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Administration municipale, inventaires et affaires diverses (1790-1903). Inventaire de différents procès-verbaux (1790-1793) 1 p. ; état des plans déposés aux archives de la municipalité, 1er mars 1792, 1 p. ; inventaire des meubles, effets et ustensiles à la charge du concierge de la maison commune, 28 vendémiaire an VI (2 ex). Fourniture des imprimés et articles de bureau nécessaires aux services municipaux : nomenclature, cahier des charges, bordereau des prix, avis d'adjudication (1900-1910). Réponse à un questionnaire général : renseignements divers sur des sujets tels que l'hygiène ou l'urbanisme [1941] A noter : Ce dernier dossier contient les plans de la ville de 1883 et 1937, des cartes et graphiques, des photos et des cartes postales de Besançon.

3D3

1790-1941

PLAN, CARTE POSTALE, PHOTOGRAPHIQUE

Guerre de 1939-1945 : 4H,51 (1) : Entretien des bâtiments militaires (1940-1946) 4H,51 (2) : Etablissement de dépôts d'explosifs : demandes d'autorisation (1934-1942) ; Arrêtés préfectoraux (1932-1946) 4H,51 (3) : Intendances ; Mesures d'exception 4H,51 (4) : Annonce d'exercice de tirs réels (1941-1943) 4H,51 (5) : Cérémonies commémoratives. Défilés (1939-1946) ; Réception de la 4° division marocaine (1945) photographies 4H,51 (6) : divers (1940-1944)

4H51

1940-1946

DOSSIERS, PHOTOGRAPHIQUE

Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : dossier d'approbation (plans, résultats de l'enquête publique, règlement d'urbanisme, correspondance, documents photographiques) (1969-1970). Plan d'urbanisme de détail, secteurs Canot, La Butte, Champforgeron : plans, délibérations du conseil municipal (1969). Quartier des Vaites, suppression du passage à niveau, électrification des voies SNCF : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968)

46W1

1968-1970

Vaîtes, Les (lieu-dit)

PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE

Espaces verts et piétonniers, schéma de structure verte : documents de présentation, reportages photographiques, documents de travail, plans, croquis, esquisses

46W2

1978-1979

PHOTOGRAPHIQUE, PLAN

Plan d'urbanisme de détail, quartier de La Chaille-Saint Ferjeux : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, dossier d'approbation (1968-1969) Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Près de Vaux" : plans, correspondance, plan d'urbanisme, reportage photographique, extraits des délibérations du conseil municipal (1968-1970) Plan d'urbanisme de détail, plan d'aménagement du secteur de Fontaine-Ecu : plans, dossier d'approbation, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1959-1962)

46W4

1959-1970

PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE

Kursaal, projet d'installation du Conservatoire : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, programme, reportages photographiques (1968-1974) Plan d'urbanisme directeur, plan de zoning : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1957-1965)

46W6

1957-1974

PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PHOTOGRAPHIQUE

Les Hauts de Battant, restauration immobilière : comptes-rendus de réunions, correspondance, conventions d'études, reportages photographiques, documents de travail

46W9

1981

Battant (quartier)

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PHOTOGRAPHIQUE

Les Hauts de Battant, étude préalable : fiches descriptives parcelle par parcelle avec reportage photographique (rue de Frères Mercier côté pair du n°2 au n°22 et rue Battant côté impair du n°39 au n°85)

46W10

1981

FICHE, PHOTOGRAPHIQUE

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier de demande de création d'une ZAC (juin 1970), règlement du plan d'aménagement de zone (décembre 1972), photo aérienne du site de la ZAC

46W52

1970-1972

Velotte (ZAC de)

PHOTOGRAPHIQUE

Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : comptes-rendus de réunion et plans d'îlots (1983), règlement de l'opération "Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban", rapport de présentation, plans de sauvegarde et mise en valeur, reportage photographique (vues avant et après réhabilitation, années 80), annexes sanitaires avec plans (1984), documents originaux ayant servi à la création des plaquettes (1980)

46W53

1980-1984

Battant (quartier), VAUBAN (quai)

COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Plan de circulation, rues piétonnes : document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973)

46W57

1973

AVANT-PROJET SOMMAIRE, PHOTOGRAPHIQUE, PLAN, ETUDE

Ville de Besançon, opération pilote réseau de transports en commun : étude préliminaire d'infrastructure de transports (avril 1973), conférence de l'OCDE "qualité de la vie urbaine et limitation de la circulation, étude de cas sur Besançon" (avril 1975), indicateurs de circulation à Besançon (avril 1974), comptages de piétons au centre-ville de Besançon (novembre 1973-décembre 1975), plaquette du secrétariat d'Etat aux transports "Besançon ville pilote : plans de transports et actions sur le centre (juillet 1976), étude sur la stationnement à Besançon, reportage photographique (mai 1967)

46W58

1967-1976

ETUDE, PHOTOGRAPHIQUE

Plan de circulation, rues piétonnes : documentation, document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973), plaquette "Besançon, ville pilote, plan de transports et actions sur le centre" (juillet 1976, Secrétariat d'Etat aux Transports), correspondance (1973-1974), plaquettes et brochures relatives au plan de circulation de Besançon

46W59

1973-1976

AVANT-PROJET SOMMAIRE, PHOTOGRAPHIQUE, PLAN, ETUDE, DOCUMENTATION, CORRESPONDANCE

Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans, correspondance (1969-1970) ; construction d'un collège d'enseignement secondaire (CES) : plans, correspondance (1969) Quartiers des Clairs-Soleils et de Fontaine-Argent : plan de masse (1961) Quartiers des Clairs-Soleils, de la Grette (les "408") et de Fontaine-Ecu, opération habitat et vie sociale : correspondance, plans, propositions, photographies (1970-1978)

46W65

1961-1978

BOUVARD, Louis (rue), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (lieu-dit), Grette (quartier de la), Grette, La (lieu-dit)

CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Centre Directionnel, projet : délibérations du conseil municipal, contrats, correspondance, notices, exposés, plans, documents photographiques

46W71

1970-1972

DELIBERATION, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement photographique du quai avant les opérations de restauration

46W79

0

VAUBAN (quai)

PHOTOGRAPHIQUE

Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit "La Côte d'Arbois" (groisière de Chalèze) : dossier de marché, rapports, correspondance, délibérations du Conseil Municipal, notes, photographies

81W37

1966-1970

Arcier (aqueduc d')

MARCHE PUBLIC, RAPPORT, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PHOTOGRAPHIQUE

Forêts de Besançon, aménagements pour les loisirs : avant-projet réalisé par l'Office National des Forêts (ONF), rapport de présentation, plans, documents photographiques

88W7

1968-1969

RAPPORT, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri Bugnet, aménagement des abords du pont Charles de Gaulle : plans (1987). Quartier de Bregille : plans des réseaux PTT et EDF des rues des Fontenottes, du Crotot, Fabre, des Ragots, Chemin des Monts de Bregille, Chemin des Verjoulots, Chemin des Vareilles, du Docteur Heitz, Chemin du Fort de Bregille (s.d.). Chemin de Brulefoin, création de trottoirs : plans (1986).

288W12

1980-1987

Bregille (chemin des Monts de ), Bregille (chemin du Fort de), Brulefoin (chemin de), BUGNET, Henri (quai), Crotot (chemin du), FABRE (rue), Fontenottes (rue des), GAULLE, Charles de (pont), HEITZ (rue du Docteur), JANVIER, Antide (rue), Ragots (chemin des), Vareilles (chemin des), Verjoulots (chemin des)

PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Rue de Dole, réfection et réaménagement : plans, reportage photographique, plans de jalonnement et de signalisation, correspondance

288W15

1985-1992

Dole (rue de)

PHOTOGRAPHIQUE, PLAN