Filtrer les résultats
Multimédias
  • 52
Organisme
  • 52
Période
  • 1
  • 45
  • 12

  • sur 1
52 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

    Date

    1978-1993

    Cote

    355W113

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

    Date

    1958-1975

    Cote

    462W49

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Chemin de l'Epitaphe. Rue Laplace et chemin de l'Epitaphe, assainissement : dossier de marché n° 92-96 (1992-1993). Elargissement entre l'IUT et la rue Laplace : dossier de marché n° 76-53, procès-verbal de mesurage et d'acquisition des parcelles, dossier de remise en état des espaces verts (1976). Elargissement entre la rue Képler et l'IUT : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1971). Elargissement partiel : dossier de marché (1966). Aménagement d'une aire de retournement pour bus : dossier de marché n° 83.119 (1983-1984). Aménagement d'une déchetterie : plans, détail estimatif, notice (1985). Cité de l'Observatoire, aménagement des abords du bâtiment K : dossier de marché n° 88-65 (1985-1990). Cité HLM de la Bouloie, cheminement piétons et aire de jeux de ballons : dossier de marché n° 88-155 (1988-1990).

    Date

    1966-1993

    Cote

    354W116

    • Contexte : 354W

    • Chemin de l'Epitaphe. Rue Laplace et chemin de l'Epitaphe,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 28 - 53 , chantier n° 289 , Chemin de l'Epitaphe , section HL : plan au 1/200ème, levé en juillet 1986 , reporté en juillet 1986

    Date

    1986

    Cote

    377W152

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 28 - 53 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Manquant : Ecole maternelle Kergomard, cité de Montrapon, construction : dossier de marché, plans.

    Date

    1955-1958

    Cote

    655W35

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Manquant : Ecole maternelle Kergomard, cité de Montrapon,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  6. Résultat n°6

    Construction : pièces du DCE.

    Date

    2001

    Cote

    245W_GB540

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Point public de Montrapon.
    • Construction : pièces du DCE.

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 10 - 24 , chantier n° 355 , Chemin de l'Epitaphe , section NT : plan au 1/500ème, levé en DEC.91 , reporté en DEC.91

    Date

    1991

    Cote

    377W790

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 10 - 24 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 22 - 62 , chantier n° 167 , Chemin du Fort des Montboucons - rue Arago - Chemin de l'Epitaphe , section HI/NT/NS : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIN.83

    Date

    1983

    Cote

    377W67

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 22 - 62 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Construction : pièces du dossier de marché, décompte général et définitif des travaux, DOE.

    Date

    1991-1992

    Cote

    245W_GB432

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sociaux.
    • Atelier "Moto et bricolage" et lieu de rencontres "Rond-Point"...
    • Construction : pièces du dossier de marché, décompte...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  10. Résultat n°10

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    0

    Cote

    462W55

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Construction : dossier de marché de travaux.

    Date

    1991

    Cote

    245W_GB431

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sociaux.
    • Atelier "Moto et bricolage" et lieu de rencontres "Rond-Point"...
    • Construction : dossier de marché de travaux.

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  12. Résultat n°12

    Construction, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°21-206) et marché de contrôle technique : dossier de marché, DGD, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    2001-2004

    Cote

    245W_GB541

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Point public de Montrapon.
    • Construction, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°21-206)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  13. Résultat n°13

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W63

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Manquant : Groupe Scolaire Kennedy, école maternelle, construction : dossiers de marché, plans

    Date

    1962-1967

    Cote

    345W39

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Manquant : Groupe Scolaire Kennedy, école maternelle,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  15. Résultat n°15

    - Rues des Oiseaux et du Papillon, extension du réseau d'assainissement : dossier de marché n°94-126 (1994). - Chemins du Fort de Bregille et des Monts de Bregille, extension du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau : dossier de marché n°94-141 (1994-1995). - Boulevard Est, avant-projet : documents relatifs à la succession Mabrouk, plans (pénétrante est du pont de Bregille au carrefour de Palente, avant-projet boulevard Est entre la rue des docks et le chemin du Fort Benoît) (1972-1994). - Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. Chemin de l'Epitaphe, réparation de l'égout détérioré : dossier de marché n°95-211, essais, photographies (1994-1996).

    Date

    1972-1996

    Cote

    537W35

    • Contexte : 537W

    • - Rues des Oiseaux et du Papillon, extension du réseau...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 27 - 53 , chantier n° 289 , Rue Kepler - Rue de l'Epitaphe , section HL : plan au 1/200ème, levé en juillet 1986 , reporté en juillet 1986

    Date

    1986

    Cote

    377W139

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 27 - 53 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1993 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pendant l'année 1993 (93-56) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 1 canalisations et pièces de raccord pour 1993 (93-57) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 2 robinetterie et fontainerie pour 1993 (93-58) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-61) TS2015 - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 3 (93-63) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux) (93-64) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de la station (93-74) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable (93-84) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau (93-85) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/rue Kepler, extension du réseau d'eau potable (93-86) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du réservoir et du local chlore (93-88) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable (93-90) - Rue de l'Eglise, renouvelllement des conduites d'eau potable (93-143) - ZAC de Château-Galland, viabilisation (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-157) TS2015

    Date

    1993

    Cote

    355W77

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  18. Résultat n°18

    Construction : dossier de consultation des entreprises (DCE).

    Date

    1990

    Cote

    245W_GB429

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sociaux.
    • Atelier "Moto et bricolage" et lieu de rencontres "Rond-Point"...
    • Construction : dossier de consultation des entreprises...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  19. Résultat n°19

    De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

    Date

    1893-1984

    Cote

    958W27

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.
  20. Résultat n°20

    Travaux de remplacement des menuiseries extérieures et réfection de l'étanchéité de l'auvent (concerne aussi le centre social de Montrapon) : délibération du conseil municipal, copies de pièces de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, comptes rendus de réunions, plans.

    Date

    2001-2003

    Cote

    245W_GB403

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sociaux.
    • Crèches.
    • Crèche de Montrapon.
    • Travaux de remplacement des menuiseries extérieures...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  21. Résultat n°21

    Remplacement des menuiseries extérieures et réfection d'un auvent (marché n°22-078) (concerne aussi le centre social de Montrapon) : dossier de marché.

    Date

    2002-2003

    Cote

    245W_GB404

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sociaux.
    • Crèches.
    • Crèche de Montrapon.
    • Remplacement des menuiseries extérieures et réfection...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  22. Résultat n°22

    Relevé topographique, planche n° 11 - 23 , chantier n° 355 , Rue de l'Epitaphe - Rue Gaudot , section HK/HL : plan au 1/500ème, levé en JUIN.89 , reporté en JUIL.89

    Date

    1989

    Cote

    377W799

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 11 - 23 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  23. Résultat n°23

    Réfection des installations électriques (marché n°CD5162) : dossier de marché.

    Date

    2007-2009

    Cote

    245W_GB406

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sociaux.
    • Crèches.
    • Crèche de Montrapon.
    • Réfection des installations électriques (marché n°CD5162)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  24. Résultat n°24

    Rue de Bruxelles, réfection du terrain de football : plans, acte d'engagement, facture (1980-1981). Lycée polyvalent de Planoise, aménagement : délibération, dossier de subvention pour la construction d'un plateau EPS (1979-1980), dossier marché pour les terrassements n° 78-178 (1978-1980), dossier architecte. Rue Laplace et chemin de l'Epitaphe, construction de l'égout : dossier marché n° 92-96 (manquent procès-verbal de réception des travaux et décompte général des travaux) (1992).

    Date

    1978-1992

    Cote

    354W234

    • Contexte : 354W

    • Rue de Bruxelles, réfection du terrain de football...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  25. Résultat n°25

    Relevé topographique, planche n° 29 - 52 , chantier n° 142 , Rue de l'Epitaphe - Rue Honoré de Balzac - Rue Mathiez , section HP : plan au 1/200ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

    Date

    1982

    Cote

    377W168

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 29 - 52 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  26. Résultat n°26

    Construction (marché de maîtrise d'œuvre n°91-162) : dossier de marché.

    Date

    1991-1994

    Cote

    245W_GB433

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sociaux.
    • Atelier "Moto et bricolage" et lieu de rencontres "Rond-Point"...
    • Construction (marché de maîtrise d'œuvre n°91-162)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  27. Résultat n°27

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Delavelle, renouvellement du réseau d'eau : plans, notes (1992) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 92-150, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, notes (1992) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/ rue Kepler, extension du réseau d'eau potable : dossier de consultation des entreprises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-86, plans (1992-1993) - Rue de l'Eglise, renouvellement des conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°93-143, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essais en pression, résultats de sondage (1993-1994) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-84, plans, résultats d'essais (1993)

    Date

    1992-1994

    Cote

    355W114

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  28. Résultat n°28

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1992 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Station de traitement de la Malate, rénovation (92-47) - Carrefour giratoire rue Xavier Marmier/avenue du 60e R.I./Pont de la Gibelotte, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - Détail Estimatif) (92-35) TS2015 - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau (92-37) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour l'année 1992 (92-67) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1992 (92-80) - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-81) TS2015 - Rue des Deux Princesses et rue de Vittel, terrassements et travaux pour renouvellement de conduites d'eau (92-93) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau (92-94) - Adduction des Ragots, extension du réseau d'eau potable chemin des Ragots et chemin des Echenoz Saint Paul (92-95) - Rue de l'Avenir et du Baron Daclin, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-99) TS2015 - Avenue Fontaine Argent, renouvellement des conduites d'eau potable (92-108) - R.D.70 (Tilleroyes), établissement d'une conduite d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-124) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (92-129) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (92-150) - Rue de Trepillot, terrassements et travaux pour le renouvellement des conduites d'eau et des branchements (92-151) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité (92-153) - Rue Klein, terrassements pour pose de réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif, rapport de présentation) (92-156) TS2015 - Rue Gounod, terrassements et travaux pour renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif) (92-168) TS2015 - Rues Ampère, Jacquard et de Trépillot, aménagement d'un giratoire, pose de canalisations (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-185) TS2015

    Date

    1992

    Cote

    355W76

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  29. Résultat n°29

    Construction : rapports de contrôle technique avant travaux, programme des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, dossier de permis de construire, dossier de demande de subvention, DUIO, DOE (2000-2003) ; création d'un "local poubelle" : plans, déclaration de travaux (2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    245W_GB543

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Point public de Montrapon.
    • Construction : rapports de contrôle technique avant...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  30. Résultat n°30

    Relevé topographique, planche n° 28 - 52 , chantier n° 268 , Chemin de l'Epitaphe , section HL : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en octobre 1985

    Date

    1985

    Cote

    377W151

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 28 - 52 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  31. Résultat n°31

    Relevé topographique, planche n° 22 - 61 , chantier n° 167 , Chemin de l'Epitaphe , section HI/NT : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIN.83

    Date

    1983

    Cote

    377W66

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 22 - 61 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  32. Résultat n°32

    Construction : pièces administratives du dossier de marché.

    Date

    1990

    Cote

    245W_GB430

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sociaux.
    • Atelier "Moto et bricolage" et lieu de rencontres "Rond-Point"...
    • Construction : pièces administratives du dossier de...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  33. Résultat n°33

    Relevé topographique, planche n° 55 - 105 , chantier n° 334 , Rue de l'Epitaphe - Boulevard Churchill , section HL/HP : plan au 1/100ème, levé en MARS.88 , reporté en MARS.89

    Date

    1988-1989

    Cote

    377W913

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 55 - 105 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  34. Résultat n°34

    Groupe scolaire Kennedy. - École maternelle, réfection de la toiture : dossier de marché (1996) ; incendie dans la nuit du 22 au 23 octobre 1996 : reportage photographique, bons de travail, plans, article de presse (1996-1997) ; pose de stores extérieurs et de films solaires : bons de travail (2008) ; travaux à l'étage (électricité, faux-plafonds, peintures, revêtements sols) : bons de travail, plans (2008) ; réfection des locaux du rez-de-chaussée : plans, bons de travail (2009-2010). Logements, réfection de la toiture : pièces de marché, plans (1998) ; rénovation pour l'association Mosaïque : rapport de contrôle technique, correspondance, plans, déclaration de travaux, autorisation de travaux, rapport d'analyse amiante (2015).

    Date

    1996-2015

    Cote

    245W_GB108

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Kennedy. - École maternelle, réfection...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  35. Résultat n°35

    Construction : DGD et procès-verbaux de réception des travaux classés par lots (2002-2004) ; travaux d'aménagement : dossier de marché (2002).

    Date

    2002-2004

    Cote

    245W_GB542

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Point public de Montrapon.
    • Construction : DGD et procès-verbaux de réception des...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  36. Résultat n°36

    Relevé topographique, planche n° 12 - 22 , chantier n° 229 , Boulevard Churchill - Avenue de l'Observatoire - Rue de l'Epitaphe , section HL/HM/HP : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.85 , reporté en MAI.85

    Date

    1985

    Cote

    377W809

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 12 - 22 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  37. Résultat n°37

    Quartier Fontaine Ecu, aménagement des abords des HLM n° 23, 24, 26 : dossier marché n° 88.155, délibération, acte notarié concernant le crédit bail DORFNER, pétition riverains, décisions d'affectation d'autorisation de programme, document Direction Départementale de l'Equipement, document d'isolation acoustique du boulevard Churchill, plans, plan permis de construire la régie de quartier, document cornant le projet de quartier pour travaux participatifs (régie de quartier) (1984-1992). Chemin de l'Epitaphe, aménagement d'une déchetterie : dossier marché n° 86.162, article de presse (1986-1989).

    Date

    1984-1992

    Cote

    354W281

    • Contexte : 354W

    • Quartier Fontaine Ecu, aménagement des abords des HLM...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  38. Résultat n°38

    Ravalement des façades : déclaration de travaux, devis, factures, plans, correspondance (2003-2004) ; restructuration : comptes rendus de réunions de chantier, plans, correspondance (2004)

    Date

    2003-2004

    Cote

    245W_GB405

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sociaux.
    • Crèches.
    • Crèche de Montrapon.
    • Ravalement des façades : déclaration de travaux, devis,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  39. Résultat n°39

    Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques (ENSMM). - Construction: comptes rendus de réunions du jury de concours d'architecture et d'ingénierie, correspondance, plans, compte rendu réunion et procès-verbal du jury de concepteur, notes et comptes rendus de réunions diverses (1988-1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    456W66

    • Contexte : 456W

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  40. Résultat n°40

    Centre social de Montrapon, réfection de l'étanchéité : dossier de marché n°151 de 1988.

    Date

    1988

    Cote

    655W198

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
    • Centre social de Montrapon, réfection de l'étanchéité...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  41. Résultat n°41

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Egalité (rue de l') à Estignard, Alexandre (rue)

    Date

    0

    Cote

    250W30

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  42. Résultat n°42

    Relevé topographique, planche n° 25 - 55 , chantier n° 260 , Chemin de l'Epitaphe , section HL : plan au 1/200ème, levé en JUIN.85 , reporté en JUIN.85

    Date

    1985

    Cote

    377W103

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 25 - 55 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  43. Résultat n°43

    Relevé topographique, planche n° 56 - 104 , chantier n° 334 , Rue de l'Epitaphe - Boulevard Churchill , section HL/HP : plan au 1/100ème, levé en AVRIL.88 , reporté en AVRIL.88

    Date

    1988

    Cote

    377W914

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 56 - 104 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  44. Résultat n°44

    Relevé topographique, planche n° 12 - 23 , chantier n° 229/355 , Rue de l'Epitaphe - Boulevard Churchill - Chemin des Montboucons , section HP/HR : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.85/JUIN.89 , reporté en MAI.85/JUIL.89

    Date

    1985-1989

    Cote

    377W810

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 12 - 23 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  45. Résultat n°45

    Chemin de l'Epitaphe - rue Galilée, élargissement : dossier marché (1968-1969). Chemin de la Baume, déviation : dossier de marché (1965). Chemin d' Avanne à Velotte, égout, plantations, mise à l'alignement propriété ANDREY : dossier marché n°81-82 ; aménagement au droit de la station Port Douvot : dossier marché n° 79-87 ; assainissement : dossier marché n° 84-85. Chemin des Essarts, déviation partielle : dossier marché, cessions de parcelles (1965). Chemin de l'Ermitage, aménagement de voirie (1983). Chemin de l'Espérance, assainissement : dossier marché n° 91-35 (1991).

    Date

    1965-1991

    Cote

    354W47

    • Contexte : 354W

    • Chemin de l'Epitaphe - rue Galilée, élargissement :...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  46. Résultat n°46

    Relevé topographique, planche n° 23 - 59 , chantier n° 167 , Chemin de l'Epitaphe , section HI/NT : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIN.83

    Date

    1983

    Cote

    377W76

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 23 - 59 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  47. Résultat n°47

    Chemin du Point du Jour, acquisition de terrains (à titre gratuit pour la propriété MOREL en vue de la réalisation d'un alignement, acquisition pour la propriété PIDANCET) : procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrains à acquérir, correspondance (1968-1974) Quartier des Ragots, projet de plantation d'une vigne, projet d'acquisition de terrain : évaluation des terrains situés derrière l'école des Prés-de -Vaux, correspondance (1974) Chemin de l'Epitaphe, rue Midol, chemin des Bicquey, rue de Chalezeule, chemin de Mazagran, projets d'alignement : extraits des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrains à acquérir (1965-1973) Pièces isolées : état parcellaire forêt de Chailluz et Bois d'Anglans, liste des rues pour la réalisation de trottoirs en 1972, liste des terrains mis gratuitement à la disposition de l'Education Nationale par la ville, terrains de la plage de la commune de Chalezeule, superficie du territoire de la commune pouvant convenir à la chasse

    Date

    1967-1974

    Cote

    88W81

    • Contexte : 88W

    • Chemin du Point du Jour, acquisition de terrains (à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  48. Résultat n°48

    De la rue de l'Ecole au chemin des Essarts.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W33

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue de l'Ecole au chemin des Essarts.
  49. Résultat n°49

    Relevé topographique, planche n° 23 - 60 , chantier n° 167 , Chemin de l'Epitaphe , section HI/NT : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIN.83

    Date

    1983

    Cote

    377W77

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 23 - 60 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  50. Résultat n°50

    Relevé topographique, planche n° 24 - 58 , chantier n° 167 , Chemin de l'Epitaphe , section HI/HK/NT : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIN.83

    Date

    1983

    Cote

    377W89

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 24 - 58 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  51. Résultat n°51

    Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

    Date

    1996-2006

    Cote

    462W46

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  52. Résultat n°52

    Relevé topographique, planche n° 29 - 51 , chantier n° 142 , Rue de l'Epitaphe - Place de Coubertin , section HP : plan au 1/200ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

    Date

    1982

    Cote

    377W167

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 29 - 51 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES