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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

250W48

1951-1981

Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LA FAYETTE (rue), LABBE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LAMARTINE (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LANCRENON (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.

928W52

1985-2006

JAURES, Jean (avenue), JEANNENEY (rue), Jeannettes (rue des), JOUCHOUX, Auguste (rue), JOUFFROY d'ABBANS (place), JOUHAUX, Léon (rue), Jourande (chemin de la), Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KOCHER (rue), KRUG, Charles (rue), LABBE (rue), LA FAYETTE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCHY, Narcisse (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue)

Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1952, 1983). Projet de voie entre la rue Lapret et la rue Nicole : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier architecte "groupe des Vaites" (1958-1959). Rue Grignard, démolition et reconstruction des murs de clôtures : devis, procès-verbal de réception provisoire (1970). Rues des Oiseaux, Grignard et de la Croix de Palente, viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations (1969). Rue Grignard, projet d'égout : dossier de marché (1963-1966). Construction d'un égout rue Grignard et rue des Oiseaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969). Rue de la Grette, élargissement partiel : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972). Rue de la Grette, égout : détail estimatif, plans (1971). Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort à la rue de la Liberté : extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements, plans (1930). Rue Emile Ledoux, aménagement de l'impasse et de la liaison piétonne à la rue des Cras : dossier de marché n° 91-54 (1991-1995).

354W136

1930-1995

Belfort (rue de), Croix de Palente (rue de la ), Grette (rue de la), GRIGNARD, Victor (rue), GUEY (rue du Commandant), LAPRET (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Liberté (rue de la), NICOLE, Nicolas (rue), Oiseaux (rue des)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W14

1953

ANDREY (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Calmoutier (chemin de), Cassotte (rue de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Lézards (chemin de la), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Ecole (rue de l'), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FRANCE, Anatole (rue), Funiculaire (rue du), Grands Bas (chemin des), Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Grette, La (lieu-dit), JOUFFROY d'ABBANS (place), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LAPRET (rue), METIN, Albert (rue), Montrapon, A (lieu-dit), MOURAS (rue du Docteur), NARDIN (chemin des Champs), NICOLE, Nicolas (rue), NODIER, Charles (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Princesses (rue des Deux ), Remontants (chemin des), République (rue de la), Richebourg (rue), Strasbourg (quai de), SUARD (rue), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Velotte (rue de), Vesoul (rue de), VOISIN, Alphonse (rue), WEISS, Charles (rue)

Allée des Bruyères, aménagement d'un parking : dossier de marché n° 81-115, procès-verbal mesurage et estimation des parcelles, marché de plantation, cession de terrain par les copropriétaires (1981-1983). Rue Lapret. Projet d'égout : dossier de marché n° 89-154, procès-verbal d'étanchéité, procès-verbal constat huissier avant détournement de la circulation sur voie privée (1989-1991). Elargissement au droit de la propriété ROY, réfection de trottoir : factures, correspondance (1972-1974). Mise en état de la viabilité et élargissement de la rue entre la rue de Belfort et la rue Grignard : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance pour acquisition terrain MARGUIER, extrait des délibérations du Conseil municipal, pétitions des riverains (1967-1968). Projet d'égout : dossier de marché (1966-1968). Rue de l'Avenir prolongée : extraits des délibérations du Conseil municipal et de la Préfecture, plan d'aménagement de la voie prolongement la rue (1997).

354W219

1966-1997

Avenir (rue de l'), Bruyères (allée des), LAPRET (rue)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W56

1955-1966

Bregille (chemin du Fort de), FLAMMARION, Camille (rue), Grand Buisson (chemin du), Graviers Blancs (chemin des), GRENIER (rue), GRIGNARD, Victor (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), Industrie (rue de l'), LANCHY, Narcisse (rue), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LASLANDES, Jean (rue), LEBEUF, Auguste (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), LUMIERE (rue des Frères), Malcombe (chemin de la), MARNOTTE (rue), Martin (rue des Saints), MESLIER (rue Abbé), METIN, Albert (rue), MIDOL (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Observatoire (avenue de l'), Oeillet (chemin de l'), Oiseaux (rue des), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l'), PICARD, Emile (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Planches (chemin des), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Quatrouillots (chemin des), REIN, François (rue), Relançons (chemin des), Roches (rue des), Rognon (chemin sous les Vignes de), Rotonde (rue de la), Roussillon (rue du), ROY (rue)

PLAN

De la rue Lapret à la rue du général Lecourbe.

958W41

1903-1987

LAPRET (rue), LARMET (rue), LASLANDES, Jean (rue), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), LECLERC (place du Maréchal), LECOURBE (rue du Général)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W3

1953

Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Cercle (rue du), Coteau (rue du), Cras (rue des), FOURIER, Charles (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), JOUCHOUX, Auguste (rue), LAPRET (rue), Madeleine (rue de la), MARCEAU (avenue du Commandant), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), PASTEUR (rue), Plainechaux (chemin de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Quatre Vents (rue des), Vareilles Dessus (lieu-dit), Vosselle (chemin de la)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Lapret, projet d'égout : copie du dossier de consultation des entreprises du service Etudes et Travaux (1989) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-128 (1988-1990) - Maison d'arrêt, réfection des réseaux extérieurs : comptes-rendus de réunions (1988-1989) (maître d'ouvrage : Maison d'arrêt, conducteur des opérations : DDE) - Rue Eugène Savoye, rénovation du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, notes (1989) - Chemin de la Grange Borée, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix unitaires, notes, tracé en plan, plan de situation, correspondance (1989) - Rue Ronchaux, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-134, plans, correspondance (1989) - Rue du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements d'eau : notes, plans (1989) - Rue Beauregard, terrassements et travaux pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 89-127, plans, notes (1989) - Rue de la Bibliothèque, rue du Palais de Justice et rue Jean-Jacques Rousseau, travaux de terrassement nécessaires pour pose de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°89-65, notes, plans (1989) - Rue de Belfort, renouvellement des conduites d'eau : plan de situation, tracé en plan (1989) - Rue de Chaudanne, extension de réseau d'eau au droit du n°21 : plan de situation, tracé en plan, correspondance, notes (1989) - Chemin des Cras Rougeot, pose de réseaux d'eau et d'assainissement : copie de pièces du marché n° 89-86 du service Etudes et Travaux, plans (1989-1991) - Carrefour du centre commercial et de la RN 73, aménagements, travaux sur le réseau d'eau : pièces du dossier de consultation des entreprises, notes, comptes-rendus de réunion, plans, correspondance (1989)

355W106

1988-1991

Beauregard (rue), Belfort (rue de), Bibliothèque (rue de la), Charmont (rue du Petit), Chaudanne (rue de), Cras Rougeot (chemin de), FRESNEL (rue), Grange BOREE (chemin de la), LAPRET (rue), Palais de Justice (rue du), Ronchaux (rue), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), SAVOYE, Eugène (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE