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Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (plans et schémas, suite du précédent).

779W15

2009

Cité des arts et de la culture

PLAN

Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (plans et schémas, suite et fin du précédent).

779W16

2009

Cité des arts et de la culture

PLAN

Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (plans et schémas).

779W14

2009

Cité des arts et de la culture

PLAN

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).

774W17

1972-2008

Chalezeule (commune de), Thise (commune de)

ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PLAN, DOCUMENTATION

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).

774W31

1979-2007

Andiers (Carrière des)

PLAN, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

0

Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W21

2006

GRESLY, Gaspard (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Lieu-dit de Planoise : plan parcellaire section E au 1/2000ème (contient un tracé relatif à un CES - Collège d'Enseignement Supérieur -).

462W73

0

Planoise (lieu-dit)

PLAN

Chemin de défruit, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin, en impasse, débouchant sur le chemin des Echenoz de Velotte).

462W38

2006

Echenoz de Velotte (chemin des), SELLIER, Victor (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat : convention signée (1980) ; renouvellement : avenants signés, dossier, note de service, plan, correspondance (1991-2006) ; relations avec la société : correspondance (1999-2000) ; transfert des contrats à la Communauté d’agglomération : note de service (2001) ; recensement des différents types d’affichages installés à Besançon : dossier (s.d.).

776W17

1980-2006

CONVENTION, CORRESPONDANCE, DOSSIER, PLAN, NOTE

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

462W46

1996-2006

Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), FLAMMARION, Camille (rue), FRESNEL (rue), LAVOISIER (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons (voie des), Observatoire (avenue de l'), Route nationale 57, Sanatorium (chemin du)

PLAN

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).

774W42

1981-2005

Grandfontaine (commune de)

DELIBERATION, DOSSIERS, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE, PLAN

Station de Chailluz (forêt de Chailluz), projet d'adduction d'eau et mise en place d'un périmètre de protection : plans, état des propriétés frappées de servitudes.

355W36

0

Chailluz (station de pompage et de traitement de)

PLAN

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).

774W23

2002-2004

Chalezeule (commune de)

CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL

Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Mouras, renouvellement de la conduite d'eau (5 et 7 rue Mouras) : plans, autorisations d'intervention sur domaine privé, attachements, procès-verbal d'essai en pression (2001) ( TS2015 : attachements, documents de travail, DICT) - Chemin de Pirey, rénovation des branchements d'eau : plans, contrôles de compactage, autorisations d'intervention sur domaine privé (2002) ( TS2015 : documents de travail, constats d'achèvement provisoire des travaux, bons de travail, notes) - Quartier de Chaudanne, renouvellement des branchements d'eau et création d'une conduite d'assainissement (original du dossier au service assainissement) : plans, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 2001-163 du service Etudes et Travaux, autorisations d'intervention sur domaine privé, comptes-rendus de réunion (2001-2002) ( TS2015 : copie du dossier de marché n°2001-163 et de plans du service Etudes et Travaux, documents de travail, fiches de suivi des branchements rénovés en 2002, copies de certificats d'acompte, récapitulatif des travaux) - Lotissement Clos Marguerite (Tilleroyes), branchements d'eau : comptes-rendus de chantier, correspondance, bons de travail (2004) ( TS2015 : éliminer tout le dossier) - Rue Garibaldi, adduction d'eau d'un immeuble : contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions chantier, bons de travail (2003) ( TS2015 : conserver dans ce dossier les contrats d'abonnement) - HLM 37, rue Romain Roussel, adduction d'eau : copies de contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions, bons de travail (2003) (TS2015 : éliminer tout le dossier)

355W139

2001-2004

PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W29

2004

PAPIN, Denis (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un parking).

462W25

2002-2004

Luxembourg (rue du)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de 1999 (1999). SCI Malpas, dossier de suivi de l'entreprise : compte-rendu de réunion, extrait du registre des délibérations du District (1999). ECE, dossier de suivi de l'entreprise : dossier d'organisation de la visite des locaux de la nouvelle usine ECE du 10 septembre 2002, extrait des délibérations relatif à l'aide à l'immobilier d'entreprise en date du 27 septembre 2001, correspondance, notes, proposition pour l'implantation d'un bâtiment industriel sur la ZAC Lafayette datée de 1999, compromis de vente entre la SEDD et ECE du 25 septembre 2001 (copie), plans (1998-2004).

