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1
Faubourg Rivotte et Citadelle.

2 medias

Faubourg Rivotte et Citadelle.

Date

vendredi 18 décembre 1925

Cote

60Z50

2
Faubourg Rivotte et Citadelle.

2 medias

Faubourg Rivotte et Citadelle.

Date

vendredi 28 août 1925

Cote

60Z24

3

De la rue Alexandre Ribot à la rue Rivotte.

Date

1888-1987

Cote

958W61

4

De la place de la Révolution au faubourg Rivotte.

Date

1989-2006

Cote

928W69

5

Tunnel sous la Citadelle, faubourg Tarragnoz et Rivotte, éclairage public : plans des réseaux d'électricité, plans de l'éclairage public

Date

1994-1996

Cote

692W32

6

Relations avec l'entreprise Bathôtel (chambre d'hôtes sur la péniche Quiétude amarrée faubourg Rivotte), suivi : correspondance, notes (2005-2006).

Date

2005-2006

Cote

539W139

7

Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de l'état du bâti de proximité : procès-verbaux de constat d'huissier, photographie. Concernent : - Faubourg Rivotte : n°1, 4, 4bis, 4ter, 8, 8bis, 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 30bis, 32, 32bis, 38. - place de Lattre de Tassigny : n°4, 4bis, 6, 8, 8bis, 10.

Date

1993-1994

Cote

537W11

8

Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de l'état du bâti de proximité : bilans côté Rivotte et côté Tarragnoz, procès-verbaux de constat d'huissier, photographies. A noter : les procès-verbaux de constat d'huissier concernent : - Aqueduc Rivotte. - faubourg Tarragnoz : n°1, caves du n°1, 1b, 3, 5, 5bis, 7, gendarmerie. - avenue de la Gare d'Eau : n°10, transformateur. - façades Rivotte. - voie ferrée faubourg Rivotte. - rue du Chapitre : n°13, 21. - 10 faubourg Rivotte.

Date

1993-1994

Cote

537W10

9

Tunnel sous la Citadelle, construction : dossiers de marché. Détail des opérations : - Aménagement du rond-point entrée Tarragnoz, assistance à maîtrise d'oeuvre (marché n°94-104). - Aménagement tête de tunnel entrée Tarragnoz, assistance à maîtrise d'oeuvre (n° marché non indiqué). - Tête Rivotte, contrôle technique pour la construction des locaux techniques et des ouvrages extérieurs du carrefour (n° marché non indiqué). - 1 et 3 Faubourg Rivotte, démolition des anciens locaux RDTD et de l'école maternelle (marché n°94-129). - 8 faubourg Rivotte, démolitions (marché n°93-44). - Protection contre les éboulements et confortement de falaises (marché n°93-54). - Marché de maîtrise d'oeuvre (manquant ?) (1990-1994). - Faubourg Rivotte, aire de jeux (n° dossier de marché non indiqué). - Faubourg Tarragnoz, marquage de la signalisation au sol (n° dossier de marché non indiqué). - Travaux d'éclairage public : certificats d'acompte CAGELEC et STEPE (marchés service Voirie).

Date

1993-1995

Cote

537W2

10

Tunnel sous la Citadelle, construction : dossiers de marché. Détail des opérations : - Faubourg Rivotte, pose de grilles d'arbres (marché n°98-257). - Faubourg Rivotte, installation d'un réseau d'arrosage intégré (marché n°97-108). - Faubourg Rivotte, pose de sphères anti-franchissement (marché n°97-102). - Faubourg Rivotte, réfection des branchements d'assainissement (marché n°96-96). - Faubourg Rivotte, barrière de protection le long du chemin de halage, (marché n°96-253). - Faubourg Rivotte, plantations 2e tranche (marché n°96-251). - Faubourg Rivotte, équipement en mobilier urbain (marché n°96-225). - Faubourgs Rivotte et Tarragnoz, plantations 1ère tranche (marché n°96-97). - Faubourg Tarragnoz, structure des substitutions et habillages de la paroi berlinoise (marché n°95-171).

Date

1994-1999

Cote

537W1

11

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W68

12

Faubourg Rivotte, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne l'ancienne emprise d'une partie de la RN 57 -route nationale-), arrêté préfectoral.

Date

1998-1999

Cote

462W33

13

Voies privées communales, récapitulatif : liste (1999); classement dans le domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les voies d'accès aux Abattoirs, boulevard Fleming, rue des Hauts de Saint Claude, rue Alfred Kastler, rue Elisée Reclus, faubourg Rivotte). Voie interne des "408", déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique.

Date

2000

Cote

462W8

14

Relevé topographique, planche n° 19 - 16 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte , section DK : plan au 1/500ème, levé en JUIN.84 , reporté en JUIL.84

Date

1984

Cote

377W859

15

Relevé topographique, planche n° 19 - 15 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte , section DI : plan au 1/500ème, levé en JUIN.84 , reporté en JUIN.84

Date

1984

Cote

377W858

16

Relevé topographique, planche n° 46 - 38 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.84 , reporté en JANV.88

Date

1984-1988

Cote

377W606

17

Relevé topographique, planche n° 46 - 37 b , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIL.90 , reporté en JUIL.90

Date

1990

Cote

377W605

18

Relevé topographique, planche n° 46 - 37 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.84 , reporté en JANV.88

Date

1984-1988

Cote

377W604

19

Relevé topographique, planche n° 46 - 36 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.84 , reporté en JANV.88

Date

1984-1988

Cote

377W603

20

Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte - Avenue Gaulard , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.84 , reporté en JANV.88

Date

1984-1988

Cote

377W575