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1

Plan du chemin allant de Bregille à Palentedressé par Longin

Date

1741

Cote

8Fi63

2

Rues Ampère, Jacquard, Trepillot, aménagement d'un carrefour giratoire : dossier de marché n°92-185 (1992-1993). Rue des Andelys, prolongement de l'égout : dossier de travaux(1953). Projet de chemin reliant la cité Rosemont à la rue du Stand : dossier de travaux (1937-1938). Rue Andrey, terrassement : dossier marché n°71-141 (1971-1972) ; projet d'égout : dossier marché n°71-08, demandes de raccordements (1968-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1963). Cité de Palente LOPOFA, projet de routes et égouts : dossier marché, plans (1956). D.S.Q. Palente.- Rue des Anémones, renouvellement d'égout et aire de jeux : dossiers de marché n° 92-134 (1992-1993) ; aménagement d'une aire de jeux (1978-1979). Rue Francis Clerc, élargissement : plan, devis (1974). Elargissement du chemin de la Pelouse, des rues de la Basilique et Léonce Pingaud, aménagement de la place de la Bascule : dossier de marché (1966).

Date

1937-1993

Cote

354W83

3

Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-les Orchamps.- Rue des Coquelicots et rue des Anémones, aménagement autour des bâtiments : dossier de marché n° 94-89 (1994-1995). Rue Grignard, rue de Verdun prolongée et rue de la Corvée, assainissement : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963-1966). Rue de la Corvée, élargissement : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondances notamment avec les riverains, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1951).

Date

1951-1995

Cote

354W110

4

Quartiers de Palente et Planoise, construction : documentation, articles de presse, notes, études relatives à l'extension de la ville de Besançon (1956-1966) ; quartier de Palente : délibérations du conseil municipal relative à l'aménagement et à l'urbanisation du quartier (1949-1959).

Date

1956-1966

Cote

28W92

5

Centre médico-social de Palente : construction : dossier de marchés, plans (1958-1960) ; agrandissement : dossier de marchés, plans (1964-1966)

Date

1958-1966

Cote

345W154

6

Maison des Jeunes et de la Culture de Palente, construction : dossier de marchés, plans

Date

1961-1964

Cote

345W155

7

Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les Orchamps. Rue Chopin, pose de clôture au terrain de sport : dossier de marché n° 91-153 (1991-1992). Equipements sportifs de proximité.- Rue Chopin, aménagement du 2ème terrain de sport : dossier de marché n° 91-157 (1991-1992). Rue Chopin, réfection de la rue entre la rue Berlioz et le boulevard Blum : dossier marché n° 87-73 (1987-1988). Rue de l'Amitié. Rue de l'Amitié, aménagement d'une aire de jeux : pièces de marché (1979-1980). Rue de l'Amitié, raccordement des immeubles au collecteur : dossier de marché (1967-1968). Assainissement entre la rue de l'Amitié et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché n° 72-44, conventions pour servitude de passage BUFFET, VICHET, TOITOT, BEJANIN, délibérations et affaire GUERRIN (1972-1973). Rue Francis Clerc. Construction d'un égout de la rue Francis Clerc au Chemin des Grands Bas : dossier de marché n° 75-266, rapports d'inspection télévisée (1974-1975). Carrefour rue Jean Wyrsch, rue Andrey et rue Grenot : extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Extension sur chemin des Torcols : plans, arrêté de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974). Extension de l'égout : dossier de marché n° 90-7 (1990). Elargissement entre la rue du Refuge et la rue de Trey : dossier de marché (1967-1968). Elargissement partiel entre rue Jean Wyrsch et boulevard Blum, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 75-63 (1975) ; travaux de voirie : dossier de marché n° 75-105 (1975).

Date

1963-1992

Cote

354W108

8

Centre médico-social de Palente, aménagement du logement du gardien : dossier de marché, permis de construire

Date

1974

Cote

345W153

9

Etude sur la structures vertes, les espaces verts et espaces piétons à Besançon (quartiers de Saint Ferjeux, La Butte, La Grette, Montrapon, Saint Claude, les Cras, Palente, Les Orchamps)

Date

1976

Cote

659W3

10

Comités de quartier : comptes-rendus de réunions relatifs à des problèmes de circulation et d'aménagement de voirie, correspondance, plans (quartiers Palente - Palente/Orchamps - Palente/VIllage : 1986-1992 ; quartier Planches-Vieilley : 1987-1990 ; quartier Planoise - Les Epoisses : 1988-1991 ; quartier Planoise - Ile-de-France : 1988-1991 ; quartier les Ragots : 1988 ; quartier Rivotte : 1987-1988 ; quartier Rosemont - Saint-Ferjeux : 1977-1991)

Date

1977-1992

Cote

288W114

11

Centres d'économie sociale et familiale de Palente, Clairs Soleils, Ile de France (Planoise), Rosemont, Roussillon, Montrapon, Battant, Grette, mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), bilans d'activité.

Date

1981-1987

Cote

521W251

12
Cinéma Lux de Palente (n'est plus un bâtiment communal), réfection : copies de plans de 1958, études, correspondance

1 media

Cinéma Lux de Palente (n'est plus un bâtiment communal), réfection : copies de plans de 1958, études, correspondance

Date

1983-1988

Cote

345W105

13

Espace industriel de Palente, bassin de rétention : plans, contrôle technique, étude géotechnique B3G (1985-1990). Aménagement de l'entrée Est de Besançon.- Carrefour de Palente et des Marnières, projet : plans de travaux de chaussée et de signalisation horizontale (2005).

Date

1985-2005

Cote

537W38

14

Espace industriel de Palente, aménagement : dossier de marché 87.03 (travaux de viabilités), projet aménagement de l'ensemble immobilier, plans et devis relatifs à la pose de clôture sur parking LIP, conventions EDF-GDF (1985-1989).

Date

1985-1989

Cote

537W37

15

Espace industriel Besançon Palente (anciennement LIP) : projet d'aménagement

Date

1985

Cote

659W281

16

Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

Date

1988-1996

Cote

401W92

17

Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les Orchamps, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1989 à 2000), notifications d'attributions de subventions (Etat, Conseil Régional, Département), conventions Ville de Besançon / SAFC pour l'aménagement des espaces extérieurs rue Ravel (+ 2 avenants), place Olof Palme, square Debussy et allée des Myosotis, document "contrat de Ville programme 1995 ", convention Etat/Région/Ville de Besançon/organismes logeurs pour les années 1989 à 1993. Concerne également : rues Debussy et Berlioz, place des Orchamps, rues des Anémones, des Coquelicots, des Aubépines, construction de garages, rue Gounod (1989-2000). Développement Social des Quartiers (DSQ) Planoise, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1991 à 1996), notifications d'attributions de subventions (Conseil Régional et Conseil Général) pour la crèche Ile de France, l'aménagement des espaces extérieurs du tripode, la création de passages traversants, l'aménagement d'espaces extérieurs et la rue du Luxembourg, convention pour la création de passages traversants Ville de Besançon / OPHLM (sans signature) (1991-1996). Réhabilitation de la cité Brulard et aménagement des espaces extérieurs, contrat de ville : délibérations du conseil municipal (1992 à 1998), convention OPHLM / Ville de Besançon pour maîtrise d'ouvrage, convention OPHLM / Villes de Besançon pour création et mise à disposition d'un local pour l'animation sociale du quartier, notifications d'attributions de subventions (conseil Régional, Direction Départementale de l'Equipement) (1991 à 1996) (1991-1998).

Date

1989-2000

Cote

354W355

18

Contrat de ville.- commission locale développement social, programme prévisionnel 1991, DSQ (Développement social des quartiers) dans les quartiers Brûlard , Planoise, Orchamps-Palente et Montrapon, programme 3 projets pour 3 quartiers, programme de communication sociale : correspondance, tableau récapitulatif des projets avec financement (ville, Etat, région, département), fiches actions, compte rendu de réunions, notifications, plan de financement

Date

1990-1991

Cote

401W53

19

Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des quartiers prioritaires (Planoise, Palente/Orchamps Clairs-Soleils, Brulard), dotation de solidarités urbaines, aménagement extérieurs : documents de travail, documents préparatoires pour des réunions, délibérations de Conseil Municipal, fiches techniques

Date

1991-1999

Cote

401W88

20

D.S.Q. (Développement social des quartiers) Palente - Les Orchamps. Rue Gounod, aménagement 1ère tranche : dossier de marché n° 91-55, correspondances, comptes-rendus de réunions, plans (1991-1993). Plantations et clôture grillagée : dossier de marché n° 92-19, plans (1992-1995). Aménagement 2ème tranche : dossier de marché n° 92.168, correspondances, plans (1992-1996).

Date

1991-1996

Cote

354W125