Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	4 medias	Adresse du Conseil général du département du Doubs [20 mai 1793]	Cote BR.276.10, 241042	Date 1793	Lieu Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)	Type de document -
		Contexte : Livres de Franche-Comté Adresse du Conseil général du département du Doubs...
2	9 medias	Arrêté du Conseil général du département du Doubs concernant le rassemblement des plombs, cuivres, étains, fers, aciers, fontes, métaux de cloches, provenant des édifices nationaux et des émigrés, pour fabriquer des canons, des fusils et des balles, du 1er octobre 1793..	Cote BR.278.11, 241042	Date 1793	Lieu Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)	Type de document -
		Contexte : Livres de Franche-Comté Arrêté du Conseil général du département du Doubs concernant...
3	8 medias	Adresse du Conseil général du département du Doubs à la Convention Nationale, [le 24 Janvier 1793]	Cote BR.275.8, 241042	Date 1793	Lieu Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)	Type de document -
		Contexte : Livres de Franche-Comté Adresse du Conseil général du département du Doubs...
4	4 medias	Arrêté du Conseil général du département du Doubs, à la séance publique du mardi 29 janvier 1793, l'an 2e de la République française [sur les objets du culte et mobiliers des églises]	Cote BR.276.12, 241042	Date 1793	Lieu Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)	Type de document -
		Contexte : Livres de Franche-Comté Arrêté du Conseil général du département du Doubs,...
5	12 medias	Extrait des registres du Conseil général en permanence du département du Doubs. séance publique du... 10 juin 1793...	Cote BR.277.25, 52932, 241042	Date 1793	Lieu Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)	Type de document -
		Contexte : Livres de Franche-Comté Extrait des registres du Conseil général en permanence...
6	4 medias	Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs. Séance du 2 Germinal, 2e année républicaine	Cote BR.277.4, 241042	Date [1794]	Lieu Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)	Type de document -
		Contexte : Livres de Franche-Comté Extrait du registre des délibérations du Directoire...
7	20 medias	Extrait du registre des délibérations et arrêtés du Conseil général en permanence du département du Doubs. Assemblée générale des corps administratifs et judiciaires, tribunal de commerce, bureau de conciliation, juges de paix, commissaires de sections et membres de la société populaire de Besançon ; ainsi que des députés des administrations et tribunaux des dictricts, des communes, chefs-lieux de districts et de cantons composant le département du Doubs, réunis à Besançon, le 16 juin, l'an 2e de la République	Cote BR.277.5, 241042, 52932	Date 1793	Lieu Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)	Type de document -
		Contexte : Livres de Franche-Comté Extrait du registre des délibérations et arrêtés du...
8	4 medias	Arrêté du Directoire du département du Doubs, concernant les biens des émigrés. Du 23 mars 1792..	Cote BR.274.7	Date 1792	Lieu France -- Histoire -- Confiscations et contributions -- 1789-1799 (Révolution), France -- Histoire -- Émigrés -- 1789-1799 (Révolution), Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)	Type de document -
		Contexte : Livres de Franche-Comté Arrêté du Directoire du département du Doubs, concernant...
9	4 medias	Adresse du Conseil général du département du Doubs à ses concitoyens. Du jeudi 19 décembre 1792, l'an 1er de la République française	Cote BR.274.20, 241041	Date 1792	Lieu Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)	Type de document -
		Contexte : Livres de Franche-Comté Adresse du Conseil général du département du Doubs...
10	7 medias	Arrêté du Conseil général du département du Doubs, relatif aux billets de confiance étrangers. Séance publique du 6 décembre 1792, l'an 1er de la République française	Cote BR.274.28, 241041	Date 1792	Lieu Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)	Type de document -
		Contexte : Livres de Franche-Comté Arrêté du Conseil général du département du Doubs,...
11	7 medias	Adresse du Conseil général du département du Doubs, aux municipalités et citoyens de son ressort, pour provoquer l'exécution des articles Ier et V de la loi du 23 août 1793	Cote BR.277.26, 241042	Date 1793	Lieu Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)	Type de document -
		Contexte : Livres de Franche-Comté Adresse du Conseil général du département du Doubs,...
12	7 medias	Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 27 janvier 1792, l'an 4e de la liberté	Cote BR.274.18, 241041	Date 1792	Lieu Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)	Type de document -
		Contexte : Livres de Franche-Comté Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département...
13	4 medias	Arrêté du Conseil général du département du Doubs, du 19 Janvier 1793...	Cote BR.275.6, 241042	Date 1793	Lieu Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)	Type de document -
		Contexte : Livres de Franche-Comté Arrêté du Conseil général du département du Doubs,...
14	4 medias	Arrêté du Conseil général du département du Doubs, concernant tous les citoyens soldats des différentes armes de la République française qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux, et qui les ont abandonnés sans congé. A la séance publique du 18 Brumaire de l'an second...	Cote BR.276.9, 241042	Date 1793	Lieu Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)	Type de document -
		Contexte : Livres de Franche-Comté Arrêté du Conseil général du département du Doubs,...
15	3 medias	Arrêté du Conseil général du département du Doubs, du 17 Janvier 1793, l'an 2e de la République française	Cote BR.275.5, 241042	Date 1793	Lieu France -- Histoire -- Aspect économique -- 1789-1799 (Révolution), Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)	Type de document -
		Contexte : Livres de Franche-Comté Arrêté du Conseil général du département du Doubs,...
16	37 medias	Liste générale des émigrés du département du Doubs dressée en exécution des lois des 8 avril 1792 et 25 Juillet 1793 [signée le] 9 du second mois de l'an 2 de la République [30 oct. 1793]	Cote 241042, 63525	Date [1793]	Lieu France -- Histoire -- Émigrés -- Histoire -- Sources -- Ouvrages avant 1800 -- 1789-1799 (Révolution), Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)	Type de document -
		Contexte : Livres de Franche-Comté Liste générale des émigrés du département du Doubs...

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Adresse du Conseil général du département du Doubs [20 mai 1793]

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Arrêté du Conseil général du département du Doubs concernant le rassemblement des plombs, cuivres, étains, fers, aciers, fontes, métaux de cloches, provenant des édifices nationaux et des émigrés, pour fabriquer des canons, des fusils et des balles, du 1er octobre 1793..

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Adresse du Conseil général du département du Doubs à la Convention Nationale, [le 24 Janvier 1793]

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Arrêté du Conseil général du département du Doubs, à la séance publique du mardi 29 janvier 1793, l'an 2e de la République française [sur les objets du culte et mobiliers des églises]

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Extrait des registres du Conseil général en permanence du département du Doubs. séance publique du... 10 juin 1793...

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Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs. Séance du 2 Germinal, 2e année républicaine

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Arrêté du Directoire du département du Doubs, concernant les biens des émigrés. Du 23 mars 1792..

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Adresse du Conseil général du département du Doubs à ses concitoyens. Du jeudi 19 décembre 1792, l'an 1er de la République française

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Arrêté du Conseil général du département du Doubs, relatif aux billets de confiance étrangers. Séance publique du 6 décembre 1792, l'an 1er de la République française

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Adresse du Conseil général du département du Doubs, aux municipalités et citoyens de son ressort, pour provoquer l'exécution des articles Ier et V de la loi du 23 août 1793

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Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 27 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

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Arrêté du Conseil général du département du Doubs, du 19 Janvier 1793...

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Arrêté du Conseil général du département du Doubs, concernant tous les citoyens soldats des différentes armes de la République française qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux, et qui les ont abandonnés sans congé. A la séance publique du 18 Brumaire de l'an second...

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Arrêté du Conseil général du département du Doubs, du 17 Janvier 1793, l'an 2e de la République française

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Liste générale des émigrés du département du Doubs dressée en exécution des lois des 8 avril 1792 et 25 Juillet 1793 [signée le] 9 du second mois de l'an 2 de la République [30 oct. 1793]

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