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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
779W15
Date
2009
Lieu
Cité des arts et de la culture
Type de document
PLAN
  • Contexte : 779W

  • Cité des Arts et de la Culture
  • Cité des Arts et de la Culture, construction : étude...
2
Cote
779W16
Date
2009
Lieu
Cité des arts et de la culture
Type de document
PLAN
  • Contexte : 779W

  • Cité des Arts et de la Culture
  • Cité des Arts et de la Culture, construction : étude...
3
Cote
779W14
Date
2009
Lieu
Cité des arts et de la culture
Type de document
PLAN
  • Contexte : 779W

  • Cité des Arts et de la Culture
  • Cité des Arts et de la Culture, construction : étude...
4
Cote
774W17
Date
1972-2008
Lieu
Chalezeule (commune de), Thise (commune de)
Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PLAN, DOCUMENTATION
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
5
Cote
774W31
Date
1979-2007
Lieu
Andiers (Carrière des)
Type de document
PLAN, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Centre d'enfouissement technique des Andiers
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
6
Cote
462W55
Date
0
Lieu
Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...
7
Cote
462W21
Date
2006
Lieu
GRESLY, Gaspard (rue)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine...
8
Cote
462W73
Date
0
Lieu
Planoise (lieu-dit)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Lieu-dit de Planoise : plan parcellaire section E au...
9
Cote
462W38
Date
2006
Lieu
Echenoz de Velotte (chemin des), SELLIER, Victor (rue)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de défruit, déclassement du domaine public :...
10
Cote
776W17
Date
1980-2006
Lieu - Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DOSSIER, PLAN, NOTE
  • Contexte : 776W

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Contrats avec la société DECAUX
  • Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat...
11
Cote
462W46
Date
1996-2006
Lieu
Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), FLAMMARION, Camille (rue), FRESNEL (rue), LAVOISIER (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons (voie des), Observatoire (avenue de l'), Route nationale 57, Sanatorium (chemin du)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...
12
Cote
774W42
Date
1981-2005
Lieu
Grandfontaine (commune de)
Type de document
DELIBERATION, DOSSIERS, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE, PLAN
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
13
Cote
355W36
Date
0
Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chailluz-Thise
  • Station de Chailluz (forêt de Chailluz), projet d'adduction...
14
Cote
774W23
Date
2002-2004
Lieu
Chalezeule (commune de)
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
15

Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Mouras, renouvellement de la conduite d'eau (5 et 7 rue Mouras) : plans, autorisations d'intervention sur domaine privé, attachements, procès-verbal d'essai en pression (2001) ( TS2015 : attachements, documents de travail, DICT) - Chemin de Pirey, rénovation des branchements d'eau : plans, contrôles de compactage, autorisations d'intervention sur domaine privé (2002) ( TS2015 : documents de travail, constats d'achèvement provisoire des travaux, bons de travail, notes) - Quartier de Chaudanne, renouvellement des branchements d'eau et création d'une conduite d'assainissement (original du dossier au service assainissement) : plans, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 2001-163 du service Etudes et Travaux, autorisations d'intervention sur domaine privé, comptes-rendus de réunion (2001-2002) ( TS2015 : copie du dossier de marché n°2001-163 et de plans du service Etudes et Travaux, documents de travail, fiches de suivi des branchements rénovés en 2002, copies de certificats d'acompte, récapitulatif des travaux) - Lotissement Clos Marguerite (Tilleroyes), branchements d'eau : comptes-rendus de chantier, correspondance, bons de travail (2004) ( TS2015 : éliminer tout le dossier) - Rue Garibaldi, adduction d'eau d'un immeuble : contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions chantier, bons de travail (2003) ( TS2015 : conserver dans ce dossier les contrats d'abonnement) - HLM 37, rue Romain Roussel, adduction d'eau : copies de contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions, bons de travail (2003) (TS2015 : éliminer tout le dossier)

Cote
355W139
Date
2001-2004
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir...
16
Cote
462W29
Date
2004
Lieu
PAPIN, Denis (rue)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public...
17
Cote
462W25
Date
2002-2004
Lieu
Luxembourg (rue du)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine...
18
Cote
5W_GB18
Date
1998-2004
Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : 5W_GB

  • Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de...
19
Cote
462W11
Date
2004
Lieu
Bouloie (voies des Cités de la), Dahlias (allée des), Viotte (voies de la Cité de la)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine...
20
Cote
774W26
Date
1990-2003
Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
21
Cote
355W138
Date
2002-2003
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
22
Cote
401W2
Date
2001-2003
Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, PLAN, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité...
23
Cote
462W24
Date
2002-2003
Lieu
Loup (rue du), Pasteur (ZAC)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du...
24
Cote
5W_GB8
Date
1997-2003
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 5W_GB

  • Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise...
25
Cote
779W4
Date
1999-2003
Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
Type de document
DELIBERATION, SCHEMA DIRECTEUR, PLAN, ETUDE, CAHIER DES CHARGES, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
26
Cote
462W39
Date
1999-2003
Lieu
Balcon (rue du), Chalets (rue des), Funiculaire (rue du), GARIBALDI (rue), GIACOMOTTI (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), METIN, Albert (rue), Radieuse (rue), Roches (rue des), SAURIA, Charles (rue)
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies privées non communales, classement dans le domaine...
27
Cote
462W40
Date
1999-2003
Lieu
Champs PASSERET (impasse des), Marguet, La Grange (lieu-dit)
Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Hameau de la Grange Marguet, classement dans le domaine...
28
Cote
774W15
Date
1996-2002
Lieu
Thise (commune de)
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
29
Cote
774W16
Date
2001-2002
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
30
Cote
522W7
Date
1987-2002
Lieu
Douroula (ville de)
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PLAN, CONVENTION
  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Douroula au Burkina Faso
  • Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
31
Cote
774W44
Date
1991-2002
Lieu
Grandfontaine (commune de)
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
32
Cote
355W137
Date
2001-2002
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
33
Cote
462W16
Date
2002
Lieu
Champètre (rue)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public...
34
Cote
462W31
Date
2001-2002
Lieu
POUILLET, Claude (rue)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine...
35
Cote
355W150
Date
1988-2002
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015...
36
Cote
462W26
Date
2002
Lieu
Observatoire (voies Cité de l')
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel...
37
Cote
462W35
Date
2001-2002
Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin rural, déclassement du domaine public : dossier...
38
Cote
355W280
Date
2001-2002
Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'adduction d'eau, terrassements et travaux...
39
Cote
401W3
Date
2001-2002
Lieu
Montrapon (quartier de)
Type de document
CORRESPONDANCE DU MAIRE, DOSSIER, CONVENTION, PLAN
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion...
40
Cote
355W142
Date
2002
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de...
41
Cote
462W37
Date
2000-2001
Lieu
SELLIER, Victor (rue)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine...
42
Cote
774W28
Date
1997-2001
Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, PROCES-VERBAL, PLAN
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
43
Cote
288W68
Date
2001
Lieu - Type de document
PLAN
  • Contexte : 288W

  • Schéma directeur de signalisation, signalisation d'information...
44
Cote
288W69
Date
2001
Lieu - Type de document
PLAN
  • Contexte : 288W

  • Schéma directeur de signalisation, signalisation d'information...
45
Cote
355W146
Date
1988-2001
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Dossiers techniques internes de branchement d'eau :...
46
Cote
355W136
Date
2000-2001
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
47
Cote
355W135
Date
1999-2001
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
48
Cote
462W10
Date
2000-2001
Lieu
Baume (chemin de la)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de la Baume, déclassement du domaine public...
49
Cote
355W134
Date
1999-2001
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
50
Cote
355W145
Date
2000-2001
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Programme branchements d'eau neufs année 2001 (marché...
51
Cote
355W141
Date
1999-2001
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de...
52
Cote
5W_GB5
Date
1997-2001
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN
  • Contexte : 5W_GB

  • AUGE Découpage, dossier de suivi de l'entreprise :...
53
Cote
355W147
Date
1987-2001
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • ZAC de Planoise (ZAC Lafayette, rue Blaise Pascal,...
54
Cote
355W144
Date
1999-2000
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Programme branchements d'eau neufs année 2000 : copies...
55
Cote
774W14
Date
1982-2000
Lieu
Chalezeule (commune de)
Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, PLAN
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
56

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau : copie de pièces du marché n° 99-94, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable : copie de pièces du marché n° 99-77, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau : copie de pièces du marché n° 99-180, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique : copie de pièces du marché n° 99-179, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux, correspondance, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rues Berlioz et Debussy, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°98-212 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1999-2000) - Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable : copies de pièces du marché n° 99-78, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015

Cote
355W132
Date
1999-2000
Lieu
BERLIOZ, Hector (rue), BERTRAND (rue), DEBUSSY, Claude (rue), Ecole (rue de l'), Epargne (rue de l'), Grange du Collège (rue de la), MARCEAU (avenue du Commandant), Polygone (rue du), Vignier (rue de )
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
57
Cote
462W76
Date
2000
Lieu
Palais de Justice
Type de document
ETUDE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Palais de Justice de Besançon, projet d'extension :...
58
Cote
355W149
Date
1991-2000
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015...
59
Cote
462W8
Date
2000
Lieu
"408" (voie interne des), ABATOIRS (voie d'accès aux), FLEMING, Alexandre (boulevard), KASTLER, Alfred (rue), RECLUS, Elisée (rue), Rivotte (faubourg), Saint Claude (rue des Hauts de)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies privées communales, récapitulatif : liste (1999);...
60

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Industrie, renforcement de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 99-108, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 - Chemin des Ecoles des Tilleroyes, extension de conduite d'eau : copies de pièces du marché n°20-97, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (2000) (dossier administratif du marché pas archivé en 2006) - Centre technique municipal, construction d'un parking : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-244 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-225 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Avenue Clemenceau, rue Siffert et rue Vieille, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-096 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Rue de Chaillot, renforcement et extension du réseau d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-117 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Chemin des Saint Martin, renforcement de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-146 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Réservoir de la Grette, réfection de l'étanchéité intérieure : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-162 (2000) (dossier administratif pas archivé)

Cote
355W133
Date
1999-2000
Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), Grette (réservoir de la), Chaillot (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Germinettes (chemin des), Industrie (rue de l'), Martin (rue des Saints), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), VIEILLE, Félix (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
61
Cote
462W22
Date
1999-2000
Lieu
Justices (chemin des)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin des Justices, déclassement partiel du domaine...
62
Cote
355W45
Date
1989-1999
Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Rhône au Rhin (canal du)
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, PHOTOGRAPHIQUE, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Adduction de Chenecey-Buillon, traversée du Rhône au...
63

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-200, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, registre journal de la coordination sécurité-protection de la santé (SPS), correspondance avec les riverains (1998-1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 98-196, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1998) TS2015 - Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-230, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes (1993-1999) TS2015 - Tunnel de Fontain (voie des Mercureaux), canalisation : certificat d'acompte du marché n° 97-150, procès-verbaux d'essai en pression, notes, plans de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, copie d'une coupure de presse (1998-1999)

Cote
355W131
Date
1993-1999
Lieu
Cras (rue des), Fontain (tunnel de), Graviers Blancs (chemin des), Montboucons (chemin des), Vesoul (rue de)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
64
Cote
462W28
Date
1999
Lieu
PALISSY, Bernard (rue)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Bernard Palissy, déclassement partiel du domaine...
65
Cote
401W46
Date
1995-1999
Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
Type de document
DOCUMENT DE TRAVAIL, NOTE, REGLEMENTATION, PLAN, SCHEMA DIRECTEUR, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier...
66
Cote
355W126
Date
1997-1999
Lieu
MARIE-LOUISE (rue), MITTERRAND, François (avenue), Ouest (boulevard), Préfecture (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), République (rue de la), SUARD (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
67
Cote
462W33
Date
1998-1999
Lieu
Rivotte (faubourg)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Faubourg Rivotte, déclassement partiel du domaine public...
68
Cote
462W34
Date
1998-1999
Lieu
Muenot (chemin du)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin du Muenot, déclassement partiel du domaine public...
69
Cote
774W43
Date
1981-1999
Lieu
Grandfontaine (commune de), Montferrand-le-Château (ville de)
Type de document
CORRESPONDANCE, CONTRAT, DELIBERATION, PLAN, DOSSIER
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
70
Cote
355W127
Date
1997-1998
Lieu
Français (chemin), Funiculaire (rue du), LANCHY, Narcisse (rue), République (pont de la)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
71
Cote
355W129
Date
1998
Lieu
Casamène (chemin de Halage de), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
72
Cote
779W2
Date
1998
Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, NOTE
  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
73
Cote
354W195
Date
1956-1998
Lieu
Gray (route de), JOUCHOUX, Auguste (rue), PAPIN, Denis (rue), Tarragnoz (faubourg)
Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : 354W

  • Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait...
74
Cote
354W92
Date
1973-1998
Lieu
Brosses (rue des), BRULARD (rue du Général)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : 354W

  • Rue des Brosses, assainissement SCI "la Fontaine" :...
75
Cote
774W4
Date
1982-1998
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Comptabilité
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
76

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Zone Industrielle de Trépillot, renouvellement de réducteur de pression (dans le cadre du marché à bon de commande n° 98-49 pour terrassements et travaux sur les branchements de 1998 ?) : plan, documents techniques (1998) - Réservoir du Fort Benoît, établissement d'une conduite d'interconnexion : copie du dossier de marché n° 98-102, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, arrêté de voirie du Conseil Général, estimation prévisionnelle des travaux, notes (1997-1998) TS2015 - Chemin du Chanoine Mourot et chemin des Remontants, renforcements de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°98-104, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-128, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue du Refuge et rue de Trey, renouvellement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-105, estimation prévisionnelle des travaux, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

Cote
355W130
Date
1997-1998
Lieu
Fort Benoît (réservoir du), DIDEROT (boulevard), MOUROT (rue du Chanoine), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), Trépillot (zone industrielle), Trey (rue de)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
77
Cote
355W236
Date
1960-1998
Lieu
Chalezeule (piscine de)
Type de document
PLAN, NOTE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 355W

  • 3/ DOSSIERS ISOLÉS
  • Piscine de Chalezeule, construction, entretien, rénovation...
78

Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion. (voir Notes) Liste des opérations concernées : - 1995 : Polyclinique de Franche-Comté ; 128, rue de Belfort ; chantier Faubourg Rivotte- rue Leverrier ; 9, chemin de la Selle ; 52, rue Danton. - 1996 : les Terrasses du Parc ; 26, chemin des Tilleroyes ; "Les Lilas 2" à Thise (Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule) ; 12, rue Plançon ; 13, rue de la Mouillère ; 135b, rue de Dole ; 6, rue Oudet ; 8, rue des Abattoirs ; 15F, rue Jacques Prévert ; 26, chemin des Tilleroyes (Résidences Garden). - 1997 : 6, rue Joachim du Bellay ; 33, rue Fourier ; 9, chemin du Clos Paillard ; Chemin des Montboucons ; 22, rue Jacques Prévert ; 7, chemin de la Vosselle ; 4, rue de la Butte ; 2, rue de l'Oratoire ; 21 bis, boulevard Léon Blum. - 1998 : 4, rue de la Butte ; 54, chemin de Mazagran ; 13, rue des Vignerons ; 46, chemin des Planches ; 10, rue François Villon ; "Les Erables", "le Domaine des Tilleroyes" et "le Clos des Tilleroyes", chemin des Tilleroyes ; rue Elisée Reclus ; 14, rue Chanoine Mourot ; 8, chemin des Saulniers ; 12D et 16, avenue des Carriers ; 5, chemin Joseph de Courvoisier ; rue Guillaume Appolinaire ; 4, avenue Carnot ; rue Blaise Pascal ; rue Général Charles Delstraint ; 18, chemin Français ; 9, rue de la Madeleine ; 39-41, chemin des Essarts ; Chemin de Valentin.

Cote
355W140
Date
1995-1998
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de...
79
Cote
355W143
Date
1997-1998
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Programmes branchements d'eau neufs année 1997 (marché...
80
Cote
462W27
Date
1998
Lieu
Barlot (rue du), BERLIOZ, Hector (rue), BLUM, Léon (boulevard), CHOPIN, Frédéric (rue), DEBUSSY, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), RAVEL, Maurice (rue), SCAREMBERG, Emile (rue)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine...