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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon, Etat Major, 5e Bureau, "affaire Gilles" : rapport sur les activités du capitaine Gilles (février-mars 1945).
Cote
1Z12
 Date
1945
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

  • 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
  • 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
2

8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon, Etat Major, 5e Bureau, activités : notes de service, rapports d'activité, rapports sur l'activité des postes frontières et concernant des personnes arrêtées à la frontière (?), état des effectifs, liste nominative des officiers et sous-officiers du 5e bureau, ordre de bataille du personnel militaire et civil du 5e bureau et postes cantonaux au 21 mars 1945, notes " confidentielles " sur les officiers affectés à l'antenne de Besançon, documents relatifs à l'association du pacage franco-suisse (?), " affaire Allenbach ", rapport sur l'incendie de l'Usine des Spiraux à Besançon, rapport " sur un crime commis par des militaires à Pierrefontaine de Blancet ", enquêtes auprès du personnel des postes (cantonaux ?) (février 1944 - avril 1945).
Cote
1Z11
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

  • 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
  • 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
3

FFI 3e Compagnie, groupement de Besançon, activités pendant la Libération : journaux de marche, rapports (septembre 1944 - novembre 1945), description des effectifs de la permanence F.F.I. de Besançon de juillet à septembre 1944 (1949), photographie du groupe F.F.I. commandé par Adrien Saulnier (s.d.).
Cote
1Z4
 Date
1944-1949
 Lieu - Type de document
RAPPORT, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

  • Occupation et Libération de Besançon
  • FFI 3e Compagnie, groupement de Besançon : membres,...
  • FFI 3e Compagnie, groupement de Besançon, activités...
4

Journaux électroniques d’informations municipales, appel d’offre pour la location et la maintenance de 2 à 4 éléments : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte d’engagement, règlement de la consultation, rapport de présentation, contrat signé, tableaux comparatifs, annonces légales, correspondance.
Cote
776W19
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, CONTRAT, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 776W

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Journaux électroniques d'information municipale
  • Journaux électroniques d’informations municipales,...
5

Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique, point sur le matériel existant : note de service (2003) ; vente du matériel obsolète : rapport d’expertise, règlement de la consultation, cahier des charges, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance (2004-2005) ; vol d’un ordinateur : compte rendu d’infraction initial (2005) ; estimation de sa valeur : liste, correspondance (2010).
Cote
776W7
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Activités
  • Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...
6

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, dossiers préparatoires aux réunions : comptes rendus de réunion, rapports, notes de service. (Il s’agit des réunions des 15 mai 1996, 16 janvier 1998, 4 juin 1998, 10 juin 1998, 18 juin 1998, 17 septembre 1998 et 3 décembre 1998)
Cote
774W69
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, NOTE

  • Contexte : 774W

  • Relations financières entre la Ville de Besançon et...
  • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
  • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
7

Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.
Cote
774W66
 Date
1988-2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
  • Société d’Équipement du Département du Doubs, activités...
8

Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).
Cote
774W63
 Date
1996-2010
 Lieu - Type de document
CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
9

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).
Cote
774W62
 Date
2007-2008
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
 Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CONTRAT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
10

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage : rapport d’analyse des offres, dossier de marché, correspondance.
Cote
774W61
 Date
2007
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
 Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
11

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
Cote
774W60
 Date
1998-2008
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Relations avec la SEMM
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...
12

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).
Cote
774W59
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document
NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...
13

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).
Cote
774W44
 Date
1991-2002
 Lieu
Grandfontaine (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
14

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, rapport d’expertise, jugement, comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de marché, procès-verbaux d’ouverture des plis, acte d’engagement, facture, articles de presse, correspondance.
Cote
774W40
 Date
1976-1984
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Construction d'un collecteur d'assainissement
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
15

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de localisation, identification et caractérisation des effluents non domestiques, recherche d’un prestataire : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapports d’analyse des offres, correspondance (2007) ; travaux réalisés par le cabinet retenu : dossier de marché, rapports, factures, correspondance (2007).
Cote
774W30
 Date
2007
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, RAPPORT, DOSSIERS

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
16

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de recherche de pollution diffuse dans les réseaux d’assainissement de la zone industrielle de Thise, demandes de subventions : délibérations du comité syndical, convention signée, factures, mandats de paiement, correspondance (2004-2006) ; suivi du dossier : actes d’engagement, factures, correspondance (2005-2006) ; résultats : rapports, annexes, correspondance (2005-2006) ; actions à entreprendre suite aux résultats de l’étude : compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
Cote
774W29
 Date
2004-2007
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
DELIBERATION, CONVENTION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
17

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.
Cote
774W28
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, PROCES-VERBAL, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
18

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : arrêté préfectoral, délibération du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, annonces légales, plan, photographies, correspondance (1997-2002) ; réalisation d’une enquête publique dans le cadre des travaux d’amélioration du système d’assainissement : arrêtés préfectoraux, rapport du commissaire-enquêteur, conclusions du commissaire-enquêteur, annonces légales, correspondance (2002).
Cote
774W22
 Date
1997-2002
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
19

Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.
Cote
522W10
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, NOTE, MARCHE PUBLIC, CHRONO

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec l'Union Européenne
  • Info-Point Europe
  • Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...
20

Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Projet eau et développement : études, comptes-rendus d'assemblées générales, notes, correspondance avec les partenaires, rapports trimestriel de l'ARDECOD, comptes-rendus de missions.
Cote
522W4
 Date
1996-2001
 Lieu
Man (ville de)
 Type de document
ETUDE, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Man en Côte d'Ivoire
  • ARDECOD (Association Régionale pour le Développement...
  • Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...
21

Projet de réalisation d'un altas géographique thématique sur la ville de Besançon, partenariat entre la ville de Besançon et l'UFR (Unité de Formation et de Recherche) des sciences du langage, de l'Homme et de la société de l'Université de Franche-Comté : conventions, mémoires (concernent notamment : "les collèges et lycées", "Evolution du bâti à Besançon de la conquête romaine à 1999", "Atlas de Besançon"), notes, comptes-rendus de réunions, correspondance. A noter : l'atlas n'a pas été réalisé mais les documents de synthèse ont été conservés.
Cote
462W83
 Date
1994-2002
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, RAPPORT

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Projet de réalisation d'un altas géographique thématique...
22

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), préparation : rapport (concerne une rencontre nationale des villes de France dont le thème était "les rapports villes/cadastre, numérisation des plans cadastraux et cession de fichiers"), comptes-rendus de réunions, notes, dossier d'analyse des offres du système informatique pour la cartographie (notamment STAR), rapport d'audit, cahier des charges, documentation, coupures de presse, correspondance.
Cote
462W77
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...
23

Pont Battant, auscultation : comptes-rendus d'interventions (concerne notamment la stabilité des culées), schémas au 1/200ème.
Cote
462W75
 Date
1987-1996
 Lieu
Battant (pont)
 Type de document
COMPTE-RENDU, RAPPORT

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Pont Battant, auscultation : comptes-rendus d'interventions...
24

Contrat de ville.- projets de l'ensemble des quartiers, concours d'élaboration de scénario pour réaliser un film, réalisation d'un programme d'activité pour jeunes durant les grandes vacances d'été, études de besoins et de faisabilité de projets : synthèses, comptes-rendus.
Cote
401W82
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
SYNTHESE, RAPPORT

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- projets de l'ensemble des quartiers,...
25

Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs de projets tous quartiers, statistiques sur la sécurité de l'ensemble des quartiers : comptes rendus, arrêtés préfectoraux, correspondance, rapports, comptes administratifs
Cote
401W81
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, ARRETE, STATISTIQUE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs...
26

Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus
Cote
401W78
 Date
1996-1998
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier)
 Type de document
STATISTIQUE, TABLEAU, RAPPORT, DOSSIER DE SUBVENTIONS, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...
27

Contrat de ville.- programmations et bilans intermédiaires des projets tous quartiers, accords de principe, proposition de programmations d'activités et d'animations, demandes de subventions : correspondance, états des dépenses et recettes, comptes rendus
Cote
401W73
 Date
1997
 Lieu - Type de document
RAPPORT, PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmations et bilans intermédiaires...
28

Contrat de ville.- programmes urbains et projets de quartiers, programmes prévisionnels des quartiers (Montrapon, Fontaine-Ecu, Acacias, Amitié, Palente/Orchamps, Clairs-Soleils, Planoise, Brulard) concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations : documents de synthèse, rapport de synthèse (1995)
Cote
401W61
 Date
1995
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
SYNTHESE, RAPPORT

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes urbains et projets de...
29

Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble des quartiers), programme d'actions par quartier, actions à l'échelle de la ville en direction des publics défavorisés, aménagement d'un local intergénérationnel dans le quartier Brulard et d'un terrain de sport cité de la Beaume, bilan pour l'ensemble des quartiers : document de présentation générale, rapport de synthèse des actions par quartier, rapport de présentation, délibération du conseil municipal, comptes rendus d'actions, tableaux récapitulatifs annuels, fiches opérations, conventions non signées
Cote
401W55
 Date
1994-1996
 Lieu
BRULARD (rue du Général)
 Type de document
CONVENTION, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, RAPPORT, SYNTHESE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble...
30

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1996, actions de la délégation animation/formation/prévention, actions en faveur des publics défavorisés : document de synthèse, fiches actions, bilans thématiques, synthèse de priorités
Cote
401W41
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document
FICHE ACTION, RAPPORT

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
31

Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias, ateliers environnementaux, aménagement d'aires de loisirs, avant-projet de pôle enfance, , projet de ludothèque, projet de centre social : articles de presse, bilan d'activités, fiches actions, rapport de synthèse, convention de location
Cote
401W38
 Date
1988-1999
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, CONVENTION, FICHE ACTION, AVANT-PROJET SOMMAIRE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...
32

Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse
Cote
401W33
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, STATUT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...
33

Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation
Cote
401W28
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CONVENTION, RAPPORT, SYNTHESE, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...
34

Contrat de ville.- CNFPT (centre national de la fonction publique territoriale), IRTS (institut régional du travail social), HDL (habitat développement local), UNADEL (union nationale des acteurs et des structures du développement local) , ACEIF (agence conseil études information formation), étude sur le logement des personnes immigrés, rencontres nationales de l'inter-réseaux des professionnels du DSU, projets en relation avec les écoles primaires (formation des enseignants, prise en charge des élèves en difficulté etc), forum-ateliers sur les politiques locales de l'habitat : liste de membres de conseils d'administration, cahier d'expériences du DSU de sa troisième rencontre nationale, note d'étapes, rapports juridiques et financiers, attestation de stage, cahiers des charges, acte d'engagement pour les marchés de fournitures, appels d'offres
Cote
401W27
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
APPEL D'OFFRES, NOTE, RAPPORT, ATTESTATION, LISTE DE MEMBRE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CNFPT (centre national de la fonction...
35

Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation
Cote
401W22
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, RAPPORT, PIECE COMPTABLE, ENQUETE, NOTE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...
36

Contrat de ville.- étude-action visant le développement des services de proximité (par les cabinets ARGOS développement local, AMEDIS), allocution d'adjoint au maire : articles de presse, rapport de synthèse, comptes rendus de réunions, documentation de la banque CRÉDIT COOPÉRATIF
Cote
401W16
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, SYNTHESE, DECLARATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- étude-action visant le développement...
37

Contrat de ville.- appels d'offre MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale) tous quartiers, répartition des chefs de projets sur chaque quartier : rapport de présentation, procès-verbaux, cahier de références, attestation de versement, identifiants de candidats aux appels d'offre, dossier de candidature, rapport de synthèse
Cote
401W10
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, APPEL D'OFFRES, SYNTHESE, RAPPORT, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- appels d'offre MOUS (maîtrise d'oeuvre...
38

Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)
Cote
390W7
 Date
1962-1987
 Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
 Type de document
RAPPORT, DELIBERATION, DECLARATION D'ACHEVEMENT, PROCES-VERBAL, LIASSE (S)

  • Contexte : 390W

  • FONCTIONNEMENT
  • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...
39

Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire, travaux d'entretien, augmentation des salaires, fin de l'exploitation commerciale du funiculaire, demande de crédits supplémentaires, rapport sur la fréquentation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance
Cote
390W6
 Date
1950-1989
 Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 390W

  • FONCTIONNEMENT
  • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire,...
40

Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation en eau par le syndicat intercommunal des eaux du Val de l'Ognon : extraits des délibérations du comité du syndicat mixte pour la réalisation de la zone industrielle de Besançon-Chemaudin-Franois, copies de conventions avec le syndicat intercommunal des eaux du Val de l'Ognon, notes, correspondance, rapports.
Cote
355W238
 Date
1973-1982
 Lieu
Besançon-Chemaudin-Franois (Zone Industrielle de)
 Type de document
DELIBERATION, NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 3/ DOSSIERS ISOLÉS
  • Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation...
41

Station de Chenecey, construction : rapports sur les propositions des concurrents, propositions complémentaires de la Compagnie des Eaux et de l'Ozone (entreprise retenue), notes, correspondance, dossier de marché SEDD n°65-04. A noter : voir aussi 355W41
Cote
355W232
 Date
1963-1970
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
RAPPORT, NOTE, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey, construction : rapports sur les...
42

Service des Eaux, fonctionnement : rapport sur les attributions et le fonctionnement du service des Eaux et assainissement (1977), organigramme du service (1983).
Cote
355W212
 Date
1977-1983
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-2/ NOTES DE SERVICE, RAPPORTS, BILANS ANNUELS
  • Service des Eaux, fonctionnement : rapport sur les...
43

Finances du service des Eaux, Etude Bossard Consultant "Etude financière et redéploiement des ressources de la Ville de Besançon" : études, rapports, comptes-rendus de réunion, documents de travail. A noter : documents de travail conservés à la demande du directeur du service au moment du versement.
Cote
355W207
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document
ETUDE, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Finances du service des Eaux, Etude Bossard Consultant...
44

Service des Eaux, budget : calculs des amortissements techniques des immobilisations pour les années 1974 à 2001, notes, rapports, extraits de délibérations du Conseil Municipal.
Cote
355W206
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document
RAPPORT, NOTE, DELIBERATION

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Service des Eaux, budget : calculs des amortissements...
45

Colonies de vacances du château de Monfort (également Centre Médico-Pédagogique) et du château de Bouclans, alimentation en eau et stérilisation des eaux : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance (notamment sur l'exploitation de la source du Nainchaux avec le Syndicat intercommunal d'adduction d'eau de Montfort-Pointvillers), plans (notamment de l'aménagement des locaux de la colonie de Montfort en 1946), rapports
Cote
355W65
 Date
1946-1990
 Lieu
Bouclans (château de), Montfort (château de)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Colonies de vacances du château de Monfort (également...
46

Réseau de Fort Benoît.- Cité-parc de la Viotte, alimentation en eau : correspondance, pièces de marché, plans, rapports, extraits des délibérations du Conseil Municipal (1955-1961). Cité-parc des Chaprais, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, plans, pièces de marché (1954-1957) Concernant l'alimentation en eau de la cité-parc de la Viotte, voir aussi le 81W71
Cote
355W61
 Date
1954-1961
 Lieu
Benoît (Fort), Chaprais (cité parc des), Viotte (parc de la cité de la)
 Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau de Fort Benoît.- Cité-parc de la Viotte, alimentation...
47

Approvisionnement en eau potable de Besançon, étude de la Société Pelnard-Considère : plans, correspondance, rapports, dossier rassemblant des documents relatifs à l'alimentation en eau potable et aux ressources nouvelles possibles.
Cote
355W50
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-1/ GÉNÉRALITÉS
  • Approvisionnement en eau potable de Besançon, étude...
48

Station de la Malate, rénovation : permis de construire, photographies, rapports de présentation, rapports de présentation et d'analyse des projets au jury d'appel d'offres, documents préparatoires au marché
Cote
355W49
 Date
1991-1992
 Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la)
 Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, PHOTOGRAPHIQUE, RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de la Malate
  • Station de la Malate, rénovation : permis de construire,...
49

Adduction de Chenecey, acquisition des terrains, mise en place de servitudes de regard : plans parcellaires, plans d'implantation, notes, délibérations, correspondance (1968-1970) ; construction, financement : procès-verbaux de réception définitive des travaux, notifications de subventions par arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil Municipal (1964-1970) ; curage du barrage et protection des berges : dossier de marché, plans, extraits de délibérations du Conseil Municipal (1964-1969) ; financement complémentaire : extraits de délibérations du Conseil Municipal, rapports, devis estimatifs (1966-1968) ; assainissement de la commune de Chenecey : mémoire explicatif, plans, notes (1965-1967)
Cote
355W46
 Date
1964-1970
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
PLAN, NOTE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC, RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Adduction de Chenecey, acquisition des terrains, mise...
50

Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection (1965-66 et 1991)
Cote
355W43
 Date
1965-1991
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection...
51

Station de Chenecey, modification de la prise d'eau : correspondance, pièces de marchés, plans, notes, rapports
Cote
355W42
 Date
1969-1973
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC, PLAN, RAPPORT, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey, modification de la prise d'eau...
52

Station de Chenecey, construction : dossier de concours (1963), dossier administratif contenant notamment une brochure publiée pour l'inauguration de la station, rapports, demandes d'autorisation d'emprunter le domaine public, extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance relative à la déclaration d'utilité publique, correspondance avec la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), plans, dossiers de marché SEDD (1962-1969) ; pompe à boue et station de traitement de boue : dossier de marché, plans de la vanne électrique des eaux de lavage, plans profils des conduites de refoulement, notes de calculs (1962-1968) ; réalisation des chemins d'accès et logement des fontainiers : plans, dossiers de marché (1965-1966)
Cote
355W41
 Date
1963-1969
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
RAPPORT, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey, construction : dossier de concours...
53

Station de Chailluz, construction : correspondance, comptes-rendus de réunion de chantier (1979-1980), rapport SOCOTEC (vérification des installations électriques (1979), plan des façades (1978) ; fourniture de câbles basse tension entre l'armoire générale et les puits de Thise : dossier marché (1979)
Cote
355W39
 Date
1978-1980
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chailluz-Thise
  • Station de Chailluz, construction : correspondance,...
54

Stations de Chenecey et La Malate, installation de traitement aux charbons actifs, mission d'études et de faisabilité : dossier de marché, rapport final (CSAFEGE), correspondance
Cote
355W32
 Date
1999
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Généralités
  • Stations de Chenecey et La Malate, installation de...
55

Stations de Chenecey et de la Malate, programme spécifique d'analyses d'eau : rapports, analyses
Cote
355W31
 Date
2000-2001
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la)
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Généralités
  • Stations de Chenecey et de la Malate, programme spécifique...
56
Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article : - "Alimentation en eau potable" (mai 1962) - "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944) - "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951) - "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.) - Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962) - "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954) - "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952) - note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956) - "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?) - Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?) - Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965) - Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850) - Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?) - Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955) - dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964) - dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953) - questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)

55 medias

Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article : - "Alimentation en eau potable" (mai 1962) - "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944) - "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951) - "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.) - Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962) - "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954) - "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952) - note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956) - "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?) - Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?) - Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965) - Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850) - Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?) - Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955) - dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964) - dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953) - questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)
Cote
355W4
 Date
1850-1965
 Lieu - Type de document
RAPPORT, ETUDE, PLAN, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-1/ GÉNÉRALITÉS
  • Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports,...
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Construction des parkings aux abords de la rocade. Mur place Battant : dossier de marché n° 74-131 (1974-1975). Parking Battant, aménagement : dossier de marché n° 74-136 (1974-1975). Construction des parkings 1 et 4 : dossier de marché n° 74-128 (1974-1975). Plans. Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal. Remparts de Vauban, réparation d'une brèche dans le rempart entre la place Battant et la rue des Glacis : dossier de marché n° 75-262, rapport service des Monuments Historiques (1973-1976). Plan de circulation - programme 1974, aménagement de la rocade du centre : plans de l'avant-projet sommaire, dossier de marché Direction Départementale de l'Equipement (DDE), plans (1974-1975).
Cote
354W213
 Date
1973-1976
 Lieu
Battant (place), Glacis (rue des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • Construction des parkings aux abords de la rocade. Mur...
58

Stade Léo Lagrange, réalisation d'une piste d'athlétisme : plans, procès-verbal d'homologation, avis commission FFA (1974), article de presse, extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 72-91, correspondance relative aux applications de pénalités, rapport concernant la réfection des installations par la société d'Etude et de Réalisations Sportives, dossier de subvention (1972-1984). Complexe sportif Léo Lagrange, réfection de la piste d'athlétisme, annexe III : dossier de subvention (1983-1985).
Cote
354W207
 Date
1972-1985
 Lieu
Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue)
 Type de document
PLAN, PRESSE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • Stade Léo Lagrange, réalisation d'une piste d'athlétisme...
59

Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets, correspondance, rapports, études, plans, esquisses (1983-1985) ; parkings Saint Paul et Chamars, réaménagement : devis, plans (1987). Chemin de la Chaille, construction de clôtures aux abords de l'école des Tilleroyes : dossier de marché n° 93-145 (1993-1997). Nouveau chemin à Canot et élargissement du chemin de Mazagran : dossier de marché (1931).
Cote
354W200
 Date
1931-1997
 Lieu
Saint Paul (parking), Canot (chemin de), Chaille (chemin de la), Mazagran (chemin de )
 Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets,...
60

Carrefour rue de Dole / avenue Siffert : comptages directionnels et plans (1972) ; projet de rocade autour du centre (rue de Dole, avenue Siffert, pont Canot) : rapport pour le Conseil municipal (1979). Rue de Dole, construction de trottoirs. Construction d'un trottoir route de Dole depuis l'école primaire de Chataufarine jusqu'à 100 m en aval du chemin départemental n° 11 : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipale, correspondance et pétition reçues de riverains (1966-1968). Entre la rue du Polygone et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché (1967). Depuis la rue du Polygone jusqu'au boulevard Nord : extrait des délibérations du Conseil municipal, acte d'engagement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive des travaux (1968-1969). Entre le boulevard Nord et la rue Einstein : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Aménagement de la sortie ZI Trepillot sur la RN 73/route de Dole, modification de l'accès ZUP à Chateaufarine : dossier de marché et dossier de consultation des entreprises Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1973). Carrefour rue de Dole/rue Pergaud, création d'un évitement bus : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, dossier de marché n° 77-93 (1977). Route de Dole, élargissement entre le boulevard Kennedy et l'entrée de Chateaufarine : plans SEDD, courriers Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1970).
Cote
354W190
 Date
1966-1979
 Lieu
Dole (rue de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, RAPPORT, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W

  • Carrefour rue de Dole / avenue Siffert : comptages...
61

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La City". Aménagement : comptes-rendus de réunion, articles de presse, photographies de maquettes, plans, correspondance, esquisses d'études, rapports (1989-1995). Carrefour pont Canot/rue Louise Michel/Rue Antide Janvier/quai Bugnet : étude pour la mise en place d'un carrefour giratoire, plans, calculs (1993). Desserte des propriétés à l'arrière de la City : dossier de consultation des entreprises (DCE) de Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) relatif au lot travaux de viabilité (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), DCE de la Ville de Besançon relatif aux lots assainissement, eaux et voirie (s.d.).
Cote
354W182
 Date
1989-1995
 Lieu
CITY (la), BUGNET, Henri (quai), Canot (pont de), JANVIER, Antide (rue), MICHEL, Louise (avenue), MICHEL, Louise (ZAC), PLANCON, Gabriel (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, PHOTOGRAPHIQUE, CORRESPONDANCE, ETUDE, LISTE ELECTORALE

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La...
62

Lotissement rue du Fort Benoît : correspondance SEFFRA /Ville de Besançon (participation financière), extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de plans COMETEC (bureau d'études) (1982-1983). Rue Anne Frank. Création d'une voie : dossier de marché n° 84-108, plans, convention Ville de Besançon/EDF (1984-1985). Projet d'égout : dossier de marché n° 83-113 (1983-1984). Projet d'égout : rapport du Conseil municipal, inspections télévisées, dossier marché n° 75-156 (1975-1976).
Cote
354W179
 Date
1975-1985
 Lieu
Benoit (chemin du Fort), FRANK, Anne (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • Lotissement rue du Fort Benoît : correspondance SEFFRA...
63

354W154-1 (voir notes) Pont de Montrapon, reconstruction, lots voirie, assainissement : dossier de marché n° 85-147 (incomplet), plans, correspondance, comptes-rendus de réunions (1985-1988). Ligne SNCF DOLE - MULHOUSE, électrification , modification des ouvrages d'art et passages à niveau sur voie ferrée traversant la commune : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, notes, plans (1961-1968). 354W154-2 Rocade du centre, place Leclerc, aménagement : plans d'avant-projet, extrait du SDAU (plans DDE) (s.d.). Place et pont de Montrapon, aménagement notamment pour l'amélioration de la visibilité : correspondance, notes, rapports (1949-1958). Pont de Montrapon, projet de passerelle à piétons : notes, plans, correspondance (1959). Pont de Montrapon, reconstruction, lot serrurerie : dossier de marché n° 85-165, plans (1985-1988) ; reconstruction, lot espaces verts : dossier de marché n° 87-22 (1987-1989). Aménagement du jardin botanique et isolation des façades du pignon sud ouest de la faculté des sciences : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion (1984-1988).
Cote
354W154
 Date
1949-1989
 Lieu
Montrapon (pont de), LECLERC (place du Maréchal), Montrapon (place de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • 354W154-1 (voir notes) Pont de Montrapon, reconstruction,...
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Collecteur Rive Gauche.- Construction, 1ère tranche : dossier de marché n°85-166, correspondance, plans (1985-1986) ; poste de refoulement : plans, rapport de vérification des installations électriques (s.d. ?) ; 2ème tranche : plans, notamment plans de récolement (1987).
Cote
354W72
 Date
1985-1987
 Lieu
Collecteur Rive Gauche
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • Collecteur Rive Gauche.- Construction, 1ère tranche...
65

Chemin du Point du Jour, élargissement partiel : acte d'engagement, procès-verbal de réception définitive des travaux, plans (1971-1972) ; élargissement, construction de murs propriétés Petitjean et Michalon : acte d'engagement (marché n° 74-139), procès-verbal de réception définitive des travaux, correspondance, plans (1974-1977) ; voirie, aménagement : dossier de marché n° 74-14, plans (1974) ; pose d'un égout : dossier de marché n°90-6, plans, essais d'étanchéité (1989-1990) ; extension de l'égout (regards de visites 4 à 8 et 8 à 10) : dossiers de marché n° 91-13 et 92-89 (1990-1992). Chemin du Cerisier, travaux avant classement dans la voirie départementale : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapports (1967-1972) ; élargissement : dossier de marché (n°73-79), plans (1973-1975) ; collecteur entre la ZUP de Planoise et l'hôtel Mercure, construction : dossier de marché (n° 74-49), plans (1974-1976) ; voie projetée entre le chemin du Cerisier et le chemin des Essarts l'Amour, construction : dossier de marché (n°77-80), plans, correspondance, dossier de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire (1974-1978) ; projet d'alignement pour la construction de 60 pavillons sur la ZUP Planoise : plans, correspondance (1976). Ruisseau de Fontaine-Argent, projet de mise en égout à la sortie du Pont SNCF de Brûlefoin : pièces de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1962-1963) ; mise en égout entre le réservoir de " Clairs-Soleils " et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de Brûlefoin, élargissement entre la rue de Chalezeule et le pont SNCF : dossier de marché n° 67-9, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1967-1968).
Cote
354W56
 Date
1962-1992
 Lieu
Brulefoin (chemin de), Cerisier (chemin du), FONTAINE ARGENT (ruisseau de), Point du Jour (chemin du )
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT, DELIBERATION

  • Contexte : 354W

  • Chemin du Point du Jour, élargissement partiel : acte...
66

Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21 : dossier de marché n° 85-131, plans, correspondance (1985) ; assainissement, construction d'un égout : dossier de marché n° 72-71, plans (1972-1974) ; élargissement partiel : dossier de marché n° 70-38, plans, correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972) ; réfection partielle : dossier de marché, correspondance, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1972-1973) ; construction d'un mur de soutènement (propriété Thiébaud) : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972) ; projet d'amélioration d'un virage, acquisition de terrains (propriété Gogand) : correspondance, rapport, plan (1956-1960) ; réfections définitives de chaussées : notes, certificat de réception des travaux, devis, comptes-rendus de réunion, plans (1992) ; assainissement : plans de récolement (1992) ; réseaux assainissement-eaux, extension : dossier de marché n° 90-119, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d'essais d'étanchéité d'un réseau d'assainissement, documents relatifs à un litige (propriété Monot) (1990-1992). Quartier des Ragots, aménagement d'une déviation par le Grand Désert : dossier de marché n°90-85, plans, correspondance (1990).
Cote
354W55
 Date
1956-1992
 Lieu
Ragots (chemin des), Ragots Dessous (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 354W

  • Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21...
67

Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996). Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981). Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979). Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).
Cote
354W53
 Date
1966-1996
 Lieu
Chaprais (cimetière des), COLARD, (rue du Docteur), Journaux (chemin des), Montboucons (chemin des), Torcols (chemin des), Vosselle (chemin de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM,...
68

CRD (collecteur rive droite) : correspondances, rapports et d'études diverses, mémoires, plans, études des débits, examen installations électriques, dossier marché (n° 80-6), accident, dossier contentieux Ville de Besançon / Entreprise FORGAL.
Cote
354W38
 Date
1968-1986
 Lieu
Collecteur Rive Droite
 Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • CRD (collecteur rive droite) : correspondances, rapports...
69

Théâtre Municipal, ravalement de façade : dossier de marché (1980) ; rideau de fer, concession publicitaire : dossiers de marchés (1946-1978)
Cote
345W230
 Date
1946-1980
 Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • Théâtre Municipal, ravalement de façade : dossier de...
70

Théâtre Municipal, saison 1967-1968, fonctionnement : correspondance, extraits de délibération du Conseil Municipal, rapports de la commission de sécurité, programmation, feuilles de présence de l'Orchestre du Théâtre, bordereaux de location, contrats et conventions de location, statistiques de fréquentation
Cote
345W229
 Date
1967-1968
 Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • Théâtre Municipal, saison 1967-1968, fonctionnement...
71

Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres, réfection du chauffage central : programme de concours, devis descriptif et estimatif, plans, cartes postales (1959) ; exploitation et travaux d'entretien, relations entre la Ville de Besançon (propriétaire) et le directeur de l'Hôtel : correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal, rapports, notes, inventaires du matériel (1948-1979) ; reprise de l'exploitation par la Ville, études pour l'affectation du bâtiment : correspondance, extraits des délibération du Conseil Municipal, plans (1979)
Cote
345W146
 Date
1948-1979
 Lieu
Grand Hôtel des Bains
 Type de document
PLAN, CARTE POSTALE, RAPPORT, NOTE, INVENTAIRE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres,...
72

Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien : correspondance, arrêtés du maire, rapports de l'architecte de la Ville
Cote
345W92
 Date
1907-1969
 Lieu
Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien...
73

Théâtre Municipal, saison 1968-1969, fonctionnement : correspondance, extraits de délibération du Conseil Municipal, rapports de la commission de sécurité, programmation, feuilles de présence de l'Orchestre du Théâtre, bordereaux de location, comptes-rendus de réunion de la commission culturelle, rapports mensuels, contrats et conventions de location
Cote
345W86
 Date
1967-1969
 Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • Théâtre Municipal, saison 1968-1969, fonctionnement...
74

Château de Montfort, Institut médico-pédagogique, aménagements, entretiens, équipements et extension des locaux : correspondance, rapports, extraits de délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, notes, plans ; fonctionnement : comptes-rendus du conseil d'administration, correspondance, rapports, documents budgétaires
Cote
345W71
 Date
1950-1976
 Lieu
Montfort (château de)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
  • Château de Montfort, Institut médico-pédagogique, aménagements,...
75

Château de Monfort, aménagements : devis, rapports du conseil d'administration, plans
Cote
345W70
 Date
1965-1976
 Lieu
Montfort (château de)
 Type de document
PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
  • Château de Monfort, aménagements : devis, rapports...
76

Lecture publique, fonctionnement : correspondance, notes, rapports d'activités, rapports, comptes-rendus de réunion
Cote
336W13
 Date
1974-1987
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 336W

  • Lecture publique, fonctionnement : correspondance,...
77

Bibliothèque municipale, sécurité des collections, généralités : correspondance (notamment avec l'Abbaye D'Acey qui a accueilli les collections pendant la Seconde Guerre Mondiale), notes, rapports, plans (1961-1976) ; demandes de subvention : correspondance, notes, devis, études (1977-1980) ; détection incendie, projets d'installation : correspondance, notes, documentation, extrait de délibération du Conseil municipal, dossiers de soumission des entreprises (1977-1980).
Cote
336W10
 Date
1961-1980
 Lieu
Bibliothèque d'étude et de conservation
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 336W

  • Bibliothèque municipale, sécurité des collections,...
78

Bibliothèque municipale, projets d'extension : correspondance, notes, plans (1953-1971) ; projet d'extension 86 rue des Granges -propriété René Simon : correspondance, notes, plans, extraits de délibération du Conseil municipal, rapports, schéma de principe, photographies, documents relatifs à un contentieux entre René Simon et la Ville de Besançon (1970-1987)
Cote
336W8
 Date
1953-1987
 Lieu
Bibliothèque d'étude et de conservation
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT, PHOTOGRAPHIQUE, DELIBERATION

  • Contexte : 336W

  • Bibliothèque municipale, projets d'extension : correspondance,...
79

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.
Cote
335W20
 Date
1976-1991
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire...
80

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.
Cote
335W19
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...