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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Quartier de Planoise - orientations d'Urbanisme, propositions (novembre 1977) - "Vivre à Planoise", plaquette de la société d'aménagement et d'équipement du Doubs (SEDD) (janvier 1982) - secteur "Jean Minjoz", étude d'urbanisation (octobre 1994) - pôle santé "Jean Mijoz", quartier de Chateaufarine, quartier de la Petite Soye (Besançon Frasnois) : shéma d'urbanisation (octobre 1994) - Pole médical Jean Minjoz - schéma de principe (1994) - zone d'aménagement concerté de Planoise (ZAC), urbanisation : extraits de délibérations du conseil municipal (1982-1983) - secteur "Tripode" (boulevard Allende, rue de Fribourg) : pré-étude pour l'aménagement du secteur - projet de maison des services publics à Planoise, étude (janvier 1998)
Cote
433W2
 Date
1977-1998
 Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), FLEMING, Alexandre (boulevard), Planoise (quartier), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Quartier de Planoise - orientations d'Urbanisme, propositions (novembre...
2

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Louise Michel, sur le site des anciens abattoirs (projet d'implantation de la "City") : dossier concours de concepteurs avec notice de présentation des six projets des candidats (juin 1989), rapports de la commission technique relatif à la conformité des prestations, bilan financier prévisionnel (1989), présentation générale (1989)
Cote
433W5
 Date
1989
 Lieu
MICHEL, Louise (ZAC), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Louise Michel, sur...
3

Secteurs "Tilleroyes" et "Tilleroyes Sud", aménagement de zones d'habitation : études préalables, plans, relevés parcellaires (1987-1990 et 1998) ; école Jean Boichard (Tilleroyes), étude sur les perspectives d'évolution (1997) Zone d'aménagement concerté (ZAC) du domaine de Château Galland : étude de traitement paysagé des espaces publics (1993-1994) Document de commercialisation du domaine de "Château Galland" plaquette réalisée par la SEDD (1994)
Cote
433W6
 Date
1987-1994
 Lieu
Château Galland (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Secteurs "Tilleroyes" et "Tilleroyes Sud", aménagement...
4

Secteur des "Hauts de Battant", étude : cartographie (état du foncier, type d'occupation), reportage photographique (1981) Site de l'Ecole de l'Arsenal (actuel palais de Justice), étude foncière du site (du XVIe au XXe siècle) : plans et reproductions de plan (1996)
Cote
433W7
 Date
1981-1996
 Lieu
Arsenal (école primaire de l'), Palais de Justice, Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Secteur des "Hauts de Battant", étude : cartographie...
5

Secteur sauvegardé de Battant : plans divers ('1982-1991) ; répertoire altimétrique des toitures (4 volumes, mai 1981) Transfert de l'école de Arsenal sur le site de la rue Granvelle : études d'impact ( avril et octobre 1993), étude du site de Granvelle (décembre 1992), étude sur la recherche d'un site de substitution (septembre 1992), extraits du plan d'occupation des sols Palais de Justice, extension sur le site de l'école de l'Arsenal : étude de faisabilité, études préliminaires, études diverses (1992-1993) Palais de Justice, extension, concours de maîtrise d'oeuvre, règlement, présentation du programme (1994)
Cote
433W8
 Date
1981-1993
 Lieu
Arsenal (école primaire de l'), Palais de Justice
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Secteur sauvegardé de Battant : plans divers ('1982-1991)...
6

Structure Verte (espaces verts et espaces piétons) : étude préalable à l'élaboration du Plan d'occupation des sols (POS) Nord (1976). Etude de stationnement - enquête menée par la ville de Besançon auprès de 25 villes de France (1999). Berges du Doubs, aménagement et entretien : études (promenade Vauban, étude du service assainissement "un projet pour la rivière", compte rendus de réunions, reportage photographique sur le site du ruisseau de la Mouillère (1988-1989) Projet de Rivière, tourisme fluvial et aménagement des berges du Doubs : dossier de consultation des entreprises (1980) Relations avec les associations (oeuvrant dans les domaines de la protection de l'environnement et de l'urbanisme) : correspondance (1969-1980) Etude CETUR aménagement pour les deux roues ? (documentation) Charte pour l'environnement - livret de présentation (documentation, 1992) Espaces extérieurs urbains, étude CRU (centre de recherche d'urbanisme), (documentation,1977) Aménagement espaces libres 300 plans de Jacques Simon (documentation,1974)
Cote
433W10
 Date
0
 Lieu
Doubs, Le (rivière)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Structure Verte (espaces verts et espaces piétons)...
7

Route d'Avanne, alignement : dossier d'enquête publique (ne contient que le plan de traverse au 1/200ème visé par le commissaire-enquêteur).
Cote
462W7, 462W10 (ancienne cote)
 Date
1973
 Lieu
Avanne (route d') (RD 106)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Route d'Avanne, alignement : dossier d'enquête publique...
8

Voies privées communales, récapitulatif : liste (1999); classement dans le domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les voies d'accès aux Abattoirs, boulevard Fleming, rue des Hauts de Saint Claude, rue Alfred Kastler, rue Elisée Reclus, faubourg Rivotte). Voie interne des "408", déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W8
 Date
2000
 Lieu
"408" (voie interne des), ABATOIRS (voie d'accès aux), FLEMING, Alexandre (boulevard), KASTLER, Alfred (rue), RECLUS, Elisée (rue), Rivotte (faubourg), Saint Claude (rue des Hauts de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies privées communales, récapitulatif : liste (1999);...
9

Chemin de la Baume, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique (ne contient que le plan de traverse au 1/200ème de la 2ème section, du chemin des Justices au chemin de l'Escale).
Cote
462W9
 Date
1972-1973
 Lieu
Baume (chemin de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de la Baume, classement dans le domaine public...
10

Chemin de la Baume, déclassement du domaine public d'une partie de la voie : dossier d'enquête publique.
Cote
462W10
 Date
2000-2001
 Lieu
Baume (chemin de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de la Baume, déclassement du domaine public...
11

Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne aussi voie de la Cité de la Viotte et rue des Dahlias).
Cote
462W11
 Date
2004
 Lieu
Bouloie (voies des Cités de la), Dahlias (allée des), Viotte (voies de la Cité de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine...
12

Ruelle des Monts de Bregille, désaffectation partielle et déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne le chemin dit "des Merles").
Cote
462W12
 Date
1970
 Lieu
Bregille (ruelle des Monts de), Merles (chemin des)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Ruelle des Monts de Bregille, désaffectation partielle...
13

Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).
Cote
462W13
 Date
1983
 Lieu
Bregille (ruelle des Monts de), Brème (chemin de la), Merles (chemin des)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine...
14

Rue Pierre-Joseph Briot, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique.
Cote
462W14
 Date
1972
 Lieu
BRIOT, Pierre-Joseph (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Pierre-Joseph Briot, classement dans le domaine...
15

Rue de Chalezeule, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue Tristan Bernard au chemin de Brulefoin).
Cote
462W15
 Date
1970
 Lieu
Chalezeule (rue de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue de Chalezeule, alignement : dossier d'enquête publique...
16

Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).
Cote
462W16
 Date
2002
 Lieu
Champètre (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public...
17

Rue Colombot, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique.
Cote
462W17
 Date
1970
 Lieu
COLOMBOT (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Colombot, classement dans le domaine public et...
18

Chemin de l'Escale, alignement : dossier d'enquête publique.
Cote
462W18
 Date
1971-1972
 Lieu
Escale (chemin de l')
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de l'Escale, alignement : dossier d'enquête...
19

Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue des Frères Chaffanjon à la rue Mathey-Doret).
Cote
462W19
 Date
1971-1972
 Lieu
GAIFFE, Félix (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique...
20

Avenue de la Gare d'Eau, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).
Cote
462W20
 Date
1983
 Lieu
Gare d'Eau (avenue de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Avenue de la Gare d'Eau, déclassement partiel du domaine...
21

Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W21
 Date
2006
 Lieu
GRESLY, Gaspard (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine...
22

Chemin des Justices, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W22
 Date
1999-2000
 Lieu
Justices (chemin des)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin des Justices, déclassement partiel du domaine...
23

Rue Urbain Leverrier, alignement : dossier d'enquête publique.
Cote
462W23
 Date
1971-1972
 Lieu
LEVERRIER, Urbain (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Urbain Leverrier, alignement : dossier d'enquête...
24

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du Loup, déclassement du domaine public d'un volume souterrain : dossier d'enquête publique (lacunaire).
Cote
462W24
 Date
2002-2003
 Lieu
Loup (rue du), Pasteur (ZAC)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du...
25

Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un parking).
Cote
462W25
 Date
2002-2004
 Lieu
Luxembourg (rue du)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine...
26

Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W26
 Date
2002
 Lieu
Observatoire (voies Cité de l')
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel...
27

Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique, (concerne une partie du chemin du Barlot, rue Hector Berlioz, antennes n° 83/87 du boulevard Léon Blum, rue Frédéric Chopin, rue Claude Debussy, rue Charles Gounod, rue Maurice Ravel, rue Emile Scaremberg).
Cote
462W27
 Date
1998
 Lieu
Barlot (rue du), BERLIOZ, Hector (rue), BLUM, Léon (boulevard), CHOPIN, Frédéric (rue), DEBUSSY, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), RAVEL, Maurice (rue), SCAREMBERG, Emile (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine...
28

Rue Bernard Palissy, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W28
 Date
1999
 Lieu
PALISSY, Bernard (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Bernard Palissy, déclassement partiel du domaine...
29

Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W29
 Date
2004
 Lieu
PAPIN, Denis (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public...
30

Chemin de Pirey, alignement : dossier d'enquête publique.
Cote
462W30
 Date
1972
 Lieu
Pirey (chemin de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de Pirey, alignement : dossier d'enquête publique.
31

Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W31
 Date
2001-2002
 Lieu
POUILLET, Claude (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine...
32

Chemin de la Providence, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique.
Cote
462W32
 Date
1970
 Lieu
Providence (chemin de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de la Providence, classement dans le domaine...
33

Faubourg Rivotte, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne l'ancienne emprise d'une partie de la RN 57 -route nationale-), arrêté préfectoral.
Cote
462W33
 Date
1998-1999
 Lieu
Rivotte (faubourg)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Faubourg Rivotte, déclassement partiel du domaine public...
34

Chemin du Muenot, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, correspondance.
Cote
462W34
 Date
1998-1999
 Lieu
Muenot (chemin du)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin du Muenot, déclassement partiel du domaine public...
35

Chemin rural, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin rural situé entre le chemin de Valentin et le chemin des Essarts, secteur des Torcols).
Cote
462W35
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin rural, déclassement du domaine public : dossier...
36

Rue Victor Sellier, déclassement et classement partiels du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).
Cote
462W36
 Date
1983-1984
 Lieu
SELLIER, Victor (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Victor Sellier, déclassement et classement partiels...
37

Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, comptes-rendus de réunions.
Cote
462W37
 Date
2000-2001
 Lieu
SELLIER, Victor (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine...
38

Chemin de défruit, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin, en impasse, débouchant sur le chemin des Echenoz de Velotte).
Cote
462W38
 Date
2006
 Lieu
Echenoz de Velotte (chemin des), SELLIER, Victor (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de défruit, déclassement du domaine public :...
39

Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.
Cote
462W39
 Date
1999-2003
 Lieu
Balcon (rue du), Chalets (rue des), Funiculaire (rue du), GARIBALDI (rue), GIACOMOTTI (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), METIN, Albert (rue), Radieuse (rue), Roches (rue des), SAURIA, Charles (rue)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies privées non communales, classement dans le domaine...
40

Hameau de la Grange Marguet, classement dans le domaine public : notes, correspondance, avis des services techniques de la ville (concerne aussi Impasse des Champs Passeret).
Cote
462W40
 Date
1999-2003
 Lieu
Champs PASSERET (impasse des), Marguet, La Grange (lieu-dit)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Hameau de la Grange Marguet, classement dans le domaine...