture (rue de la), Quatre Vents (rue des), Trépillot, A (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VILLARCEAU (avenue), Vosselle (chemin de la)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Construction : plans (1979) ; création d'un sas : devis, plans, notes (1993) ; remplacement du bardage : plans, reportage photographique, déclaration de travaux (1999) ; rénovation intérieure : déclaration préalable, plans, notes, bon de travail, comptes rendus de chantier (2000-2002).

245W_GB475

1979-2002

Clairs Soleils (maison pour tous), Chalezeule (rue de)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W9

1953

Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Relevé topographique, planche n° 48 - 55 , chantier n° 270 , Rue de Chalezeule , section PT : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en octobre 1985

377W638

1985

Chalezeule (rue de)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 96-223, plans, résultats de contrôle, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 96-174, plans, résultats de contrôle (1996) - Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie et réseaux : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 95-213 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, notes, plans (1996-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-231, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier du service Etudes et Travaux, notamment plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 96-196 (1996-1997)

355W123

1996-1997

ANDREY (rue), Basilique (rue de la), Butte (rue de la), Chalezeule (rue de), CLERC, Francis (rue), Grands Bas (rue des), Point du Jour (chemin du )

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Centre médico-social des clairs soleils, construction et aménagement : dossier de marché n°57 de 1985 ; dossier de permis de construire n°1095 de 1985 ; dossier de marché de maîtrise d'œuvre, plans, dossier de consultation des entreprises (dce) (1982-1985).

655W280

1982-1985

Centre Médico Social des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Bibliothèque des Clairs Soleils, travaux d'aménagement : projets, demandes, plans, correspondance

404W3

1976-1996

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : DOE des lots n°9 à 15.

245W_GB482

2006-2008

Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (maison pour tous)

Amélioration de la sécurité (marché n°2003-66) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 6, DGD, procès-verbaux de réception des travaux, plans, revue de contrat.

245W_GB113

2002-2005

Chalezeule (rue de), Jean Macé (Ecole Publique Maternelle et Primaire)

Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier n° 76 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en août 1980 , reporté en août 1980

377W716

1980

Chalezeule (rue de)

PLAN

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

2T7

1951-1986

Casamènes, Les (lieu-dit), Chaillot (rue de), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Point du Jour (chemin du ), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), VERNIER, Pierre (rue), Vosselle (chemin de la)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°97-156) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificat de solde, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

785W61

1997-2000

Jean Macé (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Chalezeule (rue de)

Rénovation de la salle polyvalente (marché n°97-159) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, correspondance.

785W60

1997-1998

Jean Macé (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Chalezeule (rue de)

Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils", aménagements, acquisition de terrains, expropriations Zaivi, Raliard et Schad : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1978). Chateaufarine, aménagement d'une nouvelle voie et d'un réseau d'assainissement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1974). Boulevard de la Grette, prolongement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1975-1976). Rue de Chalezeule, aménagement d'un parking, expropriation Bardaux Claude : expropriation, plan de situation, plan parcellaire, état parcellaire (1973).

88W62

1973-1978

Chalezeule (rue de), Chateaufarine (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), GAULLE, Charles de (boulevard)

DECLARATION

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°CS3456, DGD.

245W_GB479

2005-2011

Clairs Soleils (maison pour tous), Chalezeule (rue de)

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : plans du DCE et du PEO.

245W_GB282

2006-2008

Chalezeule (rue de), Bibliothèque des Clairs Soleils

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Planches, renforcement de conduite d'eau potable (96-118) - Avenue du Commandant Marceau, renouvellement de conduite d'eau potable (96-135) - Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie (96-156) - Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue Lafayette (96-159) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau (96-174) - Passerelle de Mazagran, établissement du réseau d'eau et d'assainissement (96-183) - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau (96-223) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable (96-231) - Remplacement de 11 postes satellites du système de télégestion (96-239)

355W82

1996-1998

Basilique (rue de la), Butte (rue de la), Chalezeule (rue de), LA FAYETTE (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), Mazagran (passerelle de), Planches (chemin des), Planoise (quartier), RODIN, Auguste (rue)

MARCHE PUBLIC

Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations avec les écoles, les associations de quartiers et les travailleurs sociaux : dossiers de projets, résultats d'enquêtes, comptes rendus de réunions, correspondance

404W5

1989-1993

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : dossier de suivi du chantier de construction, comptes rendus de réunions, correspondance (2006-2008) ; dossier relatif à l'inauguration (2007-2008).

245W_GB483

2006-2008

Clairs Soleils (maison pour tous), Chalezeule (rue de)

Quartier des Clairs Soleils - Ecole Jean MacéM. Tupin

6Fi267

1970-1980

Jean Macé (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (quartier des)

Travaux de renforcement et de prolongement des canalisations, programme 1959 : plans, extraits des délibérations du Conseil Municipal, pièces de marché Sont concernés : - Chemin de Charigney - Chemin du Vernois - Chemin de Montjoux - Avenue du Commandant Marceau - rue de Chalezeule

355W55

1959

Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), MARCEAU (avenue du Commandant), Montjoux (avenue de), Vernois (chemin du)

PLAN, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Tournons les pages

7Fi62

2007

Bibliothèque des Clairs Soleils, Jean Macé (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Chalezeule (rue de)

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : dossier de suivi du marché de travaux, correspondance.

245W_GB288

2007-2011

Chalezeule (rue de), Bibliothèque des Clairs Soleils

Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils, aménagement des abords 3ème tranche : dossier de marché n° 86-114 (1986-1989) ; viabilités extérieures, plantations : dossier de marché n° 83-108 (1983). Club des jeunes à Clairs Soleils, construction : dossier de marché, plans COMETEC (1979-1980). Rue de Chalezeule, mise à l'alignement de la propriété DRUET, lot maçonnerie : bordereau de prix, détail estimatif, plan (s.d.). Quartier des Clairs-Soleil, dossier OPHLM : étude, présentation du quartier, étude sociologique, analyse du bâti, espaces extérieurs, simulation APL (1980). Dossier "Propositions des habitants de Clairs Soleils", réalisé suite à une exposition de photographies des jeunes du quartier : photographies, panneaux, échos, projets (1979). HVS à Clairs Soleils : plans, photos (s.d.).

354W102

1979-1989

Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (quartier des)

MARCHE PUBLIC, PLAN, ETUDE

Centre médico-social des Clairs Soleils, construction : plans (1980), marché d'ingénierie et d'architecture (1978-1979), étude géotechnique (1981).

655W183

1978-1981

Centre Médico Social des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : APD, dossier de contrôle technique pendant les travaux, dossier de contrôle technique à réception des travaux, rapports initiaux.

245W_GB477

2005-2008

Clairs Soleils (maison pour tous), Chalezeule (rue de)

Groupe scolaire Jean Macé, construction (école primaire, école maternelle, logement du gardien) : marchés

345W52

1966-1969

Jean Macé (Ecole Publique maternelle et Primaire), Chalezeule (rue de)

De la rue de Chalezeule à la rue Champrond.

928W22

1970-2006

Chalezeule (rue de), Chalot (chemin du), Chamars (promenade de), Chambrier (rue du), Champagne (rue de), Champètre (rue), MELIN (chemin du Champ), Champrond (rue)

Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une voie entre la rue de Chalezeule et le chemin des Vareilles Dessous 1ère tranche (1963-1964) et 2ème tranche (1963-1965) : dossiers de marché (1963-1965). Levé de plans : correspondances notamment relatives aux expropriations, notes, plans (1961). 98 rue de Chalezeule, acquisition de la propriété SIRCOULON : correspondances, extraits des délibérations du Conseil municipal (1959-1960) Rues de Chalezeule et du Bois Saint-Paul, élargissement : pièces de marché, correspondance (1969-1971) Rue de Chalezeule, élargissement entre le chemin de la Brême et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, correspondances (1966-1967) ; élargissement au droit de la SCI " les hauts de Beauregard ", entre l'entrée du cimetière et le passage à niveau : dossier de marché (1970-1971) ; élargissement et transformation de l'équipement du passage à niveau : dossier de marché, correspondance (1973-1976).

