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  1. Résultat n°1

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

    Date

    1935-1969

    Cote

    2T3

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W68

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    De la rue Querret à la rue de Reims.

    Date

    1911-1985

    Cote

    958W59

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Querret à la rue de Reims.
  4. Résultat n°4

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

    Date

    1931-1984

    Cote

    2T1

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

    Date

    1951-1986

    Cote

    2T7

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Ragots (chemin des) à Remparts Dérasés (place des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W67

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  7. Résultat n°7

    Quartier des Tilleroyes, assainissement : convention de servitude, autorisation SNCF de traverser la voie (1971-1973). Carrefour Relançons-Point du Jour, aménagement d'une aire de retournement pour bus : plans, dossier de marché (1974-1975). Chemin des Relançons, projet d'égout : plans, dossier de marché (1971-1973). Chemin du Fort de Rosemont, élargissement : plans (1970). Chemin des Saint Martin, élargissement : plans (1961). Rue du Refuge, "Le Clos des Prunelles", assainissement : plans, dossier marché, convention pour autorisation de passage sur terrain privé (1981) ; aménagement de voirie : dossier de marché (1981) ; projet d'égout : dossier de marché (1987).

    Date

    1961-1987

    Cote

    354W67

    • Contexte : 354W

    • Quartier des Tilleroyes, assainissement : convention...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les Orchamps. Rue Chopin, pose de clôture au terrain de sport : dossier de marché n° 91-153 (1991-1992). Equipements sportifs de proximité.- Rue Chopin, aménagement du 2ème terrain de sport : dossier de marché n° 91-157 (1991-1992). Rue Chopin, réfection de la rue entre la rue Berlioz et le boulevard Blum : dossier marché n° 87-73 (1987-1988). Rue de l'Amitié. Rue de l'Amitié, aménagement d'une aire de jeux : pièces de marché (1979-1980). Rue de l'Amitié, raccordement des immeubles au collecteur : dossier de marché (1967-1968). Assainissement entre la rue de l'Amitié et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché n° 72-44, conventions pour servitude de passage BUFFET, VICHET, TOITOT, BEJANIN, délibérations et affaire GUERRIN (1972-1973). Rue Francis Clerc. Construction d'un égout de la rue Francis Clerc au Chemin des Grands Bas : dossier de marché n° 75-266, rapports d'inspection télévisée (1974-1975). Carrefour rue Jean Wyrsch, rue Andrey et rue Grenot : extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Extension sur chemin des Torcols : plans, arrêté de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974). Extension de l'égout : dossier de marché n° 90-7 (1990). Elargissement entre la rue du Refuge et la rue de Trey : dossier de marché (1967-1968). Elargissement partiel entre rue Jean Wyrsch et boulevard Blum, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 75-63 (1975) ; travaux de voirie : dossier de marché n° 75-105 (1975).

    Date

    1963-1992

    Cote

    354W108

    • Contexte : 354W

    • Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Groupe scolaire des Bruyères, réfection de l'étanchéité (marché n°90-123) : dossier de marché, plan, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1990-1991) ; pose d'une étanchéité (marché n°96-147) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1996-1997).

    Date

    1990-1997

    Cote

    785W37

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupe scolaire des Bruyères, réfection de l'étanchéité...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  10. Résultat n°10

    Groupe scolaire des Bruyères, construction d'une école maternelle : dossiers marché, plans

    Date

    0

    Cote

    345W132

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire des Bruyères, construction d'une école...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  11. Résultat n°11

    Amélioration de la sécurité : dossier de marché de travaux, APS, APD, dossier de déclaration de travaux.

    Date

    2001-2002

    Cote

    245W_GB74

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire des Bruyères.
    • Amélioration de la sécurité : dossier de marché de...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  12. Résultat n°12

    Réfection de étanchéité de l'école maternelle : dossier de marché (1990) ; amélioration de la sécurité : plans, audit de sécurité du bâtiment primaire, procès-verbal de la sous-commission ERP/IGH du Doubs, APS, rapport de l'APAVE (1999-2000).

    Date

    1990-2000

    Cote

    245W_GB73

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire des Bruyères.
    • Réfection de étanchéité de l'école maternelle : dossier...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  13. Résultat n°13

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue du Docteur Mouras, renforcement de conduite d'eau (98-50) - Missions de coordination SPS (98-61) - Réservoir du Fort Benoît, établissement d'une conduite d'interconnexion (98-102) - Chemin du Chanoine Mourot et chemin des Remontants, renforcements de conduite d'eau potable (98-104) - Rue du Refuge et rue de Trey, renouvellement de conduites d'eau potable (98-105) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable (98-125)

    Date

    1998-1999

    Cote

    355W88

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  14. Résultat n°14

    Amélioration de la sécurité : dossiers de marché par lots.

    Date

    2001-2003

    Cote

    245W_GB75

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire des Bruyères.
    • Amélioration de la sécurité : dossiers de marché par...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  15. Résultat n°15

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Zone Industrielle de Trépillot, renouvellement de réducteur de pression (dans le cadre du marché à bon de commande n° 98-49 pour terrassements et travaux sur les branchements de 1998 ?) : plan, documents techniques (1998) - Réservoir du Fort Benoît, établissement d'une conduite d'interconnexion : copie du dossier de marché n° 98-102, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, arrêté de voirie du Conseil Général, estimation prévisionnelle des travaux, notes (1997-1998) TS2015 - Chemin du Chanoine Mourot et chemin des Remontants, renforcements de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°98-104, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-128, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue du Refuge et rue de Trey, renouvellement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-105, estimation prévisionnelle des travaux, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

    Date

    1997-1998

    Cote

    355W130

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  16. Résultat n°16

    Réalisation de logements sociaux : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire, correspondance, délibérations, note, proposition d'implantation, plans. Secteurs concernés : Bouloie, Chemin des Torcols, rue du Refuge, rue Baigue, rue du Chasnot, La Grange la Baume, Fontaine Ecu, Pelouse, route de Gray, rue Paul Bert, rue Dornier, Chemin des Montarmots, Quai Bugnet.

    Date

    1977

    Cote

    659W374

    • Contexte : 659W

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 6, Logements sociaux
    • Réalisation de logements sociaux : demande de déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  17. Résultat n°17

    Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration de la desserte en eau potable par pompage dans la Loue : dossier de déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique du 19/12/1963, indemnités à verser aux propriétaires pour l'établissement de servitudes de passage permanentes (1963) Logements sociaux, projets de réalisation : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire rues Paul Bert, du Refuge, Henri Baigue, du Chasnot, Charles Dornier, Grange de la Baume, quartier Fontaine Ecu, la Pelouse, route de Gray, La Bouloie et Quai Henri Bugnet ; indemnités aux propriétaires de terrains : correspondance, proposition d'implantation des logements, plans (1977)

    Date

    1963-1977

    Cote

    88W84

    • Contexte : 88W

    • Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

    Date

    1923-1965

    Cote

    2T6

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  19. Résultat n°19

    De la rue Proudhon à la rue Rembrandt.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W67

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Proudhon à la rue Rembrandt.