5W_GB18

1998-2004

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN

Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne aussi voie de la Cité de la Viotte et rue des Dahlias).

462W11

2004

Bouloie (voies des Cités de la), Dahlias (allée des), Viotte (voies de la Cité de la)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone Industrielle de Thise. Panneaux de signalisation, commande, nettoyage et maintenance : délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, facture, plans, articles de presse, correspondance.

774W26

1990-2003

Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)

CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2002 (marché n°22-64) : copie du dossier de marché, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, DICT, règlements (certificats d'acompte), notes, arrêtés préfectoraux de permission de voirie, documents de préparation de l'appel d'offres, attachements. TS2015 (Voir Notes)

355W138

2002-2003

PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité du quartier Clairs-Soleils (par les cabinets d'études ERM, CORUM, PASSION, AMNYOS, BESS, AZERTY, ECS, AMAVI, COPAS), analyse de la situation financière du quartier, programmes de destruction et reconstructions, préconisations : articles de presse, synthèses, rapports d'étapes, plans et schémas du quartier

401W2

2001-2003

Clairs Soleils (quartier des)

RAPPORT D'ACTIVITE, PLAN, COUPURE DE PRESSE

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du Loup, déclassement du domaine public d'un volume souterrain : dossier d'enquête publique (lacunaire).

462W24

2002-2003

Loup (rue du), Pasteur (ZAC)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, fiche de renseignement de l'entreprise, dossier de demande de subvention au Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation Economique (2002), études de faisabilité relatives à l''extension des parkings (1999 et 2002), avenant n°2 au traité de concession entre le ville de Besançon et la SEDD (copie, 2000), dossier relatif à l'inauguration des nouveaux locaux (2001), plans (1997-2003).

5W_GB8

1997-2003

CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, estimation des travaux à réaliser : délibérations du conseil municipal, schéma directeur d'urbanisme, études, cahier des charges, comptes rendus de réunions, notes d'information, plans.

779W4

1999-2003

Prés de Vaux (lieu-dit)

DELIBERATION, SCHEMA DIRECTEUR, PLAN, ETUDE, CAHIER DES CHARGES, COMPTE-RENDU DE REUNION

Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.

462W39

1999-2003

Balcon (rue du), Chalets (rue des), Funiculaire (rue du), GARIBALDI (rue), GIACOMOTTI (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), METIN, Albert (rue), Radieuse (rue), Roches (rue des), SAURIA, Charles (rue)

COMPTE-RENDU DE REUNION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Hameau de la Grange Marguet, classement dans le domaine public : notes, correspondance, avis des services techniques de la ville (concerne aussi Impasse des Champs Passeret).

462W40

1999-2003

Champs PASSERET (impasse des), Marguet, La Grange (lieu-dit)

CORRESPONDANCE, PLAN

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

774W15

1996-2002

Thise (commune de)

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Affleurement réseaux AEP et assainissement, réalisation de relevés topographiques : facture, devis, plans, correspondance.

774W16

2001-2002

CORRESPONDANCE, PLAN

Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Relations : Comptes-rendus de voyages, études réalisées par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), rapports annuels de l'AFVP, comptes-rendus de réunions, demandes de jumelage, correspondance avec les partenaires, documentation, convention entre Besançon et Douroula. -Constructions et dons : construction de puits, correspondance avec les partenaires, études, plans de construction de divers bâtiments, construction d'une pharmacie, donc d'une voiture 504 bâchée, don de CABROL Thérèse, emprunt pour la construction des puits. -Relations avec le ministère des affaires étrangères Français : correspondance avec les partenaires, subventions, financement du programme de développement local, compte-rendu d'exécution du programme, comptes-rendus de missions, comptes-rendus du programme de développement local, marché d'étude de coopération décentralisée.

522W7

1987-2002

Douroula (ville de)

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PLAN, CONVENTION

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).

774W44

1991-2002

Grandfontaine (commune de)

CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT

Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2001 (marché n°21-126) : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, règlements (certificats d'acompte), tableau récapitulatif des branchements, constats d'achèvement provisoire, documents de préparation de l'appel d'offres, accords techniques de la Voirie, attachements, DICT (marché passé pour 2000 et 2001) TS2015 (Voir Notes)

355W137

2001-2002

PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).

462W16

2002

Champètre (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W31

2001-2002

POUILLET, Claude (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015 (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC Marché Beaux-Arts (construction d'un marché couverte et d'un complexe cinématographique ; maître d'ouvrage : SEDD, maître d'oeuvre : Ville de Besançon), raccordement au réseau d'eau : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, plans, extraits du dossier de consultation des entreprises (200-2002). - ZAC de Planoise.- HLM Maisons Bois, raccordement au réseau : plans, comptes-rendus de réunion (1987-1988) ; construction d'un réseau d'eau primaire et d'une conduite de vidange : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, notes (1993-1994). - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau incendie : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, copie du dossier de marché n° 98-146 (voir 355W89), plans, notamment de récolement et de détails (1998) ; alimentation en eau : plans, notes (1991-1993).

355W150

1988-2002

PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W26

2002

Observatoire (voies Cité de l')

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Chemin rural, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin rural situé entre le chemin de Valentin et le chemin des Essarts, secteur des Torcols).

462W35

2001-2002

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Réseau d'adduction d'eau, terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur Besançon et branchements neufs pour l'année 2002 : copie du dossier de marché, comptes-rendus de réunion, contrôles de compactage, plan de recollement de la rue du Bellay.

355W280

2001-2002

MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion urbaine de proximité) tous quartiers, décret relatif au gardiennage pour les propriétaires d'immeubles d'habitations, déclarations d'abandon de parcelles d'espaces extérieurs, numéros 34 et 35 d'un journal de quartier ("l'Ascenseur" de Montrapon), sollicitation d'établissements scolaires (lycées, collèges, écoles maternelles) à la mairie pour divers problèmes (squats, dégradations, chiens dangereux etc), organisation des services de collecte et de tri des déchets : synthèses d'enquêtes, document de travail, correspondance, dossier d'activités, plans et schémas

401W3

2001-2002

Montrapon (quartier de)

CORRESPONDANCE DU MAIRE, DOSSIER, CONVENTION, PLAN

Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion. (voir Notes) Liste des opérations concernées : - 2002 : 18, rue des Vignerons ; 37, rue de l'Oratoire ; 57, quai Veil-Picard ; Lotissement "Le château de Colette" rue Arago et chemin des Montboucons ; rue René Char ; Rue du Clos Neptune ; Maison de l'Etudiant (La Bouloie) ; 6, rue Courbet ; 21, rue Krug (suppression de branchement) ; 102, Grande Rue ; 8, rue Pesty ; 23, rue Fourier ; 19 à 22 et 23 à 26, rue Hector Berlioz.

355W142

2002

PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, comptes-rendus de réunions.

462W37

2000-2001

SELLIER, Victor (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.

774W28

1997-2001

DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, PROCES-VERBAL, PLAN

Schéma directeur de signalisation, signalisation d'information locale : recueil et organisation des données, liaisons vers les pôles locaux non classés signalables en signalisation d'information locale

288W68

2001

PLAN

Schéma directeur de signalisation, signalisation d'information locale : fiches-carrefours

288W69

2001

PLAN

Dossiers techniques internes de branchement d'eau : plans, correspondance, comptes-rendus de réunion de chantiers, notes. TS2015 (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC des Tilleroyes Sud, chemin du Sanatorium - Stade Léo Lagrange - Lotissement des Essarts l'Amour

355W146

1988-2001

PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2000 (marché n°20-205) : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, essais de compactage, comptes-rendus des réunions de chantier, constats d'achèvement provisoire, tableau récapitulatif des branchements, règlements (attachements, certificats d'acomptes, états navette), copie du dossier de marché, DCE, DICT, bons de travail TS2015 (Voir Notes)

355W136

2000-2001

PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb) programme annuel 1999 (marché n°99-93) suite : constats d'achèvement provisoire des travaux, essais de compactage, comptes-rendus de réunion (doubles ?), suivi des branchements rénovés en 1999, attachements des branchements TS2015 (Voir Notes)

355W135

1999-2001

PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

Chemin de la Baume, déclassement du domaine public d'une partie de la voie : dossier d'enquête publique.

462W10

2000-2001

Baume (chemin de la)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb) programme annuel 1999 (marché n°99-93) : accords techniques par opération, attachements par opération, dossiers d'instruction de projet de travaux (plans) par opération, copies de DICT, décompte général et définitif des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, certificats d'acompte, états navette, tableau récapitulatif des branchements, constats d'achèvement provisoire des travaux, factures, comptes-rendus de réunion de chantier, copies de pièces du dossier de marché, DCE, soumission de l'entreprise retenue, documents relatifs à la transmission des dossiers d'appel d'offres aux entreprises soumissionnaires. TS2015 (Voir Notes)

355W134

1999-2001

PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

Programme branchements d'eau neufs année 2001 (marché n°2001-033 ; dossier de marché au secrétariat) : notes, liste (incomplète ?) des opérations de branchement pour le marché n°2001-033, attachements, Déclarations d'Intention de Commencer les Travaux, procès-verbaux de compactage, constats d'achèvement provisoires et définitifs des travaux, bons de commande, comptes-rendus de réunion de chantiers TS2015 (Voir Notes)

355W145

2000-2001

PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion (voir Notes) Liste des opérations concernées : - 1999 : 21, chemin des Relançons ; rue Madeleine Bres ; 4, rue du Puits. - 2000 : 46, rue Romain Roussel ; 37A et B, rue de Chaillot ; ZAC de Château Galland 2 ; 25, boulevard Diderot ; Chemin des Quatrouillots ; Chemin des Relançons ; 18, rue Walter Gropius. - 2001 : 15, rue Saint Martin ; 37, rue de l'Oratoire ; 7, rue Boisot ; 23, rue du Champ Melin ; rue du Palais de Justice ; 83-85, rue Battant ; 10-12 chemin de Vieilley ; 25, rue Fabre ; 71B, rue de Belfort.

355W141

1999-2001

PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

AUGE Découpage, dossier de suivi de l'entreprise : notes, plans des locaux pour un projet d'extension, comptes-rendus de réunion, correspondance, extrait du registre des délibérations, articles de presse (1997-2001). PRESSMAC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, extraits du registre des délibération, compromis de vente pour le Parc d'Activité Lafayette (copies), comptes-rendus de réunion, étude faisabilité (1999), plans (1999-2001).

5W_GB5

1997-2001

CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

ZAC de Planoise (ZAC Lafayette, rue Blaise Pascal, rue Rodin, rue Huygens), réalisation de branchement d'eau : copies de dossiers de marché SEDD (n°90-229 et 90-230), plans, études, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d'essai en pression. TS2015 (Voir Notes)

355W147

1987-2001

PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

Programme branchements d'eau neufs année 2000 : copies de pièces du marché technique n°2000-006 (dossier de marché au secrétariat), dossier de consultation des entreprises, Déclarations d'Intention de Commencer les Travaux, procès-verbaux de compactage, constats d'achèvement provisoires et définitifs des travaux, attachements, bons de commande, comptes-rendus de réunion de chantiers TS2015 (Voir Notes)

355W144

1999-2000

PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délibérations du comité syndical, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.

774W14

1982-2000

Chalezeule (commune de)

ARRETE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau : copie de pièces du marché n° 99-94, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable : copie de pièces du marché n° 99-77, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau : copie de pièces du marché n° 99-180, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique : copie de pièces du marché n° 99-179, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux, correspondance, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rues Berlioz et Debussy, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°98-212 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1999-2000) - Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable : copies de pièces du marché n° 99-78, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015

355W132

1999-2000

BERLIOZ, Hector (rue), BERTRAND (rue), DEBUSSY, Claude (rue), Ecole (rue de l'), Epargne (rue de l'), Grange du Collège (rue de la), MARCEAU (avenue du Commandant), Polygone (rue du), Vignier (rue de )

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Palais de Justice de Besançon, projet d'extension : étude documentaire préalable aux fouilles archéologiques réalisée par Valérie Viscusi-Simonin (contient de nombreux documents d'archives, notamment des plans).

462W76

2000

Palais de Justice

ETUDE, PLAN

Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015 (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - Clinique médico-chirurgical Saint Vincent (chemin des Tilleroyes), raccordement au réseau d'eau : plans, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, notes, correspondance (1991-1992). -Rue Isaac Newton (ZAC Lafayette), raccordement d'un immeuble au réseau d'eau : plans, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, correspondance, notes (2000). - ZI des Tilleroyes, raccordement aux réseaux de la société Pressmatic : plans, notes, correspondance (1990).

355W149

1991-2000

PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

Voies privées communales, récapitulatif : liste (1999); classement dans le domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les voies d'accès aux Abattoirs, boulevard Fleming, rue des Hauts de Saint Claude, rue Alfred Kastler, rue Elisée Reclus, faubourg Rivotte). Voie interne des "408", déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W8

2000

"408" (voie interne des), ABATOIRS (voie d'accès aux), FLEMING, Alexandre (boulevard), KASTLER, Alfred (rue), RECLUS, Elisée (rue), Rivotte (faubourg), Saint Claude (rue des Hauts de)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Industrie, renforcement de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 99-108, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 - Chemin des Ecoles des Tilleroyes, extension de conduite d'eau : copies de pièces du marché n°20-97, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (2000) (dossier administratif du marché pas archivé en 2006) - Centre technique municipal, construction d'un parking : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-244 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-225 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Avenue Clemenceau, rue Siffert et rue Vieille, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-096 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Rue de Chaillot, renforcement et extension du réseau d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-117 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Chemin des Saint Martin, renforcement de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-146 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Réservoir de la Grette, réfection de l'étanchéité intérieure : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-162 (2000) (dossier administratif pas archivé)

355W133

1999-2000

Centre Technique Municipal (CTM), Grette (réservoir de la), Chaillot (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Germinettes (chemin des), Industrie (rue de l'), Martin (rue des Saints), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), VIEILLE, Félix (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Chemin des Justices, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W22

1999-2000

Justices (chemin des)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Adduction de Chenecey-Buillon, traversée du Rhône au Rhin par deux conduites à Rancenay : autorisations et conventions d'occupation du domaine public fluvial, plans, correspondance (1989-1999) ; entretiens des conduites : reportage photographique, correspondance, comptes-rendus de réunion, documentation technique (1997)

355W45

1989-1999

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Rhône au Rhin (canal du)

PLAN, CORRESPONDANCE, PHOTOGRAPHIQUE, COMPTE-RENDU DE REUNION

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-200, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, registre journal de la coordination sécurité-protection de la santé (SPS), correspondance avec les riverains (1998-1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 98-196, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1998) TS2015 - Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-230, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes (1993-1999) TS2015 - Tunnel de Fontain (voie des Mercureaux), canalisation : certificat d'acompte du marché n° 97-150, procès-verbaux d'essai en pression, notes, plans de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, copie d'une coupure de presse (1998-1999)

355W131

1993-1999

Cras (rue des), Fontain (tunnel de), Graviers Blancs (chemin des), Montboucons (chemin des), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Rue Bernard Palissy, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W28

1999

PALISSY, Bernard (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier Clairs-Soleils, état des lieux sur la situation du quartier, lutte contre la vacante (appartements vacants trop nombreux ou trop rapprochés), projet de marché de l'information, projet de pôle enfance, aménagement de locaux d'animation : articles de presse (plus articles tirés du site web du journal Le Pays), plans et schémas de bâtiments (façades et coupes), bilan d'expérimentation, document de travail, règlement intérieur de collège, notice descriptive

401W46

1995-1999

Clairs Soleils (quartier des)

DOCUMENT DE TRAVAIL, NOTE, REGLEMENTATION, PLAN, SCHEMA DIRECTEUR, COUPURE DE PRESSE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rocade nord - ouest / voie des Montboucons, déplacement de conduite boulevard François Mitterrand angle Micropolis (maître d'ouvrage : Direction Départementale de l'Equipement du Doubs ; maître d'oeuvre : service des Eaux de Besançon ?) : copie du dossier de consultation des entreprises, plans, notes (1997) TS2015 (justificatifs de l'entreprise soumissionnaire) - Boulevard Ouest, déviation des conduites d'eau entre le passage inférieur et le carrefour de Micropolis : copie du dossier de marché n° 97-112, plans, comptes-rendus de réunion, correspondance, résultats de contrôle (1997) TS2015 - Rues Suard et Marie-Louise, renouvellement des réseaux : copie du dossier de consultation des entreprises et de pièces de marché n° 96-245 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1997-1999) - Rue de la Préfecture, rénovation de trottoirs et de réseaux : décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 97-77 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, plans (1997) - Rue Proudhon - rue de la République, aménagement de voirie (opération du service Etudes et Travaux) : résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997)

355W126

1997-1999

MARIE-LOUISE (rue), MITTERRAND, François (avenue), Ouest (boulevard), Préfecture (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), République (rue de la), SUARD (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Faubourg Rivotte, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne l'ancienne emprise d'une partie de la RN 57 -route nationale-), arrêté préfectoral.

462W33

1998-1999

Rivotte (faubourg)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Chemin du Muenot, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, correspondance.

462W34

1998-1999

Muenot (chemin du)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, raccordement au réseau d’eau potable : demandes d’abonnement, correspondance (1981-1986) ; contrats d’électricité souscrits : contrats signés, avenant signé, tableaux récapitulatifs de la consommation électrique, facture, correspondance (1982-1988) ; raccordement des postes de Montferrand-le-Château : délibérations du comité syndical, facture, devis, plans, correspondance (1989-1996) ; travaux pour l’épaississement des boues : délibération du comité syndical, procès-verbaux d’ouverture des plis, dossier de consultation des entreprises (1996-1999).

774W43

1981-1999

Grandfontaine (commune de), Montferrand-le-Château (ville de)

CORRESPONDANCE, CONTRAT, DELIBERATION, PLAN, DOSSIER

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux : copie du décompte général et définitif des travaux, du procès-verbal de réception des travaux et du détail estimatif du marché n° 96-207 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux rédigée par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997) - Pont de la République, rétablissement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-141, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, plans (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Adduction de Chenecey, renouvellement de conduite d'eau 800 mm dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin : copie du dossier de marché n° 97-186, plans, comptes-rendus de réunion, (1997-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Lanchy, pose de conduite d'eau : comptes-rendus de réunion, notes, copie de pièces du marché n°97-140 du service Etudes et Travaux, plans (1997) - Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 97-110, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle (1997) TS2015

355W127

1997-1998

Français (chemin), Funiculaire (rue du), LANCHY, Narcisse (rue), République (pont de la)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-141, plans, comptes-rendus de réunion, notes; résultats de contrôle, correspondance (1998) TS2015 - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-126, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-125, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

355W129

1998

Casamène (chemin de Halage de), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial, lancement du projet : délibération du conseil municipal, note d'information, plans, correspondance.

779W2

1998

Prés de Vaux (lieu-dit)

DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, NOTE

Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, dossier de subvention (1956). RN 67, projet de carrefour route de Gray/rue Denis Papin/rue Jouchoux : comptages de circulation, plans (1990-1991). RD 70, aménagement de voirie en entrée de ville : dossier de marché n°92-124, comptages, attribution de subvention du Conseil Général, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1992-1998).

354W195

1956-1998

Gray (route de), JOUCHOUX, Auguste (rue), PAPIN, Denis (rue), Tarragnoz (faubourg)

DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN

Rue des Brosses, assainissement SCI "la Fontaine" : dossier de marché n° 73-135, conventions de servitude Ville de Besançon / BIANCHI, Ville de Besançon /SCI LA FONTAINE, Ville de Besançon / BINETRUY (1973). Rue Brulard, aménagement des espaces extérieurs : plans architecte, plan des réseaux EDF, GDF, France Télécom, bordereau des prix, détail estimatif, promesse de vente association J. C. JACOULET /Ville de Besançon, plan de plantations, plans d'exécution des murs (1993-1998).

