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Résultat n°1

Ordiclasses, extension aux communes de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossier relatif à la phase test, questionnaire, résultats d'enquête, candidatures des communes, copies de demandes de subvention pour certaines d'entre elles, bilan 2004 et perspectives, copie de la convention Ville de Besançon/CAGB pour la mutualisation du Département TIC, correspondance, documentation, compte-rendu de réunion.

Date

2002-2005

Cote

7W_GB3

Résultat n°2

Centre de loisir du quartier des Clairs-Soleils des FRANCAS, aménagement : notes, correspondance (1998-2001). Centre de loisir d'Ile de France, aménagement : plans, notes (1980-1992).

Date

1980-2001

Cote

399W6

Résultat n°3

Ecole Lanchy, projet de transfert du réfectoire du Groupe Scolaire Lanchy dans les locaux de l'école Paul BERT : études, plans (2000) ; école Lanchy, agrandissement de la cuisine : plans, correspondance (1988)"

Date

1988-2000

Cote

655W54

Résultat n°4

Groupe scolaire Granvelle, construction (3 classes de maternelle et 9 classes de primaire), transfert de l'école de l'Arsenal sur le site de l'impasse Granvelle dans le cadre de l'agrandissement du palais de justice : état des lieux avant démolition de l'existant, démolitions : reportages photographiques (1996-1997), pose de la première pierre, chantier de construction, maquette : reportages photographiques (1996-1997).

Date

1996-1997

Cote

655W68

Résultat n°5

Groupe scolaire Granvelle, construction : délibérations du conseil municipal (1993-1996), projet d'implantation d'une sculpture de Claudy PELLATON (1999) ; immeuble 9 rue Granvelle : rapports d'expertise (1997-1998), plans du dossier de consultation des entreprises : état avant travaux, projet de démolitions, étude acoustique (1996), cahier des charges pour une étude en coût global (1994), notes diverses relatives au projet (1993-1994).

Date

1993-1996

Cote

655W71

Résultat n°6

Groupe scolaire Granvelle, construction : dossiers de presse (pose de la première pierre, 22 novembre 1996 ; transfert de l'école de l'Arsenal, 1996) , rapport d'expertise relatif aux immeubles concernés par la construction de l'école (1995-1996) , avant-projet sommaire (juin 1994), avant-projet définitif (septembre 1994).

Date

1994-1996

Cote

655W69

Résultat n°7

Groupe scolaire Granvelle, construction.- concours d'architecture et d'ingénierie : programme et règlement (1993-1994), analyse des offres et avis sur les quatre projets (par la socotec, 1994), étude en cout global (socotec, 1994), étude d'impact (1993), copies de pièces du dossier de déclaration d'utilité publique, correspondance (1994-1995).

Date

1993-1995

Cote

655W70

Résultat n°8

Rentrée scolaire 1995, dossiers de préparation (relations avec l'Inspection d'académie relatives à la carte scolaire, aux ouvertures et fermetures de classes) : correspondance, statistiques, mesures de cartes scolaires (1995) ; services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrée scolaire 1995 ; fréquentation scolaire des écoles publiques : étude comparative années scolaires 1980-1981, 1982-1983, 1991-1992 (1992).

Date

1992-1995

Cote

125W18

Résultat n°9

Centre de loisirs d'été, organisation : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

Date

1992-1995

Cote

399W4

Résultat n°10

Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1993-1994 à 1994-1995, lacunes).

Date

1993-1995

Cote

125W4

Résultat n°11

Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrées scolaires 1992 à 1994.

Date

1992-1994

Cote

125W12

Résultat n°12

Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1993-1994).

Date

1993-1994

Cote

125W17

Résultat n°13

Rentrées scolaires, dossiers de préparation (relations avec l'Inspection d'académie relatives à la carte scolaire, aux ouvertures et fermetures de classes) : correspondance, statistiques, mesures de cartes scolaires (1993-1994). Ecole Fanard, rue Haag, fermeture et transfert des classes à Viancin (maternelle) : correspondance, notes (1990-1991). Classes de découverte : demandes de subvention à la ville : correspondance, délibérations (1991). Groupes de réflexion (amélioration de la qualité du service public).- travaux des groupes de réflexion constitués sur les thèmes de l'enseignement : rapports, correspondance (1989-1992).

Date

1989-1994

Cote

125W8

Résultat n°14

Service enseignement : chrono courrier (année 1993, janvier à juin) conservée à titre d'échantillon (année en 3).

Date

1993

Cote

125W20

Résultat n°15

Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1992-1993).

Date

1992-1993

Cote

125W16

Résultat n°16

Service enseignement : chrono courrier (année 1993, juillet à décembre) conservée à titre d'échantillon (année en 3).

Date

1993

Cote

125W21

Résultat n°17

Directeurs et directrices d'écoles publiques de Besançon, réunions avec la municipalité : comptes-rendus, documents préparatoires (1980 à 1982, 1984, 1987, 1989, 1992-1993).

Date

1980-1993

Cote

125W6

Résultat n°18

Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1991-1992 à 1992-1993, lacunes).

Date

1991-1993

Cote

125W3

Résultat n°19

Ecole primaire de l'Arsenal, réfection partielle de la toiture : dossier de marché (ce bâtiment n'appartient plus à la ville, son emprise se trouve dans l'enceinte de l'actuel Palais de Justice)

Date

1991-1992

Cote

345W156

Résultat n°20

Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1991-1992).

Date

1991-1992

Cote

125W15

Résultat n°21

Rentrées scolaires, dossiers de préparation (relations avec l'Inspection d'académie relatives à la carte scolaire, aux ouvertures et fermetures de classes) : correspondance, statistiques, mesures de cartes scolaires (1986-1992)

Date

1986-1992

Cote

125W7

Résultat n°22

Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1989-1990 à 1990-1991, lacunes).

Date

1989-1991

Cote

125W2

Résultat n°23

Contrat d'aménagement du temps de l'enfat (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (années scolaires 1989-1990, 1990-1991).

Date

1989-1991

Cote

125W14

Résultat n°24

Ecole Fanard, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché n°92 de 1991 ; réfection des couvertures et zingueries : dossier de marché n°89 de 1990.

Date

1990-1991

Cote

655W52

Résultat n°25

Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrée scolaire 1991.

Date

1991

Cote

125W11

Résultat n°26

Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration : dossier de marché n°83 de 1990.

Date

1990

Cote

655W45

Résultat n°27

Aménagement des rythmes de vie pour l'enfance : comptes-rendus de réunions, correspondance, programme, convention Etat - Office municipal des Sports (années scolaire 1989-1990)

Date

1989-1990

Cote

125W13

Résultat n°28

Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrées scolaires 1988 à 1990.

Date

1988-1990

Cote

125W10

Résultat n°29

Ecole maternelle Ronchaux, travaux de restructuration complète des locaux: dossier de marché n°71 de 1989 ; dossier de permis de construire n°59 de 1989.

Date

1989-1990

Cote

655W60

Résultat n°30

Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration, réfection des toitures : plans et plans béton armé ; dossier de marché : pièces fournies par les entreprises retenues.

Date

1990

Cote

655W46

Résultat n°31

Ecole maternelle Vauthier (précédemment dénommée école Sircoulon), construction : dossier de marché de travaux, dossiers de consultation, plans, avant-projet, permis de construire, étude de sol, rapports de la commission de sécurité (1987-1988).

Date

1987-1989

Cote

655W37

Résultat n°32

Mémoire de maîtrise (Annie CARTIER-CORREZ), "L'architecture des écoles primaires à Besançon aux XIXème et XXème siècles : inventaire des plans conservés aux Services Technologiques de la Ville de Besançon" (1989).

Date

1989

Cote

345W307

Résultat n°33

Ecole de Rivotte, réfection des toitures de l'aile sur la cour : dossier de marché n°96 de 1989.

Date

1989

Cote

655W59

Résultat n°34

Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1980-1981 à 1988-1989, lacunes).

Date

1980-1989

Cote

125W1

Résultat n°35

Ecole Lanchy, réfection du bandeau acrotère sur la façade du bâtiment des classes : dossier de marché n°150 de 1988

Date

1988

Cote

655W55

Résultat n°36

Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires

Date

1970-1988

Cote

288W191

Résultat n°37

Service enseignement : chrono courrier (année 1988) conservée à titre d'échantillon (année en 8).

Date

1988

Cote

125W19

Résultat n°38

Ecole maternelle des Chaprais, 4 rue Baille, réfection des toitures du bâtiment principal : dossier de marché de travaux n°92 de 1988.

Date

1988

Cote

655W44

Résultat n°39

Ecole des Prés de Vaux, réfection étanchéité de la toiture : dossier de marché n°127 de 1987.

Date

1987

Cote

655W63

Résultat n°40

Bâtiment scolaire, construction et entretien, subventions d'équipement : dossiers de subventions soldées.

Date

1966-1987

Cote

345W301

Résultat n°41

Ecole d'Arènes, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché n°47 de 1986

Date

1986-1987

Cote

655W42

Résultat n°42

Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrées scolaires 1984-1987.

Date

1984-1987

Cote

125W9

Résultat n°43

Ecole Lanchy, réfection étanchéité du bâtiment des classes : dossier de marché n°21 de 1986.

Date

1986

Cote

655W53

Résultat n°44

Patronage des écoles publiques de Besançon, fonctionnement : notes, correspondance, comptes-rendus (1981-1986). Mominières de Planoise des FRANCAS, fonctionnement : correspondance, rapports, notes (1976-1979).

Date

1976-1986

Cote

399W5

Résultat n°45

Ecole maternelle Bouloche, construction : plan d'exécution des ouvrages (PEO), 1986

Date

1985-1986

Cote

655W38

Résultat n°46

Ecole maternelle Bouloche, construction : dossier de marchés de travaux, avenants (1985-1986), étude de sol (1985), dossier de consultation des entreprises (1985)

Date

1985-1986

Cote

655W40

Résultat n°47

Ecole maternelle Bouloche, construction : dossier financier, réunions de chantier, décompte gébéral et définitif, attestation d'assurances , procès-verbaux de la commission de sécurité, permis de construire.

Date

1985-1986

Cote

655W39

Résultat n°48

Ecoles élémentaires, subventions allouées au titre du 1% décoration : correspondance, projets de plasticiens, dossiers de subventions - groupe scolaire Paul Bert (1975) - groupe scolaire Clairs Soleils (1975) - groupe scolaire Palente village (1975) - groupe scolaire Vieilles Perrières (1975) - groupes scolaires Champagne, Bourgogne, Picardie (1975) Ecoles élémentaires, mobilier scolaire : dossier de marché (1986)

Date

1975-1986

Cote

345W250

Résultat n°49

Comité de la Caisse des Ecoles : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1979, 1983-1986).

Date

1979-1986

Cote

399W1

Résultat n°50

Groupe scolaire Condorcet, 4 rue du Muguet, réfection de l'étanchéité : dossier de marché n°28 de 1985

Date

1985

Cote

655W56

Résultat n°51

Groupe scolaire Jules Ferry (Rosemont), 4 rue Pesty, réfection de la toiture : dossier de marché n°25 de 1985.

Date

1984-1985

Cote

655W57

Résultat n°52

Groupe scolaire Jean Zay, installation de faux plafonds : dossier de marché de travaux n°32 de 1983, malfaçons suite à travaux : correspondance (1983-1985).

Date

1983-1985

Cote

655W43

Résultat n°53

Groupe scolaire Vaites Sud, 26 rue Tristan Bernard : travaux d'assainissement (égouts) : plans, correspondance (actuellement école Tristan Bernard).

Date

1985

Cote

655W48

Résultat n°54

Ecole Jean Jaurès, 28 rue du Caporal Peugeot, aménagement d'un restaurant scolaire : dossier de marché n°38 de 1984, dossier technique de suivi du chantier.

Date

1984-1985

Cote

655W58

Résultat n°55

Caisse des Ecoles, financement : documents budgétaires.

Date

1982-1985

Cote

399W3

Résultat n°56

Ecole maternelle Ronchaux, réfection de toiture : dossier de marché n°29 de 1985.

Date

1985

Cote

655W61

Résultat n°57

Ecole Vareilles Dessus (actuellement site de la Halte-garderie des Clairs Soleils), travaux d'aménagement divers. - aménagement d'une cantine scolaire au Clairs Soleils (rue de Chalezeule) (opération Habitat et Vie Sociale, Aménagement social concerté) : plans (1982-1983), dossier de consultation des entreprises (partiel) ; - aménagement d'une halte-garderie provisoire (préfabriqué à côté de l'école maternelle des Clairs Soleils) : plans, dossier de consultation des entreprises, dossier de marché (1969-1971)."

Date

1967-1983

Cote

655W36

Résultat n°58

Groupe scolaire Jean Zay/Orchamps, gymnase, réfection de l'étanchéité : dossier de marché, plans

Date

1979-1983

Cote

345W82

Résultat n°59

Groupe scolaire Jean Macé (écoles primaire et maternelle), isolation et renforcement de l'étanchéité : dossier de marché de travaux n°26 de 1983, plans (1982-1983)

Date

1982-1983

Cote

655W49

Résultat n°60

Ecole maternelle Duchaillut, réfection étanchéité de la toiture : dossier de marché n°34 de 1981.

Date

1981-1983

Cote

655W51

Résultat n°61

Ecole maternelle Champrond, réfection toiture : dossier de marché de travaux n°157 de 1981 (1981-1982)

Date

1981-1982

Cote

655W50

Résultat n°62

Caisse des Ecoles, financement : documents budgétaires.

Date

1976-1982

Cote

399W2

Résultat n°63

Groupe scolaire Jean Zay/Orchamps, réfections peintures extérieures : dossier de marché (1967) ; poses de rideaux (concerne également écoles Edouard Hériot et Brossolette) : dossier de marché (1979-1981) ; construction d'une cantine : avant-projet, devis (1969-1970) ; installation d'un monte-charge pour la cantine : plans, devis (1978) ; aménagements : correspondance, notamment relative à l'aménagement de classes provisoires (1958-1968)

Date

1958-1981

Cote

345W83

Résultat n°64

Ecole maternelle Albert Camus, construction 1980 : dossier de marché de travaux n°102 de 1980 (copie), plans (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

655W62

Résultat n°65

Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, extension à 6 classes : dossiers de marché (marché 98 de de 1976), plans

Date

1976-1980

Cote

345W98

Résultat n°66

Ecole maternelle des Sapins, construction : dossiers de marchés, plans, plans béton armé

Date

1976-1980

Cote

345W112

Résultat n°67

Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, travaux, notamment dans les locaux provisoires avant la construction définitive : correspondance, plans des aménagements provisoires (1932)

Date

1932-1980

Cote

345W101

Résultat n°68

Bâtiment communaux, classes préfabriquées, implantations : délibérations du conseil municipal, listes des bâtiments préfabriqués, correspondance

Date

1966-1979

Cote

345W274

Résultat n°69

Directeurs et directrices d'écoles publiques de Besançon, réunions avec la municipalité : comptes-rendus, documents préparatoires (1956-1979).

Date

1956-1979

Cote

125W5

Résultat n°70

Groupe scolaire Charles Fourier, réfectoire et logement de concierge, construction et condamnation d'un escalier de secours : avant-projet, dossier marché, plans

Date

1977-1979

Cote

345W174

Résultat n°71

Ecoles élémentaires, fonctionnement, maintenance, entretien : correspondance, délibérations du conseil municipal - Ecole des garçons de Saint Ferjeux (1926-1970) - Ecole des filles de Saint Ferjeux (1925-1969) - Ecole des garçons de Velotte (1875-1927) - Ecole des garçons de Rivotte (1936-1960) - Ecole maternelle des Chaprais (1910-1970) - école maternelle Ronchaux (1902-1978) - école maternelle rue Champrond (1901-1966) - ancienne école de Chateaufarine (1926-1967) - école des Tilleroyes (1908-1968) - écoles de Chailluz (1924-1969) - école des filles de Battant, rue Champrond (1916-1969) - école des filles Fanard, Montrapon (1905-1978) - école maternelle Velotte, installation d'un préau et de lieux d'aisance : dossier marché, plans (1933-1935)

Date

1875-1978

Cote

345W243

Résultat n°72

Groupe Helvétie, extension : dossier de marché (1963-1967) ; individualisation du chauffage dans l'appartement de fonction : dossier de marché (1978) ; installation du chauffage central : plans, devis descriptif et quantitatif (1963)

Date

1963-1978

Cote

345W65

Résultat n°73

Groupe scolaire Charles Fourier, construction : dossier de projet, dossier de financement, étude de sols, dossier de marché, plans

Date

1971-1978

Cote

345W173

Résultat n°74

Ecole maternelle de la Butte, construction : dossier de marché 74-225

Date

1974-1978

Cote

345W57

Résultat n°75

Ecole maternelle rue Fribourg, construction : dossier de marché (n° 1978-30), plans

Date

1977-1978

Cote

345W149

Résultat n°76

Ecole maternelle Bersot, construction : dossier de marché de travaux

Date

1973-1977

Cote

345W43

Résultat n°77

Ecole maternelle Bersot, construction : dossier de marchés, plans

Date

1973-1977

Cote

345W41

Résultat n°78

Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, extension : plans, dont plans béton armé (1976)

Date

1976

Cote

345W99

Résultat n°79
Groupe scolaire Lanchy, agrandissement : dossier de marché

1 media

Groupe scolaire Lanchy, agrandissement : dossier de marché

Date

1968-1976

Cote

345W66

Résultat n°80

Ecole Bregille Plateau, construction et aménagement : dossier de marché, plans

Date

1946-1976

Cote

345W67