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1

Sapeurs-pompiers. Pièces diverses concernant la Garde nationale et les sapeurs-pompiers pendant les années 1872 -1880 (4 dossiers groupés en une liasse).

Date

1871-1880

Cote

3H63

2

Guerre 1939-1945 : Déportés : demandes d'enquêtes ; fiches d'enquêtes ; presse, instruction, listes ; Enquête sur les déportés politiques et les travailleurs requis

Date

1939-1945

Cote

4H43

3

Guerre 1939-1945 : Réfugiés : recherche ; Instructions ; Rapatriement ; Bons de secours, bons de nourriture

Date

1939-1947

Cote

4H42

4

Guerre 1939-1945 : Dépenses relatives à l'occupation allemande : hospitalisation à Bellevaux des femmes emmenées par les Allemands (1942). Etat des sommes dues à la commune de Besançon pour le logement et le cantonnement des troupes. Factures, demandes de remboursement de frais. Ravitaillement des prisonniers. Indemnités dues par l'état français à la ville de Besançon. Institut allemand voir aussi 4H,27 (1) comptabilité et série L

Date

1940-1947

Cote

4H33

5

Guerre 1939-1945. Réquisitions françaises : règlements, attestations. Réquisitions auprès des fournisseurs. Ordres de réquisition. Recueil des actes administratifs, presse. Réquisition du Casino Municipal et du Kursaal. Réquisitions d'automobiles

Date

1940-1948

Cote

4H30

6

Guerre 1939-1945 : dépenses relatives à l'occupation allemande : comptabilité hors budget voir aussi 4H,27 (1) comptabilité et série L

Date

1940-1942

Cote

4H34

7

Guerre 1939-1945 : Prisonniers 4H,44 (1) : Recensement des prisonniers de guerre de Besançon (1944) 4H,44 (2) : Recensement des prisonniers susceptibles d'une dotation au livret de Caisse d'Epargne (1944) 4H,44 (3) : Fiches de renseignements en vue d'effectuer une dotation au livret de Caisse d' Epargne 4H,44 (4) : Correspondances : liste des prisonniers du Doubs internés à Vannes (1940); Prisonniers allemands (1945) : Prisonniers anglais (1941) 4H,44 (5) ; Recensement professionnel des prisonniers : correspondance, liste de prisonniers n'ayant pas fait l'objet d'une enquête professionnelle 4H,44 (6) : Demandes de libération ; Prisonniers bisontins libérés 4H,44 (7) : Mise en congé de captivité : demandes, avis, correspondance, presse ; Recensement des prisonniers de guerre ruraux, des prisonniers en congé de captivité - Agents de la SNCF 4H,44 (8) : Textes de loi en faveur des prisonniers, travailleurs et déportés (1945) ; Instructions, avis de presse, formulaire de demandes de colis ; Bulletins des maires (1941-1945) 4H,44 (9) : Correspondance relative aux enquêtes effectuées sur le prisonniers de guerre

Date

1940-1945

Cote

4H44

8

Guerre 1939-1945 : emplois, salaires, syndicats. Demande de création de syndicats, instructions, actions. Liste du personnel de la SNCF du dépôt de Besançon (1940) ; Interprètes, rétributions. Personnel travaillant pour les autorités allemandes, barèmes de salaires, allocation supplémentaire aux salariés. voir aussi : Série L : salaires versés aux employés par ordre des autorités allemandes de 1941 à 1944 (cinq liasse, 1 fichier)

Date

1940-1941

Cote

4H38

9

Guerre de 1939-1945 : 4H,51 (1) : Entretien des bâtiments militaires (1940-1946) 4H,51 (2) : Etablissement de dépôts d'explosifs : demandes d'autorisation (1934-1942) ; Arrêtés préfectoraux (1932-1946) 4H,51 (3) : Intendances ; Mesures d'exception 4H,51 (4) : Annonce d'exercice de tirs réels (1941-1943) 4H,51 (5) : Cérémonies commémoratives. Défilés (1939-1946) ; Réception de la 4° division marocaine (1945) photographies 4H,51 (6) : divers (1940-1944)

Date

1940-1946

Cote

4H51

10

Dommages de guerre et indemnité aux victimes civiles. Comptabilité 1945 à 1947

Date

1945-1947

Cote

4H18

11

Subventions, élections et réglementation de l'OMS (1970-1976)

Date

1970-1976

Cote

370W108

12

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tour de France cycliste (1974)

Date

1974

Cote

370W12

13

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tour de France cycliste (1977-1981)

Date

1977-1981

Cote

370W13

14

Chrono courrier (2 mai 1979 - 15 septembre 1981)

Date

1979-1981

Cote

370W72

15

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tour de Franche-Comté cycliste à Besançon (1979-1981) - Championnats de France de lutte à Besançon Palais des sports (1979-1982) - Coupe de France : RCFC [Racing Club Franc Comtois] et St Etienne contre Baume les Dames et Nantes à Besançon (1979 et 1983) - Concours cycliste national : finale juniors à Besançon stade Léo Lagrange (septembre 1979) - Championnats de France de tennis de table à Besançon Palais des sports (mai 1980) - Coupe d'Europe des nations de la piste à Besançon stade Léo Lagrange (1981) {vélodrome} - Stage de printemps Natation à Besançon Piscine Mallarmé (1981) - Concours de gymnastique FSCTT à Besançon (1980) - SNB [Sport Nautique Bisontin] : championnats de Franche-Comté natation à Besançon (1981) - Rencontres sportives étudiantes des Villes jumelées à Besançon (1981) - Championnats du monde de hand-ball à Besançon Palais des sports (1981) - Championnats du monde universitaires de hand-ball à Besançon (1981) - UNSS championnats de France de basket-ball féminin à Besançon Palais des sports et clairs-Soleils (1982) - Tournoi de football cadets du PSB [Promo Sport Bisontin] à Besançon Léo Lagrange (1982) - Championnat de France d'athlétisme FSCF à Besançon Léo Lagrange (1982) - UNSS championnats de France GRS [Gymnastique Rythmique et Sportive] à Besançon Palais des sports (1982) - inauguration du Centre Médico-sportif à Besançon Palais des sports (6 décembre 1980)

Date

1979-1983

Cote

370W1

16

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Paris - Nice cycliste (1979)

Date

1979

Cote

370W14

17

Subventions (1979)

Date

1979

Cote

370W51

18

Compte rendus de réunion et bulletin de l'OMS (1980)

Date

1980

Cote

370W112

19

Assemblée générale de l'OMS (1980)

Date

1980

Cote

370W97

20

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats du monde de cyclisme (3-7 septembre 1980)

Date

1980

Cote

370W16