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457 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cité des Acacias : bilans d'activité.
Cote
521W210
 Date
1990-1999
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias : bilans d'activité.
2

Aides financières : dossiers individuels T.
Cote
521W100
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels T.
3

Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757
Cote
323W66
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757
4

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W42
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
5

Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place de réseaux de solidarité (animation à domicile) : notes, bilans, correspondance (relations avec CRAM).
Cote
521W51
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.3. Aides aux personnes âgées
  • Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place...
6

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier de projets
Cote
571W82
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
7

Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers individuels des personnes sorties - BMT.
Cote
521W233
 Date
2000
 Lieu
Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
  • Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers...
8

Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550
Cote
323W67
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550
9

Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.
Cote
521W193
 Date
1993
 Lieu
GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.7. Relogement
  • Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin...
10

Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel, mise en place et fonctionnement : plans, dossiers de subventions, correspondance, conventions d'occupation des locaux.
Cote
521W228
 Date
1996-1998
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.2. Centre social de la Grette
  • Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel,...
11

Budgets supplémentaires, budget supplémentaire du centre des handicapés au travail pour 1980, budget supplémentaire du CHT et de l'EPJ pour 1981
Cote
248W6
 Date
1965-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets supplémentaires, budget supplémentaire du centre...
12

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - MT.
Cote
521W247
 Date
1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
  • Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
13

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 1998, budgets annexes (Centre des handicapés au travail, CHAT, n°1 à108)
Cote
549 W 12
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 549W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
14

Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).
Cote
521W188
 Date
1984-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.6. Logements conventionnés
  • Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à...
15

Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1997 (bilans globaux par action, structure, activité et quartier).
Cote
521W146
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
  • Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans...
16

Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.
Cote
521W239
 Date
1998-2004
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
  • Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.
17

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).
Cote
521W173
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
18

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 2003)
Cote
521W19
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
19

Centre social des Acacias, gestion financière : versement des prestations de service social de la CAF, budget, compte administratif.
Cote
521W224
 Date
1994-2000
 Lieu
Cité des Acacias, Acacias, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.1. Centre social des Acacias
  • Centre social des Acacias, gestion financière : versement...
20

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°172 à 220.
Cote
690W4
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
21

Centre social de la Grette, organisation d'activités : correspondance, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W226
 Date
1999-2002
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.2. Centre social de la Grette
  • Centre social de la Grette, organisation d'activités...
22

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 1 à 83
Cote
323W55
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget...
23

Contrat de ville, mise en place et programmation : - charte programmative, délibérations du conseil d'administration du CCAS, programme d'action, protocole d'accord (ville / Etat).
Cote
521W130
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
  • Contrat de ville, mise en place et programmation :...
24

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 1998 (budget primitif) : notes des chefs de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration
Cote
549 W 16
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 549W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
25

Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en place des labellisations prioritaires : dossiers individuels des personnes relogées n°270 à 449.
Cote
521W198
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.8. Protocole d'occupation du patrimoine social...
  • Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine...
26

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W10
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
27

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à mai 1993)
Cote
521W12
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
28

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.
Cote
521W184
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
29

Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, versement de prestation enfance payée par la CAF.
Cote
521W263
 Date
1997-2002
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance,...
30

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 3, Besançon Montrapon, Fontaine Ecu, Saint Claude, Audeux : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W37
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
31

Aide médicale, mise en place de la cartes santé : statistiques journalières, correspondance, comptes-rendus de réunions, notes.
Cote
521W44
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.1. Aide médicale
  • Aide médicale, mise en place de la cartes santé : statistiques...
32

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)
Cote
28W85
 Date
1972-1982
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 28W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...
33

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (octobre 1978 à octobre 1979)
Cote
571W57
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
34

Commission municipales : comptes-rendus des réunions (commissions 1 à 10)
Cote
571W91
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions...
35

Semaine de la petite enfance : dossier d'organisation de la manifestation (avril 2005) Partenariat culturel avec le chanteur "Aldebert", avec en particulier un concert à Paris (salle de l'Olympia) : dossier d'organisation, correspondance (2005)
Cote
569W7
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 569W

  • Semaine de la petite enfance : dossier d'organisation...
36

Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2000 (factures, chapitres 10000 à 22360) (à la demande du CCAS les factures dites d'investissement sont conservées (les factures dites de fonctionnement sont éliminées suite à un délai de 10 ans)
Cote
649W17
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...
37

Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu, préparation budgétaires : budget, compte administratif.
Cote
521W235
 Date
1995-1998
 Lieu
Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
  • Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu, préparation...
38

Budgets primitifs des recettes et des dépenses, budget complémentaire pour 1997, budget complémentaire et décisions modificatives pour 1998
Cote
248W5
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets primitifs des recettes et des dépenses, budget...
39

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W9
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
40

Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place d'activités : conventions, bilans d'activités, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W264
 Date
1999-2002
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place...
41

Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes au directeur général du CCAS, procès-verbaux de police (2001, 2003).
Cote
521W107
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.6. Aides relatives aux véhicules incendiées
  • Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes...
42

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.
Cote
521W284
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...
43

Action de prévention menée en liaison avec le service du CHS de Novillars pour les quartiers de Palente-Orchamps dans le cadre du développement social des quartiers (DSQ) : correspondance.
Cote
521W54
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.3. Aides aux personnes âgées
  • Action de prévention menée en liaison avec le service...
44

Centre communal d'action sociale, relations avec les partenaires institutionnels : correspondance
Cote
571W72
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, relations avec les...
45

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 1998 (compte administratif) : notes des chefs de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration
Cote
549 W 18
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 549W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
46

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°1 à 60 (les bordereaux journaux de l'année 2001 sont conservés en l'absence de grand livre qui ne fait plus l'objet d'une édition papier).
Cote
690W1
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
47

Aides financières : dossiers individuels BL - BOS.
Cote
521W84
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels BL - BOS.
48

Commission locale d'insertion 1 et 2 : listings des contrats d'insertion à relancer, listes des bénéficiaires, programme local d'insertion.
Cote
521W56
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.4. Aide à l'insertion
  • Commission locale d'insertion 1 et 2 : listings des...
49

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2000, budget principal, bordereaux n°48 à 944 (mandats n°1102 à 2542)
Cote
649W2
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
50

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 274 à fin
Cote
323W50
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 274...
51

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (novembre 1973 à septembre 1978)
Cote
571W56
 Date
1973-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
52

Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : contrat de location.
Cote
521W287
 Date
1998-1999
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
  • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...
53

Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des locataires : correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans, plans de la cité.
Cote
521W217
 Date
1988-1995
 Lieu
Cité de l'Escale, Founottes, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.2. Cité de l'Escale
  • Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des...
54

Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus des réunions du conseil d'administration et des assemblées générales, notes
Cote
571W89
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus...
55

Saison 1994-1995, aides aux loisirs : dossiers individuels BMT
Cote
521W116
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.9. Aide aux loisirs
  • Saison 1994-1995, aides aux loisirs : dossiers individuels...
56

Contrat de ville (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1996 (bilans pour les quartiers de Montrapon, Grette, Fontaine Ecu).
Cote
521W140
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
  • Contrat de ville (actions sociales menées dans le cadre...
57

Centre communal d'action sociale, fonctionnement et organisation : notes, comptes-rendus de réunions, correspondance
Cote
571W76
 Date
1972-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, fonctionnement et...
58

DSOI, actions collectives : bilan et évaluations (par quartiers et par structures) avec pièces à l'appui pour l'année 1999 : - relais emploi des centres sociaux, antennes collectives. - repas conviviaux. - "le voyage s'organise" (action en faveur des gens du voyage). - couture et travail manuel, accès aux loisirs et à la culture, fêtes de quartier et alphabétisation. - suivi du RMI, de l'aide au logement, de l'insertion économique.
Cote
521W159
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.3. Actions collectives
  • DSOI, actions collectives : bilan et évaluations (par...
59

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets 4 et 5 (CHRS) n° 1 à 69, budget 6 (Centre d'Handicapés d'Aide au Travail) n°1 à 75
Cote
323W61
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets...
60

Logements foyers, bordereaux journaux des titres de recettes n° 1 à 90
Cote
323W51
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Logements foyers, bordereaux journaux des titres de...
61

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (décembre 1979 à décembre 1980)
Cote
571W58
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
62

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W25
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
63

Documents budgétaires
Cote
323W74
 Date
1954-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Documents budgétaires
64

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des titres de recettes, exercice 2001, budgets annexes (logements foyers, centre des réfugiés, Centre Provisoire d'Hébergement (CPH), Centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) des Géraniums, service des soins courants).
Cote
690W16
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
65

Compte administratif, compte de gestion : documents de travail
Cote
323W78
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Compte administratif, compte de gestion : documents...
66

Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2001 (factures, chapitres 10000 à 32916) (à la demande du CCAS les factures dites d'investissement sont conservées, les factures dites de fonctionnement sont éliminées suite à un délai de 10 ans)
Cote
690W18
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...
67

DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils, Palente, Centre ville et Grette, Montrapon-Fontaine Ecu-Saint Claude, Planoise-Rosemont, Saint Ferjeux-Malcombe-Forum) : bilan d'activités 2002 (documents de travail).
Cote
521W163
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.3. Actions collectives
  • DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils,...
68

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W250
 Date
1974-1987
 Lieu
Cité des Acacias, Battant (quartier), Chaillot, Au (lieu-dit), Chateaufarine (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), PESTY, Paul (rue), Planoise (quartier), Saint Claude (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...
69

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 1998, budget principal,n°197 à 248 (mandats n°6100 à 7736)
Cote
549 W 5
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 549W

  • Centre communal d'action sociale : bordereau journal...
70

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - BMT.
Cote
521W243
 Date
2002
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
  • Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
71

Allocation municipale d'insertion pour le logement (AMIL) : dossiers individuels.
Cote
521W186
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.5. Allocation municipale d'insertion pour le logement...
  • Allocation municipale d'insertion pour le logement...
72

Centre communal d'action sociale : organigramme (1982) ; minimum social garanti : code d'application (1980-1981) ; action sociale à Besançon : études (1980)
Cote
571W64
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale : organigramme (1982)...
73

Centre en économie sociale et familiale de l'Amitié, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W254
 Date
1982-1995
 Lieu
Cité de l'Amitié, Amitié (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centre en économie sociale et familiale de l'Amitié,...
74

Contrat de ville 1996 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : programmation pour 1996 (montage financier et demandes de subventions) (fiches d'action par "territoire" Clairs Soleils, Grette, Acacias, Montrapon / Fontaine Ecu, Malcombe, Palente, Planoise).
Cote
521W139
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
  • Contrat de ville 1996 (actions sociales menées dans...
75

Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes reçues (février à mars 2001) (demandes de logement, financier, et autres dont demandes administratives, domiciliation, santé, protection, orientation, écoute, accompagnement social).
Cote
521W74
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.4. Service 24h/24
  • Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes...
76

Subventions pour les animations à la Cité des Acacias (DIREN, DRE, DRAC).
Cote
521W214
 Date
1994-1995
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Subventions pour les animations à la Cité des Acacias...
77

Centres d'économie sociale et familiale de Palente, Clairs Soleils, Ile de France (Planoise), Rosemont, Roussillon, Montrapon, Battant, Grette, mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), bilans d'activité.
Cote
521W251
 Date
1981-1987
 Lieu
Battant (quartier), Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Ile de France (quartier), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Rosemont (quartier), Roussillon (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Palente,...
78

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 2001 (compte administratif) : notes de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration
Cote
690W22
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 690W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
79

Centre social de la Grette. - Locaux, mise en place, gestion et mise à disposition : correspondance, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W227
 Date
1993-2002
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.2. Centre social de la Grette
  • Centre social de la Grette. - Locaux, mise en place,...
80

Centre communal d'action sociale, informatisation : notes, études, projets par service, projet de dossier de marché
Cote
571W81
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...