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De la rue de Chalezeule à la rue de Champagne.

958W14

1913-1986

Chalezeule (rue de), Chalot (chemin du), Chambrier (rue du), Chamuse (chemin de), Champagne (rue de)

De la rue de Chalezeule à la rue Champrond.

928W22

1970-2006

Chalezeule (rue de), Chalot (chemin du), Chamars (promenade de), Chambrier (rue du), Champagne (rue de), Champètre (rue), MELIN (chemin du Champ), Champrond (rue)

Maison pour Tous des Clairs-Soleils, remplacement du bardage (marché n°99-162) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif.

785W275

1999-2000

Clairs Soleils (maison pour tous), Chalezeule (rue de)

Centre Médico-Social des Clairs-Soleils, aménagement d'un point public : rapports, plans.

785W272

1998-1999

Centre Médico Social des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°97-156) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificat de solde, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

785W61

1997-2000

Jean Macé (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Chalezeule (rue de)

Rénovation de la salle polyvalente (marché n°97-159) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, correspondance.

785W60

1997-1998

Jean Macé (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Chalezeule (rue de)

Réfection de la façade sur cour (marché n°94-71) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde, correspondance.

785W59

1994-1995

Jean Macé (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Chalezeule (rue de)

Chemin des Planches et rue des Fougères, construction d'un égout : dossier de marché n°181 de 2000 (2000-2002). Maison de quartier de Saint Claude, aménagement d'un terrain de pétanque : dossier de marché n°01-181 (2001-2004). Rue d'Arènes, aménagements de voirie : dossier de marché n°181 de 2001 (2001-2002). Rue de Chalezeule, assainissement, construction d'un égout : dossier de marché n°60 de 2001 (2001-2002).

715W5

2001-2004

Saint Claude (maison de quartier de), Arènes (rue d'), Chalezeule (rue de), Fougères (rue des), Planches (chemin des)

Centre médico-social des clairs soleils, construction et aménagement : dossier de marché n°57 de 1985 ; dossier de permis de construire n°1095 de 1985 ; dossier de marché de maîtrise d'œuvre, plans, dossier de consultation des entreprises (dce) (1982-1985).

655W280

1982-1985

Centre Médico Social des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Maison pour tous Clairs Soleils (club des jeunes), construction : dossier de marché de travaux, plans, certificats d'acomptes (en l'absence de décompte général définitif).

655W213

1981

Clairs Soleils (maison pour tous), Chalezeule (rue de)

Centre Pierre Mendes France (maison des associations), aménagement d'une maison pour les associations, 3 rue Beauregard : dossier de marché.

655W184

1981-1983

Centre Médico Social des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Centre médico-social des Clairs Soleils, construction : plans (1980), marché d'ingénierie et d'architecture (1978-1979), étude géotechnique (1981).

655W183

1978-1981

Centre Médico Social des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Centre médico-social des Clairs Soleils, construction : dossier de marché de travaux (1980-1982), certificats d'acomptes (pas de décompte général définitif, 1982-1983).

655W182

1980-1983

Centre Médico Social des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Château Sircoulon, bibliothèque des Clairs Soleils, 98 rue de Chalezeule, confortement d'un mur de soutènement : reconnaissance de sol, correspondance (1998-2000) ; réfection de la couverture : dossier de marché de travaux, plans (1989-1990).

655W106

1989-2000

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Groupe scolaire Jean Macé (écoles primaire et maternelle), isolation et renforcement de l'étanchéité : dossier de marché de travaux n°26 de 1983, plans (1982-1983)

655W49

1982-1983

Jean Macé (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Chalezeule (rue de)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

462W62

1980-1987

CARNOT (avenue), CASENAT (rue), CASSIN, René (place), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Champrond (rue), Chapelle des Buis (chemin de la), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Chasnot (rue du), Chateau d'Eau (rue du), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHIFFLET (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), COLETTE (place), Cologne (rue de), CORNET, Jean (place), Cras (rue des)

PLAN

Rue de Chalezeule, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue Tristan Bernard au chemin de Brulefoin).

462W15

1970

Chalezeule (rue de)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Bibliothèque des Clairs Soleils : factures et bons de livraison

404W7

2004-2005

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Bibliothèque des Clairs Soleils : notes de service à caractère interne (2000-2001) ; statut du personnel : correspondance (1978-1979) ; rapport "les politiques documentaires dans les bibliothèques de Besançon" (année 2000)

404W6

1978-2000

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations avec les écoles, les associations de quartiers et les travailleurs sociaux : dossiers de projets, résultats d'enquêtes, comptes rendus de réunions, correspondance

404W5

1989-1993

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations avec les écoles, les associations de quartiers et les travailleurs sociaux : dossiers de projets, résultats d'enquêtes, comptes rendus de réunions, correspondance

404W4

1975-1988

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Bibliothèque des Clairs Soleils, travaux d'aménagement : projets, demandes, plans, correspondance

404W3

1976-1996

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Bibliothèque des Clairs Soleils, rapports d'activité, statistiques de fréquentation, de prêts : notes récapitulatives, correspondance (1988-1998) ; prévisions budgétaire : notes de synthèses (1976-1996, lacunes)

404W2

1976-1998

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Bibliothèques des Clairs Soleils : inventaires des acquisitions (centre d'initiation à la lecture, puis bibliothèque des Clairs Soleils), mars 1975 à septembre 1987 (secteur jeunesse) et novembre 1981 à mars 1987 (secteur adulte) : 4 registres

404W1

1975-1987

Bibliothèque des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)

Relevé topographique, planche n° 57 - 59 , chantier n° 38 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

377W744

1978

Chalezeule (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 57 - 58 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule - Rue Mirabeau , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

377W743

1981

Chalezeule (rue de), MIRABEAU (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 56 - 59 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO/CH : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

377W735

1981

Chalezeule (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier n° 252 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.85 , reporté en MAI.85

377W734

1985

Chalezeule (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

377W733

1981

Chalezeule (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

377W718

1981

Chalezeule (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier n° 252 , Rue de Chalezeule - Rue des Clairs-Soleils , section CH : plan au 1/200ème, levé en MAI.85 , reporté en MAI.85

377W717

1985

Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (rue des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier n° 76 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en août 1980 , reporté en août 1980

377W716

1980

Chalezeule (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier n° 37 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIN.78

377W709

1978

Chalezeule (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 54 - 56 , chantier n° 252 , Rue de Chalezeule - Chemin de la Brème , section - : plan au 1/200ème, levé en MAI.85 , reporté en MAI.85

377W708

1985

Brème (chemin de la), Chalezeule (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 53 - 57 , chantier n° 76 , Chemin de Brulefoin - Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en août 1980 , reporté en août 1980

377W700

1980

Brulefoin (chemin de), Chalezeule (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 53 - 56 , chantier n° 252 , Rue de Chalezeule - Chemin de Brulefoin - Rue Donzelot , section - : plan au 1/200ème, levé en MAI.85 , reporté en MAI.85

377W699

1985

Brulefoin (chemin de), Chalezeule (rue de), DONZELOT, Pierre (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 48 - 55 , chantier n° 270 , Rue de Chalezeule , section PT : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en octobre 1985

377W638

1985

Chalezeule (rue de)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 96-223, plans, résultats de contrôle, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 96-174, plans, résultats de contrôle (1996) - Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie et réseaux : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 95-213 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, notes, plans (1996-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-231, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier du service Etudes et Travaux, notamment plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 96-196 (1996-1997)

355W123

1996-1997

ANDREY (rue), Basilique (rue de la), Butte (rue de la), Chalezeule (rue de), CLERC, Francis (rue), Grands Bas (rue des), Point du Jour (chemin du )

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Planches, renforcement de conduite d'eau potable (96-118) - Avenue du Commandant Marceau, renouvellement de conduite d'eau potable (96-135) - Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie (96-156) - Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue Lafayette (96-159) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau (96-174) - Passerelle de Mazagran, établissement du réseau d'eau et d'assainissement (96-183) - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau (96-223) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable (96-231) - Remplacement de 11 postes satellites du système de télégestion (96-239)

355W82

1996-1998

Basilique (rue de la), Butte (rue de la), Chalezeule (rue de), LA FAYETTE (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), Mazagran (passerelle de), Planches (chemin des), Planoise (quartier), RODIN, Auguste (rue)

MARCHE PUBLIC

Travaux de renforcement et de prolongement des canalisations, programme 1959 : plans, extraits des délibérations du Conseil Municipal, pièces de marché Sont concernés : - Chemin de Charigney - Chemin du Vernois - Chemin de Montjoux - Avenue du Commandant Marceau - rue de Chalezeule

355W55

1959

Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), MARCEAU (avenue du Commandant), Montjoux (avenue de), Vernois (chemin du)

PLAN, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC