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Résultats de la recherche

1

Dossier du secrétaire général concernant le conseil municipal et ses membres pendant la Seconde Guerre Mondiale (installation, composition, élection du maire par le conseil municipal)

Date

1940-1945

Cote

3D6

2

Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil municipal (règlement, fonctionnement), (indemnités de fonction) ; convocations du conseil municipal, les membres du conseil municipal (nominations, démission, félicitations, condoléances)

Date

1940-1950

Cote

3D7

3

Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements et doléances au maire (1941-1948) ; Courrier et demandes d'interventions d'élus et de groupes politiques au conseil municipal (1948-1952), Affaires diverses (1941-1952)

Date

1941-1952

Cote

3D8

4

Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier) accusé de prise illégale d'intérêts dans l'affaire de la construction de la cité de Palente Document reclassé - Correspondance diverses adressée à la municipalité de Besançon 1792-1793

Date

1792-1951

Cote

3D9

5
Population - Recensement : listes récapitulatives

500 medias

Population - Recensement : listes récapitulatives

Date

1906-1911

Cote

1F140

6

Troupes coloniales

Date

1914-1917

Cote

1H298

7

Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau de recrutement : récépissés.

Date

1876-1883

Cote

1H299

8

Etats nominatifs annuels.

Date

1827-1866

Cote

1H300

9

Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la Marine : correspondance.

Date

1820-1872

Cote

1H301

10

Recrutement des troupes coloniales et aéroportées, organisation d'une séance de propagande : note, correspondance.

Date

1950

Cote

1H302

11

Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs obligations militaires : deux courriers.

Date

1914

Cote

1H303

12

Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique (classe 1895), BARDAUX Léon Georges (classe 1893), BERREUR Marie Elie Louis (classe 1895), BOY Nicolas Elie (classe 1883), CATTET Ferjeux Constant (classe 1896), CHOULET Arthur Victor (classe 1893), COMTE Jules Armand (classe 1886), FORET Arthur (classe 1895), FRITZ Hubert Joseph (classe 1893), GUYON Charles Alfred (classe 1896), HUGUENIN-VIRCHAUX Léon Paul (classe 1896), JOUAN Pierre Achille (classe 1893), LANDRIOT Alfred (classe 1895), LEDOUX Emile (classe 1895), MAGNIN Jean Baptiste Jules (classe 1895), MONNIN Marie Francis Victor (classe 1891), MOUTON François Alfred (classe 1895), PARNIN Georges Emile Ernest (classe 1893), SCHMDIT Louis (classe 1895), SOMMEREISON François Joseph (classe 1895), VALY Auguste (classe 1895).

Date

1883-1896

Cote

1H304

13

1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations et de dispense 1873-1912).

Date

1873-1912

Cote

1H305

14

1875-1877

Date

1875-1877

Cote

1H306

15

1877-1879

Date

1877-1879

Cote

1H307

16

1906-1909

Date

1906-1909

Cote

1H313

17

Militaires décédés : liste manuscrite.

Date

1929-1950

Cote

1H314

18

Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux concernant la surveillance des prix et l'intendance des affaires économiques

Date

1941-1942

Cote

4H19

19

ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de Planoise : dossier de réalisation (1979), bilans de l'opération (1982-1988)

Date

1979-1988

Cote

28W84

20

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Résultats de concours (tableau de comparaison des offres (1965) - Devis descriptif sous forme de classeur - Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (s.d.) - Projet d'implantation d'une chaudière à charbon dans la chaufferie centrale (juin 1981) - Mise en place d'un nouveau générateur en chaufferie collective (février 1982) - Articles de presse (litiges ...) - Notes sur le chauffage urbain (historique, récapitulatifs, statistiques diverses (1977-1981) - Plans

Date

1964-1981

Cote

56W11, 56W15 (ancienne cote)

21

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Entreprises Tunzini Cogeth : chauffage, exploitation, devis complémentaires (1965), proposition d'exploitation. - Autres entreprises,: soumissions, devis. - Plans (1965-1967).

Date

1965-1967

Cote

56W14

22

Aménagement des parkings : - Avant projet de parking au Centre administratif communal, Place Saint Jacques, plan des circulations (1985), propositions du groupe SCET/SEDD/CDC - création d'une SEM de stationnement, hypothèse coût/recette (1986), plans (1987) - Parking de la mairie : projets divers (montage juridique, plan de masse, acte d'engagement, techniques et matériaux, planning, installation de chantier, cahier des clauses techniques &). Entreprise Saintot - Besançon, entreprise GTM Entrepose - Nanterre; entreprise Groupe 1000 - Besançon et Campenon Bernard (Besançon) - Examen des propositions, avis du service urbanisme et services techniques (étude géotechnique) - Réaménagement des parkings Chamars et Saint Paul (1987)

Date

1986-1987

Cote

56W20

23

Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal concernant la construction du lycée, contrats d'architectes et de techniciens, plan masse, avant-projet (1959-1964), comptes rendus de réunions de chantier (1962-1965).

Date

1959-1965

Cote

285W15

24

Boulevard Nord, régulation par signalisation lumineuse : dossier de consultation des entreprises

Date

1992

Cote

288W20

25

Ligne 7 du réseau de transports urbains CTB, aménagement des carrefours pour amélioration de la vitesse commerciale : dossier de diagnostic et de propositions, plans, reportage photographique, plans

Date

1992-1993

Cote

288W22

26

Réseau câblé en fibres optiques (Réseau LUMIERE), mise en place : dossier de consultation des entreprises (incomplet), correspondance

Date

1995

Cote

288W35

27

Organisation du raid quart 1997, demande de subvention, identification et affectation des personnels et des membres associés à l'organisation : réglementation, carnet d'organisation, dossier de présentation, liste des sponsors, factures, comptes rendus de réunions, arrêté préfectoraux, articles de presse, attestation d'assurance, correspondance

Date

1996-1997

Cote

400W1

28

Organisation du Raid Quart.- bilan général du raid quart 1997, jugement des épreuves (pénalités, scores, questionnaires etc), listage des sponsors, listage des parrains, listage des équipes : photographies, articles de presse, conventions, fiches de contrôle, correspondance

Date

1998

Cote

400W2

29

Organisation du Raid Quart 1998.- planification des épreuves (lieux, dates, équipements etc), dossier explicatif du déroulement des épreuves : plans géographiques, autorisation parentales, attestations, correspondance

Date

1998

Cote

400W3

30

Organisation du Raid Quart 1998.- stage et formation aux techniques de bases des sports (VTT etc), listage des membres de l'organisation (référents, entraîneurs etc), autorisation de parents pour l'usage de l'image de jeunes dans des affiches collés à travers les murs et les bus de la ville, schématisation de l'organisation, protocole d'accord, transparents, correspondance

Date

1998

Cote

400W4

31

Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation pour les dépenses d'organisation : questionnaires, photographies, négatifs, factures, devis, comptes-rendus de réunions

Date

1998-1999

Cote

400W5

32

Organisation du Raid Quart. 1999- listing des équipes participantes, classement des équipes, présentation des résultats, dossier de presse

Date

1999

Cote

400W6

33

Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors, sélection des équipes selon des critères sportifs, récapitulation des épreuves des 3 journées, partenariat entre la ville et la radio Skyrock pour la diffusion d'un message à l'antenne, inscriptions et préparation des équipes, présentation des résultats, dossier technique, factures, correspondance, règlementation

Date

1999-2000

Cote

400W7

34

Organisation du Raid Quart.2000- résultats de la 4e édition, présentation par brochures (chalet à Mouthe, compagnie CTB etc), questionnaires sur différents thèmes (cinéma, énigmes, drogues etc), descriptif des épreuves, composition des équipes : cartographies, factures, devis, bons de commande, bons de livraisons, dossier de presse, articles de presse, attestation d'assurance

Date

2000

Cote

400W8

35

Organisation du Raid Quart 2000.- évaluation de l'ensemble des équipes (ambiance, motivation, solidarité etc) lors de la préparation au raid, commissions du Raid (activité sportives, santé etc) : comptes rendus de réunions, dossiers techniques, cartographies

Date

1999-2000

Cote

400W9

36

Organisation du Raid Quart 2000.- fiches d'inscriptions des participants au raid quart : fiches d'Etat civil + photos d'identités, autorisations parentales, certificats médicaux

Date

2000

Cote

400W10

37

Organisation du Raid Quart 2000.- photos du raid quart (organisation, équipes, épreuves etc), petite médaille du raid quart 1999 représentant une poignée de mains: photographies, négatifs

Date

2000

Cote

400W11

38

Organisation du Raid Quart 2001.- préparation de la 5e édition du Raid Quart, liste des attributions aux équipes de sponsors/référents sportifs/référents assistance, convocation des participants et organisateurs (visites médicales, réunion des entraîneurs etc) : correspondance, liste des équipes, comptes-rendus de réunions, factures, devis, conventions

Date

2000-2002

Cote

400W12

39

Organisation du Raid Quart 2001.- relations avec le centre de vacances Nelson Paillou, commissions de l'organisation (logistique, santé, communication etc), résultats des épreuves par équipes, désignation des référents, bilan des commissions : comptes rendus de réunions, affiches plastifiées de sponsors, assurance

Date

2000-2001

Cote

400W13

40

Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions : évaluation de la 5e édition du raid quart, résultats d'enquête auprès des participants/organisateurs/réalisateurs : cassette VHS Raid Quart 6e édition, règlement d'épreuves, attestation d'assurance, devis, correspondance, dossier technique, devis, convention, factures

Date

1997-2002

Cote

400W14