354W99

1959-1976

SIRCOULON (château de), Bois Saint Paul (chemin du), Brème (chemin de la), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (quartier des)

MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : dossiers de marché pour les lots n°8 à 11.

245W_GB285

2006-2011

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Bibliothèque des Clairs Soleils : factures et bons de livraison

404W7

2004-2005

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Aménagement au premier étage de l'ancienne propriété Sircoulon : dossier de marché, plans, documents d'étude.

245W_GB278

1990

Chalezeule (rue de), Bibliothèque des Clairs Soleils

Aménagement d'un restaurant scolaire : permis de démolir n°01-09 concernant un préfabriqué, plans, photos, procès-verbaux de la commission d'accessibilité, contrôles de construction, rapports de sécurité, correspondance.

245W_GB177

2001-2002

Jean Macé (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Chalezeule (rue de)

Aménagement d'un restaurant scolaire (marché n°02-187) : dossier de marché par lots.

245W_GB111

2002-2003

Chalezeule (rue de), Jean Macé (Ecole Publique Maternelle et Primaire)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W12

1953

Avenir (rue de l'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chaudanne (rue de), CLERC, Francis (rue), Cras (rue des), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), FABRE (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), FRANK, Anne (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), Grette (rue de la), Jardins (rue des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Loucheur (rue), Malpas (chemin de), Montjoux (avenue de), NICOLE, Nicolas (rue), PERGAUD, Louis (rue), PICARD, Emile (rue), Plainechaux (chemin de), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), Rivotte (faubourg), ROUSSEL, Romain (rue), SCHLUMBERGER (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Rue de Chalezeule/ Château de la Juive / Bregille / Prés-de-Vaux, assainissement : études (sd). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Velotte, assainissement : plans (1970) ; aménagements (terrassements, voirie, assainissement, eau, éclairage public, espaces publics) : textes officiels, (dossiers SEDD) (1976) ; étude géologique (1972). Sentier de l'Aiguille, pose d'un garde-corps et d'une clôture (1934-1985).

354W45

1934-1976

Aiguille (sentier de l'), Bregille (quartier), Chalezeule (rue de), Prés-de-Vaux (quartier des), Velotte (ZAC de)

PLAN, ETUDE

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : DCE, dossier de la mission SPS, correspondance relative au lot chauffage, correspondance et plans relatifs aux aménagements extérieurs.

245W_GB480

2005-2009

Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (maison pour tous)

Château Sircoulon, bibliothèque des Clairs Soleils, 98 rue de Chalezeule, confortement d'un mur de soutènement : reconnaissance de sol, correspondance (1998-2000) ; réfection de la couverture : dossier de marché de travaux, plans (1989-1990).

655W106

1989-2000

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : dossier de suivi du marché de travaux, comptes rendus de réunions de chantier.

245W_GB287

2007-2009

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Chemin de la Chaille. - Mise à l'alignement partiel : dossier de marché n°88-174 (1988-1992). - Pose de réseaux : dossier de marché n°89-10 (1988-1992). Chemin de la Chaille/chemin des Tilleroyes, aménagement du carrefour : dossier de marché n°94-113 (1994-1999). Chemin des Dessus de Chailluz, élargissement : dossier de marché n°77-55 (1977-1978). Voie des Clairs-Soleils 2e tranche, raccordement des égouts au collecteur rue de Chalezeule : dossier de marché (1964-1966). Chemin de Brulefoin, projet d'égout : dossier de marché n°81-96, plans, correspondance (1981).

354W7

1964-1999

Brulefoin (chemin de), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (rue des), Tilleroyes (chemin des)

MARCHE PUBLIC

Bibliothèques des Clairs Soleils : inventaires des acquisitions (centre d'initiation à la lecture, puis bibliothèque des Clairs Soleils), mars 1975 à septembre 1987 (secteur jeunesse) et novembre 1981 à mars 1987 (secteur adulte) : 4 registres

404W1

1975-1987

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Groupe scolaire Jean Macé, extension de 6 classes : dossier de marchés

345W53

1970-1974

Jean Macé (Ecole Publique maternelle et Primaire), Chalezeule (rue de)

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : DOE des lots n°1 à 8.

245W_GB481

2006-2007

Clairs Soleils (maison pour tous), Chalezeule (rue de)

Réfection de la façade sur cour (marché n°94-71) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde, correspondance.

785W59

1994-1995

Jean Macé (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Chalezeule (rue de)

Centre Pierre Mendes France (maison des associations), aménagement d'une maison pour les associations, 3 rue Beauregard : dossier de marché.

655W184

1981-1983

Centre Médico Social des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Rue Tristan Bernard, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 81-122 (1981-1986) ; réfection de chaussée : dossier de marché n°83-142 (1981-1984). Rue de Fontaine Argent, suppression du ruisseau entre le rond-point du cimetière et la rue de Chalezeule : dossier de marché, affiches d'adjudication (1914-1940) ; élargissement et suppression du ruisseau : dossier de marché (1937) ; mise à l'alignement et construction d'un égout du rond-point du cimetière au chemin de Chalezeule : dossier de marché (1926). Rue Tristan Bernard, élargissement, mise à l'alignement : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1964) ; élargissement vers la rue des Jardins et la propriété Sommereisen : dossier de marché (1964) ; élargissement : dossier de marché (1967) ; élargissement de la rue de Chalezeule au pont SNCF : dossier de marché (1966) ; élargissement : dossier de marché (1970) ; contentieux avec le propriétaire riverain PAUTHIER : (1977) ; construction de murs : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (1976) ; création d'un cheminement piétons entre la rue de Chalezeule et la rue Tristan Bernard : dossier de plans (1977).

354W88

1914-1986

BERNARD, Tristan (rue), Chalezeule (rue de), Fontaine Argent (avenue), FONTAINE ARGENT (ruisseau de)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : pièces du dossier de marché pour les lots n°1 et 12.

245W_GB283

2006-2012

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Groupe scolaire Jean Macé (écoles primaire et maternelle), isolation et renforcement de l'étanchéité : dossier de marché de travaux n°26 de 1983, plans (1982-1983)

655W49

1982-1983

Jean Macé (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Chalezeule (rue de)

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DOE des lots Chauffage - ventilation et Electricité.

245W_GB290

2005-2010

Chalezeule (rue de), Bibliothèque des Clairs Soleils

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : dossiers de marché pour les lots n°2 à 7.

245W_GB284

2006-2010

Chalezeule (rue de), Bibliothèque des Clairs Soleils

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chailluz (chemin des Bas de) à Chalot (chemin du)

250W14

1951-1981

Chailluz (chemin des Bas de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalets (rue des), Chalezeule (commune de), Chalezeule (rue de), Chalot (chemin du)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 53 - 57 , chantier n° 76 , Chemin de Brulefoin - Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en août 1980 , reporté en août 1980

377W700

1980

Brulefoin (chemin de), Chalezeule (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 54 - 56 , chantier n° 252 , Rue de Chalezeule - Chemin de la Brème , section - : plan au 1/200ème, levé en MAI.85 , reporté en MAI.85

377W708

1985

Brème (chemin de la), Chalezeule (rue de)

PLAN

Plans du bâtiment.

245W_GB476

1980-1982

Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (maison pour tous)

Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier n° 252 , Rue de Chalezeule - Rue des Clairs-Soleils , section CH : plan au 1/200ème, levé en MAI.85 , reporté en MAI.85

377W717

1985

Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (rue des)

PLAN

Chemin des Planches et rue des Fougères, construction d'un égout : dossier de marché n°181 de 2000 (2000-2002). Maison de quartier de Saint Claude, aménagement d'un terrain de pétanque : dossier de marché n°01-181 (2001-2004). Rue d'Arènes, aménagements de voirie : dossier de marché n°181 de 2001 (2001-2002). Rue de Chalezeule, assainissement, construction d'un égout : dossier de marché n°60 de 2001 (2001-2002).

715W5

2001-2004

Saint Claude (maison de quartier de), Arènes (rue d'), Chalezeule (rue de), Fougères (rue des), Planches (chemin des)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

462W62

1980-1987

CARNOT (avenue), CASENAT (rue), CASSIN, René (place), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Champrond (rue), Chapelle des Buis (chemin de la), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Chasnot (rue du), Chateau d'Eau (rue du), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHIFFLET (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), COLETTE (place), Cologne (rue de), CORNET, Jean (place), Cras (rue des)

PLAN

Réfection de l'étanchéité de la salle des maîtres : dossier technique, déclaration de travaux n°01-204, cahier des charges techniques et particulières, plans, correspondance.

245W_GB112

2000-2002

Jean Macé (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Chalezeule (rue de)

Rue de Chalezeule, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue Tristan Bernard au chemin de Brulefoin).

462W15

1970

Chalezeule (rue de)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Centre médico-social des Clairs-Soleils, restructuration des locaux : rapports de chantier, plans, descriptif des travaux.

245W_GB573

1999

Chalezeule (rue de), Centre Médico Social des Clairs Soleils

Relevé topographique, planche n° 56 - 59 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO/CH : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

377W735

1981

Chalezeule (rue de)

PLAN

Rue de Chalezeule, construction d'une passerelle pour piétons : dossier marché n° 77.78, plans bureau d'études CETEL, plan de plantations, convention de contrôle technique SOCOTEC.

354W272

1977-1979

Chalezeule (rue de)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W10

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Boucheries (rue des), Brosses (rue des), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (rue du Petit), Combe Saragosse (chemin de la), Corvée (rue de la), Courtils (rue des), Cras (rue des), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Géraniums (avenue des), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LECOURBE (rue du Général), Liberté (place de la), MARULAZ (rue), NARDIN (chemin des Champs), Palente (chemin de), Pervenches (rue des), Princesses (rue des Deux ), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Ronchaux (rue), Roses (rue des), Sechal (rue du), Sentier (rue du), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), Violettes (rue des), VOIRIN (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Bibliothèque des Clairs Soleils, rapports d'activité, statistiques de fréquentation, de prêts : notes récapitulatives, correspondance (1988-1998) ; prévisions budgétaire : notes de synthèses (1976-1996, lacunes)

404W2

1976-1998

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Extension et restructuration, études préparatoires : plans, photographies, documentation.

245W_GB279

2000-2007

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Rue de Chalezeule. Egout rue de Chalezeule et rue Duet, construction : dossier marché, convention de passage M. VICHET et réclamations riverains (1961-1964). Mise à l'alignement de la propriété REGGIORI : dossier marché (1981), correspondances, procès-verbal de mesures et d'estimations des parcelles (1970-1980). Egout entre la rue de Chalezeule et le Château de la Juive (aussi sur commune de Chalezeule), construction : dossier de marché, convention pour autorisation de passage en terrain privé, notification de subventions et avenant de la commune de Chalezeule (1971-1972). Maison de quartier, aménagement : dossier marché n° 81-117 (1981-1982). Exécution d'un canal égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1932). Projet d'égout entre la voie ferrée et la rue du Coteau : dossier marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1962). Construction de murs : dossier de marché n° 73-147, extraits des délibérations du Conseil municipal (1973).

354W100

1932-1982

Chalezeule (rue de), DUET (rue)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DOE.

245W_GB291

2010

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DGD.

245W_GB289

2007-2010

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : dossier de marché, photographies du chantier, planning, plans SPS, rapports de contrôle technique, correspondance.

245W_GB286

2007-2009

Chalezeule (rue de), Bibliothèque des Clairs Soleils

Calligraphie d'enfants

7Fi65

1996

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)