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Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation
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Cote 401W22
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Date 1994-1999
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Lieu
- |
Type de document
DOSSIER, RAPPORT, PIECE COMPTABLE, ENQUETE, NOTE
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...
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2
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992)
- Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992)
- Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992)
- Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992)
- Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans
- Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993)
- Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992)
- R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015
- Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015
- Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)
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Cote 355W113
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Date 1978-1993
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Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Espérance (chemin de l'), GAUDOT, Georges (rue), Grette (rue de la), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), MICHEL, Louise (avenue), Oiseaux (rue des), Tilleroyes, Les (lieu-dit)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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3
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Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS (fond d'aide au sport), diverses actions sportives réalisées (création d'équipes, animations d'équipes etc) par le biais de différents sports (handball, basketball, karaté, boxe, lutte etc), témoignages de stagiaires : factures, attestations, comptes et notes de frais d'associations sportives, articles de presse, budgets prévisionnels, bilans financiers.
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Cote 401W86
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Date 1999-2000
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, NOTE, COUPURE DE PRESSE
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS...
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4
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées)
- Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971)
- Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973)
- Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971)
- Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981)
- Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981)
- Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)
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Cote 355W95
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Date 1970-1981
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Lieu
Bregille (fort de), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), Chaudanne (lieu-dit), KRUG, Charles (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Trépillot (rue de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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5
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Cote 522W4
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Date 1996-2001
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Lieu
Man (ville de)
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Type de document
ETUDE, NOTE, RAPPORT
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-
Contexte : 522W
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Direction des relations internationales et enseignement...
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Relations avec les villes partenaires
-
Man en Côte d'Ivoire
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ARDECOD (Association Régionale pour le Développement...
- Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...
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Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point du cimetière (rue des Jardins et rue Baille) : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1932).
Rue des Jardins, avenue de la Vaite et rue de la Pernotte, construction d'égout : dossier de projet pour le prolongement de l'égout de la rue des Jardins jusqu'au passage à niveau de la Vaite (1937), dossier de marché, correspondance, notes (1949-1955).
Rue des Jardins, élargissement au droit des propriétés SOMMEREISEN et TAPONNOT : plans, notes, correspondances (1954-1957).
Rue des Jardins, renforcement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966).
Carrefour avenue Foch / avenue de l'Helvétie, aménagement : dossier de marché n° 76-18, plans (1976-1977).
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Cote 354W132
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Date 1931-1977
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Lieu
BAILLE, Edouard (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Helvetie (avenue d'), Jardins (rue des), Pernotte (rue de la), Vaite (avenue de la)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 354W
- Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point...
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7
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- ZAC du domaine de Château Galland, viabilisation (SEDD maître d'ouvrage, Etudes et Travaux maître d'œuvre, service des Eaux un service "concessionnaire") : plans, notamment du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions, notes, copie du détail estimatif du marché n° 95-210, décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n°93-157, procès-verbaux d'essais en pression (1993-1997) (même si le service n'est pas producteur du dossier, et n'ayant pas les dossiers provenant du service Etudes et Travaux, il est conservé)
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Cote 355W121
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Date 1993-1997
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Lieu
Château Galland (ZAC de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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8
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Cote 401W12
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Date 1998-2000
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Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
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Type de document
NOTE, TABLEAU
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils,...
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Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire :
-dossier de suivi : correspondance interne, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, convention entre l'ARDECOD et la ville de Besançon portant sur de micro-projets, mission en Côte d'Ivoire de {MAIRE Sébastien}, études, projet de décharge à Man-étude d'impact écologique, notes, venue de DIALLO Mohamed sculpteur à la foire comtoise, suivi d'ARDECOD : rapports d'activité, comptes-rendus d'assemblées générales, correspondance, comptes-rendus de réunion, déplacement du maire de Man à Besançon (1999-2004).
-Accueil de la troupe TANABLY à Besançon : correspondance avec les partenaires, documentation, correspondance interne, invitations, notes, programmes, documents de travail, correspondance avec ARDECOD, conventions avec ARDECOD, dossier de presse, enregistrement d'une maquette, photographies du groupe et des concerts, organisation du déplacement, bilan [attention au droit d'image, ne pas reproduire ces photographies ou les utiliser dans des expositions ou des publications sans l'accord des personnes concernées].
ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) :
-Expédition de matériel divers : comptes-rendus de réunions, notes, listes de matériel, informations diverses sur le transport du matériel, coopération, délégations Besançon/Lons-le-Saunier/Vesoul en Côte d'Ivoire, rapports de missions, matériel envoyé par les services/associations/ville.
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Cote 522W3
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Date 1990-2004
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Lieu
Man (ville de)
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Type de document
PHOTOGRAPHIQUE, ETUDE, NOTE, CORRESPONDANCE
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Contexte : 522W
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Direction des relations internationales et enseignement...
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Relations avec les villes partenaires
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Man en Côte d'Ivoire
- Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...
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10
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Cote 355W199
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Date 1966-1975
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Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
- Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes).
Liste des opérations concernées : - Rue Mairet et rue Lacoré, travaux de pose de réseaux en vue de la rénovation du Kursaal : comptes-rendus de réunion, plan (1981-1982)
- Quartier de Plaine Chaux, alimentation en eau potable, lot canalisation : dossiers de marché n° 81-101 (main levée de caution et procès-verbal de réception) et n° 81-102, correspondance notamment avec les riverains, résultats d'enquête auprès des riverains, plan (1981-1983)
- Rue du Lycée et rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : dossier de marché n°81-64 (1981)
- Secteur Chapelle des Buis-Trois-Châtels, alimentation en eau : dossiers de marché n° 80-54 (lot réservoir) et n°80-55 (îlot canalisation), comptes rendus de réunion de chantier, correspondance notamment avec les riverains et les propriétaires (1967-1981)
- CHR Jean Minjoz, alimentation en eau potable : plans, notes, correspondance, procès-verbaux de mise en pression de canalisation (1979-1983, 1992)
- Stade d'athlétisme de la Malcombe, extension du réseau d'eau : plans, détail estimatif (1982)
- Combe aux Chiens, prolongement de conduite d'eau vers le Chemin du Lièvre : notes, plans, correspondance (1982)
- Rue Tristan Bernard, renforcement du réseau d'assainissement : comptes-rendus de réunions de chantier, plans [dossier du Bureau d'Etudes] (1982)
- Rue Henri Baigue, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°82-125, main levée de caution, décompte général des travaux, plans (1982-1983)
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Cote 355W96
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Date 1967-1983
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Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), BAIGUE, Henri (rue), BERNARD, Tristan (rue), Buis, Chapelle des (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), LACORE (rue de), Lièvre (chemin du), Lycée (rue du), MAIRET (rue), Malcombe (lieu-dit la), Plainechaux (lieu-dit), POUILLET, Claude (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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Réseau Lumière, fonctionnement pour l'année 1997 : correspondance, documents de présentation, plaquettes.
Réseau Lumière, fonctionnement pour l'année 1998 : comptes rendus de réunion, correspondance, dossier relatif à l'extension du réseau Lumière et des Groupes fermés d'Utilisateurs.
Syndicat Mixte Lumière, projet de création : correspondance, extrait des registres de délibération du conseil districal, note de synthèse, comptes rendus de réunion, consultation pour le choix d'un opérateur pour le réseau, projets de statuts du syndicat mixte, convention de partenariat du 2 juillet 2001 (1999-2001).
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Cote 5W_GB49
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Date 1997-2001
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE
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-
Contexte : 5W_GB
- Réseau Lumière, fonctionnement pour l'année 1997 :...
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Contrat de ville.- aménagements extérieurs et Parc Urbain, journal La Passerelle et conseil de quartier, commerces et Habitat 25, étude d'impact et analyse de la redynamisation commerciale, protestations de bailleurs, réalisation d'un centre de sport de combats, prévention-sécurité du commerce et de l'artisanat des zones urbaines sensibles : note de présentation, esquisses, budgets prévisionnels de fonctionnement, mémo de synthèse, proposition méthodologique, compte rendus de chantiers, étude de faisabilité
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Cote 401W29
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Date 1990-1999
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Lieu
Planoise (quartier)
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Type de document
ETUDE, PHOTOGRAPHIQUE, NOTE
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- aménagements extérieurs et Parc...
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14
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Cote 1Z8
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Date 1944
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Lieu
- |
Type de document
NOTE
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Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier
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Occupation et Libération de Besançon
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Manifestations après Libération
- Manifestations après la Libération de Besançon.- Obsèques...
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux : copie du décompte général et définitif des travaux, du procès-verbal de réception des travaux et du détail estimatif du marché n° 96-207 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux rédigée par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997)
- Pont de la République, rétablissement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-141, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, plans (1997) TS2015 (certificats de paiement)
- Adduction de Chenecey, renouvellement de conduite d'eau 800 mm dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin : copie du dossier de marché n° 97-186, plans, comptes-rendus de réunion, (1997-1998) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue Lanchy, pose de conduite d'eau : comptes-rendus de réunion, notes, copie de pièces du marché n°97-140 du service Etudes et Travaux, plans (1997)
- Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 97-110, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle (1997) TS2015
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Cote 355W127
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Date 1997-1998
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Lieu
Français (chemin), Funiculaire (rue du), LANCHY, Narcisse (rue), République (pont de la)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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-
Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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16
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Cote 5W_GB38
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Date 1999-2001
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 5W_GB
- Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès...
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17
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Avenue des Abattoirs.
Projet de chemin entre le chemin de ronde des Abattoirs et la rue Cuvier : plans, notes, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1938).
Carrefour rue des Abattoirs/rue Antide Janvier, aménagement : pièces de marché n°74-25, plans (1974-1975).
Projet de voie entre l'avenue des Abattoirs et la rue Antide Janvier : plans, notamment plan du marché aux veaux (s.d.).
Elargissement : dossier de marché n°78-38 (1978-1979).
Transformation de l'ancien passage aux bestiaux en passage inférieur pour piétons : dossier de marché n°80-110, correspondance (1978-1982).
Rue Louise Michel, construction d'un parking à la City : copies de pièces du marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n°94-146 (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), plans (1994-1996).
Rues Antide Janvier et Louise Michel, aménagement de voirie et fouilles pour conduite d'eau : dossier de marché n°91-107, correspondance, comptes-rendus de réunion (1991-1992).
Rue Antide Janvier, plantations : dossier de marché n°92-137, plans (1992-1993).
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Cote 354W185
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Date 1931-1996
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Lieu
CUVIER, Georges (rue), JANVIER, Antide (rue), MICHEL, Louise (avenue)
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Type de document
PLAN, NOTE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 354W
- Avenue des Abattoirs.
Projet de chemin entre le chemin...
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 96-223, plans, résultats de contrôle, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1996) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 96-174, plans, résultats de contrôle (1996)
- Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie et réseaux : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 95-213 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, notes, plans (1996-1998) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-231, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement)
- Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier du service Etudes et Travaux, notamment plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 96-196 (1996-1997)
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Cote 355W123
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Date 1996-1997
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Lieu
ANDREY (rue), Basilique (rue de la), Butte (rue de la), Chalezeule (rue de), CLERC, Francis (rue), Grands Bas (rue des), Point du Jour (chemin du )
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002).
DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).
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Cote 5W_GB6
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Date 1996-2002
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE
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Contexte : 5W_GB
- BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...
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20
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Zone industrielle de Trepillot - la Fin.
Lotissement et aménagement : extraits de délibérations du Conseil municipal, plans des réseaux, correspondance, note de présentation (1961-1962).
Acquisitions de terrain : extraits de délibérations du Conseil municipal,, correspondance, plans, plaquette " Besançon, ville de qualité met en vente une zone industrielle de qualité " (1962).
Construction du boulevard nord de la RN 73 à la RN 67, aménagement des bordures de trottoirs : correspondances, plans SEDD (1963).
Boulevard nord, travaux dans la traversée de la zone industrielle : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance (1965).
Réclamations des riverains : correspondances (1962-1963).
Aménagement d'une plate-forme, lot n° 1 : correspondances, notes, pièces de marché, délibérations, plans (1966-1975).
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Cote 354W90
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Date 1961-1975
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Lieu
KENNEDY, John F. (boulevard), Trépillot (zone industrielle)
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Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE
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Contexte : 354W
- Zone industrielle de Trepillot - la Fin.
Lotissement...
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Cote 462W98
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Date 1999
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Lieu
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Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE
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Contexte : 462W
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FONCTIONNEMENT
- Journée portes ouvertes du service, organisation :...
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22
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Cote 774W23
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Date 2002-2004
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Lieu
Chalezeule (commune de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL
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Contexte : 774W
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
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Compétences du Syndicat
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Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-141, plans, comptes-rendus de réunion, notes; résultats de contrôle, correspondance (1998) TS2015
- Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-126, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)
- Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-125, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)
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Cote 355W129
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Date 1998
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Lieu
Casamène (chemin de Halage de), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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24
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Cote 776W20
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Date 2002
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Lieu
- |
Type de document
DOSSIER, NOTE
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Contexte : 776W
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Campagnes de communication
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Projets culturels
- Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de...
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25
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Cote 345W94
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Date 1959-1963
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Lieu
Ancienne Ecole Normale, Madeleine (rue de la)
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 345W
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BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
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AUTRES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- Maison Roy (immeuble 6 rue de la Madeleine - ancienne...
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26
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Faubourg Tarragnoz, création d'un réseau d'assainissement avec poste de refoulement et réseaux divers : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°97-29 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans, estimation prévisionnelle des travaux (1997)
- Rue Ducat, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 97-75, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle (1997) TS2015 (certificats de paiement)
- Pont Battant, renouvellement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-074, notes, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion (1997) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue Debussy, déviation de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°97-94, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, plans, photographies (1997) TS2015 (certificats de paiement)
- Zone Artisanale de l'Espérance, aménagement de voirie (opération du service Etudes et Travaux) : plans des travaux, comptes-rendus de réunion (1997) TS2015
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Cote 355W125
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Date 1997
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Lieu
Battant (pont), DEBUSSY, Claude (rue), DUCAT (avenue), Tarragnoz (faubourg)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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27
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-200, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, registre journal de la coordination sécurité-protection de la santé (SPS), correspondance avec les riverains (1998-1999) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance (1998) TS2015 (certificats de paiement)
- Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 98-196, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1998) TS2015
- Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-230, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes (1993-1999) TS2015
- Tunnel de Fontain (voie des Mercureaux), canalisation : certificat d'acompte du marché n° 97-150, procès-verbaux d'essai en pression, notes, plans de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, copie d'une coupure de presse (1998-1999)
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Cote 355W131
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Date 1993-1999
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Lieu
Cras (rue des), Fontain (tunnel de), Graviers Blancs (chemin des), Montboucons (chemin des), Vesoul (rue de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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28
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Cote 1Z9
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Date 1945
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Lieu
- |
Type de document
NOTE
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Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier
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8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
- 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
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29
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Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB : documents de présentation de l'association, correspondance départ et arrivée, rapport d'activité (2001, 2002, 2004), comptes rendus du Conseil d'Administration, extraits du registre de délibérations du Conseil de Communauté, comptes rendus des Assemblées Générales, comptes annuels détaillés (2002 et 2004), étude FCE/DRIRE sur la "différenciation territoriale de la France Comté dans le secteur des microtechniques", dossier relatif à la réhabilitation du bâtiment des usines Weil pour la création d'un centre d'appel (2003), notes (2001-2005).
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Cote 5W_GB39
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Date 2001-2005
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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-
Contexte : 5W_GB
- Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB...
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30
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Relations avec l'Union Européenne :
-"Parlez moi d'Europe" : correspondance avec les partenaires, notes, comptes-rendus de réunions, dossiers de presse, concours de photographie, concours de lycéens.
Programmes européens :
-PACTE (Développement du multimédia et de l'administration locale) : correspondance avec les villes participantes, notes, préparation du programme.
-URB-AL (partenariat entre l'Union Européenne et l'Amérique latine) : correspondance avec les partenaires, documents de présentation du projet.
-TECHNET (aides aux entreprises désirant s'installer en Chine) : dossiers de presse, documents de présentation du projet
-CAPA Cities : correspondance avec les partenaires, présentation des partenaires, présentation du projet.
-"L'Europe à l'école" (colloque à Besançon) : budget prévisionnel, correspondance avec les partenaires, notes, présentation du projet, invitations.
