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1

Libération de Besançon, témoignage et préparation de notices et d'ouvrages relatant l'histoire de la Libération de Besançon : compte-rendu du lieutenant Saulnier au capitaine Deschamps commandant de la Compagnie (s.d.), copie d'un témoignage manuscrit du lieutenant Saulnier (s.d.), copie d'un compte-rendu d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et au cours de la Libération de Besançon (s.d.), documents biographiques concernant A. Saulnier (s.d.), cartes schématiques sur calques concernant la Libération de Besançon (s.d.), réponse d'Adrien Saulnier à un questionnaire du Général R. Eymin (1991), copies de cartes sur l'implantation des organisations de résistance en Franche-Comté (sources : Musée de la Résistance de Besançon ?) (s.d.), correspondance avec le Lieutenant-Colonel Dutriez (1973), copie d'un ordre du capitaine Grillier au lieutenant Saulnier pour l'envoi d'hommes la nuit du 6 au 7 septembre 1944 [ 6 septembre 1944], témoignage et correspondance de Geneviève Besnard (soeur d'Adrien Saulnier) concernant Mme Marchand, représentante de la Croix Rouge (1994), copie d'un récit tapuscrit (auteur ?) sur la Libération de Besançon (s.d.), articles de presse (1994-2004).

Date

1973-1994

Cote

1Z7

2

Libération de Besançon, témoignage : correspondance avec Henry Clair.

Date

1949-1960

Cote

1Z6

3

FFI 3e compagnie, membres du groupement de Besançon : copies d'attestations, correspondance avec les concernés, propositions de récompenses, copies de documents concernant René Nier (carte d'identité, carte de maquisard, brassard FFI portant annotations du 7 septembre 1944), témoignages de Michel Dachaux, André Colomb et Jean-Pierre Allenbach, demande d'attestation adressée à A. Saulnier pour M. Colomb (1977). Noms des hommes et femmes concernés (par ordre alphabétique) : - Allenbach Georges - Beurtheret Maurice - Brochet Pierre - Colomb André - Colomb Micheline - Compagne Léon - Dachaux Jean - Foret André - Gallecier Emile - Garnier Henri - Haas Frédéric - Marion Vincent - Nier René

Date

1945-1998

Cote

1Z5

4

Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI : correspondance, copie de demande de carte du combattant (mai 1950), attestations, révision des services FFI (1951), compte-rendu d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et au cours de la Libération de Besançon (s.d.).

Date

1950-1955

Cote

1Z3

5

Prise de fonction et retour à la vie civile du capitaine Adrien Saulnier : ordre d'appel sous les drapeaux, correspondance, notes de service, copies photographiques (février-avril 1945).

Date

1945

Cote

1Z1

6

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, projet d'installation du Conservatoire National de Région : compte rendu de réunion, note d'information, tableau, correspondance.

Date

2005-2006

Cote

779W7

7

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial. - Réalisation d'études, choix des prestataires : dossier de consultation des entreprises, procès-verbaux d’appels d’offres, procès-verbaux de la commission d’ouverture des plis, pièces du marché signées par les lauréats, dossiers de candidature, annonces légales, correspondance (1998-1999) ; relations avec les entreprises sises aux Prés de Vaux : correspondance (1998-1999) ; paiement des travaux réalisés : factures, correspondance (1999-2000).

Date

1998-2000

Cote

779W3

8

Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial, lancement du projet : délibération du conseil municipal, note d'information, plans, correspondance.

Date

1998

Cote

779W2

9

Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un prestataire pour la distribution : dossiers de consultation, dossiers de candidature, annonce légale, correspondance (2006, 2008-2009) ; problèmes rencontrés : tableaux, correspondance (2010).

Date

2006-2010

Cote

776W29

10

Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un imprimeur : délibération du conseil municipal, dossier de consultation, dossiers de candidature, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, pièces signées par l’imprimeur retenu, annonces légales, correspondance.

Date

2008-2010

Cote

776W28

11

Réalisation de panneaux d’exposition du programme de rénovation urbaine, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, correspondance.

Date

2007

Cote

776W25

12

Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes d’information et d’une exposition itinérante à destination des Bisontins : dossiers, compte rendu de réunion, plannings, affiches, dépliant, flyer, correspondance.

Date

2004-2005

Cote

776W24

13

Communication autour de la mise en service de jetons de stationnement, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, références de l’agence retenue, correspondance.

Date

2007

Cote

776W23

14

Extension du secteur piétonnier au centre-ville, informations : note de service, brochure, dépliant, flyer, correspondance.

Date

2004

Cote

776W22

15

Journaux électroniques d’informations municipales, appel d’offre pour la location et la maintenance de 2 à 4 éléments : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte d’engagement, règlement de la consultation, rapport de présentation, contrat signé, tableaux comparatifs, annonces légales, correspondance.

Date

1984-1997

Cote

776W19

16

Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier « Phares Foster » prêtés à la Ville : délibération du conseil municipal, contrat signé, procès-verbaux de mise à disposition, cahier des charges, devis, correspondance (1991-1996) ; changement de dénomination de la société : correspondance (1995) ; résiliation : délibération du conseil municipal, notes de service, correspondance (2001-2002).

Date

1991-2002

Cote

776W18

17

Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat : convention signée (1980) ; renouvellement : avenants signés, dossier, note de service, plan, correspondance (1991-2006) ; relations avec la société : correspondance (1999-2000) ; transfert des contrats à la Communauté d’agglomération : note de service (2001) ; recensement des différents types d’affichages installés à Besançon : dossier (s.d.).

Date

1980-2006

Cote

776W17

18

Direction de la Communication. - Travaux de conception graphique et de mise en page pour la Ville de Besançon, recrutement de deux prestataires extérieurs : cahier des charges, bordereaux de prix, dossiers de candidatures, correspondance.

Date

2005-2009

Cote

776W16

19

Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage pour la promotion de l'appartement "Fontaine-Éco, et toi ?" : cahier des charges, articles de presse, correspondance.

Date

2008

Cote

776W13

20

Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage sur Besançon pour diffusion sur les vols de la compagnie Air France : bon de commande, correspondance.

Date

2004

Cote

776W11

21

Atelier audiovisuel, numérisation des fonds anciens : correspondance (2007) ; archivage des fonds documentaires : note d'information (2009).

Date

2007-2009

Cote

776W9

22

Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local : comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

Date

2004

Cote

776W8

23

Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique, point sur le matériel existant : note de service (2003) ; vente du matériel obsolète : rapport d’expertise, règlement de la consultation, cahier des charges, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance (2004-2005) ; vol d’un ordinateur : compte rendu d’infraction initial (2005) ; estimation de sa valeur : liste, correspondance (2010).

Date

2003-2010

Cote

776W7

24

Direction de la Communication. - Documents financiers sous forme numérique, recherche d'un prestataire pour leur conception : cahier des charges, compte rendu de la commission ouverture des plis et analyse des offres, dossiers de consultation, dossiers de candidature, bilans financiers, bordereaux de prix, correspondance.

Date

2005-2008

Cote

776W6

25

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, activités : rapports financiers, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

2004-2010

Cote

774W70

26

Services financiers de la Ville de Besançon, vote des budgets et des subventions : délibérations du conseil municipal, tableaux financiers, notes, correspondance.

Date

1980-1981

Cote

774W68

27

Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).

Date

2008-2013

Cote

774W67

28

Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.

Date

1988-2009

Cote

774W66

29

Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).

Date

1998-2010

Cote

774W65

30

Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).

Date

1998-2011

Cote

774W64

31

Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).

Date

1996-2010

Cote

774W63

32

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).

Date

2007-2008

Cote

774W62

33

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage : rapport d’analyse des offres, dossier de marché, correspondance.

Date

2007

Cote

774W61

34

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).

Date

1998-2008

Cote

774W60

35

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).

Date

2005-2008

Cote

774W59

36

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés : délibérations du conseil municipal, contrats de prêt signés, tableaux d’amortissement, correspondance.

Date

1997-2013

Cote

774W56

37

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Date

2005-2010

Cote

774W55

38

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Date

2001-2004

Cote

774W54

39

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Date

1997-2000

Cote

774W53

40

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la ligne de trésorerie : délibérations du comité syndical, contrats signés, conventions signées, avenant signé, relevés bancaires, correspondance (1997-2009) ; souscription d’un crédit relais : délibérations du comité syndical, contrats signés, convention signée, avis d’opération, plans de remboursement, relevés bancaires, correspondance (1998-2002).

Date

1997-2009

Cote

774W52

41

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, dévolution des biens de l’Association Comtoise du Parc des Expositions et des Congrès : arrêté préfectoral, délibérations du comité syndical, délibération du conseil municipal, convention de dévolution universelle, avenant, acte signé, procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire, récépissé de déclaration de modification, documents financiers, correspondance.

Date

1997-1999

Cote

774W50

42

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

Date

1999-2004

Cote

774W49

43

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits : échéanciers de remboursement, correspondance (1976-2001) ; préparations budgétaires pour les années 1998 à 2003 : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes de gestion, comptes administratifs (1998-2003).

Date

1976-2003

Cote

774W48

44

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Réseaux communaux, lancement d’une étude : délibérations du comité syndical, correspondance.

Date

1993-1994

Cote

774W46

45

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine. Réhabilitation du système de relèvement et remplacement des vis, ouverture d’une ligne de trésorerie : délibération du comité syndical, contrat signé, avis de remboursement (1996-1997) ; déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, procès-verbal d’ouverture des plis, procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, décompte général et définitif, certificats d’acompte, factures, note d’information, correspondance (1995-1998).

Date

1995-1998

Cote

774W45

46

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).

Date

1991-2002

Cote

774W44

47

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, raccordement au réseau d’eau potable : demandes d’abonnement, correspondance (1981-1986) ; contrats d’électricité souscrits : contrats signés, avenant signé, tableaux récapitulatifs de la consommation électrique, facture, correspondance (1982-1988) ; raccordement des postes de Montferrand-le-Château : délibérations du comité syndical, facture, devis, plans, correspondance (1989-1996) ; travaux pour l’épaississement des boues : délibération du comité syndical, procès-verbaux d’ouverture des plis, dossier de consultation des entreprises (1996-1999).

Date

1981-1999

Cote

774W43

48

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).

Date

1981-2005

Cote

774W42

49

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, rapport d’expertise, jugement, comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de marché, procès-verbaux d’ouverture des plis, acte d’engagement, facture, articles de presse, correspondance.

Date

1976-1984

Cote

774W40

50

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine, suivi financier des travaux de construction du collecteur : délibérations du comité syndical, bilan financier prévisionnel, tableaux, factures, devis, note d’information, correspondance (1978-1989) ; suivi financier des travaux de construction de la station d’épuration : délibérations du comité syndical, tableaux, décompte général et définitif, factures, correspondance (1979-1984).

Date

1978-1989

Cote

774W36

51

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).

Date

1979-2007

Cote

774W31

52

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de localisation, identification et caractérisation des effluents non domestiques, recherche d’un prestataire : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapports d’analyse des offres, correspondance (2007) ; travaux réalisés par le cabinet retenu : dossier de marché, rapports, factures, correspondance (2007).

Date

2007

Cote

774W30

53

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.

Date

1997-2001

Cote

774W28

54

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone Industrielle de Thise. Panneaux de signalisation, commande, nettoyage et maintenance : délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, facture, plans, articles de presse, correspondance.

Date

1990-2003

Cote

774W26

55

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents non domestiques, rappel de la réglementation aux entreprises de la zone industrielle : article de presse, correspondance (1980-1981, 1984) ; conventions signées avec les entreprises et opérations de contrôle : arrêtés, délibération du comité syndical, résultats d’analyses, conventions signées, correspondance (1984-2002).

Date

1980-2002

Cote

774W25

56

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de conventions avec les entreprises : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, annonce légale, correspondance.

Date

1976-1995

Cote

774W24

57

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).

Date

2002-2004

Cote

774W23

58

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : arrêté préfectoral, délibération du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, annonces légales, plan, photographies, correspondance (1997-2002) ; réalisation d’une enquête publique dans le cadre des travaux d’amélioration du système d’assainissement : arrêtés préfectoraux, rapport du commissaire-enquêteur, conclusions du commissaire-enquêteur, annonces légales, correspondance (2002).

Date

1997-2002

Cote

774W22

59

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Rue de la Combe Balland à Chalezeule, raccordement au réseau : procès-verbal d’essai en pression, délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, facture, plan, correspondance.

Date

1993

Cote

774W21

60

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Réseau de Thise, dysfonctionnements : délibération du comité syndical, note d’information, plan, correspondance.

Date

1989-1990

Cote

774W20

61

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Chemin des Andiers à Chalezeule, prolongement du réseau : délibération du comité syndical, dossier de marché, plan, correspondance.

Date

1988

Cote

774W18

62

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).

Date

1972-2008

Cote

774W17

63

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Affleurement réseaux AEP et assainissement, réalisation de relevés topographiques : facture, devis, plans, correspondance.

Date

2001-2002

Cote

774W16

64

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

Date

1996-2002

Cote

774W15

65

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délibérations du comité syndical, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.

Date

1982-2000

Cote

774W14

66

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, modification du règlement de fourniture d'eau potable : arrêtés, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, correspondance.

Date

1970-1994

Cote

774W13

67

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, remplacement d'une canalisation à Chalezeule : délibérations du comité syndical, plan, correspondance.

Date

1969-1970

Cote

774W12

68

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Assurances, choix d'un assureur : délibération du comité syndical, correspondance (1995) ; sinistres survenus : factures, correspondance (1997, 2002) ; souscription de contrats : délibération du conseil syndical, avenants signés, correspondance (1998-1999, 2001).

Date

1995-2002

Cote

774W11

69

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Dépenses éligibles au Fonds de Compensation de la TVA, déclaration : états des dépenses éligibles, annexes, correspondance.

Date

1997-2003

Cote

774W8

70

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Cotisations sociales, déclaration : formulaires, notifications, correspondance.

Date

1991-2008

Cote

774W6

71

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Emprunts souscrits : tableaux d’amortissement, correspondance.

Date

1983-2002

Cote

774W5

72

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Charges, répartition entre les communes membres : délibérations du comité syndical, plans, correspondance.

Date

1982-1998

Cote

774W4

73

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Indemnités allouées au receveur et au président du Syndicat, fixation : circulaires préfectorales, délibérations du comité syndical, jugement de la Chambre régionale des comptes, correspondance.

Date

1973-2002

Cote

774W3

74

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, création et modification des statuts : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

Date

1964-1998

Cote

774W1

75

-Documents divers, chronos courriers des relations internationales 2003.

Date

2003

Cote

522W13

76

- Délibérations du conseil municipal (16 octobre 1989-4 octobre 1993). - Chronos courriers relations extérieures (nationales) de 1993 et 1998.

Date

1989-1998

Cote

522W12

77

Enseignement supérieur, chronos courries : -1998. -2003.

Date

1998-2003

Cote

522W11

78

Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.

Date

1998-2003

Cote

522W10

79

Relations avec l'Union Européenne : -"Parlez moi d'Europe" : correspondance avec les partenaires, notes, comptes-rendus de réunions, dossiers de presse, concours de photographie, concours de lycéens. Programmes européens : -PACTE (Développement du multimédia et de l'administration locale) : correspondance avec les villes participantes, notes, préparation du programme. -URB-AL (partenariat entre l'Union Européenne et l'Amérique latine) : correspondance avec les partenaires, documents de présentation du projet. -TECHNET (aides aux entreprises désirant s'installer en Chine) : dossiers de presse, documents de présentation du projet -CAPA Cities : correspondance avec les partenaires, présentation des partenaires, présentation du projet. -"L'Europe à l'école" (colloque à Besançon) : budget prévisionnel, correspondance avec les partenaires, notes, présentation du projet, invitations. -Un coup de pouce pour l'Euro (préparer les personnes agées au passage à l'euro) : notes, correspondance avec les partenaires, budget prévisionnel, présentation du programme, dossier de presse, obtention de la "Marianne d'or 2001", comptes-rendus de réunions, photographies, appel à projet de l'opération. -URBAN I et II (aide financière de revalorisation de sites urbains) : notes, présentation des projets, copies pour information. -MED-URBS (programme de coopération entre les collectivités locales dans le domaine du développement urbain) : notes, correspondance avec les partenaires, rapports de missions, aide à la définition d'une politique de transport dans les villes de Tel Aviv et Gaza, programme de gestion du cycle de l'eau à Agadir et à Jounieh.

Date

1995-2001

Cote

522W9

80

Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Coopération avec les partenaires : correspondance avec l'ADDD (Association pour le Développement du Département de Douroula), Correspondance avec le CLJ (Comité Local de Jumelage de Douroula), programmes de développement local, documents produits par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), comptes-rendus de missions à Douroula, convention de coopération de développement local de Douroula, bilan financier de la coopération, construction d'un marché à Douroula. -Manifestations : prospectus, table ronde, invitations, correspondance avec les partenaires, dossiers de presse, notes, organisation de concerts, 15ème anniversaire du jumelage, comptes-rendus de réunion, prospectus, affiches, projection de films Burkinabés, don d'une statuette de la part d'un sculpteur Burkinabé.

Date

1995-2004

Cote

522W8