354W92

1973-1998

Brosses (rue des), BRULARD (rue du Général)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Charges, répartition entre les communes membres : délibérations du comité syndical, plans, correspondance.

774W4

1982-1998

CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Zone Industrielle de Trépillot, renouvellement de réducteur de pression (dans le cadre du marché à bon de commande n° 98-49 pour terrassements et travaux sur les branchements de 1998 ?) : plan, documents techniques (1998) - Réservoir du Fort Benoît, établissement d'une conduite d'interconnexion : copie du dossier de marché n° 98-102, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, arrêté de voirie du Conseil Général, estimation prévisionnelle des travaux, notes (1997-1998) TS2015 - Chemin du Chanoine Mourot et chemin des Remontants, renforcements de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°98-104, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-128, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue du Refuge et rue de Trey, renouvellement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-105, estimation prévisionnelle des travaux, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

355W130

1997-1998

Fort Benoît (réservoir du), DIDEROT (boulevard), MOUROT (rue du Chanoine), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), Trépillot (zone industrielle), Trey (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Piscine de Chalezeule, construction, entretien, rénovation : plans, notes, correspondance.

355W236

1960-1998

Chalezeule (piscine de)

PLAN, NOTE, CORRESPONDANCE

Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion. (voir Notes) Liste des opérations concernées : - 1995 : Polyclinique de Franche-Comté ; 128, rue de Belfort ; chantier Faubourg Rivotte- rue Leverrier ; 9, chemin de la Selle ; 52, rue Danton. - 1996 : les Terrasses du Parc ; 26, chemin des Tilleroyes ; "Les Lilas 2" à Thise (Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule) ; 12, rue Plançon ; 13, rue de la Mouillère ; 135b, rue de Dole ; 6, rue Oudet ; 8, rue des Abattoirs ; 15F, rue Jacques Prévert ; 26, chemin des Tilleroyes (Résidences Garden). - 1997 : 6, rue Joachim du Bellay ; 33, rue Fourier ; 9, chemin du Clos Paillard ; Chemin des Montboucons ; 22, rue Jacques Prévert ; 7, chemin de la Vosselle ; 4, rue de la Butte ; 2, rue de l'Oratoire ; 21 bis, boulevard Léon Blum. - 1998 : 4, rue de la Butte ; 54, chemin de Mazagran ; 13, rue des Vignerons ; 46, chemin des Planches ; 10, rue François Villon ; "Les Erables", "le Domaine des Tilleroyes" et "le Clos des Tilleroyes", chemin des Tilleroyes ; rue Elisée Reclus ; 14, rue Chanoine Mourot ; 8, chemin des Saulniers ; 12D et 16, avenue des Carriers ; 5, chemin Joseph de Courvoisier ; rue Guillaume Appolinaire ; 4, avenue Carnot ; rue Blaise Pascal ; rue Général Charles Delstraint ; 18, chemin Français ; 9, rue de la Madeleine ; 39-41, chemin des Essarts ; Chemin de Valentin.

355W140

1995-1998

PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

Programmes branchements d'eau neufs année 1997 (marché n° 97-08) et année 1998 (marché n° 98-049) (dossiers de marché administratifs aux cotes 355W85 et 355W87) : attachements, Déclarations d'Intention de Commencer les Travaux, procès-verbaux de compactage, constats d'achèvement provisoires et définitifs des travaux, bons de commande, comptes-rendus de réunion de chantiers. TS2015 (Voir Notes)

355W143

1997-1998

PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique, (concerne une partie du chemin du Barlot, rue Hector Berlioz, antennes n° 83/87 du boulevard Léon Blum, rue Frédéric Chopin, rue Claude Debussy, rue Charles Gounod, rue Maurice Ravel, rue Emile Scaremberg).

462W27

1998

Barlot (rue du), BERLIOZ, Hector (rue), BLUM, Léon (boulevard), CHOPIN, Frédéric (rue), DEBUSSY, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), RAVEL, Maurice (rue), SCAREMBERG, Emile (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN