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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossier du secrétaire général concernant le conseil municipal et ses membres pendant la Seconde Guerre Mondiale (installation, composition, élection du maire par le conseil municipal)
Cote
3D6
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossier du secrétaire général concernant le conseil...
2

Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil municipal (règlement, fonctionnement), (indemnités de fonction) ; convocations du conseil municipal, les membres du conseil municipal (nominations, démission, félicitations, condoléances)
Cote
3D7
 Date
1940-1950
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil...
3

Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements et doléances au maire (1941-1948) ; Courrier et demandes d'interventions d'élus et de groupes politiques au conseil municipal (1948-1952), Affaires diverses (1941-1952)
Cote
3D8
 Date
1941-1952
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements...
4

Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier) accusé de prise illégale d'intérêts dans l'affaire de la construction de la cité de Palente Document reclassé - Correspondance diverses adressée à la municipalité de Besançon 1792-1793
Cote
3D9
 Date
1792-1951
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier)...
5
Population - Recensement : listes récapitulatives

500 medias

Population - Recensement : listes récapitulatives
Cote
1F140
 Date
1906-1911
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1F - Population

  • Recensement de la population
  • Population - Recensement : listes récapitulatives
6

Troupes coloniales
Cote
1H298
 Date
1914-1917
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Certificats d'aptitude délivrés par l'autorité militaire.
  • Troupes coloniales
7

Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau de recrutement : récépissés.
Cote
1H299
 Date
1876-1883
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau...
8

Etats nominatifs annuels.
Cote
1H300
 Date
1827-1866
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Etats nominatifs annuels.
9

Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la Marine : correspondance.
Cote
1H301
 Date
1820-1872
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la...
10

Recrutement des troupes coloniales et aéroportées, organisation d'une séance de propagande : note, correspondance.
Cote
1H302
 Date
1950
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Recrutement des troupes coloniales et aéroportées,...
11

Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs obligations militaires : deux courriers.
Cote
1H303
 Date
1914
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs...
12

Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique (classe 1895), BARDAUX Léon Georges (classe 1893), BERREUR Marie Elie Louis (classe 1895), BOY Nicolas Elie (classe 1883), CATTET Ferjeux Constant (classe 1896), CHOULET Arthur Victor (classe 1893), COMTE Jules Armand (classe 1886), FORET Arthur (classe 1895), FRITZ Hubert Joseph (classe 1893), GUYON Charles Alfred (classe 1896), HUGUENIN-VIRCHAUX Léon Paul (classe 1896), JOUAN Pierre Achille (classe 1893), LANDRIOT Alfred (classe 1895), LEDOUX Emile (classe 1895), MAGNIN Jean Baptiste Jules (classe 1895), MONNIN Marie Francis Victor (classe 1891), MOUTON François Alfred (classe 1895), PARNIN Georges Emile Ernest (classe 1893), SCHMDIT Louis (classe 1895), SOMMEREISON François Joseph (classe 1895), VALY Auguste (classe 1895).
Cote
1H304
 Date
1883-1896
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique...
13

1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations et de dispense 1873-1912).
Cote
1H305
 Date
1873-1912
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
  • 1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations...
14

1875-1877
Cote
1H306
 Date
1875-1877
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
  • 1875-1877
15

1877-1879
Cote
1H307
 Date
1877-1879
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
  • 1877-1879
16

1906-1909
Cote
1H313
 Date
1906-1909
 Lieu - Type de document
LIASSE, DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Militaires décédés.
  • Avis de décès des hommes entre 20 et 45 ans à signaler...
  • 1906-1909
17

Militaires décédés : liste manuscrite.
Cote
1H314
 Date
1929-1950
 Lieu - Type de document
LIASSE, DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Militaires décédés.
  • Militaires décédés : liste manuscrite.
18

Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux concernant la surveillance des prix et l'intendance des affaires économiques
Cote
4H19
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 4H - Mesures d'exception et faits de guerre

  • Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux...
19

ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de Planoise : dossier de réalisation (1979), bilans de l'opération (1982-1988)
Cote
28W84
 Date
1979-1988
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 28W

  • ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de Planoise : dossier...
20

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Résultats de concours (tableau de comparaison des offres (1965) - Devis descriptif sous forme de classeur - Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (s.d.) - Projet d'implantation d'une chaudière à charbon dans la chaufferie centrale (juin 1981) - Mise en place d'un nouveau générateur en chaufferie collective (février 1982) - Articles de presse (litiges ...) - Notes sur le chauffage urbain (historique, récapitulatifs, statistiques diverses (1977-1981) - Plans
Cote
56W11, 56W15 (ancienne cote)
 Date
1964-1981
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER, PLAN, CORRESPONDANCE, STATISTIQUE

  • Contexte : 56W

  • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...
21

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Entreprises Tunzini Cogeth : chauffage, exploitation, devis complémentaires (1965), proposition d'exploitation. - Autres entreprises,: soumissions, devis. - Plans (1965-1967).
Cote
56W14
 Date
1965-1967
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 56W

  • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...
22

Aménagement des parkings : - Avant projet de parking au Centre administratif communal, Place Saint Jacques, plan des circulations (1985), propositions du groupe SCET/SEDD/CDC - création d'une SEM de stationnement, hypothèse coût/recette (1986), plans (1987) - Parking de la mairie : projets divers (montage juridique, plan de masse, acte d'engagement, techniques et matériaux, planning, installation de chantier, cahier des clauses techniques &). Entreprise Saintot - Besançon, entreprise GTM Entrepose - Nanterre; entreprise Groupe 1000 - Besançon et Campenon Bernard (Besançon) - Examen des propositions, avis du service urbanisme et services techniques (étude géotechnique) - Réaménagement des parkings Chamars et Saint Paul (1987)
Cote
56W20
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PLAN

  • Contexte : 56W

  • Aménagement des parkings : - Avant projet de parking...
23

Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal concernant la construction du lycée, contrats d'architectes et de techniciens, plan masse, avant-projet (1959-1964), comptes rendus de réunions de chantier (1962-1965).
Cote
285W15
 Date
1959-1965
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
DOSSIER, DELIBERATION, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers...
24

Boulevard Nord, régulation par signalisation lumineuse : dossier de consultation des entreprises
Cote
288W20
 Date
1992
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 288W

  • Boulevard Nord, régulation par signalisation lumineuse...
25

Ligne 7 du réseau de transports urbains CTB, aménagement des carrefours pour amélioration de la vitesse commerciale : dossier de diagnostic et de propositions, plans, reportage photographique, plans
Cote
288W22
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 288W

  • Ligne 7 du réseau de transports urbains CTB, aménagement...
26

Réseau câblé en fibres optiques (Réseau LUMIERE), mise en place : dossier de consultation des entreprises (incomplet), correspondance
Cote
288W35
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Réseau câblé en fibres optiques (Réseau LUMIERE), mise...
27

Organisation du raid quart 1997, demande de subvention, identification et affectation des personnels et des membres associés à l'organisation : réglementation, carnet d'organisation, dossier de présentation, liste des sponsors, factures, comptes rendus de réunions, arrêté préfectoraux, articles de presse, attestation d'assurance, correspondance
Cote
400W1
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CONVENTION, APPEL D'OFFRES, AVANT-PROJET SOMMAIRE, CARTE D'IDENTITE, PIECE COMPTABLE, ATTESTATION, ARRETE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du raid quart 1997, demande de subvention,...
28

Organisation du Raid Quart.- bilan général du raid quart 1997, jugement des épreuves (pénalités, scores, questionnaires etc), listage des sponsors, listage des parrains, listage des équipes : photographies, articles de presse, conventions, fiches de contrôle, correspondance
Cote
400W2
 Date
1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PHOTOGRAPHIQUE, CORRESPONDANCE, CONVENTION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart.- bilan général du raid...
29

