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67 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
Cote
539W119
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
2

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) : Leroy Merlin Casino Mégarama Passages Pasteur
Cote
539W118
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
3

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :
Cote
539W117
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
4

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :
Cote
539W116
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
5

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :
Cote
539W115
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
6

Relations Ville de Besançon / entreprises, dossiers de suivi : dossier-type (correspondance, note, comptes rendus de réunion) pour les entreprises : - Parc Lafayette, projet d'implantation de l'entreprise Micropierre (2007) - Projet de délocalisation de la marque Inesis (2005) - Laboratoire SILAB, CHU de Besançon (2003) - Groupe Casino (2004-2006) - Biomédical Société (rue Pasteur) (2004) - M. Charles (société CMPI) (2002-2004) - CFA Hilaire de Chardonnet (2007) - Location SAIEM B/Ville de Besançon d'un immeuble situé rue Cassotte (2001-2004) - DATC, obligation de demande d'autorisation d'exportations de biens à double usage (2004) - FCI (Framatome Collectors International) (2003) - Fralsen Opex (2003-2004) - Centre commercial Ile de France (constructibilité d'une dalle) (2002) - Micronora (2004) - Megnin-Bernard SAS (2005) - Luciole (électricité et courant faibles) (2004) - Aérodrome de Besançon- La Vèze (2004-2007) - Festina France (2004) - SAFC (2005) - Observatoire, bâtiments de l'ancienne chronométrie (1997) - Pépinière d'entreprises (2001-2003) - Affaire SEDD/Py (2005) - Entreprise Weil, locaux (2004) - Société Topsign (2006) - La Poste (2004-2008).
Cote
539W39
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Relations Ville de Besançon / entreprises, dossiers...
7

Société Raymond Bourgeois, projet d'extension sur le site de la caserne de gendarmerie des Trépillots (acquisition par la ville) : notes, correspondance
Cote
474W13
 Date
1997-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Société Raymond Bourgeois, projet d'extension sur le...
8

Implantation d'entreprises à Besançon, projets : correspondance
Cote
86W106
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Implantation d'entreprises à Besançon, projets : correspondance
9

Association GAGNER (Groupement associatif pour une génération nouvelle d'entreprises et de responsables), relations avec la ville : numéros du périodique "Lettre de Gagner" , correspondance (notamment relative à l'adhésion de la ville à l'association) (1989-1991) Société JUVENTUS, relations avec la ville, notamment signature d'un contrat avec la société relatif à l'accueil des missions d'achats étrangers à Besançon : correspondance (1977-1978) Société Lacroix relation avec la ville : correspondance, étude de faisabilité relative à la création d'une zone industrielle affectée à l'industrie pharmaceutique, correspondance (mars 1977-janvier 1981).
Cote
86W77
 Date
1977-1991
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Association GAGNER (Groupement associatif pour une...
10

Agence de développement et d'industrialisation du Doubs (1983-1988) et divers organismes à caractère économique (25 février 1983-29 juin 1987). Association Exposition nationale du travail "les meilleurs ouvriers de France" (1977-1979). Association C.L.E.F. (collectif de liaison, études et formation) (1980) ; comité des chômeurs de Besançon (1977-1980) : dossiers de subvention accordées par la ville, correspondance Aide financière accordée à M. REY, étudiant, auteur d'un mémoire en géographie économique sur Besançon : correspondance (1973).
Cote
86W74
 Date
1977-1988
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Agence de développement et d'industrialisation du Doubs...
11

Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de T à Z) : correspondance
Cote
86W69
 Date
1971-1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...
12

Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de R à S) : correspondance
Cote
86W68
 Date
1971-1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...
13

Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de M à Q) : correspondance
Cote
86W67
 Date
1971-1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...
14

Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises en L) : correspondance
Cote
86W66
 Date
1971-1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...
15

Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de D à L) : correspondance
Cote
86W65
 Date
1971-1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...
16

Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de A à C) : correspondance
Cote
86W64
 Date
1971-1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...
17

Aides financières en faveur des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la société IEN (Industries Entreprises Nouvelles) : liasses contenant principalement les dossiers adressés au service économique en vue de l'attribution d'une participation financière aux frais de formation assurée aux créateurs d'entreprises (1988-1990) SARL LABO+, locataire avec promesse de vente d'un bâtiment à usage industriel sis rue Lavoisier : correspondance (1985-1990) Société NEO TYPO: correspondance (1981-1990).
Cote
86W61
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Aides financières en faveur des créateurs d'entreprises...
18

Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises", situé 3 rue Violet : correspondance, plaquette de présentation, délibération du conseil municipal.
Cote
86W60
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86W

  • Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises",...
19

Usine-relais, sise rue Violet : dossiers d'entreprises installées
Cote
86W59
 Date
1975-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86W

  • Usine-relais, sise rue Violet : dossiers d'entreprises...
20

Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).
Cote
86W58
 Date
1973-1987
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales :...
21

Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles de voyage), projets d'extension à Planoise, aux Prés de Vaux : presse, délibération du conseil municipal, conventions, plans, documents photographiques.
Cote
86W55
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles...
22

Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles de voyage), projets d'extension à Planoise, aux Prés de Vaux : presse, délibération du conseil municipal, conventions, plans, documents photographiques.
Cote
86W54
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, CONVENTION, PLAN

  • Contexte : 86W

  • Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles...
23

Usine Rhône-Poulenc Textile, projets de reconversions, projets d'implantation de nouvelles sociétés (notamment société d'archivage) : plans, correspondance, notes et coupures de presse
Cote
86W52
 Date
1980-1988
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 86W

  • Usine Rhône-Poulenc Textile, projets de reconversions,...
24

Société R. Bourgeois, projets d'extension : notes, correspondance, plans, délibérations du conseil municipal.
Cote
86W45
 Date
1972-1987
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 86W

  • Société R. Bourgeois, projets d'extension : notes,...
25
Anciens établissements LIP à Palente : SCOP (Société coopérative ouvrière de production "Les Industries de Palente") : plan industriel (1983-1984) ; comptes rendus des réunions de l'assemblée générale, correspondance. 1982-1985

1 media

Anciens établissements LIP à Palente : SCOP (Société coopérative ouvrière de production "Les Industries de Palente") : plan industriel (1983-1984) ; comptes rendus des réunions de l'assemblée générale, correspondance. 1982-1985
Cote
86W43
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Anciens établissements LIP à Palente : SCOP (Société...
26

Anciens établissements LIP à Palente : SCOP (Société coopérative ouvrière de production "Les Industries de Palente") : plan industriel (1983-1984) ; comptes rendus des réunions de l'assemblée générale, correspondance. 1982-1985
Cote
86W42
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Anciens établissements LIP à Palente : SCOP (Société...
27

Anciens établissements LIP à Palente, reconversion du patrimoine immobilier (terrains et bâtiments), projet d'aménagement SMEIBP (syndicat mixte espace industriel de Besançon Palente) : plans, photographies aériennes du site (1985) ; revue de presse (1985-1990) Association Palente Village : correspondance (1986-1987) ; délibérations du conseil municipal (1977-1987) ; reportage photographique (Gabriel Vieille, juin 1984)
Cote
86W41
 Date
1977-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86W

  • Anciens établissements LIP à Palente, reconversion...
28

Anciens établissements LIP à Palente, reconversion du patrimoine immobilier (terrains et bâtiments), projet de création d'une ZAD : correspondance, notes, déclarations du conseil municipal, articles de presse. 1977-1986 Devenir des peintures murales du peintre "GOR" dans les bâtiments des établissements LIP : correspondance. 1984-1986
Cote
86W40
 Date
1977-1986
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Anciens établissements LIP à Palente, reconversion...
29

Société SUPERIOR, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, dossier de demande de subvention pour l'acquisition des Etablissements SUPERIOR par la Ville de Besançon et la SAIEMB (2002), dossier relatif à l'incendie des locaux (1997), articles de presse, notes (1997-2003). Augé Microtechniques - Augé ressorts, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, fiches techniques, plaquettes de présentation de l'entreprise, articles de presse (1975-1997) Ségécé Compagnie bancaire, dossier de suivi de l'entreprise relatif à une opération d'urbanisme commercial sur le site de la place Pasteur : correspondance, comptes-rendus de réunion, articles de presse, dossier d'organisation de la visite à Valence du Centre Victor Hugo (18/12/1996), rapport de présentation du projet par Ségécé (1996-1997).
Cote
5W_GB9
 Date
1975-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5W_GB

  • Société SUPERIOR, dossier de suivi de l'entreprise...
30

Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, fiche de renseignement de l'entreprise, dossier de demande de subvention au Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation Economique (2002), études de faisabilité relatives à l''extension des parkings (1999 et 2002), avenant n°2 au traité de concession entre le ville de Besançon et la SEDD (copie, 2000), dossier relatif à l'inauguration des nouveaux locaux (2001), plans (1997-2003).
Cote
5W_GB8
 Date
1997-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise...
31

SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo Plastique Industrie), dossier de suivi de l'entreprise : délibération municipale relative à la cession par la commune de Besançon de locaux situés 8 rue Einstein (anciens locaux de l'entreprise "Clean Way") daté du 15 mai 1995, articles de presse, historique du projet, note, correspondance, dossier relatif à l'extension des locaux de l'entreprise (1994-2003). AUDEMAR Piguet, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'installation d'un service après-vente : compromis de vente d'un terrain situé sur le Parc d'Activité Lafayette (1999, copie), correspondance, note, compte-rendu de réunion, plaquettes de présentation de l'entreprise.
Cote
5W_GB7
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo...
32

BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).
Cote
5W_GB6
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 5W_GB

  • BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...
33

AUGE Découpage, dossier de suivi de l'entreprise : notes, plans des locaux pour un projet d'extension, comptes-rendus de réunion, correspondance, extrait du registre des délibérations, articles de presse (1997-2001). PRESSMAC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, extraits du registre des délibération, compromis de vente pour le Parc d'Activité Lafayette (copies), comptes-rendus de réunion, étude faisabilité (1999), plans (1999-2001).
Cote
5W_GB5
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 5W_GB

  • AUGE Découpage, dossier de suivi de l'entreprise :...
34

LIP Précision Industrie, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, notification de subvention, extrait des registres de délibération relatif à une aide à l'installation à Palente de la SCOP LIP, études de faisabilité relatives au projet de transfert de LIP au Parc d'activités Lafayette (1996-1997), brochure de présentation de l'entreprise, plans (1998-2003).
Cote
5W_GB4
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5W_GB

  • LIP Précision Industrie, dossier de suivi de l'entreprise...
35

Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès du District du Grand Besançon : notes, extraits du registre de délibération du conseil districal et du conseil municipal, correspondance (1999-2001). - Société Nouvelle de Défroissage et Repassage (SNDR), installation de l'entreprise dans les anciens locaux des usines textiles Weil aux Tilleroyes (1999-2000). - Lip précision Industrie, aide exceptionnelle à l'investissement immobilier (2001). - Société Héméris, projet de raccordement au réseau Lumière (2001). - S.A. Chays, projet d'installation d'une usine d'alimentation animale (2001). - S.A. R. Bourgeois (2001). - Cobra International (commune de Pelousey), construction d'un bâtiment industriel pour la fabrication et la commercialisation d'articles de maroquinerie et de bracelets de montre (2001).}
Cote
5W_GB38
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 5W_GB

  • Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès...
36

IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.
Cote
5W_GB19
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative...
37

Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de 1999 (1999). SCI Malpas, dossier de suivi de l'entreprise : compte-rendu de réunion, extrait du registre des délibérations du District (1999). ECE, dossier de suivi de l'entreprise : dossier d'organisation de la visite des locaux de la nouvelle usine ECE du 10 septembre 2002, extrait des délibérations relatif à l'aide à l'immobilier d'entreprise en date du 27 septembre 2001, correspondance, notes, proposition pour l'implantation d'un bâtiment industriel sur la ZAC Lafayette datée de 1999, compromis de vente entre la SEDD et ECE du 25 septembre 2001 (copie), plans (1998-2004).
Cote
5W_GB18
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 5W_GB

  • Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de...
38

USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998). Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).
Cote
5W_GB16
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...
39

ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance, plans, fiche d'identité de l'entreprise, articles de presse (1974-1992). FRALSEN - OPEX, dossier de suivi de l'entreprise : étude de faisabilité relative à la reconversion du site industriel, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunion, correspondance, documents de présentation de l'entreprise (1998-2003).
Cote
5W_GB15
 Date
1974-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance,...
40

Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, articles de presse, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville (1997), bail d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Temps et passion (copie, 1992), contrat d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Mareschal Industrie concernant des locaux à Palente (copie, 1993), avenant, statuts de Mareschal Industrie (copie), dossier relatif à la marque "Taboo-Taboo" (1992-2002). Kiosque d'Or - Intermarché, dossier de suivi de l'entreprise : extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville, comptes-rendus de réunion, correspondance, statuts de Kiosque d'Or (copie), dossier de subvention auprès du District du Grand Besançon, notes (1997-1998).
Cote
5W_GB14
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CONTRAT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier...