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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Construction de bâtiments et achats/cessions de terrain, relations entre la Ville de Besançon et les entreprises et sociétés : correspondance, notes (1988-1990).
Cote
539W59
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Construction de bâtiments et achats/cessions de terrain,...
2

Construction de bâtiments et achats/cessions de terrain, relations entre la Ville de Besançon et les entreprises et sociétés : correspondance, notes (1988-1990).
Cote
539W58
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Construction de bâtiments et achats/cessions de terrain,...
3

Relations Ville de Besançon / entreprises, dossiers de suivi : dossier-type (correspondance, note, comptes rendus de réunion) pour les entreprises : - Parc Lafayette, projet d'implantation de l'entreprise Micropierre (2007) - Projet de délocalisation de la marque Inesis (2005) - Laboratoire SILAB, CHU de Besançon (2003) - Groupe Casino (2004-2006) - Biomédical Société (rue Pasteur) (2004) - M. Charles (société CMPI) (2002-2004) - CFA Hilaire de Chardonnet (2007) - Location SAIEM B/Ville de Besançon d'un immeuble situé rue Cassotte (2001-2004) - DATC, obligation de demande d'autorisation d'exportations de biens à double usage (2004) - FCI (Framatome Collectors International) (2003) - Fralsen Opex (2003-2004) - Centre commercial Ile de France (constructibilité d'une dalle) (2002) - Micronora (2004) - Megnin-Bernard SAS (2005) - Luciole (électricité et courant faibles) (2004) - Aérodrome de Besançon- La Vèze (2004-2007) - Festina France (2004) - SAFC (2005) - Observatoire, bâtiments de l'ancienne chronométrie (1997) - Pépinière d'entreprises (2001-2003) - Affaire SEDD/Py (2005) - Entreprise Weil, locaux (2004) - Société Topsign (2006) - La Poste (2004-2008).
Cote
539W39
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Relations Ville de Besançon / entreprises, dossiers...
4

Relations avec les entreprises : correspondance (1995-2001) Liste des entreprises concernées : Lip précison (1997) IER chemin des Planches (1999) Imasonic, 15 rue Savary (extension) (2000) SNDR, rue thomas Edison (extension) (2000) COBRA, départ de l'entreprise (2000) Pierre Fabre, installation d'un laboratoire au CHU (2000) AUGE, agrandissement (1995-2000) Bourgeois, acquisition d'une partie de la caserne de Trépillot pour extension (1998-2001) IRTS, implantation sur le site de la ZAC Lafayette (2000) Swatch (2000)
Cote
456W52
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Relations avec les entreprises
  • Relations avec les entreprises : correspondance (1995-2001) Liste...
5

Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles du Doubs (SEMLID) : - Création : récépissé de dépôt, certificat INSEE, statuts, procès-verbal de délibération de la 1ère réunion du Conseil de surveillance (1997), règlement intérieur, correspondance (1997). - Conseil de surveillance : comptes rendus de réunion (1998-2000). - Commission technique du 29 janvier 1998 : ordre du jour, dossier relatif au "projet de réhabilitation des usines Peugeot de Bart", dossier relatif au "projet de réhabilitation d'un ensemble immobilier à vocation industrielle à Morteau", dossier relatif au "bâtiment principal des Genevriers à Villers-le-Lac", dossier relatif à la "réhabilitation du bâtiment rue du Muguet à Besançon" (1998). - Commission technique du 19 janvier 1999 : ordre du jour, dossier relatif au "projet de réhabilitation des usines Peugeot de Bart", dossier relatif à la "réhabilitation de l'usine Myon de Damprichard", dossier relatif au "projet de réhabilitation d'un ensemble immobilier à vocation industrielle à Morteau" (1999). - Usines Peugeot de Bart, projet de réhabilitation : documents comptables, correspondance, étude faisabilité, plan du site, commission d'appel d'offres du 12-14 mars 1997 (1996-1997). - Correspondance arrivée et départ (1996-1999). - Assemblées générales annuelles ordinaires du 30 septembre 1999 et du 29 septembre 2000 (1999-2000).
Cote
5W_GB51
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles...
6

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2005).
Cote
5W_GB37
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...
7

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2004).
Cote
5W_GB36
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...
8

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2003-2004).
Cote
5W_GB35
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5W_GB

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...
9

Aide aux entreprises, pépinière d'entreprise de Palente, fonctionnement général : correspondance avec les différents partenaires (Conseil Général du Doubs, Boutique de gestion), notes, comptes-rendus de réunion, dossier relatif à une étude-action sur la pépinière de Palente en 1999 (1998-2001). Aide aux entreprises, pépinière d'entreprises de Palente : dossiers de candidature des entreprises, plans d'affaires (2001-2003), compte-rendu du comité d'agrément (15 janvier 2003). {Liste des entreprises ayant déposé un dossier : Orchandiano, informatique de gestion de production (2001) BR Microtop - mécanique de précision (2003) Entreprise El Mouafik - électricité Entreprise Dolidon - pose de fermeture SARL O-DE-SIM, centre de ressources en simulation numérique (2003) BRISSON, fabrication d'articles de maroquinerie (2003) BR MICROTP, mécanique de précision (2003) CAO-MECA Service, bureau d'études de mécanique (2003) Eric AMEDODJI, vente et pose de pompes à chaleur (2003) EURL DC. Meca.Protos (2003). FTP M. Mercier- M. Paris, grossiste en consommable générique pour informatique (2003) Ages et Vie, conception et commercialisation de produits et services pour les personnes âgées (2003) Laboratoire Alphee, laboratoire audiovisuel (2003)}
Cote
5W_GB27
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • Aide aux entreprises, pépinière d'entreprise de Palente,...
10

Réseau "Boutique de Gestion", pépinière d'entreprises : rapport d'activité (1996), numéro de la revue "Talents" éditée par Boutique de Gestion (1999), plaquettes de présentation de l'association, convention et avenant passés entre la Ville de Besançon et Boutique de Gestion (1996, copies), grille tarifaire (1er janvier 1997), comptes rendus des Conseils d'Administration, correspondance (1996-2000). Cré-Entreprendre, relations avec le District de Besançon : statuts et règlement intérieur, plaquettes de présentation de l'entreprise (1999).
Cote
5W_GB24
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION

  • Contexte : 5W_GB

  • Réseau "Boutique de Gestion", pépinière d'entreprises...
11

"Annuaire des entreprises 1999", élaboration d'un guide recensant les entreprises présentes sur le territoire du District du Grand Besançon : documents de préparation de l'annuaire, enquêtes auprès des communes du District, questionnaires remplis par les entreprises, fiches individuelles de renseignements par entreprise, liste des entreprises, correspondance.
Cote
5W_GB20
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • "Annuaire des entreprises 1999", élaboration d'un guide...