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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Place des Tilleuls, aménagement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 22-020)
Cote
620W315
 Date
2001-2003
 Lieu
Tilleuls (place des)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Place des Tilleuls, aménagement d'une conduite d'eau...
2

Liaison fluviale à grand gabarit Sâone-Rhin. - Projet de construction d'un Grand Canal : liste des communes concernées par la déclaration d'utilité publique (DUP), plans du POS, plans d'enquêtes parcellaires des communes, plan général d'aménagement, liste des propriétés communales concernées par la DUP, étude phytosociologique de la vallée du Doubs entre la passerelle de Tarragnoz et le pont de Velotte - site de l'île de Malpas - 1981 (1976-1992).
Cote
456W3
 Date
1976-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
  • Liaison fluviale à grand gabarit Sâone-Rhin. - Projet...
3

Structure Verte (espaces verts et espaces piétons) : étude préalable à l'élaboration du Plan d'occupation des sols (POS) Nord (1976). Etude de stationnement - enquête menée par la ville de Besançon auprès de 25 villes de France (1999). Berges du Doubs, aménagement et entretien : études (promenade Vauban, étude du service assainissement "un projet pour la rivière", compte rendus de réunions, reportage photographique sur le site du ruisseau de la Mouillère (1988-1989) Projet de Rivière, tourisme fluvial et aménagement des berges du Doubs : dossier de consultation des entreprises (1980) Relations avec les associations (oeuvrant dans les domaines de la protection de l'environnement et de l'urbanisme) : correspondance (1969-1980) Etude CETUR aménagement pour les deux roues ? (documentation) Charte pour l'environnement - livret de présentation (documentation, 1992) Espaces extérieurs urbains, étude CRU (centre de recherche d'urbanisme), (documentation,1977) Aménagement espaces libres 300 plans de Jacques Simon (documentation,1974)
Cote
433W10
 Date
0
 Lieu
Doubs, Le (rivière)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Structure Verte (espaces verts et espaces piétons)...
4

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue Garnier, construction d'une sous-station : dossier de marché SEDD n° 92.232, plans (1992-1994). - Construction d'une conduite d'eau primaire, déviation de la conduite de vidange : dossier de marché SEDD n° 94.201, plans (1994-1996). Chemin de la Malate. - Elargissement partiel de voirie : dossier de marché n°82.121, plans (1982-1983). - Construction d'un mur de soutènement du chemin vicinal n° 6 au droit de la propriété GAIHIER : délibération du Conseil municipal, devis entreprise, correspondance (1959-1960). Cimetière des Chaprais, pose d'urnes cinéraires : plan, pièces de marché (1988). Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes et plantations : plan de plantation, ordres de service, devis (1994).
Cote
354W358
 Date
1959-1996
 Lieu
Chaprais (cimetière des), GARNIER, Louis (rue), Malate (chemin de la), Planoise (ZAC de), Saint Claude (cimetière)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue...
5

Parc Micaud. - Pose d'un garde-corps : dossier de marché n° 87-111 (1987-1989). - Etablissement d'une canalisation de renvoi d'eau en tuyaux ciment : plans (1902). - Raccordement des maisons existantes au collecteur rive droite : extrait des délibérations du Conseil municipal, plan de récolement, bordereau des prix et détail estimatif du dossier de consultation des entreprises (1986). - Aménagement d'un cheminement piétons en béton : dossier de marché n°85-181 (1985-1986). - Eclairage public : plan de récolement (1973). - Renouvellement du réseau d'eau : plans, détail estimatif, bordereau des prix, notification (1983). - Accès aux WC publics : bordereau des prix, détail estimatif, plans, articles de presse (1986).
Cote
354W254
 Date
1902-1989
 Lieu
MICAUD (promenade)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parc Micaud. - Pose d'un garde-corps : dossier de marché...
6

Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée Corse"), dossier de comités de bassin : ordres du jour des réunions, procès-verbaux des délibérations
Cote
223W7, 223W31 (ancienne cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Agence de l'eau (bassin Rhône-Méditerranée-Corse
  • Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée...
7

Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée Corse"), dossier de comités de bassin : ordres du jour des réunions, procès-verbaux des délibérations
Cote
223W6, 223W30 (ancienne cote)
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Agence de l'eau (bassin Rhône-Méditerranée-Corse
  • Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée...
8

Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée Corse"), dossier de comités de bassin : ordres du jour des réunions, procès-verbaux des délibérations
Cote
223W5, 223W29 (ancienne cote)
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Agence de l'eau (bassin Rhône-Méditerranée-Corse
  • Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée...
9

Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.
Cote
223W4, 223W28 (ancienne cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Syndicat mixte pour l'aménagement du bassin Sâone Doubs
  • Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs,...
10

Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.
Cote
223W3, 223W27 (ancienne cote)
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Syndicat mixte pour l'aménagement du bassin Sâone Doubs
  • Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs,...
11

Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.
Cote
223W2, 223W26 (ancienne cote)
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Syndicat mixte pour l'aménagement du bassin Sâone Doubs
  • Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs,...
12

Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.
Cote
223W1, 223W25 (ancienne cote)
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Syndicat mixte pour l'aménagement du bassin Sâone Doubs
  • Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs,...
13

Préparation du budget 1952 à 1957, 1959 à 1962, de 1964 à 1966, de 1968 à 1969, 1990.
Cote
81W79
 Date
1952-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Préparation du budget 1952 à 1957, 1959 à 1962, de...
14

Registres de relevés quotidiens du niveau des stations de pompage (avec indication du niveau du Doubs, des précipitations et des températures) (2 registres : 1946-1955 et 1955-1965)
Cote
81W78
 Date
1946-1965
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : 81W

  • Registres de relevés quotidiens du niveau des stations...
15

Service des Eaux, comptabilité : titres de recettes des années 1958, 1963, 1983 et 1988 conservés à titre d'échantillon (1958-1988) Réseaux, suivis mensuels des compteurs de pompes : synthèses des données fournies par le réseau de télétransmissions (1987-1989)
Cote
81W74
 Date
1958-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Service des Eaux, comptabilité : titres de recettes...
16

Station de traitement et de refoulement de Chailluz : dossier de consultation des entreprises, plans (incomplet) (1977) E ? Service des Eaux, personnel : fiches de personnel interne au service (liste à détailler, double emploi avec le service des RH, à voir) (1920-1982)
Cote
81W73
 Date
1920-1982
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Station de traitement et de refoulement de Chailluz...
17

Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien, circulations : correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal, fiches descriptives (1941-1961) Adduction d'eau de stations-service : plans, correspondance (1973-1976) Champ captant de Thise et de Chailluz, exploitation : mémoires (Thise : 1990 et 1993 ; Chailluz : 1993)
Cote
81W72
 Date
1941-1993
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Thise (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE

  • Contexte : 81W

  • Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien,...
18

Eaux, généralités : note sur la consommation d'eau pendant la période de grands froids de février 1956 (1956), tableau des altitudes des réservoirs de la ville (vers 1950) Distribution d'eau, réseau : plan (vers 1950) ; amélioration : études, rapports, notes (1952-1954) Réservoir des Tilleroyes, canalisations : plan (sd) Cité-parc de la Viotte, alimentation en eau : plans, conventions, délibérations du conseil municipal (1961) Ateliers municipaux, canalisations et assainissement : plans de canalisation extérieures, plan d'implantation de la plomberie-sanitaire-incendie dans les boîtes (1967-1968) Réseau d'eau potable et d'assainissement, travaux d'améliorations, subventions accordées par l'Etat : correspondance (1967-1970)
Cote
81W71
 Date
1950-1970
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, NOTE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Eaux, généralités : note sur la consommation d'eau...
19

Factures adressées au service des Eaux (conservées à titre d'échantillon)
Cote
81W70
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Factures adressées au service des Eaux (conservées...
20

Station de traitement de Chailluz, construction, concours pour les équipements techniques : soumission de la Société d'Aménagement Urbain et Rural
Cote
81W69
 Date
1976-1977
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Station de traitement de Chailluz, construction, concours...
21

Eaux du Doubs, station de Thise et réservoir de Fort Benoît, qualité des eaux : résultats d'analyses réalisées par le Laboratoire d'Hygiène de Paris
Cote
81W68
 Date
1968-1970
 Lieu
Fort Benoît (réservoir du), Thise (station de pompage et de traitement de), Doubs, Le (rivière)
 Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Eaux du Doubs, station de Thise et réservoir de Fort...
22

Réservoirs et stations, qualité des eaux : résultats d'analyses hebdomadaires
Cote
81W67
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Réservoirs et stations, qualité des eaux : résultats...
23

Réservoirs et stations, qualité des eaux : résultats d'analyses hebdomadaires
Cote
81W66
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Réservoirs et stations, qualité des eaux : résultats...
24

Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux
Cote
81W65
 Date
1928-1957
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 81W

  • Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance,...
25

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique
Cote
81W64
 Date
1984
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
26

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1982 : K à Z ; 1983 : A à Z)
Cote
81W63
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
27

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1981 : A à Z ; 1982 : A à J)
Cote
81W62
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
28

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1979 : O à Z ; 1980 : A à Z)
Cote
81W61
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
29

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1978 : O à Z ; 1979 : A à N)
Cote
81W60
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
30

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1978 : A à N)
Cote
81W59
 Date
1978
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
31

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1977 : E à Z)
Cote
81W58
 Date
1977
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
32

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1976 : N à Z ; 1977 : A à D)
Cote
81W57
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
33

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1975 : Q à Z ; 1976 : A à M)
Cote
81W56
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
34

Service des eaux : bilans d'activité
Cote
81W55
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : bilans d'activité
35

Service des eaux : bilans d'activité
Cote
81W54
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : bilans d'activité
36

Bureau d'annonce de crues de Besançon (Ministère des travaux publics) : avis de crues (décembre 1952 à février 1958)
Cote
81W53
 Date
1952-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Bureau d'annonce de crues de Besançon (Ministère des...
37

Service des eaux-égouts-éclairage : registres de consignation des marchés de travaux, du 30 novembre 1955 au 10 avril 1970
Cote
81W52
 Date
1955-1970
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux-égouts-éclairage : registres de consignation...
38

Station de traitement de Chailluz, construction, projet de la société Degrémont : exposé technique, devis, plans
Cote
81W51
 Date
1976-1977
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 81W

  • Station de traitement de Chailluz, construction, projet...
39

Extension et amélioration de la distribution d'eau, réservoir de Montboucons (château d'eau des Montboucons) et conduites du Boulevard Nord, aménagements, 1ère tranche, lot 1 (canalisations, terrassements, robinetterie et ouvrages accessoires) et lot 2 (ouvrages d'art et béton armé) : dossier de consultation des entreprises
Cote
81W50
 Date
1961
 Lieu
Montboucons (réservoir des), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Extension et amélioration de la distribution d'eau,...
40

Alimentation en eau potable, projet d'amélioration par pompage dans la Loue : dossier de consultation des entreprises
Cote
81W49
 Date
1962
 Lieu
Loue (la)
 Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Alimentation en eau potable, projet d'amélioration...
41

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés
Cote
81W47
 Date
1967-1970
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...
42

Boulevard de la Grette, canalisation/adduction en eau potable, 1ère et 2è tranches : dossiers de marchés, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal
Cote
81W46
 Date
1966-1971
 Lieu
MITTERRAND, François (avenue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 81W

  • Boulevard de la Grette, canalisation/adduction en eau...
43

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés
Cote
81W44
 Date
1960-1966
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...
44

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés
Cote
81W43
 Date
1953-1959
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...
45

Boulevard nord, construction, tranche de la route de Gray (RN 67) à la route de Vesoul (RN 57) et tranche de la rue des Saint Martin à la route de Gray (RN 67), alimentation en eau potable : plans des canalisations, dessin des regards et branchements, avant-métré-devis estimatif, devis descriptif, cahier des charges particulières, bordereau des prix
Cote
81W42
 Date
1962
 Lieu
CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Gray (route de), Martin (rue des Saints), Vesoul (rue de)
 Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Boulevard nord, construction, tranche de la route de...
46

Piscine couverte Mallarmé, construction, lot n°12 traitement des eaux : rapports, avis du service des Eaux, devis, plans correspondance
Cote
81W41
 Date
1969-1971
 Lieu
Piscine Mallarmé
 Type de document
RAPPORT, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Piscine couverte Mallarmé, construction, lot n°12 traitement...
47

Station de Chailluz, construction, concours : devis programme (dossier de consultation des entreprises), plans, tableaux comparatifs des offres
Cote
81W40
 Date
1976
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 81W

  • Station de Chailluz, construction, concours : devis...
48

Station de traitement et de stérilisation de Chailluz, construction, projet de la Compagnie Européenne de Traitement des Eaux : plans, mémoire explicatif et justificatif
Cote
81W39
 Date
1976-1977
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Station de traitement et de stérilisation de Chailluz,...
49

Traitement et pompage des eaux de la Loue, projet de la Compagnie des Eaux et de l'Ozone : dossier administratif, plans ; logements : plans
Cote
81W38
 Date
1964
 Lieu
Loue (la)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 81W

  • Traitement et pompage des eaux de la Loue, projet de...
50

Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit "La Côte d'Arbois" (groisière de Chalèze) : dossier de marché, rapports, correspondance, délibérations du Conseil Municipal, notes, photographies
Cote
81W37
 Date
1966-1970
 Lieu
Arcier (aqueduc d')
 Type de document
MARCHE PUBLIC, RAPPORT, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 81W

  • Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit...
51

Alimentation en eau potable, station de pompage de Chenecey, construction : dossiers d'avant-projets (juin 1961 et février 1962) Puits des Prés-de-Vaux, aménagement : pièces de marché, plans (1962-1967). DOSSIER MANQUANT.
Cote
81W36
 Date
1962-1967
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 81W

  • Alimentation en eau potable, station de pompage de...
52

Usine de Chenecey, inauguration : plaquettes, articles de presse
Cote
81W35
 Date
1966-1969
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Usine de Chenecey, inauguration : plaquettes, articles...
53

Adduction et distribution d'eau à Besançon : avant-projet
Cote
81W34
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Adduction et distribution d'eau à Besançon : avant-projet
54

Usine de Chenecey, fonctionnement et entretien : notices
Cote
81W33
 Date
0
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Usine de Chenecey, fonctionnement et entretien : notices
55

Forage de Thise, amélioration de la qualité des eaux des pompages, déferrisation et démanganisation : rapport de présentation, devis estimatif général, plans, soumission de la société Degrémont (entreprise retenue ?)
Cote
81W32
 Date
1961-1962
 Lieu
Thise (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
RAPPORT, PLAN

  • Contexte : 81W

  • Forage de Thise, amélioration de la qualité des eaux...
56

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires années 1970 et 1973
Cote
81W31
 Date
1970-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires...
57

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires années 1966 à 1968
Cote
81W30
 Date
1966-1968
 Lieu - Type de document
RAPPORT HEBDOMADAIRE

  • Contexte : 81W

  • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires...
58

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires années 1954, 1959, 1960 et 1961
Cote
81W29
 Date
1954-1961
 Lieu - Type de document
RAPPORT HEBDOMADAIRE

  • Contexte : 81W

  • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires...
59

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W28
 Date
1970
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
60

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W27
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
61

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W26
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
62

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W25
 Date
1964
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
63

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W24
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
64

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W23
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
65

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W22
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
66

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W21
 Date
1957
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
67

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W20
 Date
1956
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
68

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W19
 Date
1955
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
69

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W18
 Date
1954
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
70

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W17
 Date
1953
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
71

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux
Cote
81W16
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Avis du service des eaux sur les de demandes de permis...
72

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux
Cote
81W15
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Avis du service des eaux sur les de demandes de permis...
73

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux
Cote
81W14
 Date
1953-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Avis du service des eaux sur les de demandes de permis...
74

Service des eaux : correspondance
Cote
81W13
 Date
1974
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
75

Service des eaux : correspondance
Cote
81W12
 Date
1973
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
76

Service des eaux : correspondance
Cote
81W11
 Date
1972
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
77

Service des eaux : correspondance
Cote
81W10
 Date
1971
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
78

Service des eaux : correspondance
Cote
81W9
 Date
1970
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
79

Service des eaux : correspondance
Cote
81W8
 Date
1969
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
80

Service des eaux : correspondance
Cote
81W7
 Date
1968
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance