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255 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
Cote
539W119
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
2

Foire Comtoise 2008 (81ème édition, 26 avril au 4 mai 2008), participation de la CAGB : dossier de suivi (2008).
Cote
37W_GB6
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37W_GB

  • Foire Comtoise 2008 (81ème édition, 26 avril au 4 mai...
3

Marchés soldés passés par le service développement économique au cours de l'année 2008 : - Menuiserie Javel à Chalezeule, étude de faisabilité et de programmation pour une implantation sur un nouveau site (marché n°08 - 301). - Réalisation d'une campagne de coloration sur le secteur de Marchaux - Chaudefontaine (marché n° 08 - 277) - Définition d'un système d'assainissement potentiel (Marché - Chaudefontaine), marché sans suite. - Mission d'ingénierie de montage de l'opération (Portes de Vesoul, marché n° 08 -338).
Cote
34W_GB19
 Date
2008
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 34W_GB

  • Marchés soldés passés par le service développement...
4

Marchés soldés passés par le service développement économique au cours de l'année 2007 et 2008 : - Zone des Portes de Vesoul, étude préliminaire de faisabilité géotechnique complémentaire (marché n° 08 - 09) - Etude de positionnement de l'offre tertiaire sur l'agglomération bisontine (marché n° 07 - 257) - Etude de sol à Auxon Dessous (marché n°07 - 256). - Portes de Vesoul, enquête sur l'origine et la destination par relevé des plaques minéralogiques (marché n° 07 - 213) - Maison des Microtechniques (Temis Innovation), signalétique (marché n° 07 - 177).
Cote
34W_GB20
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 34W_GB

  • Marchés soldés passés par le service développement...
5

Direction du Développement Economique : chrono courrier départ 2007-2008.
Cote
34W_GB3
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Direction du Développement Economique : chrono courrier...
6

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), budget 2007, suivi : tableaux de bord élaborés par le Cabinet CBS Management (31/07/2007, 30/11/2007, 31/12/2007, 31/01/2008), copies des mandats et factures concernant le budget principal (2006, 2007 et 2008), zone du Noret 2007.
Cote
34W_GB44
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
7

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).
Cote
34W_GB46
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...
8

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
Cote
539W120
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
9

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : titres et mandats, calculs des indemnités de la SEDD, comités syndicaux et délibération (2007).
Cote
34W_GB45
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...
10

Direction du Développement Local : titres de recettes (2001-2007).
Cote
539W34
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Direction du Développement Local : titres de recettes...
11

Direction développement local, budget du service : documents préparatoires, notes de synthèse, notes du service des finances et du service contrôle de gestion
Cote
539W3
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Direction développement local, budget du service :...
12

MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier) du 13 au 16 mars 2007, participation de la CAGB : convention de financement entre la Communauté d'agglomération Mulhouse Sud Alsace/CAGB 23/04/2007, copie), documents de travail, notes (2007).
Cote
34W_GB16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier)...
13

Interventions économiques (présence de la ville à Micronora en 1996) : dossier de préparation ; documents de communication économique élaborés par le service communication : plaquettes, bilans, correspondance (1998-2006) ; dossier "le développement économique d'une capitale régionale, Besançon, dossier IRADES, Université de Franche Comté (1996)
Cote
455W19
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 455W

  • Interventions économiques (présence de la ville à Micronora...
14

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession d'emplacements de parkings à la sci "VALENTINE 2003" ((23 février 2006) - cession d'un local professionnel du rez de chaussée du bâtiment "Z" à la SARL DIXI (23 février 2006) - cession à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI) de locaux professionnels à usage de parking (7 janvier 2005) - cession à la ville de Besançon de locaux professionnels et d'emplacements de parking (7 janvier 2005) - opération de clôture de la ZAC : notes internes (2004) - cession des locaux "Clicherie Comtoise" : correspondance (2004)
Cote
481W23
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
15

MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier) du 14 au 17 mars 2006, participation de la CAGB : documents de travail, comptes rendus de réunion, notes (2006).
Cote
34W_GB15
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier)...
16

Service du développement local : chrono courrier de l'année 2005 (n°1 à 247) et 2006 (n°130 à 451).
Cote
539W85
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Service du développement local : chrono courrier de...
17

Cré-Entreprendre Initiative (CEI), participation du District du Grand Besançon et de la CAGB (dispositif de soutien/suivi financier à destination des très petites entreprises) : bilans financiers, extraits de délibération, documents de travail, rapports du Conseil d'Administration (2005-2006) ; Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) du Doubs (piloté par CEI), suivi par la CAGB : documents de travail, comptes rendus de réunion (2004-2006).
Cote
34W_GB10
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Cré-Entreprendre Initiative (CEI), participation du...
18

Direction du Développement Economique : chrono courrier départ 2006.
Cote
34W_GB2
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Direction du Développement Economique : chrono courrier...
19

Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction, suivi de la comptabilité effectuée par la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB), pour le compte de la CAGB (maître d'ouvrage) : décomptes périodiques n°2, n°4, n°5, n°7 et n°9 (2003-2006).
Cote
34W_GB24
 Date
2003-2006
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction,...
20

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) : Leroy Merlin Casino Mégarama Passages Pasteur
Cote
539W118
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...