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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Centre communal d'action sociale, recouvrement des impayés : états des poursuites avec récapitulatifs mensuels (2002-2004)
Cote
690W27
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, recouvrement des...
2

Centre communal d'action sociale, Centre des handicapés au travail (CHAT), contrôle de gestion des exercices 2000 et 2001 : tableaux de bord mensuels.
Cote
690W26
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, Centre des handicapés...
3

Centre communal d'action sociale, exercice comptable 2001 : compte de gestion du trésorier payeur général.
Cote
690W25
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, exercice comptable...
4

Centre communal d'action sociale, exercice comptable 2001 : bilans de trésorerie, tableaux de bord financiers.
Cote
690W24
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, exercice comptable...
5

Centre communal d'action sociale, dépenses d'investissement de l'exercice 2001 : études, programmes d'investissement, extraits des délibérations du conseil d'administration ; emprunts 2001 : états de la dette, états des remboursements
Cote
690W23
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, dépenses d'investissement...
6

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 2001 (compte administratif) : notes de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration
Cote
690W22
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
7

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 2001 (décisions budgétaires modificatives) : notes de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration
Cote
690W21
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
8

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 2001 (budget primitif) : notes de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration
Cote
690W20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
9

Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2001 (factures, chapitres 32921 à 52454);
Cote
690W19
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...
10

Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2001 (factures, chapitres 10000 à 32916) (à la demande du CCAS les factures dites d'investissement sont conservées, les factures dites de fonctionnement sont éliminées suite à un délai de 10 ans)
Cote
690W18
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...
11

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des titres de recettes, exercice 2001, budgets annexes (CHAT) et annulations tous budgets.
Cote
690W17
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
12

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des titres de recettes, exercice 2001, budgets annexes (logements foyers, centre des réfugiés, Centre Provisoire d'Hébergement (CPH), Centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) des Géraniums, service des soins courants).
Cote
690W16
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
13

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des titres de recettes, exercice 2001, budget principal.
Cote
690W15
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
14

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, annulations (tous les budgets).
Cote
690W14
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
15

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget annexes (Centre des handicapés au travail, CHAT).
Cote
690W13
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
16

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget annexes (Foyers logements Marulaz, des Hortensias, des Cèdres).
Cote
690W12
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
17

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget annexes (Foyers logements des Lilas, des Clairs Soleils, Henri Huot).
Cote
690W11
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
18

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget annexes (centre des réfugiés, Centre Provisoire d'Hébergement (CPH), Centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) des Géraniums, service des soins courants).
Cote
690W10
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
19

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°421 à 462.
Cote
690W9
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
20

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°384 à 420.
Cote
690W8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
21

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°323 à 383.
Cote
690W7
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
22

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°271 à 322.
Cote
690W6
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
23

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°221 à 270.
Cote
690W5
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
24

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°172 à 220.
Cote
690W4
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
25

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°121 à 171.
Cote
690W3
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
26

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°61 à 120.
Cote
690W2
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
27

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°1 à 60 (les bordereaux journaux de l'année 2001 sont conservés en l'absence de grand livre qui ne fait plus l'objet d'une édition papier).
Cote
690W1
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
28

Centre communal d'action sociale, exercice comptable 2000 : bilans de trésorerie, tableaux de bord financiers, états des transferts de crédits
Cote
649W23
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale, exercice comptable...
29

Centre communal d'action sociale, dépenses d'investissement de l'exercice 2000 : études, programmes d'investissement, extraits des délibérations du conseil d'administration ; emprunts 2000 : états de la dette, états des remboursements
Cote
649W22
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale, dépenses d'investissement...
30

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 2000 (compte administratif) : notes des chefs de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration
Cote
649W21
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
31

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 2000 (décisions budgétaires modificatives) : notes des chefs de service, notes de synthèse, extraits des délibérations du conseil d'administration
Cote
649W20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
32

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 2000 (budget primitif) : notes des chefs de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration
Cote
649W19
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
33

Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2000 (factures, chapitres 32911 à 52453)
Cote
649W18
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...
34

Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2000 (factures, chapitres 10000 à 22360) (à la demande du CCAS les factures dites d'investissement sont conservées (les factures dites de fonctionnement sont éliminées suite à un délai de 10 ans)
Cote
649W17
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...
35

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des titres de recettes, exercice 2000, annulations pour les budgets principal et annexes (Centre des handicapés au travail CHAT, centre des réfugiés, Centre d'hébergement et de réinsertion sociale CHRS des Géraniums, service des soins courants, logements foyers)
Cote
649W16
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
36

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des titres de recettes, exercice 2000, budgets annexes (Centre des handicapés au travail CHAT, centre des réfugiés, Centre d'hébergement et de réinsertion sociale CHRS des Géraniums, service des soins courants, logements foyers).
Cote
649W15
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
37

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des titres de recettes, exercice 2000, budget principal, bordereaux n°1 à 175, titres de recettes n°1 à 2818.
Cote
649W14
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
38

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budgets annexes, centre des réfugiés, Centre d'hébergement et de réinsertion sociale CHRS des Géraniums, service des soins courants.
Cote
649W13
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
39

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budgets annexes, Centre des Handicapés au Travail (C.H.A.T.)
Cote
649W12
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
40

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budgets annexes, logements foyers Hortensias, Marulaz, Cèdres.
Cote
649W11
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...