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  1. Résultat n°1

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W2

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montarmots (chemin des) à Montoille (chemin de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W56

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. - Chemin des Montboucons, assainissement gravitaire et relevage des eaux usées : dossier de marché n°91-58 (1989-1992). - ENSMM, viabilités : plans (s.d.). Voie de desserte et de contournement de l'agglomération bisontine : note justificative (étude) (1988). 5e lycée (lycée Claude-Nicolas Ledoux), construction : convention Ville de Besançon et Région Franche-Comté, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1992). Stade de Montrapon. - Pose d'une clôture : dossier de marché n°88-172 (1988-1992). - Aménagement d'un accès piétons et pose d'un filet pare-ballons : dossier de marché n°86-173 (1987). - Aménagement d'un talus : dossier de marché n°88-173 (1989).

    Date

    1987-1992

    Cote

    354W6

    • Contexte : 354W

    • Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. -...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996). Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981). Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979). Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).

    Date

    1966-1996

    Cote

    354W53

    • Contexte : 354W

    • Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Parc scientifique et industriel (PSI) des Montboucons), création d'une voie de liaison entre le chemin des Montboucons et le chemin des Founottes et pose de réseaux : dossier marché n°90-155, essais d'étanchéité, étude de sol, délibération concernant la construction du 5ème lycée, plan de bornage du lycée ; pose d'un garde-corps sur mur de soutènement : devis commande, plan et facture ; branchement IMASONIC dans le cadre du marché n°90-155 : plans, PV mesurage et estimation des parcelles, courriers (1990-1992). Rue Savary, plantations : dossier marché n° 92-149 (1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    354W224

    • Contexte : 354W

    • Parc scientifique et industriel (PSI) des Montboucons),...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1990 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à la rénovation de la commande des filtres (90-46) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1990 (90-48) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1990 (90-49) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier (90-100) - Fourniture de compteurs d'eau volumétriques pour 1990 (90-106) - Rue Charles Nodier, renouvellement de conduite (90-108) - ZAC Diderot, renouvellement de la conduite d'eau potable (90-110) - Chemin des Ragots, extension des réseaux (90-119) - Rue de la République, renouvellement des conduites et des branchements (90-131) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements (90-152) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable (90-155) - RN 73, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux (90-158) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule (90-176)

    Date

    1990

    Cote

    355W74

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  7. Résultat n°7

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-200, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, registre journal de la coordination sécurité-protection de la santé (SPS), correspondance avec les riverains (1998-1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 98-196, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1998) TS2015 - Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-230, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes (1993-1999) TS2015 - Tunnel de Fontain (voie des Mercureaux), canalisation : certificat d'acompte du marché n° 97-150, procès-verbaux d'essai en pression, notes, plans de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, copie d'une coupure de presse (1998-1999)

    Date

    1993-1999

    Cote

    355W131

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 22 - 68 , chantier n° 175 , Chemin de la Naitoure - Chemin des Montboucons , section NS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en -

    Date

    1983

    Cote

    377W71

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 22 - 68 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 26 - 61 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section NT/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W125

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 26 - 61 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Relevé topographique, planche n° 27 - 59 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons - Rue Messmer , section HL/HS/NT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W140

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 27 - 59 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Relevé topographique, planche n° 27 - 60 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section HS/NT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W141

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 27 - 60 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 28 - 58 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section HL/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W154

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 28 - 58 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 29 - 56 , chantier n° 32 , Chemin des Montboucons , section HL : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.78 , reporté en AVRIL.78

    Date

    1978

    Cote

    377W170

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 29 - 56 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 29 - 56 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section HL/HR/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W171

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 29 - 56 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 29 - 57 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section HL/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W172

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 29 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 30 - 55 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons - Boulevard Churchill - Chemin de la Baume , section HR : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W188

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 30 - 55 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Relevé topographique, planche n° 11 - 25 , chantier n° 11/355/322 , Chemin des Montboucons - Chemin Messmer , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76/JUIN.89 , reporté en OCT.76/JUIL.89

    Date

    1976-1989

    Cote

    377W801

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 11 - 25 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Relevé topographique, planche n° 11 - 26 , chantier n° 11 , Chemin de l'Escale - Chemin des Montboucons , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76 , reporté en OCT.76

    Date

    1976

    Cote

    377W802

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 11 - 26 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 12 - 23 , chantier n° 229/355 , Rue de l'Epitaphe - Boulevard Churchill - Chemin des Montboucons , section HP/HR : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.85/JUIN.89 , reporté en MAI.85/JUIL.89

    Date

    1985-1989

    Cote

    377W810

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 12 - 23 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Relevé topographique, planche n° 12 - 24 , chantier n° 11/355/322 , Chemin des Montboucons , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76/JUIN.89 , reporté en OCT.76/JUIL.89

    Date

    1976-1989

    Cote

    377W811

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 12 - 24 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  21. Résultat n°21

    Relevé topographique, planche n° 12 - 25 , chantier n° 11 , Chemin des Montboucons - Chemin de la Baume , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76 , reporté en OCT.76

    Date

    1976

    Cote

    377W812

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 12 - 25 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  22. Résultat n°22

    Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

    Date

    1996-2006

    Cote

    462W46

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  23. Résultat n°23

    Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

    Date

    1958-1975

    Cote

    462W49

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  24. Résultat n°24

    Aliénation de terrain communal, demandes de particuliers : correspondance, notes, enquête (concernent un chemin rural jouxtant la propriété {Hisleur au 11}, chemin du Fort des Montboucons ; un ancien chemin de défruit aboutissant Chemin des Montboucons, cadastré section {NT n°26, propriété Picard}).

    Date

    1979-1982

    Cote

    462W52

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Aliénation de terrain communal, demandes de particuliers...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  25. Résultat n°25

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    1955-1966

    Cote

    462W56

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  26. Résultat n°26

    Chemin des Montboucons, alignement d'une parcelle communale : plan de délimitation (concerne une parcelle cadastrée section HL n°6).

    Date

    1990

    Cote

    462W59

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Chemin des Montboucons, alignement d'une parcelle communale...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  27. Résultat n°27

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W66

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  28. Résultat n°28

    Chemin des Montboucons (parc scientifique TEMIS), renforcement et extension de conduite : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite, procès-verbal d'essai

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W367

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin des Montboucons (parc scientifique TEMIS), renforcement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  29. Résultat n°29

    Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement du Carrefour, prolongement de rue et recalibrage : dossier de marché, plans, comptes rendus de réunions, procès-verbal d'essai en pression, correspondance, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage

    Date

    1998-2000

    Cote

    620W442

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  30. Résultat n°30

    Construction : comptes rendus de réunions de chantier, procès-verbaux de réunions, correspondance.

    Date

    1989-1993

    Cote

    785W294

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction : comptes rendus de réunions de chantier,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  31. Résultat n°31

    Construction, étude géotechnique : mémoires d'honoraires, avenant, correspondance (1989-1991) ; marché de maîtrise d'œuvre (marché n°90-80) : délibérations du conseil municipal, rapport, avenant, décompte général, notes d'honoraires, CCAP, ordres de service, correspondance (1989-1993) ; signature d'une convention avec SOCOTEC : rapport final de contrôle technique, rapport initial de contrôle technique, rapport d'examen, rapport de vérification, convention, avenant, note d'honoraires, correspondance (1990-1993).

    Date

    1989-1993

    Cote

    785W295

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction, étude géotechnique : mémoires d'honoraires,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  32. Résultat n°32

    Construction : dossier de marché.

    Date

    1990

    Cote

    785W296

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction : dossier de marché.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  33. Résultat n°33

    Construction : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1990

    Cote

    785W297

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction : dossier de consultation des entreprises.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  34. Résultat n°34

    Construction : dossier de marché (1990) ; fourniture et pose de matériel sportif : pièces du dossier de marché, devis, acte d'engagement, documentation, correspondance (1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    785W298

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction : dossier de marché (1990) ; fourniture...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  35. Résultat n°35

    Construction : dossier de marché, dossiers d'avenants n°1 à 4.

    Date

    1990-1992

    Cote

    785W299

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction : dossier de marché, dossiers d'avenants...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  36. Résultat n°36

    Construction : DOE, comptes rendus de réunions de chantier.

    Date

    1991-1992

    Cote

    785W300

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction : DOE, comptes rendus de réunions de chantier.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  37. Résultat n°37

    Construction : DOE des entreprises du groupe 1000.

    Date

    1991-1992

    Cote

    785W301

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction : DOE des entreprises du groupe 1000.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  38. Résultat n°38

    Construction, mise en place de tableaux d'affichage : facture, correspondance (1991-1992) ; achat de matériel sportif (marché n°91-140) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde, ordres de service (1991-1992) ; installation d'une sonorisation (marché n°92-117) : dossier de marché procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1992) ; projet de signalétique intérieure : factures, plans, correspondance (1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    785W302

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction, mise en place de tableaux d'affichage...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  39. Résultat n°39

    Construction (marché n°90-182) : procès-verbal de réception des travaux, certificats de solde, décomptes généraux et définitifs, correspondance.

    Date

    1992-1995

    Cote

    785W303

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons.
    • Construction (marché n°90-182) : procès-verbal de réception...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  40. Résultat n°40

    Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W58

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin des Montboucons à la rue Morand.
  41. Résultat n°41

    De la rue Moncey à la rue de Montjoux.

    Date

    1909-1986

    Cote

    958W47

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Moncey à la rue de Montjoux.
  42. Résultat n°42

    École primaire des Montboucons, restructuration de l'école (2e tranche) : pièces de dossier de marché, comptes rendus, plan de prévention, bons de travail (1997) ; création d'une classe supplémentaire et raccordement au tout à l'égout : plans, planning, comptes rendus de chantier, extraits du procès-verbal de sous-commission accessibilité, demande de permis de construire (2002-2003).

    Date

    1997-2003

    Cote

    245W_GB178

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Écoles primaires.
    • École primaire des Montboucons, restructuration de...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  43. Résultat n°43

    Gymnase des Montboucons, construction : APS, APD, dossier de permis de construire n°90-51, procès-verbaux de la commission de sécurité, plans.

    Date

    1989

    Cote

    245W_GB595

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Montboucons, construction : APS, APD, dossier...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  44. Résultat n°44

    Marché de travaux n°02/11, pôle d'échange et parc relais Micropolis : dossier de marché (2002). Marché de travaux n°02.030, taux de construction de réseaux et d'aménagement de voiries (chemin des Montboucons à Besançon) : dossier de marché (2002). Marché de travaux n°02.039, éclairage public au chemin des Montboucons à Besançon : dossier de marché (2002).

    Date

    2002

    Cote

    64W_GB9

    • Contexte : 64W_GB

    • Marché de travaux n°02/11, pôle d'échange et parc relais...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS