Filtrer les résultats
Multimédias
  • 138
  • 25
Organisme
  • 163
Période
  • 92
  • 78

  • sur 3
163 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2014, janvier à juin (séances du 16 janvier, du 20 février, du 4 avril, du 17 avril, du 22 mai et du 19 juin 2014).
Cote
396W52
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
2

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2014, janvier à juin (séances du 16 janvier, 20 février, 4 avril, 17 avril, 22 mai, 19 juin 2014).
Cote
222W52
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
3

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2014, juin à décembre (séances du 20 juin, du 10 juillet, du 18 septembre, du 6 novembre et du 11 décembre 2014).
Cote
396W53
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
4

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2013, juin à décembre (séances du 17 juin, du 4 juillet, du 18 septembre et du 2 décembre 2013).
Cote
222W51
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
5

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2013, janvier à mai (séances du 21 janvier, du 4 mars, du 26 mars et du 2 mai 2013).
Cote
222W50
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
6

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2013, janvier à mai (séances du 21 janvier, du 4 mars, du 26 mars et du 2 mai 2013).
Cote
396W50
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
7

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2013, juin à décembre (séances du 17 juin, du 4 juillet, du 18 septembre et du 2 décembre 2013).
Cote
396W51
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
8

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2012, juillet à décembre (séances du 5 juillet, du 20 septembre, du 12 novembre et du 13 décembre 2012).
Cote
396W49
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
9

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2012, juillet à décembre (séances du 5 juillet, du 20 septembre, du 12 novembre et du 13 décembre 2012).
Cote
222W49
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
10

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2012, janvier à juin (séances du 19 janvier, du 22 février, du 22 mars, du 14 mai et du 14 juin 2012)
Cote
396W48
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
11

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2012, janvier à juin (séances du 19 janvier, du 22 février, du 22 mars, du 14 mai et du 14 juin 2012)
Cote
222W48
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
12

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2011, janvier à juin (séances du 20 janvier, du 14 février, du 24 mars, du 6 mai, du 16 juin 2011)
Cote
222W46
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
13

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2011, janvier à juin (séances du 20 janvier, 14 février, 24 mars, 6 mai et 16 juin 2011).
Cote
396W46
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
14

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2011, juillet à décembre (séances du 7 juillet, du 12 septembre, du 14 octobre, du 10 novembre et du 8 décembre 2011)
Cote
222W47
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
15

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2011, juillet à décembre (séances du 7 juillet, du 12 septembre, du 14 octobre, du 10 novembre et du 8 décembre 2011).
Cote
396W47
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
16

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, janvier à mai (séances du 11 janvier, du 25 février, du 22 mars et du 10 mai 2010)
Cote
396W44
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
17

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, juin à décembre (séances du 17 juin, du 8 juillet, du 30 septembre, du 9 novembre et du 9 décembre 2010)
Cote
396W45
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
18

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, juin à décembre (séances du 17 juin, du 8 juillet, du 30 septembre, du 9 novembre et du 9 décembre 2010)
Cote
222W45
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
19

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, janvier à mai (séances du 11 janvier, du 25 février, du 22 mars et du 10 mai 2010)
Cote
222W44
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
20

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2009 (volume 1 - janvier à mai)
Cote
396W42
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
21

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2009, juin à décembre (séances du 11 juin, 9 juillet, 28 septembre, 5 novembre et 14 décembre)
Cote
222W43
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
22

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2009, janvier à mai (séances du 15 janvier, 26 février, 26 mars et 14 mai)
Cote
222W42
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
23

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2009 (volume 2 - juin à décembrei)
Cote
396W43
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
24

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2008, juin à décembre
Cote
222W41
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
25

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2008, janvier à juin
Cote
222W40
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
26

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2008 (volume 1er - janvier à juin)
Cote
396W40
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
27

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2008 (volume 2ème - juin à décembre)
Cote
396W41
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
28

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2007 (volume 1)
Cote
396W38
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
29

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2007 (volume 2)
Cote
396W39
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
30

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2007, janvier à juin
Cote
222W38
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
31

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 22 juin 2006 au 18 janvier 2007)
Cote
457W31
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
32

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2007, juillet à décembre
Cote
222W39
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
33

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2006, juillet à décembre
Cote
222W37
 Date
2006
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
34

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 15 décembre 2005 au 18 décembre 2006)
Cote
457W30
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
35

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2006, janvier à juin
Cote
222W36
 Date
2006
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
36

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2006 (volume 1)
Cote
396W36
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
37

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2006 (volume 2)
Cote
396W37
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
38

Municipalité : ordres du jour et comptes rendus des réunions
Cote
485W2
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 485W

  • Municipalité : ordres du jour et comptes rendus des...
39

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 14 octobre 2004 au 24 février 2005)
Cote
457W28
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
40

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2005 (volume 2)
Cote
396W35
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
41

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2005 (volume 2)
Cote
396W34
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
42

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2005, janvier à juin.
Cote
222W34
 Date
2005
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
43

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2005, juillet à décembre.
Cote
222W35
 Date
2005
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
44

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (31 mars au 21 novembre 2005)
Cote
457W29
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
45

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2004, septembre à décembre.
Cote
222W33
 Date
2004
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
46

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2004 (2)
Cote
396W33
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
47

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2004 (1)
Cote
396W32
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
48

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 19 janvier au 13 mai 2004)
Cote
457W26
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
49

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (24 juin au 16 septembre 2004)
Cote
457W27
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
50

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2004, janvier à juin.
Cote
222W32
 Date
2004
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
51

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2003, juillet à décembre.
Cote
222W31
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
52

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 26 juin au 18 décembre 2003)
Cote
457W25
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
53

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2003, janvier à juin.
Cote
222W30
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
54

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 7 novembre 2002 au 12 mai 2003)
Cote
457W24
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
55

Conseil municipal, déroulement du mandat 1995-2001 - bilans de fin de mandat des services municipaux (2001) - étude sur les bilans d'activités des services menée auprès d'autres villes : notes, correspondance (2003)
Cote
457W9
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Conseil municipal, déroulement du mandat 1995-2001 -...
56

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2003 (2)
Cote
396W31
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
57

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2003 (1)
Cote
396W30
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
58

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 24 avril 2002 au 10 octobre 2002)
Cote
457W23
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
59

Activités des délégations : bilans mensuels à la municipalité (octobre 2001 à février 2002)
Cote
457W13
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Activités des délégations : bilans mensuels à la municipalité...
60

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2002, septembre à décembre.
Cote
222W29
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
61

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 27 septembre 2001 au 14 mars 2002)
Cote
457W22
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
62

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2002 (2)
Cote
396W29
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
63

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2002, janvier à juin.
Cote
222W28
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
64

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2002 (1)
Cote
396W28
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
65

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2001, juin à décembre.
Cote
222W27
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
66

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2001 (2)
Cote
396W27
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
67

Conseil municipal, déroulement du mandat 1995-2001 - délégations de signature des conseillers municipaux et des fonctionnaires territoriaux : arrêtés (1995-2001) - arrêtés de délégation des conseillers municipaux délégués (1995-2001) - arrêtés de délégations des maires adjoints (1995-2001) - adjoints et conseillers municipaux délégués : modèles de paraphes et de signature (1995-2001) - convocations aux séances du conseil municipal (1995-2001) - indemnités des élus, calculs et règlementation : délibérations, notes, correspondance (1995-2000) - réponses aux questions des conseillers municipaux : correspondance (1995-2001)
Cote
457W8
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Conseil municipal, déroulement du mandat 1995-2001 -...
68

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2001 (1)
Cote
396W26
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
69

Conseil municipal, déroulement du mandat 1989-1995 - indemnités des élus, calculs et règlementation : délibérations, notes, correspondance (1995-2000) - Tableau et règlement des commissions (1993-1994). - détachement de monsieur Gallat, conseiller municipal : correspondance (1992-2000) - réponses aux questions des conseillers municipaux : correspondance (1989-1995) Bilan des mandats de M. Schwint, période1977-2001 (2001) - liste alphabétique des conseillers municipaux, période 1977-2001 - récapitulatif statistique des séances du conseil municipal (nombre de questions à l'ordre du jour, nombre de questions soumises au vote) - synthèse thématique et chronologique des principales décisions votées P/ 146
Cote
457W11
 Date
1989-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Conseil municipal, déroulement du mandat 1989-1995 -...
70

Délibérations du conseil municipal : collections d'extrait originaux avec visas préfectoraux (novembre 2000 au 14 juin 2001)
Cote
457W18
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Délibérations du conseil municipal : collections d'extrait...
71

Délibérations du conseil municipal : collections d'extrait originaux avec visas préfectoraux (28 juin 2001 à novembre 2001)
Cote
457W19
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Délibérations du conseil municipal : collections d'extrait...
72

Conseil municipal, déroulement du mandat 1995-2001 : extraits de délibérations - installation du conseil municipal (23.06.1995) - élection du maire (23.06.1995) - détermination du nombre de postes d'adjoints (23.06.1995) - élection des adjoints (23.06.1995) - adoption du règlement intérieur (10 juillet 1995) : délibération et procès-verbal de l'élection - autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante (10 juillet 1995) - déroulement des séances, intervention de monsieur le Maire (7 avril 1997) - élection de deux adjoints (M. Loyat et M. Girard), délibération et procès-verbal de l'élection (23 juin 1997) - démission de Michel Vialatte, installation d'un nouveau conseiller, Jean-Claude Grappin : délibération et correspondance (3 novembre 1997) - élection d'un 16ème adjoint, G. Boichon : délibération et procès-verbal de l'élection (22 juin 1999) - installation d'un nouveau conseiller, Daniel Aimé (15 mai 2000) - démission de M. Serge Thirode et installation d'un nouveau conseiller municipal, Gérard Dintroz : délibération et correspondance (2 octobre 2000) - ordres du jour des séances du conseil municipal, du 23 juin 1995 au 15 janvier 2001 - hommages et condoléances (1996-2000)
Cote
457W6
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Conseil municipal, déroulement du mandat 1995-2001...
73

Conseil municipal, déroulement du mandat 1995-2001 - formation des élus : dossiers de formation (demandes de formation, ordres de mission, états de frais, correspondance, un dossier par élu)
Cote
457W10
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Conseil municipal, déroulement du mandat 1995-2001 -...
74

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 15 janvier 2001 au 31 janvier 2001)
Cote
457W20
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
75

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 14 juin au 28 juin 2001)
Cote
457W21
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
76

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2001, janvier à juin.
Cote
222W26
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
77

Contrat de ville.- activité du centre de vacances "centre Nelson Paillou" et le dispositif "Top Vacances", instructions départementales des centres de séjour (sécurité, santé, encadrement etc), bilan de vacances scolaires et de grandes vacances, guide pratique des activités physiques et sportives en centre de vacances et de loisirs (fiches techniques de précautions, équipement, effectifs etc), projet la nature dans la cité, programmes de centre de vacances : récépissé de déclaration d'un séjour de vacances, textes réglementaires, conventions, index de rémunération du personnel vacataire, délibérations du conseil municipal, fiches de prêt (matériel de camping)
Cote
401W11
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE, CARTE POSTALE, REGLEMENTATION, RECEPISSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- activité du centre de vacances "centre...
78

Préparation du passage à l'Euro - documents de synthèse (1997-2001) - colloque relatif à l'Euro, Besançon (10 avril 1998) - notes (1998-2001) - articles, textes, documentation - groupe d'élus à Paris - comptes rendus de réunions (1997-2000)
Cote
457W16
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Préparation du passage à l'Euro - documents de synthèse...
79
Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, janvier à juin.

969 medias

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, janvier à juin.
Cote
222W24
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
80

Conseil municipal, déroulement du mandat 1995-2001 : extraits de délibérations - délégations et commissions, formations, désignation des délégués de la ville dans divers organismes, modifications dans la composition des délégations et des commissions : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1995-2000)
Cote
457W7
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Conseil municipal, déroulement du mandat 1995-2001...