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1

Sapeurs-pompiers. Pièces diverses concernant la Garde nationale et les sapeurs-pompiers pendant les années 1872 -1880 (4 dossiers groupés en une liasse).

Date

1871-1880

Cote

3H63

2

Dommages de guerre et indemnité aux victimes civiles. Comptabilité 1945 à 1947

Date

1945-1947

Cote

4H18

3

Guerre 1939-1945. Réquisitions françaises : règlements, attestations. Réquisitions auprès des fournisseurs. Ordres de réquisition. Recueil des actes administratifs, presse. Réquisition du Casino Municipal et du Kursaal. Réquisitions d'automobiles

Date

1940-1948

Cote

4H30

4

Guerre 1939-1945 : Dépenses relatives à l'occupation allemande : hospitalisation à Bellevaux des femmes emmenées par les Allemands (1942). Etat des sommes dues à la commune de Besançon pour le logement et le cantonnement des troupes. Factures, demandes de remboursement de frais. Ravitaillement des prisonniers. Indemnités dues par l'état français à la ville de Besançon. Institut allemand voir aussi 4H,27 (1) comptabilité et série L

Date

1940-1947

Cote

4H33

5

Guerre 1939-1945 : dépenses relatives à l'occupation allemande : comptabilité hors budget voir aussi 4H,27 (1) comptabilité et série L

Date

1940-1942

Cote

4H34

6

Guerre 1939-1945 : emplois, salaires, syndicats. Demande de création de syndicats, instructions, actions. Liste du personnel de la SNCF du dépôt de Besançon (1940) ; Interprètes, rétributions. Personnel travaillant pour les autorités allemandes, barèmes de salaires, allocation supplémentaire aux salariés. voir aussi : Série L : salaires versés aux employés par ordre des autorités allemandes de 1941 à 1944 (cinq liasse, 1 fichier)

Date

1940-1941

Cote

4H38

7

Guerre 1939-1945 : Réfugiés : recherche ; Instructions ; Rapatriement ; Bons de secours, bons de nourriture

Date

1939-1947

Cote

4H42

8

Guerre 1939-1945 : Déportés : demandes d'enquêtes ; fiches d'enquêtes ; presse, instruction, listes ; Enquête sur les déportés politiques et les travailleurs requis

Date

1939-1945

Cote

4H43

9

Guerre 1939-1945 : Prisonniers 4H,44 (1) : Recensement des prisonniers de guerre de Besançon (1944) 4H,44 (2) : Recensement des prisonniers susceptibles d'une dotation au livret de Caisse d'Epargne (1944) 4H,44 (3) : Fiches de renseignements en vue d'effectuer une dotation au livret de Caisse d' Epargne 4H,44 (4) : Correspondances : liste des prisonniers du Doubs internés à Vannes (1940); Prisonniers allemands (1945) : Prisonniers anglais (1941) 4H,44 (5) ; Recensement professionnel des prisonniers : correspondance, liste de prisonniers n'ayant pas fait l'objet d'une enquête professionnelle 4H,44 (6) : Demandes de libération ; Prisonniers bisontins libérés 4H,44 (7) : Mise en congé de captivité : demandes, avis, correspondance, presse ; Recensement des prisonniers de guerre ruraux, des prisonniers en congé de captivité - Agents de la SNCF 4H,44 (8) : Textes de loi en faveur des prisonniers, travailleurs et déportés (1945) ; Instructions, avis de presse, formulaire de demandes de colis ; Bulletins des maires (1941-1945) 4H,44 (9) : Correspondance relative aux enquêtes effectuées sur le prisonniers de guerre

Date

1940-1945

Cote

4H44

10

Guerre de 1939-1945 : 4H,51 (1) : Entretien des bâtiments militaires (1940-1946) 4H,51 (2) : Etablissement de dépôts d'explosifs : demandes d'autorisation (1934-1942) ; Arrêtés préfectoraux (1932-1946) 4H,51 (3) : Intendances ; Mesures d'exception 4H,51 (4) : Annonce d'exercice de tirs réels (1941-1943) 4H,51 (5) : Cérémonies commémoratives. Défilés (1939-1946) ; Réception de la 4° division marocaine (1945) photographies 4H,51 (6) : divers (1940-1944)

Date

1940-1946

Cote

4H51

11

Covoiturage, projet V plus (projet de voiture partagée ou voiture à plusieurs dans le cadre des déplacements domicile-travail) : notes, études, comptes rendus de réunions, enquête auprès de personnel communal, questionnaires, revue de presse, plaquettes et autres supports de communication

Date

1983-1984

Cote

288W130

12

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tour de Franche-Comté cycliste à Besançon (1979-1981) - Championnats de France de lutte à Besançon Palais des sports (1979-1982) - Coupe de France : RCFC [Racing Club Franc Comtois] et St Etienne contre Baume les Dames et Nantes à Besançon (1979 et 1983) - Concours cycliste national : finale juniors à Besançon stade Léo Lagrange (septembre 1979) - Championnats de France de tennis de table à Besançon Palais des sports (mai 1980) - Coupe d'Europe des nations de la piste à Besançon stade Léo Lagrange (1981) {vélodrome} - Stage de printemps Natation à Besançon Piscine Mallarmé (1981) - Concours de gymnastique FSCTT à Besançon (1980) - SNB [Sport Nautique Bisontin] : championnats de Franche-Comté natation à Besançon (1981) - Rencontres sportives étudiantes des Villes jumelées à Besançon (1981) - Championnats du monde de hand-ball à Besançon Palais des sports (1981) - Championnats du monde universitaires de hand-ball à Besançon (1981) - UNSS championnats de France de basket-ball féminin à Besançon Palais des sports et clairs-Soleils (1982) - Tournoi de football cadets du PSB [Promo Sport Bisontin] à Besançon Léo Lagrange (1982) - Championnat de France d'athlétisme FSCF à Besançon Léo Lagrange (1982) - UNSS championnats de France GRS [Gymnastique Rythmique et Sportive] à Besançon Palais des sports (1982) - inauguration du Centre Médico-sportif à Besançon Palais des sports (6 décembre 1980)

Date

1979-1983

Cote

370W1

13

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - UNSS championnats de France de lutte à Besançon Palais des sports (1985) - Rencontre triangulaire Italie, France et Grèce de lutte à Besançon Palais des sports (1985) - Slalom automobile ASA [Association Sportive Automobile] la Séquanie à Besançon La Malcombe (1985) - Coupe de France : Baume les Dames contre Nantes à Besançon (1983) - Tour de Franche-Comté cycliste à Besançon Planoise (1983) - Semaine Fédérale du cyclisme sur piste à Besançon stade Léo Lagrange (1983) - Tour de France automobile (1983) - Championnats de France de lutte Gréco-Romaine à Besançon Palais des sports (1984) - Championnats d'Europe de Karting à Besançon La Malcombe (1984) - Tennis de table : France / Pologne à Besançon Palais des sports (1984) - Championnats de France universitaires de GRS à Besançon Palais des sports (1984) - Coupe des Nations de la Piste à Besançon stade Léo Lagrange (1983) - Tennis de table : France / Autriche à Besançon Palais des sports (1983) - Tour de Franche-Comté cycliste à Besançon (1984) - Coupe d'Europe féminine de Hand-ball à Besançon Palais des sports (1984) - Semaine du "Sport pour Tous" à Besançon (1985)Tour Européen Open à Besançon (1984) - Semi-Marathon "Courir pour une Fleur" à Besançon (1985) - Championnats de France de cyclisme sur piste à Besançon Stade Léo Lagrange (1985) - Grand Prix "Europe Karting" à Besançon La Malcombe (1985) - Semi-Marathon "Les Rives du Doubs" à Besançon (1985) - Rencontre Nationale de Natation des Handicapés à Besançon Piscine Mallarmé (1985) - La Burgondine : course pédestre de 100 KM de Besançon à Dijon (1985)

Date

1983-1985

Cote

370W2

14

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Fête de la Jeunesse à Besançon (14-20 juin 1986) - Semi-Marathon "Les Rives du Doubs" à Besançon (14 avril 1986) - 2e Slalom automobile à Besançon (21 septembre 1986) - Finales Nationales de judo à Besançon Palais des sports (20 décembre 1986) - UCGRS [Union Comtoise de Gymnastique Rythmique et Sportive] à Besançon Palais des sports (les 31 mai et 1 juin 1986) - Cyclisme sur piste : France / Allemagne à Besançon stade Léo Lagrange (5 juillet 1986) - Gala International de judo à Besançon Palais des sports (15 mars 1986) - ACBB [amicale Club Bouliste Bisontine] Concours "Propagande 64 : doublette" à Besançon stade d'Arênes (31 août 1986) - Championnats d'Europe de Twirling-Bâton à Besançon Palais des sports (28-29 juin 1986) - Réunion préparatoire "Bi-Cross" à Besançon terrain Municipal des Tilleroyes (9 juin 1986) - Association Sportives des sapeurs-pompiers "Course Cycliste" à Besançon (31 août 1986)

Date

1986

Cote

370W3

15

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Rencontre de lutte : France / USA à Besançon Palais des sports (20 mars 1987) - Coupe de France de football : 16e de finale Baume les Dames / Auxerre à Besançon Stade Léo Lagrange (1 avril 1987) - Slalom automobile ASA [Association Sportive Automobile] la Séquanie à Besançon La Malcombe (20 septembre 1987) - Chorale "Contrepoint" à Besançon Palais des sports (13 octobre 1987) - Championnats de France "séniors" d'Haltérophilie à Besançon Palais des sports (12-13 décembre 1987) - Liaison pédestre de 1000 KM Grenoble-Essen passage à Besançon (30 août 1987) - Championnats de France de Baseball à Besançon La Malcombe (10-11 novembre 1987) - Réunion de l'ASPTT [Association Sportive des Postes Télégrammes et Télécom] pour le tournoi de han-ball à Besançon Palais des sports (27-28 février 1987) - Coupe d'Europe des Nations de la piste à Besançon stade Léo Lagrange (3-4 octobre 1987) - Tour de Franche-Comté Cyclisme à Besançon (22 mai 1987) - ASPTT les "24 heures de Hand-ball" à Besançon Palais des sports (27-28 juin 1987) - Championnats de France d'épée à Besançon Palais des sports (20-21 juin 1987) - Hommage à Jean de Gribaldy à Besançon Stade Léo Lagrange (20 octobre 1987) (mort en juin 1987) - Equipe de France de trampoline à Besançon Palais des sports (15 mai 1987)

Date

1987

Cote

370W4

16

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats de France de lutte à Besançon Micropolis (17 décembre1988) - Phases finales du championnat de France FNSU [Fédération Nationale du Sport Universitaire] de football à Besançon Gymnase de la Bouloie (3-4 mai 1988) - Tournoi poussin du BRC [Besançon Racing Club] à Besançon stade Léo Lagrange (12 juin 1988) - Championnats de France de tir à l'arc à Besançon stade Léo Lagrange (20-21 août 1988) - Tournoi de football du PSB à Besançon stade Léo Lagrange (4-5 juin 1988) - Match de la coupe de France 32e de finale à Besançon (mars 1988) - ASPTT les "24 heures de Hand-ball" à Besançon Palais des sports (25-26 juin 1988) - SNB : régate d'aviron sur le Doubs à Besançon(2 octobre 1988) - Club Montbéliardais de Sauvetage Aquatique : descente du Doubs de Montbéliard à Besançon (21-23 mai 1988) - ARCS : portes ouvertes "tournoi de sixte" à Besançon stade de garnison (11 septembre 1988) - Macadam-surfer à Besançon Palais des sports (4 novembre 1988) - Concours hippique de Besançon à Besançon Parc Urbain de Planoise (25-26 juin 1988) - Critérium Mondial de cyclisme du Corps de Santé à Besançon stade Léo Lagrange (30 août - 1 septembre 1988) - Tour de Franche-Comté cyclisme (21 mai 1988) - Documents divers

Date

1988

Cote

370W5

17

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Challenge national de volley-ball de l'équipement à Besançon Palais des sports (23 septembre 1989) - Cyclisme : Prix Jean de Gribaldy à Besançon stade Léo Lagrange (8 septembre 1989) - ASPTT les "24 heures de Hand-ball" à Besançon Palais des sports (24-25 juin 1989) - Tournoi international de football du PSB à Besançon stade Léo Lagrange (10-11 juin 1989) - Ski nautique Club Motonautique de Franche-Comté : ski nautique à Besançon (1-2 juillet 1989) - Cyclisme : Tour du Doubs (1-3 septembre 1989) - 43e Congrès National de la Fédération Française de Pétanque et de Jeu Provençal à Besançon (13-15 janvier 1989 - Mucosports à Besançon Palais des sports et Piscine Mallarmé (13 mai 1989) - Congrès Régional de l'Association des Techniciens Territoriaux à Besançon Palais des sports (19-20 mai 1989) - Finale de la Coupe de France de basket à Besançon Palais des sports (6 mai 1989) - Championnats de France de Vol à Voile à Besançon aérodrome de Thise (14-28 juillet 1989) - Championnats du monde de cyclisme à Besançon (1989) - Championnats d'Europe de dirigeable à Besançon Parc Urbain de Planoise (17 septembre 1989)

Date

1989

Cote

370W6

18

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Motocross du MotoClub de Besançon à Besançon Fort de Planoise (30 septembre 1990) - USP [ Union Sportive de la Police] : course cycliste à Besançon (23 juin 1991) -Championnats de Franche-Comté et du Doubs cyclisme organisé par l'Etoile Sportive de Saint Ferjeux à Besançon 2 et 9 juin 1991) - 2e Triathlon de Besançon à Besançon (23 juillet 1990) - Les 12 heures International de Marche de Besançon à Besançon (1-2 septembre 1990) - Orchestre de l'harmonie municipale à Besançon Palais des sports (2 juin 1991) - Concours Hyppique à Besançon/Valentin lieu dit "les Gresaillères" (22-23 juin 1991) - Rassemblement musical du 19e régiment du Génie à Besançon Palais des sports (7 juin 1991) - Championnat d'Europe de Hand-ball : France / RDA (réunification octobre 1990) à Besançon Palais des sports (13/02/1990) - Tennis de table : France / Pays Bas à Besançon Palais des sports (27 novembre 1990) - ASPTT les "24 heures de Hand-ball" à Besançon Palais des sports (23-24 juin 1991) - 5e Championnat de France de Speed-Ball (à signaler : courrier de remerciement au Maire) à Besançon Palais des sports (2-4 juin 1990) - Cyclisme : Tour du Doubs (31 août 1990) - Slalom de canoë-Kayak organisé par le SNB à Besançon La Malate (6 mai 1990) - Fête du Sport : Speed-Ball à Besançon Place du 8 Septembre (13 mai 1990) - Randonnée en mobylette dans le Département (9-10 mars 1990) - Tour de Franche-Comté cyclisme (25 mai 1990) - Tour du Doubs cyclotouriste 1990 (étape de Besançon) à Besançon stade Léo Lagrange (4 août 1990) - Course d'orientation par RAID et Vital Entreprises en Bourgogne et Franche-Comté (5-7 octobre 1990) - Championnats de France de natation organisé par USCF [Union Sportive des Cheminots de France] à Besançon (12-13 avril 1990) -Concours de saut à la perche à Besançon Place du Marché (de la Révolution) (21 septembre 1990) - Manifestation sportive : canoë, Kayack et aviron par le SNB à Besançon (8-9 juin 1990) - Tour de France pour la santé à Besançon (7-8 juin 1990) - Concours hippique de l'Etrier Bisontin à Besançon (23-24 juin 1990) - Manifestation d'ULM à Besançon aérodrome de Thise (16-17 juin 1990) - ADAPEI à Besançon Palais des sports et stade Léo Lagrange (18 novembre 1990) - Championnats de France d'athlétisme Handisport à Besançon stade Léo Lagrange (15-17 juin 1990) - Festival de musique à Besançon Palais des sports (31 août et 15 septembre 1990) - Championnats de France de lutte à Besançon Palais des sports (18-19 mai 1990) - Championnats de France de rugby UNSS à Besançon (25-28 avril 1990) - Club Montbéliardais de Sauvetage Aquatique : 4e descente du Doubs de Montbéliard à Besançon (1990) (à signaler : courrier de remerciement au Maire) - Relais des Zèbres du service culturel de l'ASPTT à Besançon (12 juin 1990) - Démonstration des gymnastes de l'équipe d'URSS à Besançon Palais des sports (26 janvier 1990) - Centre de Demi-fond de Besançon à Besançon (du 7-9 juin stage national et le 9 juin course internationale) - 2e Trial "Indoor international de Besançon" à Besançon (20 janvier 1990) - Concours de pétanque à Besançon (16 juin 1990) - Manifestation aérienne de parachutisme à Besançon (9-10 juin 1990) - 1er jeux nationaux USEP à Besançon (22-24 juin 1990)

Date

1990-1991

Cote

370W7

19

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tournoi de l'ESB hand-ball à Besançon stade des Orchamps (26 mai 1991) - Boxe américaine et Full Contact à Besançon gymnase Jean Zay (27 avril 1991 - Epreuve cycliste organisé par l'Etoile Sportive de Saint Ferjeux à Besançon Montrapon (1 mai 1991) - Association Sportives des sapeurs-pompiers "Course Cycliste" à Besançon (27 avril 1991) - Tournoi de football des moins de 15 ans du BRC à Besançon stades de Montrapon et Léo Lagrange (18-20 mai 1991) - Course à pied de DEFITEX Essonne 91 à Besançon (2 février 1991) - Jeux Sportifs du "Grand Besançon" à Besançon Palais des sports et stade Léo Lagrange (21 mai 1991) - Championnats de France UNSS d'escalade à Besançon gymnase du Lycée St Jean (3-6 juin 1991) - Tournoi de football du PSB à Besançon stade de la Malcombe et Léo Lagrange ( le 26 mai 1991 pour les débutants et les 2, 9, 15-16 juin 1991 Tournoi International de Jeunes) - Les 24 heures de Hand-ball de l'ASPTT à Besançon stade Léo Lagrange (22-23 juin 1991) - Inter-régionale des jeux de l'Avenir à Besançon (4-5 juin 1991) - Championnats de Franche-Comté des 50 KM organisé par le CMB à Besançon /Beurre (26 mai 1991) - Motocross du MotoClub de Besançon à Besançon Fort de Planoise (29 septembre 1991) - 59e Rallye de Monté Carlo à Besançon (24 janvier 1991) - Holiday On Ice 1991 à Besançon Palais des sports (15-28 février 1991) - Fête du sport à Besançon (25-26 mai 1991)

Date

1991

Cote

370W8

20

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tournoi de football du PSB à Besançon stade de la Malcombe et Léo Lagrange ( 26-27 juin 1993) - Tour de Franche-Comté cyclisme : contre la montre individuel (26 mai 1992) - Place du sport : basket et Volley-ball à Besançon Place de la Révolution (3 septembre 1992) - Tournoi de football des moins de 15 ans du BRC à Besançon stade Léo Lagrange (7-8 juin 1992) - Challenge national de cyclisme Union Sportive des Cheminots à Besançon stade Léo Lagrange (30-31 mai 1992) - Jeux des Lycées UNSS à Besançon (18 mars 1992) - Championnats de France de tennis de table à Besançon Palais des sports (28-31 mai 1992) - Centenaire du Kursaal à Besançon Kursaal (2-14 février 1993) - Championnats du monde de dirigeables à Besançon Parc Urbain de Planoise (14-20 septembre 1992) - Fête du sport à Besançon (16-17 mai 1992)

Date

1992-1993

Cote

370W9

21

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tournoi de football ASC de Montrapon à Besançon stade de Montrapon (8-9 mai 1993) - Tournoi de football AS des Orchamps à Besançon stade des Orchamps (29-31 mai 1993) - Tournoi de rugby de la Boucle de l'Olympique Bisontin à Besançon stade de la Malcombe (13 juin 1993) - Tournois de rugby et handball à Besançon (mai-juin 1993) - Championnats de France de karaté FNSU à Besançon gymnase des Montboucons (20-21 mars 1993) - Fête du sport à Besançon (16 mai 1993) - Tournoi de football à six de l'ASPTT à Besançon stade des Orchamps (20 mai 1993) - Tournoi de football de l'ASC l'Escale à Besançon stades de la Malcombe et Léo Lagrange (29-31 mai 1993) - Championnats interrégional de gymnastique de la FSCF à Besançon Palais des sports et gymnase des Montboucons (5-6 juin 1993) - Championnats de France UNSS des cadets-juniors à Besançon (11-15 mai 1993) - Tournoi de football américain à Besançon (1-2 mai 1993)

Date

1993

Cote

370W10

22

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tournois de rugby et football à Besançon (mai-juin 1994) - Championnats de France de lutte à Besançon Palais des sports (13-14 mars 1992) - Championnats de France de lutte à Besançon Palais des sports (11-12 mars 1994) - Championnats de France de "doublettes" à Besançon Rosemont (9-10 juillet 1994) - Championnats de France corporatif de pétanque à Besançon Parc des Expositions (17-19 juin 1994) - Football : France / Croatie juniors à Besançon stade Léo Lagrange (20 avril 1994)

Date

1992-1994

Cote

370W11

23

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tour de France cycliste (1974)

Date

1974

Cote

370W12

24

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tour de France cycliste (1977-1981)

Date

1977-1981

Cote

370W13

25

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Paris - Nice cycliste (1979)

Date

1979

Cote

370W14

26

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats du monde de cyclisme (3-7 septembre 1980)

Date

1980

Cote

370W15

27

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats du monde de cyclisme (3-7 septembre 1980)

Date

1980

Cote

370W16

28

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats du monde de cyclisme (3-7 septembre 1980)

Date

1980

Cote

370W17

29

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Rencontre internationale de football espoir: France / RDA (17 novembre 1987)

Date

1987

Cote

370W18

30

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Athlétisme : France, Espagne et Italie au stade Léo Lagrange (18 juillet 1987)

Date

1987

Cote

370W19

31

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Matchs de coupe de France : Toulon / Nancy (26 février 1989) et Le Havre / Dijon (12 mars 1988)

Date

1988-1989

Cote

370W20

32

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - France / Angleterre à Besançon (13 avril 1988)

Date

1988

Cote

370W21

33

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - France / Angleterre à Besançon (13 avril 1988)

Date

1988

Cote

370W22

34

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tour de France cycliste 1988 : plans - Tour de France cycliste 1988 : étape Belfort / Besançon

Date

1988

Cote

370W23

35

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Programmes de la rencontre de football : France / Grèce

Date

1988

Cote

370W24

36

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Rencontre de football : France / Grèce (12 octobre 1988)

Date

1988

Cote

370W25

37

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Programmes, carte souvenir, photos et billetterie de la rencontre de football: France / Grèce

Date

1988

Cote

370W26

38

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Finale Espoirs de football : France / Grèce (12 octobre 1988)

Date

1988

Cote

370W27

39

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tour de France cycliste 1990

Date

1990

Cote

370W28

40

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Journée du basket (14 décembre 1991)

Date

1991

Cote

370W29

41

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Coupe du monde de lutte (21 novembre 1992)

Date

1992

Cote

370W30

42

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats de France de hand-ball (17-20 février 1993)

Date

1993

Cote

370W31

43

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Coupe DAVIS de tennis (25-27 mars 1994)

Date

1994

Cote

370W32

44

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tournoi de rugby : France / Canada (17 décembre 1994)

Date

1994

Cote

370W33

45

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Match de football : Olympique Lyonnais / Montpellier (22 mars 1995)

Date

1995

Cote

370W34

46

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats d'Europe de lutte à Besançon Palais des sports (26-29 avril 1995)

Date

1995

Cote

370W35

47

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats d'Europe de lutte à Besançon Palais des sports (26-29 avril 1995)

Date

1995

Cote

370W36

48

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats d'Europe de lutte à Besançon Palais des sports (26-29 avril 1995)

Date

1995

Cote

370W37

49

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats d'Europe de lutte à Besançon Palais des sports (26-29 avril 1995)

Date

1995

Cote

370W38

50

Commission des Sports (1981-1984)

Date

1981-1984

Cote

370W39

51

Commission des Sports (1985-1987)

Date

1985-1987

Cote

370W40

52

Commission des Sports (1987-1989)

Date

1987-1989

Cote

370W41

53

Commission des Sports (1989)

Date

1989

Cote

370W42

54

Commission des Sports (1990-1992)

Date

1990-1992

Cote

370W43

55

Budget primitif (1982-1984)

Date

1982-1984

Cote

370W44

56

Budget primitif (1985-1989)

Date

1985-1989

Cote

370W45

57

Budget primitif (1990)

Date

1990

Cote

370W46

58

Documents budgétaires (1991)

Date

1991

Cote

370W47

59

Budget (1992)

Date

1992

Cote

370W48

60

Budget (1993)

Date

1993

Cote

370W49

61

Budget primitif (1993)

Date

1993

Cote

370W50

62

Subventions (1979)

Date

1979

Cote

370W51

63

Subventions (1980)

Date

1980

Cote

370W52

64

Subventions aux sports amateurs (1981)

Date

1981

Cote

370W53

65

Subventions aux sports amateurs (1982)

Date

1982

Cote

370W54

66

Subventions aux sports amateurs (1984)

Date

1984

Cote

370W55

67

Subventions (1985)

Date

1985

Cote

370W56

68

Subventions (1986-1989)

Date

1986-1989

Cote

370W57

69

Subventions aux sports amateurs (1986)

Date

1986

Cote

370W58

70

Subventions aux sociétés sportives amateurs (1986)

Date

1986

Cote

370W59

71

Subventions aux sports amateurs (1987)

Date

1987

Cote

370W60

72

Subventions aux sports amateurs (1987)

Date

1987

Cote

370W61

73

Subventions (1988)

Date

1988

Cote

370W62

74

Subventions aux sports amateurs et subventions exceptionnelles (1988-1989)

Date

1988-1989

Cote

370W63

75

Subventions pour le Haut niveau : philosophie et méthodologie (1989)

Date

1989

Cote

370W64

76

Dossier de demande de subventions (1989)

Date

1989

Cote

370W65

77

Subventions : contrats et objectifs (1989-1992)

Date

1989-1992

Cote

370W66

78

Subventions (1990)

Date

1990

Cote

370W67

79

Subventions (1990)

Date

1990

Cote

370W68

80

Dossier de demande de subventions (1991)

Date

1991

Cote

370W69