-Un coup de pouce pour l'Euro (préparer les personnes agées au passage à l'euro) : notes, correspondance avec les partenaires, budget prévisionnel, présentation du programme, dossier de presse, obtention de la "Marianne d'or 2001", comptes-rendus de réunions, photographies, appel à projet de l'opération.
-URBAN I et II (aide financière de revalorisation de sites urbains) : notes, présentation des projets, copies pour information.
-MED-URBS (programme de coopération entre les collectivités locales dans le domaine du développement urbain) : notes, correspondance avec les partenaires, rapports de missions, aide à la définition d'une politique de transport dans les villes de Tel Aviv et Gaza, programme de gestion du cycle de l'eau à Agadir et à Jounieh.
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Cote 522W9
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Date 1995-2001
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE
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Contexte : 522W
-
Direction des relations internationales et enseignement...
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Relations avec l'Union Européenne
- Relations avec l'Union Européenne :
-"Parlez moi d'Europe"...
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31
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Cote 774W20
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Date 1989-1990
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, NOTE, PLAN
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Contexte : 774W
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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32
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau : copie de pièces du marché n° 99-94, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement)
- Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable : copie de pièces du marché n° 99-77, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau : copie de pièces du marché n° 99-180, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique : copie de pièces du marché n° 99-179, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux, correspondance, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement)
- Rues Berlioz et Debussy, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°98-212 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1999-2000)
- Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable : copies de pièces du marché n° 99-78, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015
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Cote 355W132
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Date 1999-2000
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Lieu
BERLIOZ, Hector (rue), BERTRAND (rue), DEBUSSY, Claude (rue), Ecole (rue de l'), Epargne (rue de l'), Grange du Collège (rue de la), MARCEAU (avenue du Commandant), Polygone (rue du), Vignier (rue de )
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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33
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USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998).
Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).
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Cote 5W_GB16
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Date 1990-2003
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Lieu
- |
Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 5W_GB
- USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...
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34
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Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier Clairs-Soleils, état des lieux sur la situation du quartier, lutte contre la vacante (appartements vacants trop nombreux ou trop rapprochés), projet de marché de l'information, projet de pôle enfance, aménagement de locaux d'animation : articles de presse (plus articles tirés du site web du journal Le Pays), plans et schémas de bâtiments (façades et coupes), bilan d'expérimentation, document de travail, règlement intérieur de collège, notice descriptive
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Cote 401W46
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Date 1995-1999
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Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
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Type de document
DOCUMENT DE TRAVAIL, NOTE, REGLEMENTATION, PLAN, SCHEMA DIRECTEUR, COUPURE DE PRESSE
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier...
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35
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Cote 355W253
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Date 1901-1926
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, MARCHE PUBLIC
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Approvisionnement en eau potable de Besançon, travaux...
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36
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Cote 355W60
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Date 1969-1972
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Lieu
Chaudanne (lieu-dit)
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, MARCHE PUBLIC
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Plateau de Chaudanne, alimentation en eau : plans,...
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37
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Cote 78W62
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Date 1971-1981
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 78W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
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38
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Cote 776W21
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Date 0
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Lieu
- |
Type de document
NOTE
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Contexte : 776W
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Campagnes de communication
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Projets culturels
- Photothèque, participation des Bisontins au projet...
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39
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Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres, réfection du chauffage central : programme de concours, devis descriptif et estimatif, plans, cartes postales (1959) ; exploitation et travaux d'entretien, relations entre la Ville de Besançon (propriétaire) et le directeur de l'Hôtel : correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal, rapports, notes, inventaires du matériel (1948-1979) ; reprise de l'exploitation par la Ville, études pour l'affectation du bâtiment : correspondance, extraits des délibération du Conseil Municipal, plans (1979)
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Cote 345W146
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Date 1948-1979
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Lieu
Grand Hôtel des Bains
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Type de document
PLAN, CARTE POSTALE, RAPPORT, NOTE, INVENTAIRE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 345W
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BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
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IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
- Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres,...
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40
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Cote 355W238
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Date 1973-1982
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Lieu
Besançon-Chemaudin-Franois (Zone Industrielle de)
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Type de document
DELIBERATION, NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT
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-
Contexte : 355W
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3/ DOSSIERS ISOLÉS
- Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation...
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41
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin du Fort de Bregille, construction d'un égout : copie du dossier de marché n° 86-167 du service Etudes et Travaux (1986) - Rue Rivotte et rue de Pontarlier, renforcement du réseau d'eau : copies de pièces du marché n° 86-118 du service Etudes et Travaux, plans, notes, comptes-rendus de réunion (1986) - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement des conduites d'eau et des branchements : pièces du marché n°86-141, plans, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion, correspondance, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W103)
- Citadelle, renforcement de l'alimentation en eau : notes, schémas, bordereau des prix unitaires (1986)
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Cote 355W101
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Date 1986-1987
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Lieu
Citadelle (la), Bregille (chemin du Fort de), Granges (rue des), HUGO, Victor (rue), Martelots (rue des), Pontarlier (rue de), RENAN, Ernest (rue), Rivotte (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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42
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Parking souterrain de la Mairie et cour de la Mairie, aménagement : notes au Bureau d'Etudes, plans des réseaux (1988-1992) (service des Eaux consulté en raison de présence de canalisations et de branchements d'eau dans l'emprise du projet )
- Rue de Dole, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau entre la rue Einstein et le Boulevard : copie du dossier de marché n°91-52, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, notes (1991-1997)
- Rue Gounod, terrassements pour pose de conduite d'eau (aménagement 1ère tranche, dans le cadre du Développement Social de Quartiers Palente-les Orchamps) : copie du dossier de marché n°91-55 du service Etudes et Travaux, DE et BP du service des Eaux, comptes-rendus de réunion, comptes-rendus de réunion et plans des travaux relatifs à la 2e tranche de l'opération DSQ Palente-les Orchamps (1991-1992)
- Chemin des Trois Châtels, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-156, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1991-1992)
- Promenade Granvelle, renouvellement de conduite : plans (1990-1991)
- Rue de Dole, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau de l'avenue Siffert à la rue des Vieilles Perrières : copie du dossier de marché n° 91-81, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes (1991)
- Chemin de la Bro, extension du réseau d'eau au droit de la propriété DEUNF : correspondance notamment avec le demandeur, rapports, détail estimatif, plans (1991)
- Rue Midol et avenue du Commandant Marceau, déviation de canalisation d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-75, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essai en pression (1991)
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Cote 355W111
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Date 1988-1997
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Lieu
Bro (chemin de la), Chatels, Les Trois (lieu-dit), Dole (rue de), GOUNOD, Charles (rue), Granvelle, Promenade (lieu-dit), MARCEAU (avenue du Commandant), MIDOL (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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43
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rocade nord - ouest / voie des Montboucons, déplacement de conduite boulevard François Mitterrand angle Micropolis (maître d'ouvrage : Direction Départementale de l'Equipement du Doubs ; maître d'oeuvre : service des Eaux de Besançon ?) : copie du dossier de consultation des entreprises, plans, notes (1997) TS2015 (justificatifs de l'entreprise soumissionnaire)
- Boulevard Ouest, déviation des conduites d'eau entre le passage inférieur et le carrefour de Micropolis : copie du dossier de marché n° 97-112, plans, comptes-rendus de réunion, correspondance, résultats de contrôle (1997) TS2015
- Rues Suard et Marie-Louise, renouvellement des réseaux : copie du dossier de consultation des entreprises et de pièces de marché n° 96-245 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1997-1999)
- Rue de la Préfecture, rénovation de trottoirs et de réseaux : décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 97-77 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, plans (1997)
- Rue Proudhon - rue de la République, aménagement de voirie (opération du service Etudes et Travaux) : résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997)
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Cote 355W126
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Date 1997-1999
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Lieu
MARIE-LOUISE (rue), MITTERRAND, François (avenue), Ouest (boulevard), Préfecture (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), République (rue de la), SUARD (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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44
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Cote 345W92
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Date 1907-1969
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Lieu
Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE, NOTE, RAPPORT
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Contexte : 345W
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BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
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BATIMENTS SCOLAIRES
- Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien...
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45
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes).
Liste des opérations concernées : - Pont de Montrapon, reconstruction, lots voirie-assainissement-eau potable : plans, comptes-rendus de réunion, correspondance (1985-1988) (voir aussi 354W Etudes et Travaux où se trouve le dossier officiel que celui-ci complète)
- Rue Larmet, pose de réseaux : copies de pièces de marché n°85-130, plans (1985-1986) (original Etudes et Travaux ?)
- Rue du Chambrier, renforcement et renouvellement de conduite : tracé en plan, plan de situation, correspondance relative à la découverte d'une section de l'aqueduc romain d'Arcier (1985)
- Rue Alphonse Delacroix, renforcement de canalisation d'eau et rénovation des branchements : dossier de marché (1985)
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Cote 355W100
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Date 1985-1988
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Lieu
Arcier (aqueduc d'), Montrapon (pont de), Chambrier (rue du), DELACROIX, Alphonse (rue), LARMET (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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46
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Cote 776W7
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Date 2003-2010
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Lieu
- |
Type de document
CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT
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Contexte : 776W
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Direction de la Communication
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Atelier audiovisuel
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Activités
- Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...
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47
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Cote 779W2
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Date 1998
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Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
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Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, NOTE
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Contexte : 779W
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Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
- Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
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48
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Cote 355W208
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Date 1970-1986
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION, NOTE, BUDGET
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Contexte : 355W
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1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
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1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
- Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...
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49
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Cote 81W72
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Date 1941-1993
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Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Thise (station de pompage et de traitement de)
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE
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Contexte : 81W
- Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien,...
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50
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue Jean Wyrsch/chemins des Quatre Vents et des Montarmots, renforcement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n° 94-95, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, comptes-rendus de réunion, contrôles de compactage, procès-verbaux d'essais en pression, plans (1994-1995)
Chemin du Petit Chaudanne, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°94-67, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché (1994)
Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché 94-68, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, résultats de contrôle (1994)
Rues Parguez et Grenier, renouvellement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°94-69, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, plans (1994)
Rue du Repos, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 94-119, plan, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, résultats de contrôle, correspondance (1994)
Rue Jeanneney, renouvellement du réseau d'eau : plan, notes, résultats de sondage (1994)
Rue Aragon, construction du réseau d'eau (marché Etudes et Travaux) : plans, bordereau des prix et détail estimatif établi par le service des Eaux, correspondance (1994)
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Cote 355W116
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Date 1994-1995
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Lieu
ARAGON, Louis (rue), Chaudanne (rue du Petit), GRENIER (rue), JEANNENEY (rue), Montarmots (chemin des), Naitoure (chemin de la), PARGUEZ (rue), Quatre Vents (rue des), Repos (rue du), WYRSCH, Jean (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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51
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Quartier des Ragots, alimentation en eau, 1ère tranche (liaison réservoir de Bregille - chemin des Ragots) : copie du dossier de marché n°89-146, procès-verbaux d'essais en pression, comptes-rendus de réunion, plans (1989-1990)
- Chemin des Ragots, extension des réseaux eau-assainissement : copies de pièces de marché du service Etudes et Travaux n°90-85 et 90-119, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1990-1993) (complète le dossier de marché n°90-119)
- Chemin de Bonnay, extension du réseau d'eau potable : plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, correspondance, notes (1989-1991)
- Pont Denfert-Rochereau, reconstruction.- Conduites d'eau : plans (notamment sur l'avenue Cusenier et la rue Gambetta), notes, comptes-rendus de réunion, document du Bureau d'Etudes (1989-1990)
- Rue Max Jacob, renouvellement de conduite d'eau : tracé en plan, plan de situation (1990)
- Chemin de la Barre aux Chevaux, extension du réseau d'eau potable : tracé en plan, plan, notes (1989)
- Chemin des Essarts l'Amour, extension du réseau d'eau potable : plans, notes, correspondance, demandes de raccordement (1989-1990)
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Cote 355W107
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Date 1989-1991
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Lieu
Barre aux Chevaux (chemin de la), Bonnay (chemin de), DENFERT ROCHEREAU (pont), Essarts l'Amour (chemin des), JACOB, Max (rue), Ragots (chemin des)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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52
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354W154-1 (voir notes)
Pont de Montrapon, reconstruction, lots voirie, assainissement : dossier de marché n° 85-147 (incomplet), plans, correspondance, comptes-rendus de réunions (1985-1988).
Ligne SNCF DOLE - MULHOUSE, électrification , modification des ouvrages d'art et passages à niveau sur voie ferrée traversant la commune : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, notes, plans (1961-1968).
354W154-2
Rocade du centre, place Leclerc, aménagement : plans d'avant-projet, extrait du SDAU (plans DDE) (s.d.).
Place et pont de Montrapon, aménagement notamment pour l'amélioration de la visibilité : correspondance, notes, rapports (1949-1958).
Pont de Montrapon, projet de passerelle à piétons : notes, plans, correspondance (1959).
Pont de Montrapon, reconstruction, lot serrurerie : dossier de marché n° 85-165, plans (1985-1988) ; reconstruction, lot espaces verts : dossier de marché n° 87-22 (1987-1989).
Aménagement du jardin botanique et isolation des façades du pignon sud ouest de la faculté des sciences : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion (1984-1988).
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Cote 354W154
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Date 1949-1989
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Lieu
Montrapon (pont de), LECLERC (place du Maréchal), Montrapon (place de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, RAPPORT
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Contexte : 354W
- 354W154-1 (voir notes)
Pont de Montrapon, reconstruction,...
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53
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Cote 336W13
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Date 1974-1987
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 336W
- Lecture publique, fonctionnement : correspondance,...
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54
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Construction d'HLM à Clairs Soleils.
Construction d'une voie entre la rue de Chalezeule et le chemin des Vareilles Dessous 1ère tranche (1963-1964) et 2ème tranche (1963-1965) : dossiers de marché (1963-1965).
Levé de plans : correspondances notamment relatives aux expropriations, notes, plans (1961).
98 rue de Chalezeule, acquisition de la propriété SIRCOULON : correspondances, extraits des délibérations du Conseil municipal (1959-1960)
Rues de Chalezeule et du Bois Saint-Paul, élargissement : pièces de marché, correspondance (1969-1971)
Rue de Chalezeule, élargissement entre le chemin de la Brême et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, correspondances (1966-1967) ; élargissement au droit de la SCI " les hauts de Beauregard ", entre l'entrée du cimetière et le passage à niveau : dossier de marché (1970-1971) ; élargissement et transformation de l'équipement du passage à niveau : dossier de marché, correspondance (1973-1976).
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Cote 354W99
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Date 1959-1976
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Lieu
SIRCOULON (château de), Bois Saint Paul (chemin du), Brème (chemin de la), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (quartier des)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 354W
- Construction d'HLM à Clairs Soleils.
Construction d'une...
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55
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Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain consacré uniquement au quartier Clairs-Soleils, démarches de redynamisation de quartier, entretiens avec des entrants et sortants du quartier sur les raisons de leurs départs ou de leurs arrivées, réaménagement des locaux collectifs résidentiels : bilan d'expérimentation, document de travail, note de synthèse, études, conventions de missions, mémoire justificatif, état des investigations sur la délinquance et l'insécurité, bibliographies, rapport de diagnostic technique
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Cote 401W1
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Date 1996-2001
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Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
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Type de document
ETUDE, CONVENTION, DIAGNOSTIC, BIBLIOGRAPHIE, NOTE
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain...
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56
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Cote 355W206
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Date 1974-2001
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Lieu
- |
Type de document
RAPPORT, NOTE, DELIBERATION
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Contexte : 355W
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1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
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1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
- Service des Eaux, budget : calculs des amortissements...
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57
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Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont SNCF et la rue Nicolas Bruand : dossier de marché n° 88-89, comptes-rendus de réunions, correspondance (1988-1989).
CES Albert Camus de Saint-Claude, création : étude géotechnique, correspondance, notes (1973).
CES de Saint Claude et maternelle Albert Camus, réalisation de voirie : dossier de marché n° 73-162, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal relative au déplacement des bâtiments de la maternelle (1973-1975).
CES Albert Camus, projet d'amélioration des accès : plans, notes, détail estimatif (1986).
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Cote 354W204
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Date 1973-1989
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Lieu
CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire), CAMUS, Albert (école maternelle), HUGUES 1er (rue), Vesoul (rue de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, NOTE, DELIBERATION
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Contexte : 354W
- Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont...
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58
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue de Dole, renouvellement de conduite d'eau et branchements entre la place de la Bascule et la rue Pergaud : copie du dossier de marché n°91-53, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbaux d'essai en pression, plans, notes, comptes-rendus de réunion (1991)
- Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable : copies de pièces du marché n°90-155 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans, notes (1990-1991)
- Réseau câblé de télévision, installation : comptes-rendus de réunion, notes, plans (1990-1991) (Service des Eaux consulté en raison de présence de canalisations et de branchements d'eau dans l'emprise du projet)
- Avenue Denfert-Rochereau et rue des Villas, travaux de terrassements pour le renouvellement de conduite d'eau et des branchements : copie du dossier de marché n° 91-95, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (1991)
- Rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour la rénovation des branchements d'eau dans le cadre d'un aménagement semi-piétonnier : copies de pièces du marché n°91-34 du service Etudes et Travaux, BP, DE et CCTP du service des Eaux, plans (1990-1992)
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Cote 355W110
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Date 1990-1992
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Lieu
DENFERT ROCHEREAU (avenue), Dole (rue de), POUILLET, Claude (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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59
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Nicolas Bruand, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-67 (1988)
- Chemin de la Combe aux Chiens, extension du réseau d'eau : plans, notes, correspondance (1988)
- Chemin des Founottes et chemin de l'Escale, pose de réseaux : copie du dossier de consultation des entreprises du bureau d'Etudes, main levée de caution du marché n°88-115 (1988-1990)
- Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont SNCF et la rue Nicolas Bruand, reprise des réseaux : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes, comptes-rendus de réunions de chantiers, correspondance, notes (1988)
- Ilot de Vignier.- Rue de Vignier, adduction d'eau : compte-rendu de réunions, plans, devis (1988)
- Passerelle Denfert-Rochereau, reconstruction : main levée de caution du marché n° 88-40 du service Etudes et Travaux (1991) ; aménagement de voierie et renouvellement de conduites d'eau : copies de pièces du dossier de marché n° 89-49 du service Etudes et Travaux, plans (1988-1990)
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Cote 355W104
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Date 1988-1991
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Lieu
BRUAND, Nicolas (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), DENFERT ROCHEREAU (pont), Escale (rue de l'), Founottes (rue des), Vesoul (rue de), Vignier (rue de )
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
|
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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60
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Cote 354W163
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Date 1955-1990
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Lieu
Griffon (réservoir de), Jacobins (place des), Pontarlier (rue de), RESAL (rue), Rivotte (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 354W
- Rue Résal, construction d'un égout : dossier de marché,...
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61
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Cote 336W15
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Date 1986-1987
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE
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-
Contexte : 336W
- Lecture publique, informatisation : correspondance,...
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62
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Cote 776W27
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Date 2003-2007
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Lieu
Médiathèque Pierre Bayle, Montrapon (maison de quartier Pierre de Coubertin de), Butte (quartier de la), COUBERTIN, Pierre de (place), Fontaine Ecu (quartier de), Grette (quartier de la), Planoise (quartier), République (rue de la)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, NOTE
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-
Contexte : 776W
-
Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
-
EPN et Cyber-base
- Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès...
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63
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Relations avec l'Union Européenne :
Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place.
-Chronos courriers 2003.
-Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur :
-Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.
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Cote 522W10
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Date 1998-2003
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, NOTE, MARCHE PUBLIC, CHRONO
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-
Contexte : 522W
-
Direction des relations internationales et enseignement...
-
Relations avec l'Union Européenne
-
Info-Point Europe
- Relations avec l'Union Européenne :
Info-point Europe...
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64
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Cote 336W12
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Date 1983-1985
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Lieu
Centre Pierre Bayle, Médiathèque Pierre Bayle, CUSENIER, Elisée (avenue), République (rue de la)
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Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, PLAN, ETUDE
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-
Contexte : 336W
- Lecture publique, transfert de la Bibliothèque Populaire...
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65
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Cote 776W30
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Date 0
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Lieu
- |
Type de document
NOTE
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-
Contexte : 776W
-
Promotion touristique de Besançon
- Brochure « Besançon l’insolite », projet proposé par...
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66
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Cote 1Z1
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Date 1945
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE
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-
Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier
-
Adrien Saulnier : activités, états de service pendant...
- Prise de fonction et retour à la vie civile du capitaine...
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67
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Cote 774W19
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Date 1988-1993
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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68
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Cote 355W237
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Date 1984-1997
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Lieu
Rhône au Rhin (canal du)
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Type de document
ETUDE, PLAN, NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 355W
-
3/ DOSSIERS ISOLÉS
- Liaison fluviale Saône-Rhin/Canal du Rhône au Rhin,...
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69
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Cote 462W99
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Date 2004-2005
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE
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-
Contexte : 462W
-
FONCTIONNEMENT
- Fonctionnement du service : correspondance, notes (concernent...
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70
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Cote 355W234
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Date 1994-1998
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Lieu
- |
Type de document
BUDGET, DELIBERATION, NOTE
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-
Contexte : 355W
-
1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
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1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
- Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...
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71
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Chemin de Vieilley, renforcement de conduite : copie du dossier de marché n° 95-71, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, correspondance, estimation prévisionnelle des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression (1995)
- Parc Scientifique et Industriel des Montboucons, aménagement de voirie et réseaux et notamment prolongement de la rue Savary : copie du DCE du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunions, plans (1995)
- Rue Resal, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 95-165, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, correspondance, estimation prévisionnelle des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, résultats de contrôles (1995-1996) TS2015 (certificats de paiement)
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Cote 355W120
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Date 1995-1996
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Lieu
RESAL (rue), SAVARY, Alain (rue), Vieilley (chemin de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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-
Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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72
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue de la République, renouvellement de conduites d'eau et de branchement : copie du dossier de marché n° 90-131, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1991)
- Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier : copie du dossier de marché n° 90-100, plans (1990)
- Espace Industriel de Besançon-Palente, alimentation en eau : plans, notes, comptes-rendus de réunions (1985-1990) (maître d'ouvrage : syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon-Palente ?)
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Cote 355W108
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Date 1985-1991
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Lieu
République (rue de la)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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73
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Cote 78W53
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Date 1981-1986
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Lieu
Port-Douvot (station d'épuration)
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Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT
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Contexte : 78W
- Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides...
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74
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Maison natale de Victor Hugo (B 447-07), travaux d'entretien, relations avec les locataires : correspondance, notes (1933-1965)
Maison Rigonnaud, 74 rue des Granges (B 449-01), travaux d'entretien, gestion des concierges, relations avec les locataires : correspondance, notes, baux (1900-1972) Maison Vuillermoz, 76 rue des Granges (B 449-02), travaux d'entretien, gestion des concierges : correspondance, notes (1927-1980)
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Cote 345W87
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Date 1900-1980
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 345W
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BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
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IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
- Maison natale de Victor Hugo (B 447-07), travaux d'entretien,...
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75
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Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).
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Cote 774W63
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Date 1996-2010
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Lieu
- |
Type de document
CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE
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Contexte : 774W
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Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
- Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
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76
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant, pose de réseaux : mainlevée de caution, copies des décompte général des travaux et procès-verbal de réception des travaux du dossier de marché du service Etudes et Travaux, plans (1984-1985)
- Rue Charles Nodier, renouvellement de canalisation : notes, plans (1984)
- Rue Plançon, pose de conduite : plans, notes, devis (1982-1984)
- Réservoir de Griffon, raccordement au réseau et à la station de pompage : dossier de marché n° 84-107, mainlevée de caution du marché n° 84-152 du service Etudes et Travaux (construction d'un réservoir de 6000 m²) (1983-1986)
- Chemin Français, prolongement (opération du service Etudes et Travaux) : plans (1984-1985)
- Rue de l'Amitié, travaux de terrassements nécessaires à la pose de conduite d'eau pour l'alimentation de la pépinière : soumission de l'entreprise retenue (?), plans, correspondance (1985)
- Chemin de la Providence, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix, plans, correspondance (1982-1985)
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Cote 355W99
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Date 1982-1986
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Lieu
Griffon (réservoir de), Amitié (rue de l'), CONSIDERANT, Victor (rue), Français (chemin), LANCRENON (rue), METIN, Albert (rue), NODIER, Charles (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Providence (chemin de la), VOISIN, Alphonse (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes).
Liste des opérations concernées : - Rue Delavelle, renouvellement du réseau d'eau : plans, notes (1992)
- Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 92-150, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, notes (1992)
- Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/ rue Kepler, extension du réseau d'eau potable : dossier de consultation des entreprises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-86, plans (1992-1993)
- Rue de l'Eglise, renouvellement des conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°93-143, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essais en pression, résultats de sondage (1993-1994)
- Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-84, plans, résultats d'essais (1993)
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Cote 355W114
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Date 1992-1994
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Lieu
DELAVELLE, Victor (rue), Eglise (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), KEPLER (rue), LAPLACE, Pierre (rue), Liberté (rue de la), PERGAUD, Louis (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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Cote 5W_GB47
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Date 1996-2000
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Lieu
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE
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Contexte : 5W_GB
- Comité Local de Développement et de Prospection du...
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8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon, Etat Major, 5e Bureau, activités : notes de service, rapports d'activité, rapports sur l'activité des postes frontières et concernant des personnes arrêtées à la frontière (?), état des effectifs, liste nominative des officiers et sous-officiers du 5e bureau, ordre de bataille du personnel militaire et civil du 5e bureau et postes cantonaux au 21 mars 1945, notes " confidentielles " sur les officiers affectés à l'antenne de Besançon, documents relatifs à l'association du pacage franco-suisse (?), " affaire Allenbach ", rapport sur l'incendie de l'Usine des Spiraux à Besançon, rapport " sur un crime commis par des militaires à Pierrefontaine de Blancet ", enquêtes auprès du personnel des postes (cantonaux ?) (février 1944 - avril 1945).
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Cote 1Z11
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Date 1944-1945
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Lieu
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Type de document
NOTE, RAPPORT
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Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier
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8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
- 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Belfort, renforcement du réseau d'eau potable entre la rue Charles Fourier et la rue Baille : copie du dossier de marché n° 85-173, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, notes (1985-1987)
- Rues Lebeuf, de Belfort, de la Corvée, N.Nicole, des Cras et Pierre Semard, renforcement du réseau d'assainissement (opération du service Etudes et Travaux) : plans, comptes-rendus de réunions (1986)
- Chemin des Deux Lys, prolongement de conduite : plans, devis estimatif, correspondance (1986-1987)
- Rue Léonce Pingaud, renouvellement de conduite : plans (1987)
- Rue de la Raye, travaux et terrassements pour le renouvellement de conduite et de branchements : copie du dossier de marché n° 87-106, plans (1987-1988)
- Rue Battant, aménagement de la voie piétons-bus et pose de réseaux : copie du dossier de marché n°87-63 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion de chantier, correspondance, plans (1987)
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Cote 355W102
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Date 1985-1988
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Lieu
Battant (rue), Belfort (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Deux Lys (chemin des), LEBEUF, Auguste (rue), NICOLE, Nicolas (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Raye (rue de la), SEMARD, Pierre (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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