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1

Réponse au libelle intitulé : "Première Notice sur les causes de la réaction dans le... Doubs, par P.-J. Briot,...". (Signé : Janson, Mourgeon, Bonard, Hérard, Jussy, Girardot.)

Date

1798-1799

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2089

2

Dornier, représentant du peuple, député au Conseil des Cinq-Cents par le département de la Haute-Saône, à ses concitoyens

Date

1799

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-785

3

Essai sur le nouveau pacte social des Français , par Kirgener,...

Date

1799

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB43-417

4

Discours prononcé à la fête de la Reconnoissance par le citoyen Droz, à Besançon, le dix prairial an 6e de la République française

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1916

5

Réponse du citoyen Besson, ex-représentant du peuple, au libelle intitulé Première Notice sur les causes de réaction dans le département du Doubs, par P.-J. Briot,...

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2121

6

Observations soumises au Corps législatif sur les doubles élections faites dans le département du Doubs, avec les principales pièces justificatives , par P.-J. Briot,...

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2157

7

Opinion de G. Piguet de la Haute-Saône : sur la nouvelle rédaction du projet de résolution relative à l'organisation du notariat : séance du 9 vendémiaire an 7 ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, Le-43-2362

8

Cours de législation et de jurisprudence françaises. Tome 2 / ; par le citoyen Proudhon,... Première partie. Sur l'état des personnes

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-42196

9

Jussey, le 20 floréal an VI... Les citoyens habitant la commune de Jussey... aux citoyens législateurs et directeurs de la république française

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK7-3211

10

Cours de législation et de jurisprudence françaises. Tome 1 / ; par le citoyen Proudhon,... Première partie. Sur l'état des personnes

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-42195

11

Les députés du Jura soussignés à leurs collègues membres des deux conseils . Réponse à un écrit distribué le 19 nivôse, ayant pour titre : Réclamation des républicains du Jura...

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 4-LB42-1730

12

Ph. Ch. F. Seguin, ancien évêque métropolitain de Besançon, aux évêques réunis à Paris, aux évêques de la métropole de l'Est, et aux membres du presbytère et du clergé du diocèse du Doubs ([Reprod.])

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France

13

Pierre-Félix Champion, commissaire du Directoire exécutif près l'administration centrale du Jura, au Corps législatif et au Directoire exécutif

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 4-LB42-480

14

Pichegru : général des armées de la Rep. f. né à Arbois dep.t du Jura le 16 f.r 1761 sc. : [estampe] / F. Bonneville del. sculp.

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, RESERVE QB-370 (57)-FT 4

15

Pichegru : général des armées de la Rep. f. né à Arbois dep.t du Jura le 16 f.r 1761 sc. : [estampe] / F. Bonneville del. sculp.

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, RESERVE QB-370 (57)-FT 4

16

Brief der Gemeinde von Hirsingen an die Central Verwaltung des Departements vom Doubs, zu Bisanz, nebst der Antwort auf denselben ([Reprod.]) / [signé : Jelsch, den 29ten Thermidor 5tes Jahr]

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, 4-Ld4-6099

17

Adresse de 516 républicains de Dole , département du Jura, sur les crimes de la réaction et la tenue des assemblées électorales

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1687

18

Sur la scission qui a eu lieu dans l'assemblée électorale du Jura

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-552

19

Fête du dix août . Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1102

20

J. B. Flavigny, évêque, à ses coopérateurs dans le saint ministère, & à tous les fidèles du diocèse de la Haute-Saône ([Reprod.])

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-3989

21

Circulaire du presbytère du diocèse du Doubs, le siège vacant ([Reprod.])

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-4076

22

Précis pour Claude-Antoine Minary, officier municipal de la commune de Levier... et Geneviève Carnot, dite Carqueline, femme de Jacques-François Maire,... détenus en la maison de justice de Besançon et destinés au tribunal révolutionnaire séant à Paris...

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-4012

23

Pétition relative au Rapport sollicité de la loi du 17 nivôse, de l'an second, concernant les donations et successions, par des citoyens du Jura, à la Convention nationale ([Reprod.])

Date

1794-1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, Lb41-4420

24

Convention nationale. Compte rendu... par Bailly, représentant du peuple, envoyé en mission, le 27 brumaire an III, dans les départements du Haut et Bas-Rhin, Mont-Terrible, Jura et des Vosges, et revenu à Paris le 12 prairial... (1er brumaire an IV.)

Date

1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LE39-346

25

Adresse à la Convention nationale, par les citoyens du département du Jura , contre les dispositions rétroactives de la loi du 17 nivôse, an deuxieme

Date

1794-1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-1744

26

Pétition des citoyens des départements du Doubs et de la Haute-Saône

Date

1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-1741

27

Discours prononcés dans les assemblées du peuple de Besançon , par J.-B. Couchery,...

Date

1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-4251

28

On respire : comédie en un acte et en prose, mêlée d'ariettes ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

Date

1794-1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, Yth-13042

29

Moyen de remplacer les planches d'assignats par des moulins à minerai. Réflexion politique sur l'île St-Domingue. Observations minéralogiques dans cette île / par Henry

Date

1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK12-503

30

Les salpêtriers républicains : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles et d'airs nouveaux ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, Yth-16070

31

Système d'un citoyen du Jura, sur les moyens d'obtenir une constitution définitive, sur les principes qui doivent en être la base, et les élémens d'un plan , par Pommier, de Vincelles

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 2012-109166

32

Tout pour la liberté : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, Yth-17428

33

Adresse à la convention nationale par la société populaire et montagnarde de Dôle, département du Jura, en date du 12 prairial an II de la république française... en réponse à un libelle intitulé : "Adresse à la convention nationale, à tous les amis de la république, par les citoyens Gouvernet, juge de paix à Dôle, et Genisset, secrétaire général du département du Jura, au nom des patriotes de 89...

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB40-957

34

Rapport fait au nom du Comité de législation, par Phil.-Laur. Pons,... et projet de décret, par feu Lepelletier, sur la pétition de la citoyenne Jaillon,... tendante à obtenir la nullité des deux arrêts des ci-devant Parlement de Besançon et Conseil privé...

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LE38-722

35

Prière au vrai Dieu, adoptée par les citoyens de la commune de Besançon, et prononcée dans le temple de la Raison, le 30 germinal an II...

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-3818

36

Rapport fait à la Société populaire de Besançon

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB40-2550

37

La Société populaire et montagnarde de Dole... à la Convention nationale, aux comités de salut public et de sûreté générale, aux Jacobins et à toutes les sociétés populaires de la république, sur la procédure intentée au tribunal révolutionnaire contre les sans-culottes Gauvain, Corneille et autres, et sur l'état actuel du Jura. (26 germinal an II.)

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB40-2676

38

Copie des lettres écrites par le citoyen Ordinaire au citoyen Quirot , député à la Convention nationale par le département du Doubs

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LN27-15400

39

Lettre à mes descendants , par un juge de paix... du Jura...

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-2558

40

Rapport sur l'organisation de l'artillerie & de l'infanterie de la marine ([Reprod.]) / fait au nom du comité de la marine par Théodore Lameth, député du département du Jura ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France