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1

Place des Tilleuls, aménagement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 22-020)

Date

2001-2003

Cote

620W315

2

Liaison fluviale à grand gabarit Sâone-Rhin. - Projet de construction d'un Grand Canal : liste des communes concernées par la déclaration d'utilité publique (DUP), plans du POS, plans d'enquêtes parcellaires des communes, plan général d'aménagement, liste des propriétés communales concernées par la DUP, étude phytosociologique de la vallée du Doubs entre la passerelle de Tarragnoz et le pont de Velotte - site de l'île de Malpas - 1981 (1976-1992).

Date

1976-1992

Cote

456W3

3

Structure Verte (espaces verts et espaces piétons) : étude préalable à l'élaboration du Plan d'occupation des sols (POS) Nord (1976). Etude de stationnement - enquête menée par la ville de Besançon auprès de 25 villes de France (1999). Berges du Doubs, aménagement et entretien : études (promenade Vauban, étude du service assainissement "un projet pour la rivière", compte rendus de réunions, reportage photographique sur le site du ruisseau de la Mouillère (1988-1989) Projet de Rivière, tourisme fluvial et aménagement des berges du Doubs : dossier de consultation des entreprises (1980) Relations avec les associations (oeuvrant dans les domaines de la protection de l'environnement et de l'urbanisme) : correspondance (1969-1980) Etude CETUR aménagement pour les deux roues ? (documentation) Charte pour l'environnement - livret de présentation (documentation, 1992) Espaces extérieurs urbains, étude CRU (centre de recherche d'urbanisme), (documentation,1977) Aménagement espaces libres 300 plans de Jacques Simon (documentation,1974)

Date

0

Cote

433W10

4

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue Garnier, construction d'une sous-station : dossier de marché SEDD n° 92.232, plans (1992-1994). - Construction d'une conduite d'eau primaire, déviation de la conduite de vidange : dossier de marché SEDD n° 94.201, plans (1994-1996). Chemin de la Malate. - Elargissement partiel de voirie : dossier de marché n°82.121, plans (1982-1983). - Construction d'un mur de soutènement du chemin vicinal n° 6 au droit de la propriété GAIHIER : délibération du Conseil municipal, devis entreprise, correspondance (1959-1960). Cimetière des Chaprais, pose d'urnes cinéraires : plan, pièces de marché (1988). Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes et plantations : plan de plantation, ordres de service, devis (1994).

Date

1959-1996

Cote

354W358

5

Parc Micaud. - Pose d'un garde-corps : dossier de marché n° 87-111 (1987-1989). - Etablissement d'une canalisation de renvoi d'eau en tuyaux ciment : plans (1902). - Raccordement des maisons existantes au collecteur rive droite : extrait des délibérations du Conseil municipal, plan de récolement, bordereau des prix et détail estimatif du dossier de consultation des entreprises (1986). - Aménagement d'un cheminement piétons en béton : dossier de marché n°85-181 (1985-1986). - Eclairage public : plan de récolement (1973). - Renouvellement du réseau d'eau : plans, détail estimatif, bordereau des prix, notification (1983). - Accès aux WC publics : bordereau des prix, détail estimatif, plans, articles de presse (1986).

Date

1902-1989

Cote

354W254

6

Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée Corse"), dossier de comités de bassin : ordres du jour des réunions, procès-verbaux des délibérations

Date

2000

Cote

223W7, 223W31 (ancienne cote)

7

Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée Corse"), dossier de comités de bassin : ordres du jour des réunions, procès-verbaux des délibérations

Date

1998-1999

Cote

223W6, 223W30 (ancienne cote)

8

Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée Corse"), dossier de comités de bassin : ordres du jour des réunions, procès-verbaux des délibérations

Date

1997-1998

Cote

223W5, 223W29 (ancienne cote)

9

Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.

Date

2000

Cote

223W4, 223W28 (ancienne cote)

10

Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.

Date

1998-1999

Cote

223W3, 223W27 (ancienne cote)

11

Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.

Date

1997-1998

Cote

223W2, 223W26 (ancienne cote)

12

Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.

Date

1993-1996

Cote

223W1, 223W25 (ancienne cote)

13

Préparation du budget 1952 à 1957, 1959 à 1962, de 1964 à 1966, de 1968 à 1969, 1990.

Date

1952-1990

Cote

81W79

14

Registres de relevés quotidiens du niveau des stations de pompage (avec indication du niveau du Doubs, des précipitations et des températures) (2 registres : 1946-1955 et 1955-1965)

Date

1946-1965

Cote

81W78

15

Service des Eaux, comptabilité : titres de recettes des années 1958, 1963, 1983 et 1988 conservés à titre d'échantillon (1958-1988) Réseaux, suivis mensuels des compteurs de pompes : synthèses des données fournies par le réseau de télétransmissions (1987-1989)

Date

1958-1989

Cote

81W74

16

Station de traitement et de refoulement de Chailluz : dossier de consultation des entreprises, plans (incomplet) (1977) E ? Service des Eaux, personnel : fiches de personnel interne au service (liste à détailler, double emploi avec le service des RH, à voir) (1920-1982)

Date

1920-1982

Cote

81W73

17

Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien, circulations : correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal, fiches descriptives (1941-1961) Adduction d'eau de stations-service : plans, correspondance (1973-1976) Champ captant de Thise et de Chailluz, exploitation : mémoires (Thise : 1990 et 1993 ; Chailluz : 1993)

Date

1941-1993

Cote

81W72

18

Eaux, généralités : note sur la consommation d'eau pendant la période de grands froids de février 1956 (1956), tableau des altitudes des réservoirs de la ville (vers 1950) Distribution d'eau, réseau : plan (vers 1950) ; amélioration : études, rapports, notes (1952-1954) Réservoir des Tilleroyes, canalisations : plan (sd) Cité-parc de la Viotte, alimentation en eau : plans, conventions, délibérations du conseil municipal (1961) Ateliers municipaux, canalisations et assainissement : plans de canalisation extérieures, plan d'implantation de la plomberie-sanitaire-incendie dans les boîtes (1967-1968) Réseau d'eau potable et d'assainissement, travaux d'améliorations, subventions accordées par l'Etat : correspondance (1967-1970)

Date

1950-1970

Cote

81W71

19

Factures adressées au service des Eaux (conservées à titre d'échantillon)

Date

1983

Cote

81W70

20

Station de traitement de Chailluz, construction, concours pour les équipements techniques : soumission de la Société d'Aménagement Urbain et Rural

Date

1976-1977

Cote

81W69

21

Eaux du Doubs, station de Thise et réservoir de Fort Benoît, qualité des eaux : résultats d'analyses réalisées par le Laboratoire d'Hygiène de Paris

Date

1968-1970

Cote

81W68

22

Réservoirs et stations, qualité des eaux : résultats d'analyses hebdomadaires

Date

1968-1970

Cote

81W67

23

Réservoirs et stations, qualité des eaux : résultats d'analyses hebdomadaires

Date

1972-1973

Cote

81W66

24

Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

Date

1928-1957

Cote

81W65

25

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique

Date

1984

Cote

81W64

26

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1982 : K à Z ; 1983 : A à Z)

Date

1982-1983

Cote

81W63

27

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1981 : A à Z ; 1982 : A à J)

Date

1981-1982

Cote

81W62

28

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1979 : O à Z ; 1980 : A à Z)

Date

1979-1980

Cote

81W61

29

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1978 : O à Z ; 1979 : A à N)

Date

1978-1979

Cote

81W60

30

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1978 : A à N)

Date

1978

Cote

81W59

31

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1977 : E à Z)

Date

1977

Cote

81W58

32

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1976 : N à Z ; 1977 : A à D)

Date

1976-1977

Cote

81W57

33

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1975 : Q à Z ; 1976 : A à M)

Date

1975-1976

Cote

81W56

34

Service des eaux : bilans d'activité

Date

1990-1994

Cote

81W55

35

Service des eaux : bilans d'activité

Date

1990-1994

Cote

81W54

36

Bureau d'annonce de crues de Besançon (Ministère des travaux publics) : avis de crues (décembre 1952 à février 1958)

Date

1952-1958

Cote

81W53

37

Service des eaux-égouts-éclairage : registres de consignation des marchés de travaux, du 30 novembre 1955 au 10 avril 1970

Date

1955-1970

Cote

81W52

38

Station de traitement de Chailluz, construction, projet de la société Degrémont : exposé technique, devis, plans

Date

1976-1977

Cote

81W51

39

Extension et amélioration de la distribution d'eau, réservoir de Montboucons (château d'eau des Montboucons) et conduites du Boulevard Nord, aménagements, 1ère tranche, lot 1 (canalisations, terrassements, robinetterie et ouvrages accessoires) et lot 2 (ouvrages d'art et béton armé) : dossier de consultation des entreprises

Date

1961

Cote

81W50

40

Alimentation en eau potable, projet d'amélioration par pompage dans la Loue : dossier de consultation des entreprises

Date

1962

Cote

81W49

41

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

Date

1967-1970

Cote

81W47

42

Boulevard de la Grette, canalisation/adduction en eau potable, 1ère et 2è tranches : dossiers de marchés, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal

Date

1966-1971

Cote

81W46

43

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

Date

1960-1966

Cote

81W44

44

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

Date

1953-1959

Cote

81W43

45

Boulevard nord, construction, tranche de la route de Gray (RN 67) à la route de Vesoul (RN 57) et tranche de la rue des Saint Martin à la route de Gray (RN 67), alimentation en eau potable : plans des canalisations, dessin des regards et branchements, avant-métré-devis estimatif, devis descriptif, cahier des charges particulières, bordereau des prix

Date

1962

Cote

81W42

46

Piscine couverte Mallarmé, construction, lot n°12 traitement des eaux : rapports, avis du service des Eaux, devis, plans correspondance

Date

1969-1971

Cote

81W41

47

Station de Chailluz, construction, concours : devis programme (dossier de consultation des entreprises), plans, tableaux comparatifs des offres

Date

1976

Cote

81W40

48

Station de traitement et de stérilisation de Chailluz, construction, projet de la Compagnie Européenne de Traitement des Eaux : plans, mémoire explicatif et justificatif

Date

1976-1977

Cote

81W39

49

Traitement et pompage des eaux de la Loue, projet de la Compagnie des Eaux et de l'Ozone : dossier administratif, plans ; logements : plans

Date

1964

Cote

81W38

50

Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit "La Côte d'Arbois" (groisière de Chalèze) : dossier de marché, rapports, correspondance, délibérations du Conseil Municipal, notes, photographies

Date

1966-1970

Cote

81W37

51

Alimentation en eau potable, station de pompage de Chenecey, construction : dossiers d'avant-projets (juin 1961 et février 1962) Puits des Prés-de-Vaux, aménagement : pièces de marché, plans (1962-1967). DOSSIER MANQUANT.

Date

1962-1967

Cote

81W36

52

Usine de Chenecey, inauguration : plaquettes, articles de presse

Date

1966-1969

Cote

81W35

53

Adduction et distribution d'eau à Besançon : avant-projet

Date

1955

Cote

81W34

54

Usine de Chenecey, fonctionnement et entretien : notices

Date

0

Cote

81W33

55

Forage de Thise, amélioration de la qualité des eaux des pompages, déferrisation et démanganisation : rapport de présentation, devis estimatif général, plans, soumission de la société Degrémont (entreprise retenue ?)

Date

1961-1962

Cote

81W32

56

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires années 1970 et 1973

Date

1970-1974

Cote

81W31

57

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires années 1966 à 1968

Date

1966-1968

Cote

81W30

58

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires années 1954, 1959, 1960 et 1961

Date

1954-1961

Cote

81W29

59

Arrêtés de prises d'eau

Date

1970

Cote

81W28

60

Arrêtés de prises d'eau

Date

1968-1969

Cote

81W27

61

Arrêtés de prises d'eau

Date

1965-1967

Cote

81W26

62

Arrêtés de prises d'eau

Date

1964

Cote

81W25

63

Arrêtés de prises d'eau

Date

1962-1963

Cote

81W24

64

Arrêtés de prises d'eau

Date

1960-1961

Cote

81W23

65

Arrêtés de prises d'eau

Date

1958-1959

Cote

81W22

66

Arrêtés de prises d'eau

Date

1957

Cote

81W21

67

Arrêtés de prises d'eau

Date

1956

Cote

81W20

68

Arrêtés de prises d'eau

Date

1955

Cote

81W19

69

Arrêtés de prises d'eau

Date

1954

Cote

81W18

70

Arrêtés de prises d'eau

Date

1953

Cote

81W17

71

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux

Date

1972-1973

Cote

81W16

72

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux

Date

1968-1969

Cote

81W15

73

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux

Date

1953-1963

Cote

81W14

74

Service des eaux : correspondance

Date

1974

Cote

81W13

75

Service des eaux : correspondance

Date

1973

Cote

81W12

76

Service des eaux : correspondance

Date

1972

Cote

81W11

77

Service des eaux : correspondance

Date

1971

Cote

81W10

78

Service des eaux : correspondance

Date

1970

Cote

81W9

79

Service des eaux : correspondance

Date

1969

Cote

81W8

80

Service des eaux : correspondance

Date

1968

Cote

81W7