Organisation du Raid Quart 1998.- planification des épreuves (lieux, dates, équipements etc), dossier explicatif du déroulement des épreuves : plans géographiques, autorisation parentales, attestations, correspondance
Cote
400W3
 Date
1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER, ATTESTATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 1998.- planification des...
30

Organisation du Raid Quart 1998.- stage et formation aux techniques de bases des sports (VTT etc), listage des membres de l'organisation (référents, entraîneurs etc), autorisation de parents pour l'usage de l'image de jeunes dans des affiches collés à travers les murs et les bus de la ville, schématisation de l'organisation, protocole d'accord, transparents, correspondance
Cote
400W4
 Date
1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 1998.- stage et formation...
31

Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation pour les dépenses d'organisation : questionnaires, photographies, négatifs, factures, devis, comptes-rendus de réunions
Cote
400W5
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PIECE COMPTABLE, NEGATIF, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation...
32

Organisation du Raid Quart. 1999- listing des équipes participantes, classement des équipes, présentation des résultats, dossier de presse
Cote
400W6
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CERTIFICAT MEDICAL, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart. 1999- listing des équipes...
33

Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors, sélection des équipes selon des critères sportifs, récapitulation des épreuves des 3 journées, partenariat entre la ville et la radio Skyrock pour la diffusion d'un message à l'antenne, inscriptions et préparation des équipes, présentation des résultats, dossier technique, factures, correspondance, règlementation
Cote
400W7
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PIECE COMPTABLE, REGLEMENTATION, CERTIFICAT MEDICAL, CARTE D'IDENTITE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors,...
34

Organisation du Raid Quart.2000- résultats de la 4e édition, présentation par brochures (chalet à Mouthe, compagnie CTB etc), questionnaires sur différents thèmes (cinéma, énigmes, drogues etc), descriptif des épreuves, composition des équipes : cartographies, factures, devis, bons de commande, bons de livraisons, dossier de presse, articles de presse, attestation d'assurance
Cote
400W8
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PIECE COMPTABLE, CARTOGRAPHIE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart.2000- résultats de la 4e...
35

Organisation du Raid Quart 2000.- évaluation de l'ensemble des équipes (ambiance, motivation, solidarité etc) lors de la préparation au raid, commissions du Raid (activité sportives, santé etc) : comptes rendus de réunions, dossiers techniques, cartographies
Cote
400W9
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION, CARTOGRAPHIE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2000.- évaluation de l'ensemble...
36

Organisation du Raid Quart 2000.- fiches d'inscriptions des participants au raid quart : fiches d'Etat civil + photos d'identités, autorisations parentales, certificats médicaux
Cote
400W10
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2000.- fiches d'inscriptions...
37

Organisation du Raid Quart 2000.- photos du raid quart (organisation, équipes, épreuves etc), petite médaille du raid quart 1999 représentant une poignée de mains: photographies, négatifs
Cote
400W11
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PHOTOGRAPHIQUE, NEGATIF

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2000.- photos du raid quart...
38

Organisation du Raid Quart 2001.- préparation de la 5e édition du Raid Quart, liste des attributions aux équipes de sponsors/référents sportifs/référents assistance, convocation des participants et organisateurs (visites médicales, réunion des entraîneurs etc) : correspondance, liste des équipes, comptes-rendus de réunions, factures, devis, conventions
Cote
400W12
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CONVENTION, PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2001.- préparation de la...
39

Organisation du Raid Quart 2001.- relations avec le centre de vacances Nelson Paillou, commissions de l'organisation (logistique, santé, communication etc), résultats des épreuves par équipes, désignation des référents, bilan des commissions : comptes rendus de réunions, affiches plastifiées de sponsors, assurance
Cote
400W13
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2001.- relations avec le...
40

Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions : évaluation de la 5e édition du raid quart, résultats d'enquête auprès des participants/organisateurs/réalisateurs : cassette VHS Raid Quart 6e édition, règlement d'épreuves, attestation d'assurance, devis, correspondance, dossier technique, devis, convention, factures
Cote
400W14
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, ATTESTATION, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, CONVENTION, MEMOIRE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions...