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1
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Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).
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Cote 774W67
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Date 2008-2013
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Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
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Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, STATUT
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Contexte : 774W
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Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
- Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...
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2
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Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).
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Cote 774W64
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Date 1998-2011
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Lieu
Mouillère (rue de la)
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Type de document
CONTRAT, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 774W
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Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
- Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...
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3
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Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).
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Cote 774W63
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Date 1996-2010
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Lieu
- |
Type de document
CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE
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-
Contexte : 774W
-
Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
- Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
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4
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Cote 774W70
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Date 2004-2010
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 774W
-
Relations financières entre la Ville de Besançon et...
-
Commission de contrôle financier des sociétés liées...
- Commission de contrôle financier des sociétés liées...
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5
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Cote 774W65
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Date 1998-2010
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Lieu
- |
Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, NOTE, DELIBERATION, CONTRAT, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 774W
-
Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
- Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...
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6
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Cote 774W59
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Date 2005-2008
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Lieu
- |
Type de document
NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
-
Comptabilité
- Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...
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7
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Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
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Cote 774W60
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Date 1998-2008
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Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
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Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
-
Relations avec la SEMM
- Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...
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8
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Cote 776W27
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Date 2003-2007
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Lieu
Médiathèque Pierre Bayle, Montrapon (maison de quartier Pierre de Coubertin de), Butte (quartier de la), COUBERTIN, Pierre de (place), Fontaine Ecu (quartier de), Grette (quartier de la), Planoise (quartier), République (rue de la)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, NOTE
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-
Contexte : 776W
-
Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
-
EPN et Cyber-base
- Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès...
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9
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).
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Cote 774W31
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Date 1979-2007
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Lieu
Andiers (Carrière des)
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Type de document
PLAN, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Centre d'enfouissement technique des Andiers
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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10
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de recherche de pollution diffuse dans les réseaux d’assainissement de la zone industrielle de Thise, demandes de subventions : délibérations du comité syndical, convention signée, factures, mandats de paiement, correspondance (2004-2006) ; suivi du dossier : actes d’engagement, factures, correspondance (2005-2006) ; résultats : rapports, annexes, correspondance (2005-2006) ; actions à entreprendre suite aux résultats de l’étude : compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
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Cote 774W29
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Date 2004-2007
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Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
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Type de document
DELIBERATION, CONVENTION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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11
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Cote 462W90
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Date 1983-2006
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Lieu
- |
Type de document
BUDGET, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 462W
-
FINANCES
- Budgets primitifs du service : documents de synthèse,...
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12
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Swatch Group France - Société de Microélectronique et d'Horlogerie (SMH), dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, bilan d'activité de SMH (1991), dossier de la conférence de presse du 21 mars 1990, rapport de gestion (1998), compte-rendu de la réunion avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (18 janvier 1990), notice explicative générale de l'immeuble situé 65 rue des Cras à Besançon et de ses équipements dressée à l'occasion de l'achat par SMH des locaux (21 mars 1990), articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1988-2006).
DATC, dossier de suivi de l'entreprise : compromis de vente d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette (copie, 31 octobre 2002), compte-rendu de réunion, notes, plans, documents de présentation de l'entreprise, conventions relatives à l'attribution d'une aide financière pour l'immobilier d'entreprise passées entre DATC et la Ville de Besançon (originale, 1993 et 1996), articles de presse (1993-2002).
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Cote 5W_GB13
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Date 1988-2006
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE
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-
Contexte : 5W_GB
- Swatch Group France - Société de Microélectronique...
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13
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Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), relations avec la Communauté d'agglomération du Grand Besançon : plaquettes de présentation de la SEDD, notes, correspondance, comptes-rendus de réunion, états financiers de la SEDD au 31/12/2004 et au 31/12/2005 ; assemblée générale du 26/02/2004 : dossier de présentation, correspondance, rapport du Conseil d'Administration portant sur l'augmentation de capital, procès-verbal ; conseil d'administration du 26/11/2004 : ordre du jour détaillé, correspondance, procès-verbal ; assemblée générale rxtraordinaire et conseil d'administration du 05/12/2005 : procès-verbaux ; conseils d'administration du 27/05/2005 et du 24/10/2005 : ordre du jour détaillé : conseil d'administration du 26/02/2005 : procès-verbal.
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Cote 5W_GB23
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Date 2003-2006
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Lieu
- |
Type de document
PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 5W_GB
- Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD),...
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14
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Cote 779W7
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Date 2005-2006
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Lieu
Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 779W
-
Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
- Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
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15
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Cote 42W_GB2
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Date 2006
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 42W_GB
- Commission Environnement n°10 pour l'année 2006 : comptes-rendus,...
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16
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Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB : documents de présentation de l'association, correspondance départ et arrivée, rapport d'activité (2001, 2002, 2004), comptes rendus du Conseil d'Administration, extraits du registre de délibérations du Conseil de Communauté, comptes rendus des Assemblées Générales, comptes annuels détaillés (2002 et 2004), étude FCE/DRIRE sur la "différenciation territoriale de la France Comté dans le secteur des microtechniques", dossier relatif à la réhabilitation du bâtiment des usines Weil pour la création d'un centre d'appel (2003), notes (2001-2005).
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Cote 5W_GB39
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Date 2001-2005
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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-
Contexte : 5W_GB
- Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB...
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17
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Agence de Développement Economique et Touristique du Doubs (ADED), relations avec la CAGB : comptes-rendus du conseil d'administration (14/05/2001, 12/12/2001, 11/02/2001, 14/05/2002), Lettre de l'ADED n° 25 et n° 29 (2004), comptes annuels détaillés (2000-2001), statuts (1999, copie), correspondance (1999-2005).
Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), comité syndical : comptes rendus, convocations et ordres du jour (2001-2002). Comités syndicaux du 10 mai 2001, 8 octobre 2001, 8 décembre 2001, 10 février 2002, 26 février 2002, 11 mars 2002, 21 octobre 2002, 19 décembre 2002.
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Cote 5W_GB44
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Date 1999-2005
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 5W_GB
- Agence de Développement Economique et Touristique du...
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18
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Cote 42W_GB1
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Date 2002-2005
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 42W_GB
- Commission Environnement n°10 pour les années 2002,...
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19
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Cote 539W82
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Date 2004-2005
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 539W
- Commission du développement local, préparation : ordres...
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20
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Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).
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Cote 774W42
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Date 1981-2005
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Lieu
Grandfontaine (commune de)
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Type de document
DELIBERATION, DOSSIERS, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE, PLAN
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
-
Station d'épuration de Grandfontaine
- Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
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21
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Cote 779W6
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Date 2004-2005
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Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE
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-
Contexte : 779W
-
Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
- Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
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22
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Cote 776W24
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Date 2004-2005
|
Lieu
- |
Type de document
DOSSIERS, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
|
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-
Contexte : 776W
-
Campagnes de communication
-
Urbanisme
- Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes...
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23
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Cote 774W49
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Date 1999-2004
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Lieu
- |
Type de document
ARRETE, STATUT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
|
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
- Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...
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24
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Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso :
-Coopération avec les partenaires : correspondance avec l'ADDD (Association pour le Développement du Département de Douroula), Correspondance avec le CLJ (Comité Local de Jumelage de Douroula), programmes de développement local, documents produits par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), comptes-rendus de missions à Douroula, convention de coopération de développement local de Douroula, bilan financier de la coopération, construction d'un marché à Douroula.
-Manifestations : prospectus, table ronde, invitations, correspondance avec les partenaires, dossiers de presse, notes, organisation de concerts, 15ème anniversaire du jumelage, comptes-rendus de réunion, prospectus, affiches, projection de films Burkinabés, don d'une statuette de la part d'un sculpteur Burkinabé.
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Cote 522W8
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Date 1995-2004
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Lieu
Douroula (ville de)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, CONVENTION, BROCHURE
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-
Contexte : 522W
-
Direction des relations internationales et enseignement...
-
Relations avec les villes partenaires
-
Douroula au Burkina Faso
- Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
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25
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Cote 774W23
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Date 2002-2004
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Lieu
Chalezeule (commune de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL
|
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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26
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Cote 5W_GB40
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Date 2002-2004
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT D'ACTIVITE
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-
Contexte : 5W_GB
- TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques)...
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27
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Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue Mouras, renouvellement de la conduite d'eau (5 et 7 rue Mouras) : plans, autorisations d'intervention sur domaine privé, attachements, procès-verbal d'essai en pression (2001) ( TS2015 : attachements, documents de travail, DICT)
- Chemin de Pirey, rénovation des branchements d'eau : plans, contrôles de compactage, autorisations d'intervention sur domaine privé (2002) ( TS2015 : documents de travail, constats d'achèvement provisoire des travaux, bons de travail, notes)
- Quartier de Chaudanne, renouvellement des branchements d'eau et création d'une conduite d'assainissement (original du dossier au service assainissement) : plans, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 2001-163 du service Etudes et Travaux, autorisations d'intervention sur domaine privé, comptes-rendus de réunion (2001-2002) ( TS2015 : copie du dossier de marché n°2001-163 et de plans du service Etudes et Travaux, documents de travail, fiches de suivi des branchements rénovés en 2002, copies de certificats d'acompte, récapitulatif des travaux)
- Lotissement Clos Marguerite (Tilleroyes), branchements d'eau : comptes-rendus de chantier, correspondance, bons de travail (2004) ( TS2015 : éliminer tout le dossier)
- Rue Garibaldi, adduction d'eau d'un immeuble : contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions chantier, bons de travail (2003) ( TS2015 : conserver dans ce dossier les contrats d'abonnement)
- HLM 37, rue Romain Roussel, adduction d'eau : copies de contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions, bons de travail (2003) (TS2015 : éliminer tout le dossier)
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Cote 355W139
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Date 2001-2004
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir...
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28
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Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de 1999 (1999).
SCI Malpas, dossier de suivi de l'entreprise : compte-rendu de réunion, extrait du registre des délibérations du District (1999).
ECE, dossier de suivi de l'entreprise : dossier d'organisation de la visite des locaux de la nouvelle usine ECE du 10 septembre 2002, extrait des délibérations relatif à l'aide à l'immobilier d'entreprise en date du 27 septembre 2001, correspondance, notes, proposition pour l'implantation d'un bâtiment industriel sur la ZAC Lafayette datée de 1999, compromis de vente entre la SEDD et ECE du 25 septembre 2001 (copie), plans (1998-2004).
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Cote 5W_GB18
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Date 1998-2004
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN
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-
Contexte : 5W_GB
- Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de...
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29
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Cote 5W_GB52
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Date 2002-2004
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 5W_GB
- Service du Développement Economique, fonctionnement...
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30
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Cote 776W8
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Date 2004
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 776W
-
Direction de la Communication
-
Atelier audiovisuel
-
Activités
- Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local...
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31
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Cote 462W4
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Date 1999-2004
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Lieu
Palais des Sports
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 462W
-
TOPOGRAPHIE
- Palais des sports, restructuration et extension : compte-rendus...
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32
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Cote 774W26
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Date 1990-2003
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Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
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Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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33
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Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), mise en place : rapport préparatoire de l'assemblée générale constitutive (13 décembre 2000), statuts, propositions de règlement intérieur, convention de mise à disposition des locaux et des services entre l'AUDAB et la CAGB (copie, mars 2001), convention entre le FNADT et l'AUDAB relative à l'acquisition de matériel (copie, 2001). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), fonctionnement : extraits des rapports d'activité de l'AUDAB (2001 et 2002), correspondance, rapport du Bureau spécial AUDAB (1er mars 2002), comptes rendus des réunions de coordination (2001-2002), fiches techniques thématiques réalisées par l'AUDAB sur la CAGB (données statistiques relatives au logement, emploi public, emploi privé, niveaux de formation, etc.) en juin 2002, procès-verbaux et rapports préparatoires des conseils d'administration de l'AUDAB (2001-2003).
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Cote 5W_GB43
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Date 2001-2003
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE
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Contexte : 5W_GB
- Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB),...
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34
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USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998).
Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).
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Cote 5W_GB16
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Date 1990-2003
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Lieu
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Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 5W_GB
- USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...
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35
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Cote 400W16
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Date 2002-2003
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Lieu
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Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION, PIECE COMPTABLE, CONTRAT, CONVENTION, ATTESTATION
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Contexte : 400W
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Manifestation "RAID QUART"
- Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid...
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36
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Cote 5W_GB3
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Date 2001-2003
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Lieu
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 5W_GB
- Commission "Economie et Tourisme" puis commission "Economie"...
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37
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Réseau Lumière, fonctionnement : dossier de presse (2000), convention de mise à disposition des infrastructures du réseau commun et d'utilisation du réseau Lumière (copie, 23 octobre 2002), décision de l'autorité de régulation de télécommunications autorisant le syndicat mixte Lumière à exploiter un réseau indépendant à usage partagé (23 juillet 2002, copie), comptes rendus du comité syndical, correspondance, arrêté préfectoral modifiant les statuts du syndicat mixte Lumière du 7 mai 2003, extraits des registres de délibération du comité syndical, plan du Réseau Lumière (octobre 2002).
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Cote 5W_GB50
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Date 2000-2003
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Lieu
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 5W_GB
- Réseau Lumière, fonctionnement : dossier de presse...
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38
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Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2002 (marché n°22-64) : copie du dossier de marché, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, DICT, règlements (certificats d'acompte), notes, arrêtés préfectoraux de permission de voirie, documents de préparation de l'appel d'offres, attachements.
TS2015 (Voir Notes)
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Cote 355W138
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Date 2002-2003
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Lieu
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Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
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39
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ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance, plans, fiche d'identité de l'entreprise, articles de presse (1974-1992).
FRALSEN - OPEX, dossier de suivi de l'entreprise : étude de faisabilité relative à la reconversion du site industriel, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunion, correspondance, documents de présentation de l'entreprise (1998-2003).
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Cote 5W_GB15
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Date 1974-2003
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Lieu
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Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 5W_GB
- ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance,...
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40
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Cote 539W81
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Date 2002-2003
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Lieu
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 539W
- Commission du développement local, préparation : ordres...
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