CORRESPONDANCE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Libération de Besançon, témoignage et préparation de notices et d'ouvrages relatant l'histoire de la Libération de Besançon : compte-rendu du lieutenant Saulnier au capitaine Deschamps commandant de la Compagnie (s.d.), copie d'un témoignage manuscrit du lieutenant Saulnier (s.d.), copie d'un compte-rendu d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et au cours de la Libération de Besançon (s.d.), documents biographiques concernant A. Saulnier (s.d.), cartes schématiques sur calques concernant la Libération de Besançon (s.d.), réponse d'Adrien Saulnier à un questionnaire du Général R. Eymin (1991), copies de cartes sur l'implantation des organisations de résistance en Franche-Comté (sources : Musée de la Résistance de Besançon ?) (s.d.), correspondance avec le Lieutenant-Colonel Dutriez (1973), copie d'un ordre du capitaine Grillier au lieutenant Saulnier pour l'envoi d'hommes la nuit du 6 au 7 septembre 1944 [ 6 septembre 1944], témoignage et correspondance de Geneviève Besnard (soeur d'Adrien Saulnier) concernant Mme Marchand, représentante de la Croix Rouge (1994), copie d'un récit tapuscrit (auteur ?) sur la Libération de Besançon (s.d.), articles de presse (1994-2004).	Cote 1Z7	Date 1973-1994	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
		Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier Occupation et Libération de Besançon Libération de Besançon, témoignages, préparations de... Libération de Besançon, témoignage et préparation de...
Résultat n°2		Libération de Besançon, témoignage : correspondance avec Henry Clair.	Cote 1Z6	Date 1949-1960	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
		Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier Occupation et Libération de Besançon Libération de Besançon, témoignages, préparations de... Libération de Besançon, témoignage : correspondance...
Résultat n°3		FFI 3e compagnie, membres du groupement de Besançon : copies d'attestations, correspondance avec les concernés, propositions de récompenses, copies de documents concernant René Nier (carte d'identité, carte de maquisard, brassard FFI portant annotations du 7 septembre 1944), témoignages de Michel Dachaux, André Colomb et Jean-Pierre Allenbach, demande d'attestation adressée à A. Saulnier pour M. Colomb (1977). Noms des hommes et femmes concernés (par ordre alphabétique) : - Allenbach Georges - Beurtheret Maurice - Brochet Pierre - Colomb André - Colomb Micheline - Compagne Léon - Dachaux Jean - Foret André - Gallecier Emile - Garnier Henri - Haas Frédéric - Marion Vincent - Nier René	Cote 1Z5	Date 1945-1998	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
		Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier Occupation et Libération de Besançon FFI 3e Compagnie, groupement de Besançon : membres,... FFI 3e compagnie, membres du groupement de Besançon...
Résultat n°4		Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI : correspondance, copie de demande de carte du combattant (mai 1950), attestations, révision des services FFI (1951), compte-rendu d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et au cours de la Libération de Besançon (s.d.).	Cote 1Z3	Date 1950-1955	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
		Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier Adrien Saulnier : activités, états de service pendant... Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI...
Résultat n°5		Prise de fonction et retour à la vie civile du capitaine Adrien Saulnier : ordre d'appel sous les drapeaux, correspondance, notes de service, copies photographiques (février-avril 1945).	Cote 1Z1	Date 1945	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, NOTE
		Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier Adrien Saulnier : activités, états de service pendant... Prise de fonction et retour à la vie civile du capitaine...
Résultat n°6		Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, projet d'installation du Conservatoire National de Région : compte rendu de réunion, note d'information, tableau, correspondance.	Cote 779W7	Date 2005-2006	Lieu Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR)	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CORRESPONDANCE
		Contexte : 779W : Dossiers relatifs à des projets d'urbanisme... Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
Résultat n°7		Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial. - Réalisation d'études, choix des prestataires : dossier de consultation des entreprises, procès-verbaux d’appels d’offres, procès-verbaux de la commission d’ouverture des plis, pièces du marché signées par les lauréats, dossiers de candidature, annonces légales, correspondance (1998-1999) ; relations avec les entreprises sises aux Prés de Vaux : correspondance (1998-1999) ; paiement des travaux réalisés : factures, correspondance (1999-2000).	Cote 779W3	Date 1998-2000	Lieu Prés de Vaux (lieu-dit)	Type de document DOSSIER DE CANDIDATURE, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE
		Contexte : 779W : Dossiers relatifs à des projets d'urbanisme... Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial....
Résultat n°8		Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial, lancement du projet : délibération du conseil municipal, note d'information, plans, correspondance.	Cote 779W2	Date 1998	Lieu Prés de Vaux (lieu-dit)	Type de document DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, NOTE
		Contexte : 779W : Dossiers relatifs à des projets d'urbanisme... Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
Résultat n°9		Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un prestataire pour la distribution : dossiers de consultation, dossiers de candidature, annonce légale, correspondance (2006, 2008-2009) ; problèmes rencontrés : tableaux, correspondance (2010).	Cote 776W29	Date 2006-2010	Lieu -	Type de document DOSSIER DE CANDIDATURE, CORRESPONDANCE
		Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Journal municipal "Besançon Votre Ville" Distribution Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche...
Résultat n°10		Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un imprimeur : délibération du conseil municipal, dossier de consultation, dossiers de candidature, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, pièces signées par l’imprimeur retenu, annonces légales, correspondance.	Cote 776W28	Date 2008-2010	Lieu -	Type de document DELIBERATION, DOSSIER DE CANDIDATURE, PROCES-VERBAL DE REUNION, CORRESPONDANCE
		Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Journal municipal "Besançon Votre Ville" Impression Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche...
Résultat n°11		Réalisation de panneaux d’exposition du programme de rénovation urbaine, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, correspondance.	Cote 776W25	Date 2007	Lieu -	Type de document DOSSIER, CORRESPONDANCE
		Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Campagnes de communication Urbanisme Réalisation de panneaux d’exposition du programme de...
Résultat n°12		Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes d’information et d’une exposition itinérante à destination des Bisontins : dossiers, compte rendu de réunion, plannings, affiches, dépliant, flyer, correspondance.	Cote 776W24	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document DOSSIERS, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
		Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Campagnes de communication Urbanisme Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes...
Résultat n°13		Communication autour de la mise en service de jetons de stationnement, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, références de l’agence retenue, correspondance.	Cote 776W23	Date 2007	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
		Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Campagnes de communication Circulation au centre-ville Communication autour de la mise en service de jetons...
Résultat n°14		Extension du secteur piétonnier au centre-ville, informations : note de service, brochure, dépliant, flyer, correspondance.	Cote 776W22	Date 2004	Lieu -	Type de document BROCHURE, CORRESPONDANCE, NOTE
		Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Campagnes de communication Circulation au centre-ville Extension du secteur piétonnier au centre-ville, informations...
Résultat n°15		Journaux électroniques d’informations municipales, appel d’offre pour la location et la maintenance de 2 à 4 éléments : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte d’engagement, règlement de la consultation, rapport de présentation, contrat signé, tableaux comparatifs, annonces légales, correspondance.	Cote 776W19	Date 1984-1997	Lieu -	Type de document DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, CONTRAT, CORRESPONDANCE, RAPPORT
		Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Mobilier urbain publicitaire Journaux électroniques d'information municipale Journaux électroniques d’informations municipales,...
Résultat n°16		Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier « Phares Foster » prêtés à la Ville : délibération du conseil municipal, contrat signé, procès-verbaux de mise à disposition, cahier des charges, devis, correspondance (1991-1996) ; changement de dénomination de la société : correspondance (1995) ; résiliation : délibération du conseil municipal, notes de service, correspondance (2001-2002).	Cote 776W18	Date 1991-2002	Lieu -	Type de document CONTRAT, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES
		Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Mobilier urbain publicitaire Contrat avec la société Direct Info Municipale Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier...
Résultat n°17		Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat : convention signée (1980) ; renouvellement : avenants signés, dossier, note de service, plan, correspondance (1991-2006) ; relations avec la société : correspondance (1999-2000) ; transfert des contrats à la Communauté d’agglomération : note de service (2001) ; recensement des différents types d’affichages installés à Besançon : dossier (s.d.).	Cote 776W17	Date 1980-2006	Lieu -	Type de document CONVENTION, CORRESPONDANCE, DOSSIER, PLAN, NOTE
		Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Mobilier urbain publicitaire Contrats avec la société DECAUX Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat...
Résultat n°18		Direction de la Communication. - Travaux de conception graphique et de mise en page pour la Ville de Besançon, recrutement de deux prestataires extérieurs : cahier des charges, bordereaux de prix, dossiers de candidatures, correspondance.	Cote 776W16	Date 2005-2009	Lieu -	Type de document CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE CANDIDATURE
		Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Travaux graphiques pour la Ville de Besançon délégués... Direction de la Communication. - Travaux de conception...
Résultat n°19		Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage pour la promotion de l'appartement "Fontaine-Éco, et toi ?" : cahier des charges, articles de presse, correspondance.	Cote 776W13	Date 2008	Lieu -	Type de document CAHIER DES CHARGES, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE
		Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Atelier audiovisuel Commandes passées par la Ville Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage...
Résultat n°20		Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage sur Besançon pour diffusion sur les vols de la compagnie Air France : bon de commande, correspondance.	Cote 776W11	Date 2004	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
		Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Atelier audiovisuel Commandes passées par la Ville Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage...
Résultat n°21		Atelier audiovisuel, numérisation des fonds anciens : correspondance (2007) ; archivage des fonds documentaires : note d'information (2009).	Cote 776W9	Date 2007-2009	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, NOTE
		Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Atelier audiovisuel Activités Atelier audiovisuel, numérisation des fonds anciens...
Résultat n°22		Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local : comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.	Cote 776W8	Date 2004	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
		Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Atelier audiovisuel Activités Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local...
Résultat n°23		Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique, point sur le matériel existant : note de service (2003) ; vente du matériel obsolète : rapport d’expertise, règlement de la consultation, cahier des charges, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance (2004-2005) ; vol d’un ordinateur : compte rendu d’infraction initial (2005) ; estimation de sa valeur : liste, correspondance (2010).	Cote 776W7	Date 2003-2010	Lieu -	Type de document CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT
		Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Atelier audiovisuel Activités Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...
Résultat n°24		Direction de la Communication. - Documents financiers sous forme numérique, recherche d'un prestataire pour leur conception : cahier des charges, compte rendu de la commission ouverture des plis et analyse des offres, dossiers de consultation, dossiers de candidature, bilans financiers, bordereaux de prix, correspondance.	Cote 776W6	Date 2005-2008	Lieu -	Type de document CAHIER DES CHARGES, DOSSIER DE CANDIDATURE, CORRESPONDANCE
		Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Comptabilité Direction de la Communication. - Documents financiers...
Résultat n°25		Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, activités : rapports financiers, comptes rendus de réunions, correspondance.	Cote 774W70	Date 2004-2010	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
		Contexte : 774W Relations financières entre la Ville de Besançon et... Commission de contrôle financier des sociétés liées... Commission de contrôle financier des sociétés liées...
Résultat n°26		Services financiers de la Ville de Besançon, vote des budgets et des subventions : délibérations du conseil municipal, tableaux financiers, notes, correspondance.	Cote 774W68	Date 1980-1981	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, DELIBERATION
		Contexte : 774W Relations financières entre la Ville de Besançon et... Services financiers de la Ville de Besançon Services financiers de la Ville de Besançon, vote des...
Résultat n°27		Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).	Cote 774W67	Date 2008-2013	Lieu Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)	Type de document CONVENTION, DELIBERATION, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, STATUT
		Contexte : 774W Autres structures en relation avec la Ville de Besançon Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...
Résultat n°28		Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.	Cote 774W66	Date 1988-2009	Lieu -	Type de document DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE
		Contexte : 774W Autres structures en relation avec la Ville de Besançon Société d’Équipement du Département du Doubs, activités...
Résultat n°29		Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).	Cote 774W65	Date 1998-2010	Lieu -	Type de document RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, NOTE, DELIBERATION, CONTRAT, COMPTE-RENDU DE REUNION
		Contexte : 774W Structures faisant l'objet d'une délégation de service... Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...
Résultat n°30		Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).	Cote 774W64	Date 1998-2011	Lieu Mouillère (rue de la)	Type de document CONTRAT, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION
		Contexte : 774W Structures faisant l'objet d'une délégation de service... Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...
Résultat n°31		Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).	Cote 774W63	Date 1996-2010	Lieu -	Type de document CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE
		Contexte : 774W Structures faisant l'objet d'une délégation de service... Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
Résultat n°32		Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).	Cote 774W62	Date 2007-2008	Lieu Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)	Type de document DELIBERATION, RAPPORT, CONTRAT, CORRESPONDANCE
		Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc... Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
Résultat n°33		Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage : rapport d’analyse des offres, dossier de marché, correspondance.	Cote 774W61	Date 2007	Lieu Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)	Type de document RAPPORT, CORRESPONDANCE
		Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc... Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
Résultat n°34		Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).	Cote 774W60	Date 1998-2008	Lieu Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)	Type de document CONVENTION, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT
		Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Relations avec la SEMM Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...
Résultat n°35		Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).	Cote 774W59	Date 2005-2008	Lieu -	Type de document NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, CORRESPONDANCE
		Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Comptabilité Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...
Résultat n°36		Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés : délibérations du conseil municipal, contrats de prêt signés, tableaux d’amortissement, correspondance.	Cote 774W56	Date 1997-2013	Lieu -	Type de document DELIBERATION, CONTRAT, CORRESPONDANCE
		Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Comptabilité Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés...
Résultat n°37		Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.	Cote 774W55	Date 2005-2010	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
		Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Comptabilité Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
Résultat n°38		Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.	Cote 774W54	Date 2001-2004	Lieu -	Type de document BUDGET, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE ADMINISTRATIF
		Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Comptabilité Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
Résultat n°39		Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.	Cote 774W53	Date 1997-2000	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
		Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Comptabilité Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
Résultat n°40		Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la ligne de trésorerie : délibérations du comité syndical, contrats signés, conventions signées, avenant signé, relevés bancaires, correspondance (1997-2009) ; souscription d’un crédit relais : délibérations du comité syndical, contrats signés, convention signée, avis d’opération, plans de remboursement, relevés bancaires, correspondance (1998-2002).	Cote 774W52	Date 1997-2009	Lieu -	Type de document DELIBERATION, CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE
		Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Comptabilité Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la...
Résultat n°41		Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, dévolution des biens de l’Association Comtoise du Parc des Expositions et des Congrès : arrêté préfectoral, délibérations du comité syndical, délibération du conseil municipal, convention de dévolution universelle, avenant, acte signé, procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire, récépissé de déclaration de modification, documents financiers, correspondance.	Cote 774W50	Date 1997-1999	Lieu -	Type de document ARRETE, DELIBERATION, CONVENTION, CORRESPONDANCE
		Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Continuité avec l'Association Comtoise du Parc des... Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, dévolution des...
Résultat n°42		Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.	Cote 774W49	Date 1999-2004	Lieu -	Type de document ARRETE, STATUT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
		Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...
Résultat n°43		Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits : échéanciers de remboursement, correspondance (1976-2001) ; préparations budgétaires pour les années 1998 à 2003 : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes de gestion, comptes administratifs (1998-2003).	Cote 774W48	Date 1976-2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, DELIBERATION
		Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits...
Résultat n°44		Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Réseaux communaux, lancement d’une étude : délibérations du comité syndical, correspondance.	Cote 774W46	Date 1993-1994	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, DELIBERATION
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Réseaux communaux Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Résultat n°45		Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine. Réhabilitation du système de relèvement et remplacement des vis, ouverture d’une ligne de trésorerie : délibération du comité syndical, contrat signé, avis de remboursement (1996-1997) ; déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, procès-verbal d’ouverture des plis, procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, décompte général et définitif, certificats d’acompte, factures, note d’information, correspondance (1995-1998).	Cote 774W45	Date 1995-1998	Lieu Grandfontaine (commune de)	Type de document CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Station d'épuration de Grandfontaine Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Résultat n°46		Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).	Cote 774W44	Date 1991-2002	Lieu Grandfontaine (commune de)	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Station d'épuration de Grandfontaine Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Résultat n°47		Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, raccordement au réseau d’eau potable : demandes d’abonnement, correspondance (1981-1986) ; contrats d’électricité souscrits : contrats signés, avenant signé, tableaux récapitulatifs de la consommation électrique, facture, correspondance (1982-1988) ; raccordement des postes de Montferrand-le-Château : délibérations du comité syndical, facture, devis, plans, correspondance (1989-1996) ; travaux pour l’épaississement des boues : délibération du comité syndical, procès-verbaux d’ouverture des plis, dossier de consultation des entreprises (1996-1999).	Cote 774W43	Date 1981-1999	Lieu Grandfontaine (commune de), Montferrand-le-Château (ville de)	Type de document CORRESPONDANCE, CONTRAT, DELIBERATION, PLAN, DOSSIER
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Station d'épuration de Grandfontaine Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Résultat n°48		Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).	Cote 774W42	Date 1981-2005	Lieu Grandfontaine (commune de)	Type de document DELIBERATION, DOSSIERS, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE, PLAN
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Station d'épuration de Grandfontaine Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Résultat n°49		Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, rapport d’expertise, jugement, comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de marché, procès-verbaux d’ouverture des plis, acte d’engagement, facture, articles de presse, correspondance.	Cote 774W40	Date 1976-1984	Lieu -	Type de document DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Construction d'un collecteur d'assainissement Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Résultat n°50		Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine, suivi financier des travaux de construction du collecteur : délibérations du comité syndical, bilan financier prévisionnel, tableaux, factures, devis, note d’information, correspondance (1978-1989) ; suivi financier des travaux de construction de la station d’épuration : délibérations du comité syndical, tableaux, décompte général et définitif, factures, correspondance (1979-1984).	Cote 774W36	Date 1978-1989	Lieu -	Type de document DELIBERATION, CORRESPONDANCE, NOTE
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine Comptabilité Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine,...
Résultat n°51		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).	Cote 774W31	Date 1979-2007	Lieu Andiers (Carrière des)	Type de document PLAN, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Centre d'enfouissement technique des Andiers Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°52		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de localisation, identification et caractérisation des effluents non domestiques, recherche d’un prestataire : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapports d’analyse des offres, correspondance (2007) ; travaux réalisés par le cabinet retenu : dossier de marché, rapports, factures, correspondance (2007).	Cote 774W30	Date 2007	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, RAPPORT, DOSSIERS
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Zone Industrielle de Thise Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°53		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.	Cote 774W28	Date 1997-2001	Lieu -	Type de document DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, PROCES-VERBAL, PLAN
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Zone Industrielle de Thise Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°54		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone Industrielle de Thise. Panneaux de signalisation, commande, nettoyage et maintenance : délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, facture, plans, articles de presse, correspondance.	Cote 774W26	Date 1990-2003	Lieu Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)	Type de document CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Zone Industrielle de Thise Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°55		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents non domestiques, rappel de la réglementation aux entreprises de la zone industrielle : article de presse, correspondance (1980-1981, 1984) ; conventions signées avec les entreprises et opérations de contrôle : arrêtés, délibération du comité syndical, résultats d’analyses, conventions signées, correspondance (1984-2002).	Cote 774W25	Date 1980-2002	Lieu Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)	Type de document ARRETE, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, CONVENTION
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Zone Industrielle de Thise Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°56		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de conventions avec les entreprises : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, annonce légale, correspondance.	Cote 774W24	Date 1976-1995	Lieu Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)	Type de document ARRETE, DELIBERATION, CONVENTION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Zone Industrielle de Thise Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°57		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).	Cote 774W23	Date 2002-2004	Lieu Chalezeule (commune de)	Type de document CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Assainissement Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°58		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : arrêté préfectoral, délibération du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, annonces légales, plan, photographies, correspondance (1997-2002) ; réalisation d’une enquête publique dans le cadre des travaux d’amélioration du système d’assainissement : arrêtés préfectoraux, rapport du commissaire-enquêteur, conclusions du commissaire-enquêteur, annonces légales, correspondance (2002).	Cote 774W22	Date 1997-2002	Lieu Chalezeule (commune de)	Type de document ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Assainissement Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°59		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Rue de la Combe Balland à Chalezeule, raccordement au réseau : procès-verbal d’essai en pression, délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, facture, plan, correspondance.	Cote 774W21	Date 1993	Lieu Chalezeule (commune de), Combe Balland (rue de la)	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Assainissement Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°60		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Réseau de Thise, dysfonctionnements : délibération du comité syndical, note d’information, plan, correspondance.	Cote 774W20	Date 1989-1990	Lieu -	Type de document DELIBERATION, CORRESPONDANCE, NOTE, PLAN
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Assainissement Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°61		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Chemin des Andiers à Chalezeule, prolongement du réseau : délibération du comité syndical, dossier de marché, plan, correspondance.	Cote 774W18	Date 1988	Lieu Andiers (Chemin des), Chalezeule (commune de)	Type de document DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Assainissement Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°62		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).	Cote 774W17	Date 1972-2008	Lieu Chalezeule (commune de), Thise (commune de)	Type de document ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PLAN, DOCUMENTATION
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Assainissement Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°63		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Affleurement réseaux AEP et assainissement, réalisation de relevés topographiques : facture, devis, plans, correspondance.	Cote 774W16	Date 2001-2002	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, PLAN
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Alimentation en eau potable des communes membres Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°64		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.	Cote 774W15	Date 1996-2002	Lieu Thise (commune de)	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Alimentation en eau potable des communes membres Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°65		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délibérations du comité syndical, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.	Cote 774W14	Date 1982-2000	Lieu Chalezeule (commune de)	Type de document ARRETE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, PLAN
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Alimentation en eau potable des communes membres Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°66		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, modification du règlement de fourniture d'eau potable : arrêtés, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, correspondance.	Cote 774W13	Date 1970-1994	Lieu -	Type de document ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Alimentation en eau potable des communes membres Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
Résultat n°67		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, remplacement d'une canalisation à Chalezeule : délibérations du comité syndical, plan, correspondance.	Cote 774W12	Date 1969-1970	Lieu Chalezeule (commune de)	Type de document CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Alimentation en eau potable des communes membres Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
Résultat n°68		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Assurances, choix d'un assureur : délibération du comité syndical, correspondance (1995) ; sinistres survenus : factures, correspondance (1997, 2002) ; souscription de contrats : délibération du conseil syndical, avenants signés, correspondance (1998-1999, 2001).	Cote 774W11	Date 1995-2002	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, DELIBERATION
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Assurances Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°69		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Dépenses éligibles au Fonds de Compensation de la TVA, déclaration : états des dépenses éligibles, annexes, correspondance.	Cote 774W8	Date 1997-2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Comptabilité Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°70		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Cotisations sociales, déclaration : formulaires, notifications, correspondance.	Cote 774W6	Date 1991-2008	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Comptabilité Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°71		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Emprunts souscrits : tableaux d’amortissement, correspondance.	Cote 774W5	Date 1983-2002	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, TABLEAU
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Comptabilité Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°72		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Charges, répartition entre les communes membres : délibérations du comité syndical, plans, correspondance.	Cote 774W4	Date 1982-1998	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Comptabilité Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°73		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Indemnités allouées au receveur et au président du Syndicat, fixation : circulaires préfectorales, délibérations du comité syndical, jugement de la Chambre régionale des comptes, correspondance.	Cote 774W3	Date 1973-2002	Lieu -	Type de document CIRCULAIRE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Comptabilité Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°74		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, création et modification des statuts : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.	Cote 774W1	Date 1964-1998	Lieu -	Type de document ARRETE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Fonctionnement Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
Résultat n°75		-Documents divers, chronos courriers des relations internationales 2003.	Cote 522W13	Date 2003	Lieu -	Type de document CHRONO, CORRESPONDANCE
		Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur... Direction des relations internationales et enseignement... Documents divers Chronos courriers des relations internationales. -Documents divers, chronos courriers des relations...
Résultat n°76		- Délibérations du conseil municipal (16 octobre 1989-4 octobre 1993). - Chronos courriers relations extérieures (nationales) de 1993 et 1998.	Cote 522W12	Date 1989-1998	Lieu -	Type de document CHRONO, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
		Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur... Direction des relations internationales et enseignement... Documents divers - Délibérations du conseil municipal (16 octobre 1989-4...
Résultat n°77		Enseignement supérieur, chronos courries : -1998. -2003.	Cote 522W11	Date 1998-2003	Lieu -	Type de document CHRONO, CORRESPONDANCE
		Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur... Direction des relations internationales et enseignement... Enseignement supérieur Chronos courriers Enseignement supérieur, chronos courries : -1998. -2003.
Résultat n°78		Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.	Cote 522W10	Date 1998-2003	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, RAPPORT, NOTE, MARCHE PUBLIC, CHRONO
		Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur... Direction des relations internationales et enseignement... Relations avec l'Union Européenne Info-Point Europe Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...
Résultat n°79		Relations avec l'Union Européenne : -"Parlez moi d'Europe" : correspondance avec les partenaires, notes, comptes-rendus de réunions, dossiers de presse, concours de photographie, concours de lycéens. Programmes européens : -PACTE (Développement du multimédia et de l'administration locale) : correspondance avec les villes participantes, notes, préparation du programme. -URB-AL (partenariat entre l'Union Européenne et l'Amérique latine) : correspondance avec les partenaires, documents de présentation du projet. -TECHNET (aides aux entreprises désirant s'installer en Chine) : dossiers de presse, documents de présentation du projet -CAPA Cities : correspondance avec les partenaires, présentation des partenaires, présentation du projet. -"L'Europe à l'école" (colloque à Besançon) : budget prévisionnel, correspondance avec les partenaires, notes, présentation du projet, invitations. -Un coup de pouce pour l'Euro (préparer les personnes agées au passage à l'euro) : notes, correspondance avec les partenaires, budget prévisionnel, présentation du programme, dossier de presse, obtention de la "Marianne d'or 2001", comptes-rendus de réunions, photographies, appel à projet de l'opération. -URBAN I et II (aide financière de revalorisation de sites urbains) : notes, présentation des projets, copies pour information. -MED-URBS (programme de coopération entre les collectivités locales dans le domaine du développement urbain) : notes, correspondance avec les partenaires, rapports de missions, aide à la définition d'une politique de transport dans les villes de Tel Aviv et Gaza, programme de gestion du cycle de l'eau à Agadir et à Jounieh.	Cote 522W9	Date 1995-2001	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE
		Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur... Direction des relations internationales et enseignement... Relations avec l'Union Européenne Relations avec l'Union Européenne : -"Parlez moi d'Europe"...
Résultat n°80		Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Coopération avec les partenaires : correspondance avec l'ADDD (Association pour le Développement du Département de Douroula), Correspondance avec le CLJ (Comité Local de Jumelage de Douroula), programmes de développement local, documents produits par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), comptes-rendus de missions à Douroula, convention de coopération de développement local de Douroula, bilan financier de la coopération, construction d'un marché à Douroula. -Manifestations : prospectus, table ronde, invitations, correspondance avec les partenaires, dossiers de presse, notes, organisation de concerts, 15ème anniversaire du jumelage, comptes-rendus de réunion, prospectus, affiches, projection de films Burkinabés, don d'une statuette de la part d'un sculpteur Burkinabé.	Cote 522W8	Date 1995-2004	Lieu Douroula (ville de)	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, CONVENTION, BROCHURE
		Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur... Direction des relations internationales et enseignement... Relations avec les villes partenaires Douroula au Burkina Faso Relations avec les villes partenaires, Douroula au...

Résultats de la recherche

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

Libération de Besançon, témoignage : correspondance avec Henry Clair.

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI : correspondance, copie de demande de carte du combattant (mai 1950), attestations, révision des services FFI (1951), compte-rendu d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et au cours de la Libération de Besançon (s.d.).

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

Prise de fonction et retour à la vie civile du capitaine Adrien Saulnier : ordre d'appel sous les drapeaux, correspondance, notes de service, copies photographiques (février-avril 1945).

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, projet d'installation du Conservatoire National de Région : compte rendu de réunion, note d'information, tableau, correspondance.

Contexte : 779W : Dossiers relatifs à des projets d'urbanisme...

Contexte : 779W : Dossiers relatifs à des projets d'urbanisme...

Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial, lancement du projet : délibération du conseil municipal, note d'information, plans, correspondance.

Contexte : 779W : Dossiers relatifs à des projets d'urbanisme...

Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un prestataire pour la distribution : dossiers de consultation, dossiers de candidature, annonce légale, correspondance (2006, 2008-2009) ; problèmes rencontrés : tableaux, correspondance (2010).

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un imprimeur : délibération du conseil municipal, dossier de consultation, dossiers de candidature, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, pièces signées par l’imprimeur retenu, annonces légales, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Réalisation de panneaux d’exposition du programme de rénovation urbaine, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes d’information et d’une exposition itinérante à destination des Bisontins : dossiers, compte rendu de réunion, plannings, affiches, dépliant, flyer, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Communication autour de la mise en service de jetons de stationnement, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, références de l’agence retenue, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Extension du secteur piétonnier au centre-ville, informations : note de service, brochure, dépliant, flyer, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Direction de la Communication. - Travaux de conception graphique et de mise en page pour la Ville de Besançon, recrutement de deux prestataires extérieurs : cahier des charges, bordereaux de prix, dossiers de candidatures, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage pour la promotion de l'appartement "Fontaine-Éco, et toi ?" : cahier des charges, articles de presse, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage sur Besançon pour diffusion sur les vols de la compagnie Air France : bon de commande, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Atelier audiovisuel, numérisation des fonds anciens : correspondance (2007) ; archivage des fonds documentaires : note d'information (2009).

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local : comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, activités : rapports financiers, comptes rendus de réunions, correspondance.

Contexte : 774W

Services financiers de la Ville de Besançon, vote des budgets et des subventions : délibérations du conseil municipal, tableaux financiers, notes, correspondance.

Contexte : 774W

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Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.

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Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage : rapport d’analyse des offres, dossier de marché, correspondance.

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Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés : délibérations du conseil municipal, contrats de prêt signés, tableaux d’amortissement, correspondance.

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Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Contexte : 774W

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

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Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

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Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

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Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Réseaux communaux, lancement d’une étude : délibérations du comité syndical, correspondance.

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